JORF n°107 du 8 mai 2002

Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : [email protected] ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;
- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR, pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : référence signalée avant le prix.
La Documentation française a mis en vente du 26 avril au 2 mai 2002 :

I. - OUVRAGES
L'Accès des femmes salariées à la formation continue
et ses effets sur leur carrière
Rapport du groupe de travail
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle
Secrétariat d'Etat aux droits des femmes
et à la formation professionnelle
Ghislaine de Cidrac, Christine Fournier, Claudine Brocard

Cette étude dresse le tableau statistique des inégalités entre les femmes et les hommes pour l'accès à la formation professionnelle continue, en examinant les principaux facteurs discriminants : catégorie socioprofessionnelle, type de contrat de travail, temps de travail, taille de l'entreprise et secteurs d'activité. Les auteurs de ce rapport formulent ensuite des propositions pour un réel accès des femmes à la formation professionnelle et à la validation des acquis de l'expérience professionnelle. Ils explorent les pistes de réformes exposées par Anne Hildago, conseillère technique auprès de Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, et présentent les positions des syndicats.
2002, la Documentation française, 71 p., réf. 55756/0. - 10,50 EUR. - ISBN : 2-11-004661-9.

Paru cette semaine
Marchés du travail et inégalités
Le travail des femmes dans le monde

« Problèmes économiques », n° 2759, 1er mai 2002. - 3 EUR.

Précédemment parus sur ce thème
Articuler vie familiale et vie professionnelle en Europe
Un enjeu pour l'égalité
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Rachel Silvera

2002, 144 p., réf. 56405/2. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005022-5.

Conjointes de travailleurs indépendants
statuts, droits et responsabilités
Ministère de l'emploi et de la solidarité

2002, collection « Transparences », 125 p., réf. 56346/3. - 7,62 EUR. - ISBN : 2-11-005001-2.

Famille et travail : contraintes et arbitrages
Jeanne Fagnani, Marie-Thérèse Letablier

2001, Problèmes politiques et sociaux, n° 858. - 7 EUR. - 80 p., réf. 08021/7-0858.

Piloter l'accès des femmes aux emplois supérieurs
Premier rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes
et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Ministère de l'emploi et de la solidarité
et de la réforme de l'Etat

2002, 116 p., réf. 56518/0. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005091-8.

Vers la parité en politique
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Dominique Gillet

2001, 128 p., réf. 55470/7. - 14,50 EUR. - ISBN : 2-11-004494-2.
et aussi :

L'Image des femmes dans la publicité
Rapport à la secrétaire d'Etat aux droits des femmes
et à la formation professionnelle
Groupe de travail présidé par Brigitte Grésy

2002, collection « Rapports officiels », 187 p., réf. 562572. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-004973-1.

Les femmes victimes de violences conjugales,
le rôle des professionnels de santé
Ministère de l'emploi et de la solidarité

2001, collection « Rapports officiels », 84 p., réf. 56201/7. - 7,50 EUR. - ISBN : 2-11-004915-4.

Avec ou sans voiture ? Les familles sans voiture,
les femmes « pro-voiture »
Programme de recherche et d'innovation
dans les transports terrestres (PREDITT)

2001, 100 p., réf. 55893/1. - 14,94 EUR. - ISBN : 2-11-004754-2.

Partage des temps et des tâches dans les ménages
Ministère de l'emploi et de la solidarité

2001, collection « Cahiers travail et emploi », 144 p., réf. 56152/5. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-004898-0.

L'Algérie : une improbable sortie de crise ?
Institut français des relations internationales
Sous la direction de Khadija Mohsen-Finan

Dix ans après l'interruption du processus électoral, en janvier 1992, qui a plongé le pays dans la guerre civile et la violence, et après le relatif échec du projet de réconciliation « Concorde », quel est l'avenir de l'Algérie ? Quatre analystes livrent ici leurs réflexions sur le difficile processus de normalisation politique et sur une économie en déroute.
2002, IFRI, collection « Les Notes de l'IFRI », n° 37, 112 p., réf. 12991/7. - 9 EUR. - ISBN : 2-86592-113-2.

Annuaire des bibliothèques universitaires 2000
The French University Libraries Directory in 2000
Ministère de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Direction de l'enseignement supérieur
Sous-direction des bibliothèques et de la documentation

Résultats de l'enquête statistique générale auprès des bibliothèques et services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur

Textes en anglais et en français

Présentation renouvelée qui privilégie, cette année, une approche thématique ; trois axes structurent cette nouvelle édition de l'Annuaire des bibliothèque universitaires : l'accueil et les services ; les collections et les acquisitions, les moyens et les dépenses. Il contient les données statistiques pour chaque bibliothèque pour 2000, ainsi que quelques chiffres clés pour les années 1985 à 2000, et permet de situer la place de chaque établissement au sein d'un classement national. Aux côtés des biliothèques universitaires figurent désormais les résultats relatifs aux services documentaires des IUFM et de 19 bibliothèques de l'enseignement supérieur, avec leurs coordonnées respectives.
2002, la Documentation française, 107 p., réf. 56373/0. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005-114-0.

Incitation au départ en vacances des non-partants
Conseil national du tourisme
Section « Droit aux vacances »
Michelle Rigalleau

Le droit aux vacances ne signifie pas « devoir partir », mais « pouvoir partir ».
Cette étude inédite, commandée au CNT par le ministère du tourisme, s'intéresse aux 30 % de la population pour qui partir en vacances reste impossible. Evaluation statistique (variable selon les sources officielles selon qu'elles s'appuient sur une ou deux années successives), par catégories (enfants, jeunes, adultes, seniors, personnes handicapées), revenus, cadre de vie et modes de vie, dans un premier temps. Puis, les auteurs du rapport dégagent les différentes contraintes qui pèsent sur cette catégorie de population, en soulignant les failles du système d'aide actuel. Ils préconisent ensuite un redéploiement des dispositifs d'aides financières, évoluant notamment de l'aide distributive à une aide contributive. Le principe de l'épargne abondée présentant l'avantage de n'être pas stigmatisant en favorisant la dynamique de projet dans une démarche participative.
2002, Conseil national du tourisme, 88 p., réf. 12990/9. - 30 EUR. - ISBN : 2-11-093392-5.

II. - REVUES
Bulletin mensuel des statistiques du travail
Ministère de l'emploi et de la solidarité

Emploi, formes d'emploi, durée du travail, mouvements de main-d'oeuvre.
Les aides à l'emploi.
Le marché du travail, demandes et offres d'emploi.
Salaires et gains.
Conflits du travail.
Index : premières informations et premières synthèses.
« Bulletin mensuel des statistiques du travail », n° 2, février 2002, 72 p., réf. 08209/0-0202. - 8 EUR. - ISSN : 0756-8630.

Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Dossier du mois
Russie : l'armée en mutation
Avant-propos

Les forces armées ont dix ans (Cyrille Gloaguen).
La réforme. Enjeux et obstacles (Isabelle Facon).
Les femmes. Une intégration à reculons (Elisabeth Sieca-Kozlowski).
L'insoumission. Un phénomène paradoxal (Françoise Daucé).

Articles et documents

Le capital étranger en Hongrie. Importance du facteur régional (Anne-Gabrielle Bonlarron, Fabienne Boudier-Bensebaa).

Annexe

Les IDE les plus importants selon leur forme, par région, secteur et pays d'origine 1989-2000.
La société russe à travers les sondages (article traduit de la presse russe).
Portrait.
Le Centre français de recherche en sciences sociales de Prague (Sandrine Devaux, Michel Perottino).

Repères

L'Est et l'Union européenne. Février 2002 (Laurent Rucker).

Entendu et lu

Notes de lecture.
Revue des revues.
Revue des livres.

Résumés/Abstracts

« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1022, février 2002, 80 p., réf. 08202/3-1022. - 12 EUR. - ISSN : 0590-0239.

Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

  1. Actualité commentée
    Dossier

La réforme des indemnités pour travaux supplémentaires et la création de l'indemnité d'administration et de technicité.
Les dispositions statutaires de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.

Statut au quotidien
2. Actualité documentaire
Références

Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.

Textes intégraux

Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques », n° 3, mars 2002, 44 p., réf. 08091/8-0203. - 15,80 EUR. - ISSN : 1152-5908.

Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
Travail, formation, emploi
Marché du travail et inégalités

Le travail des femmes dans le monde.

Marché du travail et migrations internationales

Difficultés de recrutement et insertion des travailleurs étrangers sur le marché du travail en France.
Le renouvellement de la population active étrangère en France dans les années 1990.

Marché du travail et plein emploi

La flexibilité permet-elle d'atteindre le plein emploi ?

Formation post-obligatoire

Quels sont les avantages pour la société d'investir dans le capital humain ?

Formation et insertion

A qui profite la formation continue ?
« Problèmes économiques », n° 2759, 1er mai 2002, 32 p., réf. 08020/9-2759. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.

Revue de la concurrence et de la consommation
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
La revue en bref
Concurrence

La position dominante collective.
La compétence du Conseil de la concurrence face aux services publics : quelle place pour le critère de détachabilité ?

Economie

La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la lutte contre l'économie souterraine.

Résumés en anglais et en espagnol

« Revue de la concurrence et de la consommation », n° 126, mars-avril 2002, 56 p., réf. 08072/1-0126. - 12,60 EUR. - ISSN : 0220-9896.


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Version 1

Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,

mél. : [email protected] ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;

- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR, pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : référence signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 26 avril au 2 mai 2002 :

I. - OUVRAGES

L'Accès des femmes salariées à la formation continue

et ses effets sur leur carrière

Rapport du groupe de travail

Conseil supérieur de l'égalité professionnelle

Secrétariat d'Etat aux droits des femmes

et à la formation professionnelle

Ghislaine de Cidrac, Christine Fournier, Claudine Brocard

Cette étude dresse le tableau statistique des inégalités entre les femmes et les hommes pour l'accès à la formation professionnelle continue, en examinant les principaux facteurs discriminants : catégorie socioprofessionnelle, type de contrat de travail, temps de travail, taille de l'entreprise et secteurs d'activité. Les auteurs de ce rapport formulent ensuite des propositions pour un réel accès des femmes à la formation professionnelle et à la validation des acquis de l'expérience professionnelle. Ils explorent les pistes de réformes exposées par Anne Hildago, conseillère technique auprès de Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, et présentent les positions des syndicats.

2002, la Documentation française, 71 p., réf. 55756/0. - 10,50 EUR. - ISBN : 2-11-004661-9.

Paru cette semaine

Marchés du travail et inégalités

Le travail des femmes dans le monde

« Problèmes économiques », n° 2759, 1er mai 2002. - 3 EUR.

Précédemment parus sur ce thème

Articuler vie familiale et vie professionnelle en Europe

Un enjeu pour l'égalité

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rachel Silvera

2002, 144 p., réf. 56405/2. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005022-5.

Conjointes de travailleurs indépendants

statuts, droits et responsabilités

Ministère de l'emploi et de la solidarité

2002, collection « Transparences », 125 p., réf. 56346/3. - 7,62 EUR. - ISBN : 2-11-005001-2.

Famille et travail : contraintes et arbitrages

Jeanne Fagnani, Marie-Thérèse Letablier

2001, Problèmes politiques et sociaux, n° 858. - 7 EUR. - 80 p., réf. 08021/7-0858.

Piloter l'accès des femmes aux emplois supérieurs

Premier rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes

et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques

Ministère de l'emploi et de la solidarité

et de la réforme de l'Etat

2002, 116 p., réf. 56518/0. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005091-8.

Vers la parité en politique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Dominique Gillet

2001, 128 p., réf. 55470/7. - 14,50 EUR. - ISBN : 2-11-004494-2.

et aussi :

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport à la secrétaire d'Etat aux droits des femmes

et à la formation professionnelle

Groupe de travail présidé par Brigitte Grésy

2002, collection « Rapports officiels », 187 p., réf. 562572. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-004973-1.

Les femmes victimes de violences conjugales,

le rôle des professionnels de santé

Ministère de l'emploi et de la solidarité

2001, collection « Rapports officiels », 84 p., réf. 56201/7. - 7,50 EUR. - ISBN : 2-11-004915-4.

Avec ou sans voiture ? Les familles sans voiture,

les femmes « pro-voiture »

Programme de recherche et d'innovation

dans les transports terrestres (PREDITT)

2001, 100 p., réf. 55893/1. - 14,94 EUR. - ISBN : 2-11-004754-2.

Partage des temps et des tâches dans les ménages

Ministère de l'emploi et de la solidarité

2001, collection « Cahiers travail et emploi », 144 p., réf. 56152/5. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-004898-0.

L'Algérie : une improbable sortie de crise ?

Institut français des relations internationales

Sous la direction de Khadija Mohsen-Finan

Dix ans après l'interruption du processus électoral, en janvier 1992, qui a plongé le pays dans la guerre civile et la violence, et après le relatif échec du projet de réconciliation « Concorde », quel est l'avenir de l'Algérie ? Quatre analystes livrent ici leurs réflexions sur le difficile processus de normalisation politique et sur une économie en déroute.

2002, IFRI, collection « Les Notes de l'IFRI », n° 37, 112 p., réf. 12991/7. - 9 EUR. - ISBN : 2-86592-113-2.

Annuaire des bibliothèques universitaires 2000

The French University Libraries Directory in 2000

Ministère de l'éducation nationale,

de la recherche et de la technologie

Direction de l'enseignement supérieur

Sous-direction des bibliothèques et de la documentation

Résultats de l'enquête statistique générale auprès des bibliothèques et services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur

Textes en anglais et en français

Présentation renouvelée qui privilégie, cette année, une approche thématique ; trois axes structurent cette nouvelle édition de l'Annuaire des bibliothèque universitaires : l'accueil et les services ; les collections et les acquisitions, les moyens et les dépenses. Il contient les données statistiques pour chaque bibliothèque pour 2000, ainsi que quelques chiffres clés pour les années 1985 à 2000, et permet de situer la place de chaque établissement au sein d'un classement national. Aux côtés des biliothèques universitaires figurent désormais les résultats relatifs aux services documentaires des IUFM et de 19 bibliothèques de l'enseignement supérieur, avec leurs coordonnées respectives.

2002, la Documentation française, 107 p., réf. 56373/0. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005-114-0.

Incitation au départ en vacances des non-partants

Conseil national du tourisme

Section « Droit aux vacances »

Michelle Rigalleau

Le droit aux vacances ne signifie pas « devoir partir », mais « pouvoir partir ».

Cette étude inédite, commandée au CNT par le ministère du tourisme, s'intéresse aux 30 % de la population pour qui partir en vacances reste impossible. Evaluation statistique (variable selon les sources officielles selon qu'elles s'appuient sur une ou deux années successives), par catégories (enfants, jeunes, adultes, seniors, personnes handicapées), revenus, cadre de vie et modes de vie, dans un premier temps. Puis, les auteurs du rapport dégagent les différentes contraintes qui pèsent sur cette catégorie de population, en soulignant les failles du système d'aide actuel. Ils préconisent ensuite un redéploiement des dispositifs d'aides financières, évoluant notamment de l'aide distributive à une aide contributive. Le principe de l'épargne abondée présentant l'avantage de n'être pas stigmatisant en favorisant la dynamique de projet dans une démarche participative.

2002, Conseil national du tourisme, 88 p., réf. 12990/9. - 30 EUR. - ISBN : 2-11-093392-5.

II. - REVUES

Bulletin mensuel des statistiques du travail

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Emploi, formes d'emploi, durée du travail, mouvements de main-d'oeuvre.

Les aides à l'emploi.

Le marché du travail, demandes et offres d'emploi.

Salaires et gains.

Conflits du travail.

Index : premières informations et premières synthèses.

« Bulletin mensuel des statistiques du travail », n° 2, février 2002, 72 p., réf. 08209/0-0202. - 8 EUR. - ISSN : 0756-8630.

Le Courrier des pays de l'Est

Politique, économie et société

La Documentation française

Dossier du mois

Russie : l'armée en mutation

Avant-propos

Les forces armées ont dix ans (Cyrille Gloaguen).

La réforme. Enjeux et obstacles (Isabelle Facon).

Les femmes. Une intégration à reculons (Elisabeth Sieca-Kozlowski).

L'insoumission. Un phénomène paradoxal (Françoise Daucé).

Articles et documents

Le capital étranger en Hongrie. Importance du facteur régional (Anne-Gabrielle Bonlarron, Fabienne Boudier-Bensebaa).

Annexe

Les IDE les plus importants selon leur forme, par région, secteur et pays d'origine 1989-2000.

La société russe à travers les sondages (article traduit de la presse russe).

Portrait.

Le Centre français de recherche en sciences sociales de Prague (Sandrine Devaux, Michel Perottino).

Repères

L'Est et l'Union européenne. Février 2002 (Laurent Rucker).

Entendu et lu

Notes de lecture.

Revue des revues.

Revue des livres.

Résumés/Abstracts

« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1022, février 2002, 80 p., réf. 08202/3-1022. - 12 EUR. - ISSN : 0590-0239.

Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

1. Actualité commentée

Dossier

La réforme des indemnités pour travaux supplémentaires et la création de l'indemnité d'administration et de technicité.

Les dispositions statutaires de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.

Statut au quotidien

2. Actualité documentaire

Références

Textes.

Documents parlementaires.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.

Textes intégraux

Jurisprudence.

Réponses aux questions écrites.

« Les Informations administratives et juridiques », n° 3, mars 2002, 44 p., réf. 08091/8-0203. - 15,80 EUR. - ISSN : 1152-5908.

Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l'économie

La Documentation française

Travail, formation, emploi

Marché du travail et inégalités

Le travail des femmes dans le monde.

Marché du travail et migrations internationales

Difficultés de recrutement et insertion des travailleurs étrangers sur le marché du travail en France.

Le renouvellement de la population active étrangère en France dans les années 1990.

Marché du travail et plein emploi

La flexibilité permet-elle d'atteindre le plein emploi ?

Formation post-obligatoire

Quels sont les avantages pour la société d'investir dans le capital humain ?

Formation et insertion

A qui profite la formation continue ?

« Problèmes économiques », n° 2759, 1er mai 2002, 32 p., réf. 08020/9-2759. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.

Revue de la concurrence et de la consommation

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

La revue en bref

Concurrence

La position dominante collective.

La compétence du Conseil de la concurrence face aux services publics : quelle place pour le critère de détachabilité ?

Economie

La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la lutte contre l'économie souterraine.

Résumés en anglais et en espagnol

« Revue de la concurrence et de la consommation », n° 126, mars-avril 2002, 56 p., réf. 08072/1-0126. - 12,60 EUR. - ISSN : 0220-9896.