JORF n°282 du 6 décembre 2006

Le Contrat de travail à durée déterminée
et le Travail temporaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ? La législation relative aux CDD et au CTT répond à un double objectif : permettre aux entreprises de recourir à ces contrats dans certaines situations économiques et faire bénéficier les salariés concernés des mêmes garanties et droits sociaux que ceux accordés aux salariés permanents. Ce guide a pour but d'aider à mieux comprendre les principes généraux du CDD et du CTT, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles. L'ouvrage est complété utilement par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.
2006, la Documentation française, collection « Transparences », 86 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006065-4. - Réf. : 9 782110 060655.

Les Institutions représentatives du personnel
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Délégués du personnel, comité d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, représentants syndicaux constituent ensemble un système de représentation du personnel très complet, chacune de ces institutions représentatives ayant son propre rôle à jouer au sein de l'entreprise. Comment ces représentants du personnel sont-ils élus ou désignés ? Quelles sont leurs attributions ? De quels moyens disposent-ils pour exercer leurs missions ?... Autant de questions pour lesquelles ce guide apporte des réponses complètes, claires et précises, en rendant accessible à tous, salariés, représentants du personnel, syndicalistes, employeurs..., une information pratique. Des fiches techniques destinées à approfondir ou illustrer les différents thèmes abordés complètent les différents points traités.
2006, la Documentation française, collection« Transparences », 184 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006046-8. - Réf. : 9 782110 060464.

Une Région de projets : l'avenir de Paris
Un espace central recomposé, enjeu d'un pari métropolitain
Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)
Paul Chemetov et Frédéric Gilli

La région de l'Ile-de-France s'est transformée en un ensemble métropolitain qui dépasse les limites de l'Ile-de-France. Il se caractérise par l'apparition de pôles d'envergure internationale (Saclay, Roissy, Marne-la-Vallée) et par un coeur d'agglomération aux contours imprécis. La DIACT s'est penchée sur la réalité géographique, physique, sociale et économique de ce coeur urbain en se demandant si la région capitale pouvait rester à l'écart du mouvement observé dans les autres grandes capitales occidentales, de plus en plus organisées en réseaux de régions urbaines.
Les auteurs se proposent - à partir de nombreuses études existantes, mais aussi d'entretiens avec les principaux acteurs des évolutions en cours - une grille d'analyse des logiques économiques, sociales et urbaines à l'oeuvre dans la recomposition en cours de l'espace central francilien, et, ce faisant, de fournir aux différents acteurs les éléments permettant aux décideurs publics d'apporter des solutions à la hauteur des enjeux de la compétitivité de Paris et de la région capitale mais aussi du territoire français.
Cette étude, novatrice dans ses conclusions, suscitera sans doute interrogations et débats en raison notamment du changement d'échelle territoriale de raisonnement auquel les auteurs nous conduisent.
2006, la Documentation française, collection « Travaux n° 2 », 80 p., cartes 12 EUR. - ISBN : 2-11-006287-8. - Réf. : 9 782110 062871.


Historique des versions

Version 1

Le Contrat de travail à durée déterminée

et le Travail temporaire

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ? La législation relative aux CDD et au CTT répond à un double objectif : permettre aux entreprises de recourir à ces contrats dans certaines situations économiques et faire bénéficier les salariés concernés des mêmes garanties et droits sociaux que ceux accordés aux salariés permanents. Ce guide a pour but d'aider à mieux comprendre les principes généraux du CDD et du CTT, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles. L'ouvrage est complété utilement par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.

2006, la Documentation française, collection « Transparences », 86 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006065-4. - Réf. : 9 782110 060655.

Les Institutions représentatives du personnel

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Délégués du personnel, comité d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, représentants syndicaux constituent ensemble un système de représentation du personnel très complet, chacune de ces institutions représentatives ayant son propre rôle à jouer au sein de l'entreprise. Comment ces représentants du personnel sont-ils élus ou désignés ? Quelles sont leurs attributions ? De quels moyens disposent-ils pour exercer leurs missions ?... Autant de questions pour lesquelles ce guide apporte des réponses complètes, claires et précises, en rendant accessible à tous, salariés, représentants du personnel, syndicalistes, employeurs..., une information pratique. Des fiches techniques destinées à approfondir ou illustrer les différents thèmes abordés complètent les différents points traités.

2006, la Documentation française, collection« Transparences », 184 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006046-8. - Réf. : 9 782110 060464.

Une Région de projets : l'avenir de Paris

Un espace central recomposé, enjeu d'un pari métropolitain

Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Paul Chemetov et Frédéric Gilli

La région de l'Ile-de-France s'est transformée en un ensemble métropolitain qui dépasse les limites de l'Ile-de-France. Il se caractérise par l'apparition de pôles d'envergure internationale (Saclay, Roissy, Marne-la-Vallée) et par un coeur d'agglomération aux contours imprécis. La DIACT s'est penchée sur la réalité géographique, physique, sociale et économique de ce coeur urbain en se demandant si la région capitale pouvait rester à l'écart du mouvement observé dans les autres grandes capitales occidentales, de plus en plus organisées en réseaux de régions urbaines.

Les auteurs se proposent - à partir de nombreuses études existantes, mais aussi d'entretiens avec les principaux acteurs des évolutions en cours - une grille d'analyse des logiques économiques, sociales et urbaines à l'oeuvre dans la recomposition en cours de l'espace central francilien, et, ce faisant, de fournir aux différents acteurs les éléments permettant aux décideurs publics d'apporter des solutions à la hauteur des enjeux de la compétitivité de Paris et de la région capitale mais aussi du territoire français.

Cette étude, novatrice dans ses conclusions, suscitera sans doute interrogations et débats en raison notamment du changement d'échelle territoriale de raisonnement auquel les auteurs nous conduisent.

2006, la Documentation française, collection « Travaux n° 2 », 80 p., cartes 12 EUR. - ISBN : 2-11-006287-8. - Réf. : 9 782110 062871.