JORF n°127 du 2 juin 2005

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Martin Champel, domicilié 4, rue Gustave-Flaubert, 69250 Neuville-sur-Saône.
Cette installation, d'une capacité de production de 2 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Martin Champel, domicilié 4, rue Gustave-Flaubert, 69250 Neuville-sur-Saône.

Cette installation, d'une capacité de production de 2 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.