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DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

JORF n°201 du 30 août 2005

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1500F ;
- dénomination commerciale : TU 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426102DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1600 ;
- dénomination commerciale : TU 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426201DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1600F ;
- dénomination commerciale : TU 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426202DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

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Historique des versions

Version 1

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1500F ;

- dénomination commerciale : TU 1500.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426102DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1600 ;

- dénomination commerciale : TU 1600.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426201DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.

Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TU 1600F ;

- dénomination commerciale : TU 1600.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 426202DI.

Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.