JORF n°66 du 19 mars 2003

La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :

Régions à programme approuvé d'éradication
de la maladie d'Aujeszky

Belgique : ensemble du territoire.
Pays-Bas : ensemble du territoire.
France : le département du Pas-de-Calais.

Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky

Danemark : toutes régions.
Royaume-Uni : Angleterre, Ecosse et pays de Galles.
France : les départements suivants : Aisne, Allier, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Réunion.
Finlande : toutes régions.
Allemagne : toutes régions.
Autriche : toutes régions.
Suède : toutes régions.
Luxembourg : ensemble du territoire.
Cet avis abroge et remplace l'avis relatif aux régions indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française le 24 août 2000.


Historique des versions

Version 1

La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :

Régions à programme approuvé d'éradication

de la maladie d'Aujeszky

Belgique : ensemble du territoire.

Pays-Bas : ensemble du territoire.

France : le département du Pas-de-Calais.

Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky

Danemark : toutes régions.

Royaume-Uni : Angleterre, Ecosse et pays de Galles.

France : les départements suivants : Aisne, Allier, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Réunion.

Finlande : toutes régions.

Allemagne : toutes régions.

Autriche : toutes régions.

Suède : toutes régions.

Luxembourg : ensemble du territoire.

Cet avis abroge et remplace l'avis relatif aux régions indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française le 24 août 2000.