Actualités

Concurrence :
Les actions civiles en réparation des pratiques anticoncurrentielles ;
La lutte contre la contrefaçon de marques en 2005.
Consommation :
Concertation entre fournisseurs de communications électroniques et consommateurs ;
La protection du consommateur en vacances.
Sécurité :
Sécurité des barbecues ;
Produits pour sportifs ;
Signalement des risques.
International :
Coopération franco-tunisienne ;
Les autorités européennes de concurrence à Nice.
En bref...

Dossier

Environnement et concurrence.

Tendances

Débats :
Le consommateur français et l'Europe.
Orientations :
Un trophée de la qualité pour « DGCCRF 2008 » ;
La Directive nationale d'orientation 2007.

Repères

Jurisprudence.
Avis de l'administration.
Questions parlementaires.
Vient de paraître.

Encart en page centrale

Le rapport d'activité 2005 de la DGCCRF.
« Concurrence et consommation » n° 147, juillet-août-septembre 2006, 32 p. - 10 . - Réf. : 3 303337 201476.

Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La Cour de cassation
Jean-François Weber

L'ambition de cet ouvrage est de montrer, et démontrer, combien la perception de la Cour de cassation est éloignée de la réalité. Trop souvent perçue comme « une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle ne dissipe pas... », la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire a opéré une mutation radicale de ses méthodes, transformé ses modes de fonctionnement, intégré rapidement les nouvelles technologies de l'information et de la communication, observé une transparence accrue et mieux accueilli le justiciable. Mais son ambition reste la même, constamment réaffirmée depuis deux siècles : juger précisément « à bon droit », ne pas juger des affaires, mais veiller à la légalité des décisions rendues par d'autres juridictions et, donc, de renforcer l'Etat de droit.
L'auteur de l'étude, Jean-François Weber, est président de chambre à la Cour de cassation et membre du Conseil supérieur de la magistrature.
« Les Etudes de la Documentation française » n° 5238, 176 p. - 14 . - Réf. : 3 303331 952381.

Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
Actualité commentée

Statut au quotidien :
Le nouveau dispositif relatif à la nouvelle bonification indiciaire ;
Le droit à l'information des assurés en matière de retraite.

Actualité documentaire

Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres ;
Textes intégraux :
Jurisprudence.
En supplément à la revue :
Recueil de références documentaires 2006-1.
« Les Informations administratives et juridiques » n° 7, juillet 2006, 112 p. - 16,50 . - Réf. : 3 303330 610688.

Institut Choiseul

L'Institut Choiseul pour la politique internationale et la géoéconomie (anciennement Institut européen de géoéconomie) est un centre de recherche indépendant, basé à Paris (France), et consacré à l'analyse des relations internationales, des stratégies et des rapports de force dans les domaines économiques, politiques et culturels internationaux.
Choiseul Editions est un éditeur spécialisé dans les revues intellectuelles consacrées aux questions régionales et internationales. Après Maghreb - Machrek et Problèmes d'Amérique latine, La Documentation française prend également en diffusion la revue Géoéconomie, revue trimestrielle, à compter du numéro 38.

Géoéconomie
Institut Choiseul
Les guerres du pétrole
Sous la direction de Christophe-Alexandre Paillard