JORF n°0295 du 19 décembre 2012

Ces publications sont en vente :
Sur place :
― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10,
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes.
Par correspondance :
― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter_en_ligne.
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Commandes par correspondance :
Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01.
Mél : [email protected]
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Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous, ou appelez l'agence comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-49 ; 01-72-69-62-39 ; 01-72-69-62-44 ; 01-72-69-62-45.
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-06. Mél : [email protected]
Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml
Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml
http://www.boamp.fr
http://www.bodacc.fr
http://www.info-financiere.fr
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr jusqu'au 31 mars 2013, à minuit, en France métropolitaine.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative).
Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml
La Documentation française a mis en vente les publications suivantes entre le 7 et le 14 décembre 2012 :

I. ― OUVRAGES

Mises en vente immédiates :
Une longue marche vers l'indépendance et la transparence
L'histoire de l'Autorité de sûreté nucléaire française
Autorité de sûreté nucléaire française
Philippe Saint Raymond
De Tchernobyl à Fukushima, l'actualité porte régulièrement sur le devant de la scène les questions de sécurité nucléaire. La création en 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ― autorité administrative indépendante ― permet d'assurer le contrôle des activités nucléaires civiles dans les conditions optimales d'expertise et de transparence. Pour garantir le droit du public à une information fiable et accessible, bien des influences ― politiques, industrielles ou économiques ― ont dû être déjouées au cours des dernières décennies. A travers l'évolution des organismes de contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection depuis la création du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) en 1945, jusqu'à celle de l'ASN en 2006, c'est aussi l'histoire des techniques (centrales EDF, réacteurs nucléaires crise de Superphénix...), des hommes et des institutions qui est ici relatée.
2012, Autorité de sûreté nucléaire française
264 p., 19 €
ISBN : 978-2-11-008951-9
Réf. : 9782110089519
Deux titres de la Cour des comptes :
Les services de santé au travail interentreprises : une réforme en devenir
Rapport public thématique : novembre 2012
En près de trente ans, la médecine du travail est devenue la santé au travail. Pour la très grande majorité des entreprises et pour près de 95 % des salariés, des services interentreprises en sont chargés. La loi du 20 juillet 2011 et ses décrets d'application ont conforté ces évolutions qui associent la prévention des risques par le conseil aux entreprises et aux salariés et la surveillance médicale. Toutefois, les contrôles de la Cour comme les études de la profession montrent la difficulté à assurer la mission de conseil aux employeurs comme aux salariés.
Ce rapport apporte un éclairage de terrain inédit sur le service effectivement rendu ― ou non rendu ― à la fois aux entreprises et à leurs salariés par les organismes privés interentreprises ainsi que sur les causes des dysfonctionnements constatés. La Cour formule quatorze recommandations concrètes destinées à améliorer l'efficacité de ces services.
2012, la Documentation française
162 p., 12 €
ISBN : 978-2-11-009275-5
Réf. : 9782110092755
La sécurité des navires et de leurs équipages
Des résultats inégaux, un contrôle inadapté
Rapport public thématique : novembre 2012
La sécurité maritime regroupe un ensemble de notions voisines et étroitement liées, telles que la sécurité de la navigation maritime (opérations de sauvetage et de lutte contre la pollution maritime), la sûreté maritime (lutte contre le terrorisme et les malveillances) et enfin la sécurité du navire et de l'équipage (fiabilité du navire et qualité de l'équipage). C'est sur ce dernier point qu'a porté l'évaluation de la cour. Il apparaît ― d'après les observations de la cour ― que le dispositif n'est plus adapté aux priorités de la sécurité maritime. Les risques d'accidents que courent les marins-pêcheurs et les risques environnementaux ne sont pas suffisamment pris en compte. La Cour appelle à une profonde réforme et réorganisation à moyens constants et formule six séries de recommandations en ce sens.
2012, la Documentation française
168 p., 12 €
ISBN : 978-2-11-00-9273-1
Réf. : 9782110092731
En diffusion à la Documentation française
Conseil de l'Europe
The European Social Charter
Conseil de l'Europe
Carole Benelhocine
The 50th anniversary of the European social Charter presents the opportunity for a comprehensive and informative review of one of the Council of Europe's fundamental treaties. What are its origins ? Which states does it cover ? What are its strengths ? What are the new challenges that the Charter needs to address ? This dynamic and accessible publication allows the reader to find out more about an instrument that is of vital importance for the protection of human rights in Europe and elsewhere.
2012, Conseil de l'Europe
137 p., 9 €
ISBN 978-92-871-7131-3
Ref. : 9789287171313

II. ― REVUES

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la décentralisation
Finances et fiscalités publiques
Dossier ― Finances publiques ― Penser et agir autrement
Entretien avec Jean-Pierre Balligand
La " règle d'or " : d'un imaginaire financier à une mutation du pouvoir politique ? (Michel Bouvier)
L'assainissement des finances publiques. L'instrument fiscal (Gilbert Orsoni)
Quelles tensions entre justice, égalité et équité fiscale ? (Jean-Marie Monnier)
Théorie keynésienne, déficits publics et ajustements budgétaires (Bernard Schwengler)
Quelles économies pour l'Etat ? (François Ecalle)
La LOLF, remède ou placebo à la régulation des finances publiques ? (Frank Mordacq)
Une politique économique pour la jeunesse (Jacques Pelletan)
L'Agence de financement des investissements des collectivités locales : un projet trop ambitieux ? (Vincent Dussart)
Les collectivités territoriales toujours en attente d'une diversification des modalités d'accès au crédit (Anne-Claire Dufour)
La recentralisation des finances locales sous l'effet de leur européanisation (Nicolas Guillet)
Essai
De quels programmes de décentralisation les élections présidentielles ont-elles été porteuses ? (1981-2012) (Jacques Caillosse)
Pouvoirs locaux n° 95, IV-2012, octobre-décembre 2012
100 p., illustrations, statistiques, 15 €
Réf. : 9782909872711
Problèmes économiques
Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
La Documentation française
Bilan de l'économie mondiale 2012
L'année 2012 a été marquée par une reprise atone et inégale dans les économies avancées. Cette situation est liée à la fois aux effets persistants de la crise de 2008 et aux difficultés budgétaires des pays de la zone euro soumis aux pressions des marchés. Cette plus ou moins grande vigueur de la reprise affecte également les Etats-Unis et le Japon. Dans ces pays, le chômage devrait néanmoins continuer à refluer modérément tandis qu'il continuera d'augmenter dans la zone euro en 2012 et probablement en 2013. La principale menace pour l'économie mondiale demeure la crise de la zone euro. Les incertitudes entourant l'évolution économique des pays européens pèsent en effet sur la croissance des grands pays émergents.
Problèmes économiques n° 3056, première quinzaine de décembre 2012
64 p., 4,70 €
Réf. : 3303332030569
Sécurité et stratégie
Club des directeurs de sécurité des entreprises
Dossier ― Les cyber-menaces : mythe ou réalité ?
L'univers des hackers décrypté de l'intérieur
Sécurité : 15 ans d'échec ― Jonathan Brossard
" Don't worry, we are from the Internet " - Anonymous (Frédéric Bardeau & Nicolas Danet Rebond - Nicolas Ruff)
Nouvelles technologies et crime désorganisé : incursion au cœur d'un réseau de pirates informatiques (Benoit Dupont)
La cyber-guerre : un fantasme qui fait vendre ?
Le cyber-guerrier : nouvelle figure combattante au service de la cyber-défense (Daniel Ventre)
Cybercriminalité et expertise : enjeux et défis (Franck Guarnieri & Eric Przyswa)
Le défi des nouveaux usages numériques : la sécurité des entreprises à la peine (Bruno Gruselle)
La cyber-résilience des entreprises mise à rude épreuve
La cyber-sécurité des systèmes industriels et tertiaires (Stéphane Meynet)
Cyber-résilience, risques et dépendances : pour une nouvelle approche de la cyber-sécurité (Solange Ghernaouti & Christian Aghroum)
La cyber-sécurité en entreprise : se protéger juridiquement et se former (Myriam Quemener & Anne Souvira)
Compte-rendu
Quelle place pour l'option " cyber " dans notre sécurité nationale (Nicolas Arpagian)
Note aux auteurs
Sécurité et stratégie n° 11
90 p., 17 €
Réf. : 3303334300110


Historique des versions

Version 1

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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml

http://www.boamp.fr

http://www.bodacc.fr

http://www.info-financiere.fr

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Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr jusqu'au 31 mars 2013, à minuit, en France métropolitaine.

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Au-dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.

Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site :

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La Documentation française a mis en vente les publications suivantes entre le 7 et le 14 décembre 2012 :

I. ― OUVRAGES

Mises en vente immédiates :

Une longue marche vers l'indépendance et la transparence

L'histoire de l'Autorité de sûreté nucléaire française

Autorité de sûreté nucléaire française

Philippe Saint Raymond

De Tchernobyl à Fukushima, l'actualité porte régulièrement sur le devant de la scène les questions de sécurité nucléaire. La création en 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ― autorité administrative indépendante ― permet d'assurer le contrôle des activités nucléaires civiles dans les conditions optimales d'expertise et de transparence. Pour garantir le droit du public à une information fiable et accessible, bien des influences ― politiques, industrielles ou économiques ― ont dû être déjouées au cours des dernières décennies. A travers l'évolution des organismes de contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection depuis la création du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) en 1945, jusqu'à celle de l'ASN en 2006, c'est aussi l'histoire des techniques (centrales EDF, réacteurs nucléaires crise de Superphénix...), des hommes et des institutions qui est ici relatée.

2012, Autorité de sûreté nucléaire française

264 p., 19 €

ISBN : 978-2-11-008951-9

Réf. : 9782110089519

Deux titres de la Cour des comptes :

Les services de santé au travail interentreprises : une réforme en devenir

Rapport public thématique : novembre 2012

En près de trente ans, la médecine du travail est devenue la santé au travail. Pour la très grande majorité des entreprises et pour près de 95 % des salariés, des services interentreprises en sont chargés. La loi du 20 juillet 2011 et ses décrets d'application ont conforté ces évolutions qui associent la prévention des risques par le conseil aux entreprises et aux salariés et la surveillance médicale. Toutefois, les contrôles de la Cour comme les études de la profession montrent la difficulté à assurer la mission de conseil aux employeurs comme aux salariés.

Ce rapport apporte un éclairage de terrain inédit sur le service effectivement rendu ― ou non rendu ― à la fois aux entreprises et à leurs salariés par les organismes privés interentreprises ainsi que sur les causes des dysfonctionnements constatés. La Cour formule quatorze recommandations concrètes destinées à améliorer l'efficacité de ces services.

2012, la Documentation française

162 p., 12 €

ISBN : 978-2-11-009275-5

Réf. : 9782110092755

La sécurité des navires et de leurs équipages

Des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Rapport public thématique : novembre 2012

La sécurité maritime regroupe un ensemble de notions voisines et étroitement liées, telles que la sécurité de la navigation maritime (opérations de sauvetage et de lutte contre la pollution maritime), la sûreté maritime (lutte contre le terrorisme et les malveillances) et enfin la sécurité du navire et de l'équipage (fiabilité du navire et qualité de l'équipage). C'est sur ce dernier point qu'a porté l'évaluation de la cour. Il apparaît ― d'après les observations de la cour ― que le dispositif n'est plus adapté aux priorités de la sécurité maritime. Les risques d'accidents que courent les marins-pêcheurs et les risques environnementaux ne sont pas suffisamment pris en compte. La Cour appelle à une profonde réforme et réorganisation à moyens constants et formule six séries de recommandations en ce sens.

2012, la Documentation française

168 p., 12 €

ISBN : 978-2-11-00-9273-1

Réf. : 9782110092731

En diffusion à la Documentation française

Conseil de l'Europe

The European Social Charter

Conseil de l'Europe

Carole Benelhocine

The 50th anniversary of the European social Charter presents the opportunity for a comprehensive and informative review of one of the Council of Europe's fundamental treaties. What are its origins ? Which states does it cover ? What are its strengths ? What are the new challenges that the Charter needs to address ? This dynamic and accessible publication allows the reader to find out more about an instrument that is of vital importance for the protection of human rights in Europe and elsewhere.

2012, Conseil de l'Europe

137 p., 9 €

ISBN 978-92-871-7131-3

Ref. : 9789287171313

II. ― REVUES

Pouvoirs locaux

Les Cahiers de la décentralisation

Institut de la décentralisation

Finances et fiscalités publiques

Dossier ― Finances publiques ― Penser et agir autrement

Entretien avec Jean-Pierre Balligand

La " règle d'or " : d'un imaginaire financier à une mutation du pouvoir politique ? (Michel Bouvier)

L'assainissement des finances publiques. L'instrument fiscal (Gilbert Orsoni)

Quelles tensions entre justice, égalité et équité fiscale ? (Jean-Marie Monnier)

Théorie keynésienne, déficits publics et ajustements budgétaires (Bernard Schwengler)

Quelles économies pour l'Etat ? (François Ecalle)

La LOLF, remède ou placebo à la régulation des finances publiques ? (Frank Mordacq)

Une politique économique pour la jeunesse (Jacques Pelletan)

L'Agence de financement des investissements des collectivités locales : un projet trop ambitieux ? (Vincent Dussart)

Les collectivités territoriales toujours en attente d'une diversification des modalités d'accès au crédit (Anne-Claire Dufour)

La recentralisation des finances locales sous l'effet de leur européanisation (Nicolas Guillet)

Essai

De quels programmes de décentralisation les élections présidentielles ont-elles été porteuses ? (1981-2012) (Jacques Caillosse)

Pouvoirs locaux n° 95, IV-2012, octobre-décembre 2012

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Réf. : 9782909872711

Problèmes économiques

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Bilan de l'économie mondiale 2012

L'année 2012 a été marquée par une reprise atone et inégale dans les économies avancées. Cette situation est liée à la fois aux effets persistants de la crise de 2008 et aux difficultés budgétaires des pays de la zone euro soumis aux pressions des marchés. Cette plus ou moins grande vigueur de la reprise affecte également les Etats-Unis et le Japon. Dans ces pays, le chômage devrait néanmoins continuer à refluer modérément tandis qu'il continuera d'augmenter dans la zone euro en 2012 et probablement en 2013. La principale menace pour l'économie mondiale demeure la crise de la zone euro. Les incertitudes entourant l'évolution économique des pays européens pèsent en effet sur la croissance des grands pays émergents.

Problèmes économiques n° 3056, première quinzaine de décembre 2012

64 p., 4,70 €

Réf. : 3303332030569

Sécurité et stratégie

Club des directeurs de sécurité des entreprises

Dossier ― Les cyber-menaces : mythe ou réalité ?

L'univers des hackers décrypté de l'intérieur

Sécurité : 15 ans d'échec ― Jonathan Brossard

" Don't worry, we are from the Internet " - Anonymous (Frédéric Bardeau & Nicolas Danet Rebond - Nicolas Ruff)

Nouvelles technologies et crime désorganisé : incursion au cœur d'un réseau de pirates informatiques (Benoit Dupont)

La cyber-guerre : un fantasme qui fait vendre ?

Le cyber-guerrier : nouvelle figure combattante au service de la cyber-défense (Daniel Ventre)

Cybercriminalité et expertise : enjeux et défis (Franck Guarnieri & Eric Przyswa)

Le défi des nouveaux usages numériques : la sécurité des entreprises à la peine (Bruno Gruselle)

La cyber-résilience des entreprises mise à rude épreuve

La cyber-sécurité des systèmes industriels et tertiaires (Stéphane Meynet)

Cyber-résilience, risques et dépendances : pour une nouvelle approche de la cyber-sécurité (Solange Ghernaouti & Christian Aghroum)

La cyber-sécurité en entreprise : se protéger juridiquement et se former (Myriam Quemener & Anne Souvira)

Compte-rendu

Quelle place pour l'option " cyber " dans notre sécurité nationale (Nicolas Arpagian)

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Sécurité et stratégie n° 11

90 p., 17 €

Réf. : 3303334300110