Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux
Année 2004
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)

2005, la Documentation française, 448 p. - 55,00 EUR. - ISBN : 2-11-006057-3. - Réf. : 9 782110 060570.

Retraites : droits individuels et droits familiaux,
la recherche de l'égalité entre hommes et femmes
Colloque organisé par le Conseil d'orientation
des retraites le 15 décembre 2005
Conseil d'orientation des retraites (COR)

Ce rapport publie les actes du colloque organisé sur le thème de la recherche de l'égalité entre hommes et femmes face aux droits individuels et droits familiaux liés à la retraite. Selon le COR, les régimes de retraite français intègrent de façon large une préoccupation familiale. Ils prolongent la couverture vieillesse en cas de décès de l'assuré au bénéfice de son conjoint et prévoient, souvent, une aide pour ses enfants mineurs ou encore attribuent des validations de durée d'assurance et majorations de pensions aux personnes qui ont élevé des enfants.
Les femmes sont les principales bénéficiaires de ces dispositifs qui recouvrent des prestations représentant environ 20 % de la masse des dépenses de retraite et contribuent de façon significative à réduire l'écart entre les pensions des hommes et celles des femmes.
Pour autant, la réflexion sur ces sujets est aujourd'hui devenue nécessaire pour deux raisons essentielles. Tout d'abord, les sujets sont traités de manières très diverses selon les régimes, alors même que les transformations sociales intervenues ou en cours, notamment sur l'évolution de la place des femmes, appellent une réflexion globale sur les adaptations à des aspirations et des réalités qui changent. Par ailleurs, la France est confrontée au développement d'un droit et d'une jurisprudence européenne inspirés par des principes assez différents de l'approche française de l'égalité entre les hommes et les femmes.
2006, la Documentation française, 224 p. - 17,00 EUR. - ISBN : 2-11-006166-9. - Réf. : 9 782110 061669.

Vers un droit à la mobilité pour tous
Inégalités, territoires et vie quotidienne
Dominique Mignot, Silvia Rosales-Montano
Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Programme de recherche et d'innovation
dans les transports terrestres (PREDIT)

A une époque où la mobilité généralisée est la norme, l'existence d'inégalités en matière de déplacements devient un enjeu crucial pour les politiques publiques. La plupart des études quantitatives et qualitatives montrent que les mécanismes générateurs des inégalités sont complexes et imparfaitement connus. Préciser leur traduction dans le domaine des transports et plus concrètement concernant la mobilité au sein des modes de vie quotidiens a été un des objectifs majeurs de cet ouvrage. Ce livre tente ainsi de clarifier des notions et des faits pour contribuer à la construction d'une transition durable du « droit au transport » au « droit à la mobilité pour tous ».
2006, la Documentation française, 104 p. - 15,00 EUR. - ISBN : 2-11-006199-5. - Réf. : 9 782110 061997.