JORF n°0111 du 15 mai 2013

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10 ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement sécurisé :
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Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez ou envoyez un fax à :
Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, téléphone : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65, www.ud-net.com
Vente aux professionnels (diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
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Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
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Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
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La Documentation française a mis en vente à l'office 718 du 2 mai 2013 :

I. - OUVRAGES

Ethique et recherche biomédicale
Rapport 2012
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Eclairer les progrès de la science, soulever des enjeux de société nouveaux et poser un regard éthique sur ces évolutions... Telle est la mission du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé qui s'inscrit au cœur des débats de société. Par ses travaux sur la bioéthique rendus publics dans un rapport annuel, il contribue à faire connaître ces évolutions. Au cours de l'année 2012, le conseil a émis trois avis majeurs, portant sur l'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle, sur les cellules souches du sang du cordon ombilical et sur la sexualité des personnes handicapées placées en institution.
Le rapport 2012 met aussi l'accent sur les Journées annuelles d'éthique auxquelles assistent chercheurs et grand public. La thématique choisie cette année : " Qui est normal ? " a réuni les contributions de chercheurs français, canadiens et japonais.
2013, la Documentation française
356 pages, 20 €.
ISBN : 978-2-11-009391-2.
Réf. : 9782110093912.
Le patrimoine immatériel des personnes publiques
Colloque organisé par le Conseil d'Etat à l'Ecole nationale d'administration le vendredi 16 mars 2012
Conseil d'Etat
Table ronde 1 : quelle est la définition des contours du patrimoine immatériel des personnes publiques ? Peut-on y inclure la catégorie des personnes publiques ? Quels sont les enjeux de sa valorisation ?
Table ronde 2 : quelles sont les modalités juridiques et financières de valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques ? Quelles sont les responsabilités et garanties relatives à cette valorisation ?
2013, la Documentation française
Collection " Droits et débats " n° 6
250 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-009280-9.
Réf. : 9782110092809.
Précédemment paru :
La valorisation économique des propriétés des personnes publiques
Colloque organisé par le Conseil d'Etat, le 6 juillet 2011, à l'Ecole nationale d'administration
Conseil d'Etat
2013, la Documentation française
Collection " Droits et débats ", n° 3
162 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-009118-5.
Réf. : 9782110091185.
Le salaire
Guide pratique
5e édition
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Que retenir sous le vocable de salaire ? Comment déchiffrer un bulletin de salaire ? Quelles garanties de versement du salaire lorsque l'entreprise est en difficulté ? Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au processus d'application du Smic, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies du salaire... Employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Des fiches détaillées permettent de faire le point sur des questions essentielles. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires ainsi que de la jurisprudence, ce guide apporte à tous des réponses concrètes aux diverses questions liées au salaire.
2013, la Documentation française
Collection " Transparences ".
168 pages, 11 €.
ISBN : 978-2-11-009378-3.
Réf. : 9782110093783.
Editions des Journaux officiels :
Industries de la transformation des volailles
IDCC : 1938
9e édition ― mars 2013
Journaux officiels
Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997
2013, Journaux officiels, collection " Conventions collectives " (brochure n° 3111).
298 pages, 14 €.
ISBN : 978-2-11-076785-1.
Réf. : 9782110767851.
En diffusion à la Documentation française
Fondation de la Résistance. ― Département de l'AERI
La Résistance dans la Marne
Fondation de la Résistance
Département de l'AERI (Association pour des études sur la Résistance intérieure)
Porté par le CRDP de Champagne-Ardenne et la Fondation de la Résistance ― département de l'AERI (Association pour des études sur la Résistance intérieure), ce travail de mémoire constitue un outil de référence unique pour découvrir et comprendre cette page essentielle de l'histoire locale.
Il est constitué de près de 2 000 notices, 3 800 médias (photos, affiches, journaux, tracts, témoignages, croquis et dessins, clips, vidéos, cartes...), 1 100 sources recensées et répertoriées. Les CD-ROM et DVD-ROM de cette série, " la Résistance dans les régions ", ont pour but de transmettre les valeurs de la Résistance à toutes les générations.
2013, AERI
Le CD-ROM : 20 €.
ISBN : 978-291574230-5.
Réf. : 9782915742305.

II. - REVUES

Cahiers français
La Documentation française
L'environnement sacrifié ?
Etude coordonnée par Olivia Montel-Dumont
Après l'échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu'en est-il des politiques environnementales amorcées au cours des précédentes décennies ? Alors que les Etats centrent leurs efforts sur la sortie de crise et la régulation de la finance mondiale, de nouvelles perspectives voient aussi le jour : repenser la croissance puisque crise économique et crise de l'environnement semblent interdépendantes et développer de nouvelles technologies et de nouveaux secteurs d'activité de l'environnement. Ce dossier des Cahiers français dresse un état de lieux des politiques environnementales ― de Stockholm à Rio + 20 ― et des pistes d'évolution possibles pour négocier de façon optimale la transition énergétique.
Cahiers français, n° 374
96 pages, figures, illustrations, 9,80 €.
Réf. : 3303330403747.
La Documentation photographique
La Documentation française
La Chine : des guerres de l'opium à nos jours
Xavier Paulès
L'histoire de la Chine a, depuis peu, réintégré les programmes d'histoire-géographie de l'enseignement secondaire. Comment comprendre la position qu'elle occupe aujourd'hui sur la scène mondiale, sans un regard sur le chemin parcouru depuis un siècle, voire un siècle et demi ? A partir de quand dérouler le fil du temps pour évoquer de la manière la plus cohérente les relations de la Chine avec le monde " moderne " ? Dans ce dossier, l'auteur a choisi de lancer la réflexion à partir des guerres de l'opium, qui voient, au xixe siècle, l'empire du Milieu sortir défait de conflits l'opposant à des puissances occidentales naguère dédaignées. C'est toute l'histoire de la Chine moderne qui est ici balayée. Le parcours s'étend des réformes lancées à la fin du xixe siècle à l'adoption, depuis 1979, d'une " économie communiste de marché ", unique en son genre, qui a permis à la Chine de retrouver les chemins de la puissance, sans pour autant adopter les règles de la démocratie.
La Documentation photographique, n° 8093, mai-juin 2013
Le dossier : 64 pages, cartes, illustrations, 11 €.
Réf. : 3303331280934.
A paraître le 15 mai prochain
Les projetables, n° 8093 ― 10 €.
Réf. : 3303331080930.
Espace(s)
Centre national d'études spatiales
La différence
Le thème de la différence est abordé dans ce neuvième numéro de la revue Espace(s). Vingt et un auteurs représentés, romanciers, poètes ou dramaturges apportent ici leur contribution. Sous leur plume, les motifs de l'espace et de la différence, se déploient tour à tour sur le terrain de l'intime et de l'universel, adoptent tantôt les codes de la fiction, tantôt ceux du documentaire, suscitent nouvelles, fragments méditatifs ou poétiques et autres jeux typographiques... Chaque texte en soi revêtant, souvent, une forme hybride, la " différence " s'inscrivant ainsi au cœur même des procédés littéraires.
Espace(s), n° 9
150 pages, illustrations, 19 €.
ISBN : 978-2-85440-024-3.
Réf. : 9782854400243.
Les Etudes
La Documentation française
Les syndicats en France
Troisième édition entièrement revue et actualisée
Sous la direction de Dominique Andolfatto
La nouvelle édition de ce livre invite à redécouvrir les organisations syndicales. Comment leur identité et leurs forces ont-elles évolué ? Comment expliquer des divisions qui perdurent ? Comment se transforme leur répertoire d'action, notamment le recours à la grève ou à la négociation collective ? Cette étude, croisant les perspectives ― science politique, sociologie, droit ―, brosse un tableau précis, appuyé sur des analyses et indicateurs originaux. Elle montre aussi que les syndicats français cherchent à s'affirmer dans l'arène européenne.
Les Etudes, n° 5368-69
240 pages, 19,50 €.
Réf. : 3303331953685.


Historique des versions

Version 1

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Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, téléphone : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65, www.ud-net.com

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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml

http://www.boamp.fr

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Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine.

Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).

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La Documentation française a mis en vente à l'office 718 du 2 mai 2013 :

I. - OUVRAGES

Ethique et recherche biomédicale

Rapport 2012

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Eclairer les progrès de la science, soulever des enjeux de société nouveaux et poser un regard éthique sur ces évolutions... Telle est la mission du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé qui s'inscrit au cœur des débats de société. Par ses travaux sur la bioéthique rendus publics dans un rapport annuel, il contribue à faire connaître ces évolutions. Au cours de l'année 2012, le conseil a émis trois avis majeurs, portant sur l'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle, sur les cellules souches du sang du cordon ombilical et sur la sexualité des personnes handicapées placées en institution.

Le rapport 2012 met aussi l'accent sur les Journées annuelles d'éthique auxquelles assistent chercheurs et grand public. La thématique choisie cette année : " Qui est normal ? " a réuni les contributions de chercheurs français, canadiens et japonais.

2013, la Documentation française

356 pages, 20 €.

ISBN : 978-2-11-009391-2.

Réf. : 9782110093912.

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Colloque organisé par le Conseil d'Etat à l'Ecole nationale d'administration le vendredi 16 mars 2012

Conseil d'Etat

Table ronde 1 : quelle est la définition des contours du patrimoine immatériel des personnes publiques ? Peut-on y inclure la catégorie des personnes publiques ? Quels sont les enjeux de sa valorisation ?

Table ronde 2 : quelles sont les modalités juridiques et financières de valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques ? Quelles sont les responsabilités et garanties relatives à cette valorisation ?

2013, la Documentation française

Collection " Droits et débats " n° 6

250 pages, 15 €.

ISBN : 978-2-11-009280-9.

Réf. : 9782110092809.

Précédemment paru :

La valorisation économique des propriétés des personnes publiques

Colloque organisé par le Conseil d'Etat, le 6 juillet 2011, à l'Ecole nationale d'administration

Conseil d'Etat

2013, la Documentation française

Collection " Droits et débats ", n° 3

162 pages, 15 €.

ISBN : 978-2-11-009118-5.

Réf. : 9782110091185.

Le salaire

Guide pratique

5e édition

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Que retenir sous le vocable de salaire ? Comment déchiffrer un bulletin de salaire ? Quelles garanties de versement du salaire lorsque l'entreprise est en difficulté ? Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au processus d'application du Smic, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies du salaire... Employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Des fiches détaillées permettent de faire le point sur des questions essentielles. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires ainsi que de la jurisprudence, ce guide apporte à tous des réponses concrètes aux diverses questions liées au salaire.

2013, la Documentation française

Collection " Transparences ".

168 pages, 11 €.

ISBN : 978-2-11-009378-3.

Réf. : 9782110093783.

Editions des Journaux officiels :

Industries de la transformation des volailles

IDCC : 1938

9e édition ― mars 2013

Journaux officiels

Texte de base :

Convention collective nationale du 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997

2013, Journaux officiels, collection " Conventions collectives " (brochure n° 3111).

298 pages, 14 €.

ISBN : 978-2-11-076785-1.

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En diffusion à la Documentation française

Fondation de la Résistance. ― Département de l'AERI

La Résistance dans la Marne

Fondation de la Résistance

Département de l'AERI (Association pour des études sur la Résistance intérieure)

Porté par le CRDP de Champagne-Ardenne et la Fondation de la Résistance ― département de l'AERI (Association pour des études sur la Résistance intérieure), ce travail de mémoire constitue un outil de référence unique pour découvrir et comprendre cette page essentielle de l'histoire locale.

Il est constitué de près de 2 000 notices, 3 800 médias (photos, affiches, journaux, tracts, témoignages, croquis et dessins, clips, vidéos, cartes...), 1 100 sources recensées et répertoriées. Les CD-ROM et DVD-ROM de cette série, " la Résistance dans les régions ", ont pour but de transmettre les valeurs de la Résistance à toutes les générations.

2013, AERI

Le CD-ROM : 20 €.

ISBN : 978-291574230-5.

Réf. : 9782915742305.

II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

L'environnement sacrifié ?

Etude coordonnée par Olivia Montel-Dumont

Après l'échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu'en est-il des politiques environnementales amorcées au cours des précédentes décennies ? Alors que les Etats centrent leurs efforts sur la sortie de crise et la régulation de la finance mondiale, de nouvelles perspectives voient aussi le jour : repenser la croissance puisque crise économique et crise de l'environnement semblent interdépendantes et développer de nouvelles technologies et de nouveaux secteurs d'activité de l'environnement. Ce dossier des Cahiers français dresse un état de lieux des politiques environnementales ― de Stockholm à Rio + 20 ― et des pistes d'évolution possibles pour négocier de façon optimale la transition énergétique.

Cahiers français, n° 374

96 pages, figures, illustrations, 9,80 €.

Réf. : 3303330403747.

La Documentation photographique

La Documentation française

La Chine : des guerres de l'opium à nos jours

Xavier Paulès

L'histoire de la Chine a, depuis peu, réintégré les programmes d'histoire-géographie de l'enseignement secondaire. Comment comprendre la position qu'elle occupe aujourd'hui sur la scène mondiale, sans un regard sur le chemin parcouru depuis un siècle, voire un siècle et demi ? A partir de quand dérouler le fil du temps pour évoquer de la manière la plus cohérente les relations de la Chine avec le monde " moderne " ? Dans ce dossier, l'auteur a choisi de lancer la réflexion à partir des guerres de l'opium, qui voient, au xixe siècle, l'empire du Milieu sortir défait de conflits l'opposant à des puissances occidentales naguère dédaignées. C'est toute l'histoire de la Chine moderne qui est ici balayée. Le parcours s'étend des réformes lancées à la fin du xixe siècle à l'adoption, depuis 1979, d'une " économie communiste de marché ", unique en son genre, qui a permis à la Chine de retrouver les chemins de la puissance, sans pour autant adopter les règles de la démocratie.

La Documentation photographique, n° 8093, mai-juin 2013

Le dossier : 64 pages, cartes, illustrations, 11 €.

Réf. : 3303331280934.

A paraître le 15 mai prochain

Les projetables, n° 8093 ― 10 €.

Réf. : 3303331080930.

Espace(s)

Centre national d'études spatiales

La différence

Le thème de la différence est abordé dans ce neuvième numéro de la revue Espace(s). Vingt et un auteurs représentés, romanciers, poètes ou dramaturges apportent ici leur contribution. Sous leur plume, les motifs de l'espace et de la différence, se déploient tour à tour sur le terrain de l'intime et de l'universel, adoptent tantôt les codes de la fiction, tantôt ceux du documentaire, suscitent nouvelles, fragments méditatifs ou poétiques et autres jeux typographiques... Chaque texte en soi revêtant, souvent, une forme hybride, la " différence " s'inscrivant ainsi au cœur même des procédés littéraires.

Espace(s), n° 9

150 pages, illustrations, 19 €.

ISBN : 978-2-85440-024-3.

Réf. : 9782854400243.

Les Etudes

La Documentation française

Les syndicats en France

Troisième édition entièrement revue et actualisée

Sous la direction de Dominique Andolfatto

La nouvelle édition de ce livre invite à redécouvrir les organisations syndicales. Comment leur identité et leurs forces ont-elles évolué ? Comment expliquer des divisions qui perdurent ? Comment se transforme leur répertoire d'action, notamment le recours à la grève ou à la négociation collective ? Cette étude, croisant les perspectives ― science politique, sociologie, droit ―, brosse un tableau précis, appuyé sur des analyses et indicateurs originaux. Elle montre aussi que les syndicats français cherchent à s'affirmer dans l'arène européenne.

Les Etudes, n° 5368-69

240 pages, 19,50 €.

Réf. : 3303331953685.