JORF n°0133 du 11 juin 2014

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10 ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, ventes par correspondance, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement sécurisé :
― http://www.ladocumentationfrancaise.fr.
Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01.
Mél : [email protected]
Service après-vente :
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Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture :
Ecrivez-nous à [email protected] ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations 01-40-15-70-04.
Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous ou appelez la comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative au 01-40-58-77-89.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez ou envoyez un fax à : Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, tél. : 01-41-80-20-20 ; fax : 01-41-80-20-63/64/65 ; www.ud-net.com.
Vente aux professionnels (diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au : 01-40-15-70-01 ; mél : [email protected].
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml.
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
― http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml ;
― http://www.boamp.fr ;
― http://www.bodacc.fr ;
― http://www.info-financiere.fr ;
― http://www.journal-officiel.gouv.fr.
Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml.
La Documentation française a mis en vente aux offices des 28 et 4 juin 2014 :

I. ― OUVRAGES

Du logement social à l'habitat
Les Offices, cent ans après la loi Bonnevay
Sous la direction de Maurice Carraz, Yves Jegouzo, François Priet Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh)
Ce dossier présente les thèmes de réflexion des journées d'études organisées à l'occasion du centenaire de la loi Bonnevay du 23 décembre 1912 sur les habitations à bon marché (HBM). Regroupant les travaux des meilleurs spécialistes tant professionnels qu'universitaires de l'habitat, cet ouvrage clair et bien conçu éclairera tous ceux qui veulent connaître le mouvement HLM.
2014, GRIDAUH
Collection : " les Cahiers du GRIDAUH , série : " Droit de l'habitat ", n° 24
152 pages, 25 €
ISBN : 978-291345723-2.
Réf. : 9782913457232.
Guide du fonctionnaire
Fonction publique de l'Etat
Nathalie Robatel
Avant-propos de Marcel Pochard
La Documentation française
Edition mise à jour au 1er février 2014.
Guide pratique sur le déroulement de carrière dans la fonction publique : recrutement, formation, métiers, mobilité (y compris dans l'espace européen), rémunérations, droits et obligations... Il dévoile une " fonction publique en mouvement " qui s'est dotée au cours des années les plus récentes de lois et de fonctionnements nouveaux, afin d'intégrer les aspirations de la société tout entière : transparence, déontologie, défense des droits, parité... Ainsi conçu, ce guide devrait être utile non seulement aux fonctionnaires ou aux étudiants mais aussi à tout citoyen qui souhaiterait mieux connaître ou découvrir la fonction publique de l'Etat. Validé par la direction de l'administration de la fonction publique.
2014, La Documentation française
Collection : " Droits et démarches "
240 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-009282-3.
Réf. : 9782110092823.
Impact des OGM sur les exploitations agricoles
Haut Conseil des biotechnologies
Etude coordonnée par Stéphane Lemarié et Aline Fugeray-Scarbel.
Les premières plantes génétiquement modifiées (PGM) ont été cultivées dès 1996 aux Etats-Unis. En Europe, les PGM ayant actuellement une diffusion significative représentent un nombre limité d'espèces (maïs, soja, colza, coton et betterave) et de types de caractères (résistances à certains insectes et tolérance à certains herbicides dits totaux). Qu'en est-il de l'impact économique et agronomique de ces PGM au niveau des exploitations agricoles ? L'enjeu de cet ouvrage est de synthétiser les résultats majeurs produits, sans se limiter à la littérature académique et sans restreindre a priori l'éventail des impacts potentiels pris en compte.
2014, La Documentation française
344 pages, illustrations, 18 €.
ISBN : 978-2-11-009553-4.
Réf. : 9782110095534.
Rapport annuel 2013 de la Cour de cassation
L'ordre public
Le rapport pour 2013 comporte, outre des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé ainsi qu'une étude sur le thème de l'ordre public. Le rapport présente également de manière détaillée, l'activité de la Cour de cassation ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d'elle. Les cycles de conférence ayant eu lieu en 2013 sont regroupées en fin de volume.
2014, la Documentation française
768 pages, 25 €.
ISBN : 978-2-11-009603-6.
Réf. : 9782110096036.
Règlement général de la police de la navigation intérieure
Arrêté du 28 juin 2013
Journaux officiels
A compter du 1er septembre 2014, les bateaux et les embarcations de plus de 20 mètres devront disposer, à bord, d'un exemplaire du règlement général de police de la navigation intérieure (fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues et étangs d'eau douce...) et des règlements particuliers de police applicables sur le secteur emprunté. Cette nouvelle réglementation s'adresse aux professionnels du transport fluvial autant qu'aux usagers de la voie d'eau.
2014, la Documentation française
200 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-076905-3.
Réf. : 9782110769053.
Vade-mecum des aides d'Etat
Ministère des finances et des comptes publics
Ministère de l'économie du redressement productif et du numérique
Le droit des aides d'Etat est un des domaines de prédilection des universitaires spécialisés dans le droit de l'Union européenne. Ce manuel pratique, élaboré et mis à jour, chaque année, au sein de la direction des affaires juridiques de Bercy, par des praticiens du droit de l'Union européenne, a pour vocation de faciliter la compréhension de cette matière, essentielle par ses enjeux, et dont la Commission européenne a entrepris la réforme en 2012. S'il est d'abord destiné aux décideurs publics et acteurs économiques, il intéressera aussi les étudiants et toute personne ayant à cœur de connaître le droit européen.
2014, la Documentation française
364 pages, 18 €.
ISBN : 978-2-11-0097156.
Réf. : 9782110097156.
En diffusion à la Documentation française
Perspectives du développement mondial 2013
Les politiques industrielles dans un monde en mutation
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
2014, OCDE
280 pages, 70 €.
ISBN : 978-92-64-19445-8.
Réf. : 9789264194458.
Regulatory Policy in Mexico
Towards a Whole-of-Government Perspective to Regulatory Improvement
Organisation de coopération et de développement économiques
2014, OCDE
212 pages, 65 €.
ISBN : 978-92-64-20337-2.
Réf. : 9789264203372.
Greener Skills and Jobs
Organisation de coopération et de développement économiques
2014, OCDE
228 pages, 68 €
ISBN : 978-92-64-20869-8.
Réf. : 9789264208698.

II. - REVUES

Cahiers des Amériques latines
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
L'autre continent du football
La puissance d'une industrie du football dans le contient sud-américain n'est plus à établir. Ce dossier apporte à la fois une approche historique, économique, politique et sociologique du football dans les pays latino-américains. (Sommaire détaillé en ligne.)
2012, Cahiers des Amériques latines n° 74
190 pages, 18 €.
Réf. : 3303332400744.
Les Etudes
La Documentation française
La presse française au défi du numérique
8e édition
Pierre Albert, Nathalie Sonnac
La Documentation française
Cette nouvelle édition propose un panorama actualisé de la presse, dans un environnement fortement concurrentiel et marqué par de profondes transformations liées à l'industrie numérique. Autant de mutations à l'œuvre qui conduisent à analyser le nouveau modèle économique et organisationnel qui se dessine avec les enjeux qui l'accompagnent. Ce dossier offre ainsi un panorama aussi complet que possible du secteur en proposant de nouvelles pistes de réflexion. (Sommaire détaillé en ligne.)
Les Etudes n° 5388-89
208 pages, 19,90 €.
Réf. : 3303331953883.
Problèmes économiques.
La Documentation française
France, changer de modèle ?
Face à la mondialisation et au renouvellement accéléré des produits et des processus induits par l'innovation, la France n'est pas parvenue à adapter son modèle productif au nouvel environnement de l'économie mondiale. Pour inverser ce courant, la France devra opérer des choix décisifs, en particulier dans le domaine de la politique industrielle, de l'organisation du marché du travail et de la formation professionnelle, de la gouvernance et du financement des entreprises et de l'insertion dans le commerce mondial. Ce dossier est accompagné de nombreux encadrés et éclairages de la rédaction.
Problèmes économiques n° 3091, juin 2014
64 pages, 4,80 €.
Réf. : 3303332030910.
Sécurité et stratégie
Club des directeurs de sécurité des entreprises
S'implanter à l'international : menaces et opportunités
Ce dossier interroge la notion de patriotisme à travers de nombreux exemples tirés de l'histoire (guerres, conflits) mais aussi avec quelques spécificités en France et à l'étranger. Il livre aussi les réflexions sur ce que peut nous dire la philosophie, le droit et la sociologie à ce sujet, y compris sur les aspects les plus sombres du patriotisme. Cartes et plans illustrent ces développements.
Sécurité et stratégie n° 16, juin-septembre 2014
100 pages, 18 €.
Réf. : 3303334300165.


Historique des versions

Version 1

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Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml.

Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :

― http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml ;

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― http://www.journal-officiel.gouv.fr.

Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine.

Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).

Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml.

La Documentation française a mis en vente aux offices des 28 et 4 juin 2014 :

I. ― OUVRAGES

Du logement social à l'habitat

Les Offices, cent ans après la loi Bonnevay

Sous la direction de Maurice Carraz, Yves Jegouzo, François Priet Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh)

Ce dossier présente les thèmes de réflexion des journées d'études organisées à l'occasion du centenaire de la loi Bonnevay du 23 décembre 1912 sur les habitations à bon marché (HBM). Regroupant les travaux des meilleurs spécialistes tant professionnels qu'universitaires de l'habitat, cet ouvrage clair et bien conçu éclairera tous ceux qui veulent connaître le mouvement HLM.

2014, GRIDAUH

Collection : " les Cahiers du GRIDAUH , série : " Droit de l'habitat ", n° 24

152 pages, 25 €

ISBN : 978-291345723-2.

Réf. : 9782913457232.

Guide du fonctionnaire

Fonction publique de l'Etat

Nathalie Robatel

Avant-propos de Marcel Pochard

La Documentation française

Edition mise à jour au 1er février 2014.

Guide pratique sur le déroulement de carrière dans la fonction publique : recrutement, formation, métiers, mobilité (y compris dans l'espace européen), rémunérations, droits et obligations... Il dévoile une " fonction publique en mouvement " qui s'est dotée au cours des années les plus récentes de lois et de fonctionnements nouveaux, afin d'intégrer les aspirations de la société tout entière : transparence, déontologie, défense des droits, parité... Ainsi conçu, ce guide devrait être utile non seulement aux fonctionnaires ou aux étudiants mais aussi à tout citoyen qui souhaiterait mieux connaître ou découvrir la fonction publique de l'Etat. Validé par la direction de l'administration de la fonction publique.

2014, La Documentation française

Collection : " Droits et démarches "

240 pages, 15 €.

ISBN : 978-2-11-009282-3.

Réf. : 9782110092823.

Impact des OGM sur les exploitations agricoles

Haut Conseil des biotechnologies

Etude coordonnée par Stéphane Lemarié et Aline Fugeray-Scarbel.

Les premières plantes génétiquement modifiées (PGM) ont été cultivées dès 1996 aux Etats-Unis. En Europe, les PGM ayant actuellement une diffusion significative représentent un nombre limité d'espèces (maïs, soja, colza, coton et betterave) et de types de caractères (résistances à certains insectes et tolérance à certains herbicides dits totaux). Qu'en est-il de l'impact économique et agronomique de ces PGM au niveau des exploitations agricoles ? L'enjeu de cet ouvrage est de synthétiser les résultats majeurs produits, sans se limiter à la littérature académique et sans restreindre a priori l'éventail des impacts potentiels pris en compte.

2014, La Documentation française

344 pages, illustrations, 18 €.

ISBN : 978-2-11-009553-4.

Réf. : 9782110095534.

Rapport annuel 2013 de la Cour de cassation

L'ordre public

Le rapport pour 2013 comporte, outre des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé ainsi qu'une étude sur le thème de l'ordre public. Le rapport présente également de manière détaillée, l'activité de la Cour de cassation ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d'elle. Les cycles de conférence ayant eu lieu en 2013 sont regroupées en fin de volume.

2014, la Documentation française

768 pages, 25 €.

ISBN : 978-2-11-009603-6.

Réf. : 9782110096036.

Règlement général de la police de la navigation intérieure

Arrêté du 28 juin 2013

Journaux officiels

A compter du 1er septembre 2014, les bateaux et les embarcations de plus de 20 mètres devront disposer, à bord, d'un exemplaire du règlement général de police de la navigation intérieure (fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues et étangs d'eau douce...) et des règlements particuliers de police applicables sur le secteur emprunté. Cette nouvelle réglementation s'adresse aux professionnels du transport fluvial autant qu'aux usagers de la voie d'eau.

2014, la Documentation française

200 pages, 12 €.

ISBN : 978-2-11-076905-3.

Réf. : 9782110769053.

Vade-mecum des aides d'Etat

Ministère des finances et des comptes publics

Ministère de l'économie du redressement productif et du numérique

Le droit des aides d'Etat est un des domaines de prédilection des universitaires spécialisés dans le droit de l'Union européenne. Ce manuel pratique, élaboré et mis à jour, chaque année, au sein de la direction des affaires juridiques de Bercy, par des praticiens du droit de l'Union européenne, a pour vocation de faciliter la compréhension de cette matière, essentielle par ses enjeux, et dont la Commission européenne a entrepris la réforme en 2012. S'il est d'abord destiné aux décideurs publics et acteurs économiques, il intéressera aussi les étudiants et toute personne ayant à cœur de connaître le droit européen.

2014, la Documentation française

364 pages, 18 €.

ISBN : 978-2-11-0097156.

Réf. : 9782110097156.

En diffusion à la Documentation française

Perspectives du développement mondial 2013

Les politiques industrielles dans un monde en mutation

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

2014, OCDE

280 pages, 70 €.

ISBN : 978-92-64-19445-8.

Réf. : 9789264194458.

Regulatory Policy in Mexico

Towards a Whole-of-Government Perspective to Regulatory Improvement

Organisation de coopération et de développement économiques

2014, OCDE

212 pages, 65 €.

ISBN : 978-92-64-20337-2.

Réf. : 9789264203372.

Greener Skills and Jobs

Organisation de coopération et de développement économiques

2014, OCDE

228 pages, 68 €

ISBN : 978-92-64-20869-8.

Réf. : 9789264208698.

II. - REVUES

Cahiers des Amériques latines

Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)

L'autre continent du football

La puissance d'une industrie du football dans le contient sud-américain n'est plus à établir. Ce dossier apporte à la fois une approche historique, économique, politique et sociologique du football dans les pays latino-américains. (Sommaire détaillé en ligne.)

2012, Cahiers des Amériques latines n° 74

190 pages, 18 €.

Réf. : 3303332400744.

Les Etudes

La Documentation française

La presse française au défi du numérique

8e édition

Pierre Albert, Nathalie Sonnac

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Réf. : 3303331953883.

Problèmes économiques.

La Documentation française

France, changer de modèle ?

Face à la mondialisation et au renouvellement accéléré des produits et des processus induits par l'innovation, la France n'est pas parvenue à adapter son modèle productif au nouvel environnement de l'économie mondiale. Pour inverser ce courant, la France devra opérer des choix décisifs, en particulier dans le domaine de la politique industrielle, de l'organisation du marché du travail et de la formation professionnelle, de la gouvernance et du financement des entreprises et de l'insertion dans le commerce mondial. Ce dossier est accompagné de nombreux encadrés et éclairages de la rédaction.

Problèmes économiques n° 3091, juin 2014

64 pages, 4,80 €.

Réf. : 3303332030910.

Sécurité et stratégie

Club des directeurs de sécurité des entreprises

S'implanter à l'international : menaces et opportunités

Ce dossier interroge la notion de patriotisme à travers de nombreux exemples tirés de l'histoire (guerres, conflits) mais aussi avec quelques spécificités en France et à l'étranger. Il livre aussi les réflexions sur ce que peut nous dire la philosophie, le droit et la sociologie à ce sujet, y compris sur les aspects les plus sombres du patriotisme. Cartes et plans illustrent ces développements.

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100 pages, 18 €.

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