Code
Code des postes et des communications électroniques (n° 20015)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 6 mars 2006
Ce code rassemble et organise, en un ensemble clair et ordonné, les textes législatifs et réglementaires relatifs au service postal, aux communications électroniques et aux dispositions communes et finales.
A la fin des textes législatifs et réglementaires, l'ouvrage présente les tables de référence :
- des articles du code aux textes anciens ;
- des articles de l'ancien code au nouveau code.
Enfin, la table de concordance des textes d'origine et des articles du code, la liste des textes modificatifs ainsi que l'index alphabétique facilitent les recherches.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 20015,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 306 p. - 12,20 EUR. - ISBN : 2-11-076229-2. - Réf. : 9 782110 762290.
Conventions collectives étendues
Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique,
parapharmaceutique et vétérinaire (n° 3063)
IDCC : 1555
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er juin 1989, étendue par l'arrêté du 20 avril 1990, 5e édition (mai 2006).
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- le numéro de la brochure : 3063 ou bien
- le code IDCC : 1555,
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2006, les Journaux officiels, 330 p. - 13,10 EUR. - ISBN : 2-11-076227-6. - Réf. : 9 782110 762276.
Mutualité (n° 3300)
IDCC : 2128
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 31 janvier 2000, étendue par l'arrêté du 17 août 2001, 3e édition (mai 2006).
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- le numéro de la brochure : 3300 ou bien
- le code IDCC : 2128,
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2006, les Journaux officiels, 130 p. - 5,10 EUR. - ISBN : 2-11-076218-7. - Réf. : 9 782110 762184.
Technologies clés 2010
Direction générale des entreprises
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Cette troisième étude de prospective technologique présente un large panorama des technologies qui structureront l'industrie de demain. « Technologies clés 2010 » est le fruit du travail de réflexion de plus de 100 experts, issus du monde de l'entreprise et de la recherche, mais aussi d'acteurs locaux du développement technologique. Elle présente les résultats de ces travaux à travers une synthèse des grands enjeux économiques et technologiques de huit grands domaines et de fiches décrivant les 83 technologies clés identifiées comme les plus importantes pour les cinq à dix années qui viennent.
Pour les acteurs du développement technologique, que ce soit les entreprises, et notamment les PMI, les centres de recherche, les agences de développement économique et les décideurs politiques, mais aussi le lecteur « curieux », cet ouvrage est une source unique d'information pour comprendre et appréhender les évolutions qui sont en marche. Il se veut avant tout un « outil » de réflexion et de débat sur les enjeux et les objectifs d'une politique d'innovation qui permettrait d'accroître l'attractivité et la compétitivité de nos territoires.
2006, les Editions de l'Industrie, collection « Textes clés », 346 p. - 45 EUR. - ISBN : 2-11-096349-2. - Réf. : 9 782110 963499.
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