JORF n°135 du 12 juin 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Georges Bruguier, domicilié rue du Marché, 30210 Vers-Pont-du-Gard.
Cette installation, d'une capacité de production de 3,06 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Georges Bruguier, domicilié rue du Marché, 30210 Vers-Pont-du-Gard.

Cette installation, d'une capacité de production de 3,06 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.