Conseil national des villes

Mis en place depuis 1989, le Conseil national des villes (CNV) a pour mission de réfléchir sur les phénomènes de disparité et d'exclusion urbaine et de participer à la réflexion sur la politique de la ville. Il concourt à l'élaboration de la politique du développement social urbain par ses propositions d'orientation et de mise en oeuvre. Il émet des avis - sur saisine du Gouvernement ou de sa propre initiative - sur tout sujet pertinent au regard de la politique de la ville.
Si les travaux du CNV sont en priorité destinés à conseiller le Gouvernement et aider les politiques publiques, ils constituent également des outils d'analyses et de propositions en direction des élus locaux et des praticiens de la politique de la ville.

Rapport du Conseil national des villes 2002-2005
Conseil national des villes

Cette étude retrace l'ensemble des travaux et réflexions menés par le Conseil national des villes pendant la période 2002-2005. Elle reprend l'intégralité des avis et plates-formes de propositions adoptés. Le renouvellement urbain et la prévention de la délinquance ont occupé une place importante dans les travaux du conseil, mais la lutte contre les discriminations, la participation des citoyens et le rôle de l'école ont également marqué sa réflexion. Ce rapport porte en outre une attention particulière sur les relations contractuelles et financières entre l'Etat et les collectivités territoriales. Il constitue enfin pour le lecteur une contribution utile et éclairante pour comprendre les événements de novembre 2005.
2006, la Documentation française, 196 p. - 22 EUR. - ISBN : 2-11-006083-2. - Réf. : 9 782110 060839.

Cour des comptes
Le rapport public annuel
Le rapport de la Cour de discipline budgétaire
et financière (février 2006)
Cour des comptes

Composée de deux volumes indissociables, cette publication présente le rapport public de la Cour des comptes et celui de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF).
Le rapport public annuel est marqué cette année par plusieurs nouveautés inspirées du souci de la Cour des comptes d'informer sur l'ensemble de son activité et sur ses résultats au cours de l'année 2005. Il comprend trois parties. Dans la première partie, la haute juridiction financière rend compte des suites données à certaines de ses interventions antérieures et qu'elle considère comme particulièrement significatives. La deuxième partie est consacrée aux résultats des contrôles et analyses des juridictions financières sur l'organisation et la gestion des organismes soumis à leur contrôle ainsi que sur quelques aspects des politiques publiques. Dans la troisième partie, la cour a choisi de donner une information concrète sur deux aspects particuliers de son activité : les commissariats aux comptes des organisations internationales et les contrôles des comptes d'emploi des dons reçus par les organisations faisant appel à la générosité publique. Ce volume se termine par les chiffres clés de l'activité des juridictions financières.
Enfin, le deuxième rapport présente, au titre de l'année 2005, les compétences de la CDBF, son activité et les arrêts rendus.
2006, Cour des comptes, 792 p. - 24 EUR. - ISBN : 2-11-006120-0. - Réf. : 9 782110 061201.