JORF n°0025 du 30 janvier 2013

Avis du

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10, www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ Acheter en ligne.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Commandes par correspondance :
Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01.
Mél : [email protected]
Service après vente :
Vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue.
Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture :
Ecrivez-nous ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations 01-40-15-70-04.
Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous, ou appelez l'agence comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-49 ; 01-72-69-62-39 ; 01-72-69-62-44 ; 01-72-69-62-45.
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-06.
Mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site : www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml
http://www.boamp.fr
http://www.bodacc.fr
http://www.info-financiere.fr
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr jusqu'au 31 mars 2013, minuit, en France métropolitaine.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml
La Documentation française a mis en vente aux offices des 16 et 23 janvier 2013 les publications suivantes :

I. - OUVRAGES

Les effets territoriaux de la grande vitesse ferroviaire en France
Délégation à l'aménagement et à l'attractivité du territoire (DATAR)
Après les autoroutes, les lignes ferroviaires à grande vitesse (LGV) sont les infrastructures de transport les plus structurantes pour le territoire métropolitain français. Cet ouvrage dresse un tableau de leur impact territorial sur onze sites desservis par une LGV. Plusieurs idées reçues se trouvent ainsi remises en cause. Cet ouvrage permet de tirer des orientations d'avenir et des recommandations, notamment pour les acteurs locaux dont les territoires sont ou seront concernés par un projet de LGV.
2012, la Documentation française.
Collection " Territoires en mouvement ".
96 pages, 9 €.
ISBN : 978-2-11-009248-9.
Réf. : 9782110092489.
La démocratie environnementale
Conseil d'Etat
Le droit de participer à l'élaboration des décisions publiques est une exigence internationale, européenne et d'ordre constitutionnel (art. 7 de la Charte de l'environnement de 2004). Alors que se sont multipliées les procédures de débat public et de concertation, peut-on parler de démocratie environnementale ? Le Conseil d'Etat apporte ici sa contribution. Au cours d'un cycle de six conférences, organisées au Palais Royal, des praticiens du droit, des universitaires et des experts livrent leur témoignage sur des questions essentielles : les enjeux de la participation du public, le développement des enquêtes publiques, le rôle des études d'impact et les mécanismes de l'évaluation environnementale, le respect du droit à l'information du public.
2012, la Documentation française.
Collection " Droits et débats " n° 4.
306 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-009279-3.
Réf. : 9782110092793.
Deux titres de la collection FAC ― Formation, Administration, Concours ― dont un nouveau :
L'oral de catégorie C
Méthodes et exercices
Mise en situation professionnelle
La Documentation française
L'oral des concours de catégorie C a un fort coefficient. L'épreuve peut prendre deux formes : une " mise en situation professionnelle " ou un " entretien de recrutement " (également appelé : " dialogue avec le jury "). Au cours de la " mise en situation ", le candidat doit accomplir une des tâches qu'il aura à traiter dans sa vie professionnelle : classer des documents, gérer un emploi du temps, accueillir un visiteur... En ce qui concerne " l'entretien de recrutement ", il explique comment bien s'y préparer, donne de nombreux conseils sur l'attitude à adopter, sur la gestion du trac et sur la manière de bien répondre aux questions du jury. Cette méthodologie ― avec exercices corrigés ― donne aux candidats toutes les clés pour réussir ces épreuves.
2012, la Documentation française
Collection " Formation, Administration, Concours ".
120 pages, 16 €.
ISBN : 978-2-11-009039-3.
Réf. : 9782110090393.
Maths et français au concours C
Cours et exercices
Jean-Pierre Leclère, Jean-Philippe Marty
La Documentation française
Ce manuel, qui s'appuie sur le programme des concours d'adjoint administratif, a pour objectif d'aider les candidats à se préparer aux épreuves de maths et de français, présentes dans la plupart des concours de catégorie C des trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière).
En maths comme en français, les auteurs ont préparé un cours synthétique et complet qui permet aux candidats de se remettre à niveau. Puis ils proposent des exercices d'application variés.
Chacun est accompagné de son corrigé et, pour les plus difficiles d'entre eux, la méthode utilisée est expliquée en détail.
2012, la Documentation française.
Collection " Formation, Administration, Concours ".
368 pages, 16 €.
ISBN : 978-2-11-009038-6.
Réf. : 9782110090386.
Jurisprudence du Conseil d'Etat : 2009-2011
La Documentation française
Ce nouveau volume de " Documents d'études " présent une synthèse de la jurisprudence du Conseil d'Etat en 2009, 2011 et 2012. Cette synthèse rédigée par les maîtres des requêtes responsables du centre de documentation du Conseil d'Etat, avec le concours de promotions d'auditeurs, complète et précise les analyses qui figurent dans la série des " Etudes et documents du Conseil d'Etat ", publié à la Documentation française. Les références des décisions du Conseil d'Etat citées dans ce document comprennent leur numéro et, le cas échéant, les pages du recueil de jurisprudence Lebon où il en est fait état.
2012, la Documentation française.
Collection " Documents d'études " n° 6.24.
88 pages, 4,90 €.
ISBN : 978-2-11-009281-6.
Réf. : 9782110092816.
Politique de la ville
L'expérience américaine
Centre d'analyse stratégique
L'expérience américaine en matière de revitalisation urbaine est à la fois riche et ancienne. Logement, développement économique, école, sécurité, emploi, mixité sociale, tous ces domaines ― qui relèvent en France de la politique de la ville ― ont suscité aux Etats-Unis d'abondants travaux auxquels manquait jusqu'à présent une mise en perspective au prisme des politiques publiques. Cette étude présente les divers programmes fédéraux ou locaux qui, au cours des vingt dernières années, ont contribué au renouveau des villes-centres : Hope VI, No Child Left Behind, Choice Neighborhood. Cinq monographies (New York, Chicago, Philadelphie, Atlanta, Saint Louis) permettent d'illustrer de façon concrète les tendances mises en lumière dans l'ouvrage et d'identifier les pistes d'intérêt commun pour les Etats-Unis et la France.
2012, la Documentation française.
Collection " Etudes ", n° 2.
200 pages, 10 €.
ISBN : 978-2-11-009136-9.
Réf. : 9782110091369.
Deux titres de la collection Réflexe Europe
L'Europe sociale
Etienne Grass
La Documentation française
La Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux, adoptée en décembre 1989 par une déclaration commune de chefs d'Etat et de gouvernement (hors Royaume-Uni), a dressé les contours du modèle social européen. Cependant, depuis les années 2000, les équilibres politiques au sein de l'Union européenne ont évolué au détriment de la convergence sociale, la culture du dialogue social s'est dissipée et l'idée d'un modèle unique est aujourd'hui contestée. Comment consolider cet acquis communautaire dans une Union élargie fragilisée par les crises ? C'est à cette question de fond que cet ouvrage répond, après avoir abordé tour à tour les principaux apports de l'Europe sociale dans les domaines du travail, de la protection sociale et dans ses nouveaux champs d'intervention (pauvreté, handicap, égalité hommes-femmes). Et si l'Europe sociale parvenait finalement à se relancer en s'imposant comme la juste contrepartie au renforcement de la gouvernance économique de l'Union européenne ?
2013, la Documentation française.
Collection " Réflexe Europe ", série " Institutions et politiques "
200 pages, 14 €.
ISBN : 978-2-11-008894-9.
Réf. : 9782110088949.
Que reste-t-il du couple franco-allemand ?
Claire Demesmay, Cécile Calla
La Documentation française
Cinquante ans après la signature du traité de l'Elysée qui a scellé le partenariat entre la France et et l'Allemagne, cette étude propose un bilan de ces relations bilatérales ainsi que l'exposé des défis qui les attendent avec l'Union européenne, dans un contexte de crises. Sans minimiser les divergences passées et présentes entre les deux pays, cette étude montre que l'ancrage des relations franco-allemandes au sein de la société civile lui confère une solidité au-delà des soubresauts politiques.
2012, la Documentation française.
Collection " Réflexe Europe ", série " Débats ".
184 pages, 9 €.
ISBN : 978-2-11-008898-7.
Réf. : 9782110088987.
Editions des Journaux officiels
Ateliers et chantiers d'insertion
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
IDCC : 3016.
1re édition, novembre 2012.
Texte de base :
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1re édition)
Champ d'application : en ligne sur le site
2012, Journaux officiels.
Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3379).
122 pages, 10 €.
ISBN : 978-2-11-076712-7.
Réf. : 9782110767127.
Librairie
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
IDCC : 3013.
12e édition, novembre 2012.
Texte de base :
Convention collective nationale du 24 mars 2011, étendue par arrêté par du 13 août 2012
Champ d'application : en ligne sur le site
2012, Journaux officiels.
Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3252).
224 pages, 12 €.
ISBN : 978-2-11-076695-3.
Réf. : 9782110766953.
Télécommunications
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
IDCC : 2148
4e édition, novembre 2012
Texte de base :
Convention collective nationale du 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000
Champ d'application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels.
Collection " Conventions collectives " (brochure n° 3303).
434 pages, 15 €.
ISBN : 978-2-11-076750-9.
Réf. : 9782110767509.
En diffusion à la Documentation française :
Centre national d'études spatiales (CNES)
Cosmothropos
Les empreintes de l'espace sur Terre
Sous la direction de Gérard Azoulay
Photographes, historiens, philosophes, conservateurs, architectes, astronomes et spationautes sont nos guides dans cette approche insolite où les repères historiques de l'aventure spatiale côtoient les marques les plus inattendues, gnomons, bas-relief, créations de Street Art, bâtiments, enseignes ou encore mobiliers urbains. Leur contribution apporte un éclairage nouveau sur les aspects les plus remarquables de cette géographie dévoilée.
2012, CNES.
120 pages, cartes, photographies, 25 €.
ISBN : 978-2-85440-023-6.
Réf. : 9782854400236.
Conseil de l'Europe
Calendrier familial 2013
Ce calendrier contient aussi des informations sur les droits des enfants.
2012, Conseil de l'Europe.
25 pages, format 24 × 50 cm, illustrations, 13 €.
ISBN : 978-92-871-7568-7.
Réf. : 9789287175687.
Discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre
Conseil de l'Europe
Le présent rapport expose les résultats d'une vaste étude socio-juridique consacrée à la discrimination sexuelle et l'identité de genre, dans les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe. Avec l'exposé de l'ensemble de la situation au regard des droits de l'homme et les recommandations pour lutter contre ces discriminations.
2012, Conseil de l'Europe.
144 pages, 9 €.
ISBN : 978-92-871-7239-6.
Réf. : 9789287172396.
ECD/EDH ― Participer à la démocratie
Volume 4.
Modules d'enseignement de l'éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l'homme pour le lycée secondaire II.
Conseil de l'Europe.
2012, Conseil de l'Europe.
294 pages, 19 €.
ISBN : 978-92-871-7343-0.
Réf. : 9789287173430.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Parmi les titres parus :
Etudes économiques de l'OCDE : Irlande
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE.
54 pages, 58 €.
ISBN : 978-92-64-09355-3.
Réf. : 9789264093553.
Etudes économiques de l'OCDE : Hongrie
Organisation de coopération et de développement économiques
2013, OCDE.
166 pages, 61 €.
ISBN : 9789264129412.
Réf. : 978-92-64-12941-2.
Inventaire des lois, politiques et pratiques pour l'intégrité dans les affaires et la lutte contre la corruption dans vingt pays africains
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE.
208 pages, 45 €.
ISBN : 978-92-64-11423-4.
Réf. : 9789264114234.
Statistiques bancaires de l'OCDE : comptes des banques 2012
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE.
256 pages, 90 €.
ISBN : 978-92-64-18001-7.
Réf. : 9789264180017.
Stocktaking of Business Integrity and Anti-Bribery Legislation, Policies and Practices in Twenty African Countries
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE.
188 pages, 45 €.
ISBN : 978-92-64-16952-4.
Réf. : 9789264169524.

II. - REVUES

Deux numéros des Cahiers de l'IAURIF.
Cahiers de l'IAURIF
Institut d'urbanisme et d'aménagement ― région Ile-deFrance
La jeunesse, fabrique du futur
Mouvante, protéiforme, transitionnelle, la jeunesse est conditionnée par les contextes sociétaux et les politiques publiques. Ordonné autour de trois axes : " Comprendre ", " Agir ", " Anticiper ", cette étude fouillée rend compte de tous ces aspects : étude sociologique, politiques publiques mises en œuvre. Alors que la transmission intergénérationnelle des inégalités, via le diplôme et les solidarités familiales, reste très forte, de nouveaux usages apparaissent : un glissement semble ainsi s'opérer des valeurs de l'autonomie et du travail vers la nécessité de l'échange, à l'œuvre dans les outils numériques sociaux. De même que la pratique de la ville par les jeunes, fortement définie par leur mobilité, est loin de se cantonner aux espaces dédiés. Ce sont ces aspects novateurs que l'on retiendra particulièrement de ce dossier.
Cahiers de l'IAURIF, n° 164, octobre 2012.
104 pages, illustrations, 20 €.
Réf. : 1306500000007.
Cahiers de l'IAURIF
Institut d'urbanisme et d'aménagement ― région Ile-de-France
Foncier en partage
Comprendre le foncier, c'est d'abord comprendre qu'il n'y a pas un mais des fonciers : les terres agricoles et naturelles ne soulèvent pas les mêmes enjeux que les terrains à bâtir ou encore le foncier déjà urbanisé.
Agir sur le foncier, c'est ensuite mettre les outils réglementaires et opérationnels au service d'une vision collective de l'aménagement d'un territoire.
Anticiper le foncier, c'est rechercher les moyens de mobiliser rapidement des espaces pour répondre aux besoins immédiats (le logement notamment).
Cahiers de l'IAURIF, n° 163, septembre 2012.
104 pages, illustrations, 20 €.
Réf. : 1306400000008.
La Documentation photographique
La Documentation française
Histoire des arts
Une méthode, des exemples
Marianne Cojannot-Le Blanc, Iveta Slavkova
Ce dossier s'adresse à tous ceux que les arts et leur histoire passionnent. Il sera particulièrement utile aux enseignants d'histoire-géographie qui souhaitent mener à bien un projet d'histoire des arts en partenariat avec des enseignants d'autres disciplines. Une méthode d'analyse des œuvres est donc proposée ainsi que de nombreux exemples qui courent tout au long du programme d'histoire du collège, de l'Antiquité au xxe siècle.
La Documentation photographique, n° 8091, janvier-février 2013.
Le dossier : 64 pages, 11 €.
Réf. : 3303331280910.
Les projetables
Le complément pédagogique du numéro 8091
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier.
8 pages de propositions de travaux conçues par Carol Zimmermann, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
Les projetables : 10 €.
Réf. : 3303331080916.
Les Etudes
La Documentation française
Femmes-hommes
Penser l'égalité
Sous la direction de Sandrine Dauphin et de Réjane Sénac
En France, l'égalité hommes-femmes devant la loi est un principe constitutionnel gravé dans le marbre depuis 1946. Dans les faits, qu'en est-il du modèle français d'égalité ? Cet ouvrage interroge les tensions entre dynamique égalitaire et recomposition des inégalités dans une approche pluridisciplinaire (juridique, politique, sociologique, économique, démographique et neurobiologique). Composé de chapitres généraux, de dialogues entre universitaires ainsi que de focus sur des sujets particulièrement porteurs de débats.
Les Etudes, n°s 5359-5360.
508 pages, 14,50 €.
Réf. : 3303331953593.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
Statut commenté
Statut au quotidien
Recrutements réservés pour l'accès à l'emploi titulaire : le dispositif réglementaire
Le dispositif des emplois d'avenir
Prime d'intéressement à la performance collective des services : la circulaire du 22 octobre 2012
Veille jurisprudentielle
Décharge de service pour mandat syndical
Service mal fait et retenue sur traitement
Actualité documentaire
Références :
― textes ;
― documents parlementaires ;
― jurisprudence ;
― chronologie de jurisprudence ;
― presse et livres.
Les informations administratives et juridiques, n° 12, décembre 2012.
56 pages, 19 €.
Réf. : 3303330611456.
Problèmes économiques
Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
La Documentation française
Commerce extérieur et compétitivité
Après la vive reprise de 2010, si, en 2011, les échanges ont ralenti, ils ont dépassé leur niveau d'avant la crise. Les ventes du secteur agroalimentaire et de l'industrie du luxe ont tiré les exportations françaises tandis que le renchérissement du cours des matières premières ― alourdissant la facture énergétique ― a contribué au gonflement du montant des importations. Au final, le déficit commercial continue de se creuser ouvrant un débat sur la perte de compétitivité de l'économie française dont les parts de marché à l'export n'ont cessé de diminuer au cours des dernières années.
Problèmes économiques, n° 3059.
64 pages, 4,70 €.
Réf. : 3303332030590.
Questions internationales
La Documentation française
L'Italie : un destin européen
Ouverture ― Des rayons et des ombres (Serge Sur)
La longue marche de la démocratie italienne (Marie-Anne Matard Bonucci)
La société de Janus : l'Italie à l'épreuve de la modernité (Stéphane Mourlane)
" Crise permanente " ? La difficile institutionnalisation de la IIe République (Hervé Rayner)
Du miracle économique à la stagnation (Céline Antonin)
La société de Janus : l'Italie à l'épreuve de la modernité (Stéphane Mourlane)
Le régionalisme en Italie : du dépassement au retour inachevé (Christophe Roux)
La construction européenne : le guide et le bâton (Dominique Rivière)
Une politique extérieure entre Europe et Méditerranée (Jean-Pierre Darnis)
Chronique d'actualité
Guerre et économie, les liaisons dangereuses (Jacques Fontanel)
Questions européennes
Les Roms, une population qui dérange en Europe (Alain Reyniers)
Regards sur le monde
L'Azerbaïdjan vingt ans après l'indépendance (Bayram Balci)
Histoires de Questions internationales
Napoléon III et l'Italie
Documents de référence
Les questions internationales sur internet
Liste des cartes et des encadrés
Abstracts
Questions internationales, n° 59, janvier-février 2013.
128 pages, cartes, chronologie, illustrations, 9,80 €.
Réf. : 3303331600596.
Revue française des affaires sociales
Ministère de l'économie et des finances
Ministère des affaires sociales et de la santé
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Genre et protection sociale
Etude coordonnée par Jeanne Fagnani et Florence Thibault
Les neuf contributions proposées ici analysent, à travers le prisme du genre, l'évolution du système de protection sociale et s'interrogent sur l'influence qu'ont pu exercer les problématiques liées au genre sur le contenu des récentes réformes, en France comme à l'étranger.
Regards sur la régulation de l'aide à domicile
Etude coordonnée par Bénédicte Galtier et par Jean-Luc Outin
Cette étude aborde successivement trois aspects : les " restes à charge " pour les personnes âgées bénéficiaires de l'APA (allocation personnalisée d'autonomie) ; les pratiques de tarification de l'aide à domicile mises en place par quelques départements et, enfin, les conditions de travail des professionnels de l'intervention à domicile.
Revue française des affaires sociales, n°s 2-3, avril-septembre 2012.
296 pages, 27 €.
Réf. : 3303337402392.
Travail et Emploi
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Diriger une PME
Les cinq recherches empiriques présentées ici participent à la fois de la sociologie, des sciences politiques et des sciences de la gestion. Ce dossier s'intéresse plus particulièrement au rôle des dirigeants d'entreprises, à leur stratégie ainsi qu'aux liens interentreprises.
Travail et Emploi, n° 130, avril-juin 2012.
104 pages, 19 €.
Réf. : 3303336101302.