JORF n°190 du 19 août 2003

Les épreuves terminales d'éducation physique et sportive des examens de l'enseignement technique agricole seront organisées à partir du 10 mai 2004.
Les épreuves orales et pratiques seront organisées à partir du mardi 1er juin 2004. Sur proposition du directeur régional de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation d'un examen, et après avis favorable du bureau des examens, concours et diplômes, certaines épreuves pratiques pourront se dérouler à partir du 1er février 2004.
Pour les diplômes délivrés par unités de contrôle capitalisables, l'examen est organisé au cours d'une session annuelle. Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation arrête la date d'ouverture et de clôture des inscriptions et les modalités de déroulement des épreuves.
Les dates des épreuves écrites sont fixées conformément à l'annexe I. Les travaux du jury s'achèveront le samedi 3 juillet 2004 pour les examens organisés par le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Toutefois, les professeurs concernés resteront à la disposition des rectorats jusqu'à l'achèvement des travaux du jury des examens du ministère de l'éducation nationale.
Les épreuves de remplacement pour les candidats empêchés de se présenter aux épreuves normales de la session 2004 seront organisées aux dates fixées en annexe II.


Historique des versions

Version 1

Les épreuves terminales d'éducation physique et sportive des examens de l'enseignement technique agricole seront organisées à partir du 10 mai 2004.

Les épreuves orales et pratiques seront organisées à partir du mardi 1er juin 2004. Sur proposition du directeur régional de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation d'un examen, et après avis favorable du bureau des examens, concours et diplômes, certaines épreuves pratiques pourront se dérouler à partir du 1er février 2004.

Pour les diplômes délivrés par unités de contrôle capitalisables, l'examen est organisé au cours d'une session annuelle. Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt responsable de l'organisation arrête la date d'ouverture et de clôture des inscriptions et les modalités de déroulement des épreuves.

Les dates des épreuves écrites sont fixées conformément à l'annexe I. Les travaux du jury s'achèveront le samedi 3 juillet 2004 pour les examens organisés par le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Toutefois, les professeurs concernés resteront à la disposition des rectorats jusqu'à l'achèvement des travaux du jury des examens du ministère de l'éducation nationale.

Les épreuves de remplacement pour les candidats empêchés de se présenter aux épreuves normales de la session 2004 seront organisées aux dates fixées en annexe II.