DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 1902 ;
- dénomination commerciale : B 1902.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 455 mm ; voies : essieu AV : 790 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 825 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 650 N ; poids sur l'essieu AR : 4 600 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Cerneau ;
- type : arceau ;
- marquage : 381301.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381301DI.
Date de délivrance de la décision : 18 mars 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 1902 DT ;
- dénomination commerciale : B 1902 - B 1.19.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 455 mm ; voies : essieu AV : 890 mm ; essieu AR : 850 mm ; masse à vide : 860 kg ; poids sur l'essieu AV : 4 000 N ; poids sur l'essieu AR : 4 600 N.
Structure de protection :
- nature : arceau arrière ;
- marque : Cerneau ;
- type : arceau ;
- marquage : 381301.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : Compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 381302DI.
Date de délivrance de la décision : 18 mars 2002.