Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel AFAQ Service confiance : HOTELcert, accueil, information, séjour, service du petit déjeuner dans les hôtels classés, publié au Journal officiel de la République française du 3 février 2002, page 2319, NOR : ECOI0100664V, à la demande de l'AFAQ AFNOR Certification, organisme certificateur déclaré.

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.