JORF n°0125 du 31 mai 2012

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La Documentation française a mis en vente du 17 au 24 mai 2012 :

I. ― OUVRAGES

Le plan national d'adaptation au changement climatique est l'aboutissement d'un travail mené en France depuis l'adoption de la loi du 19 février 2001, donnant le caractère de priorité nationale à la lutte contre l'effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique et créant l'ONERC.
L'adaptation de la France au changement climatique
Rapport au Premier ministre et au Parlement
Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Réalisé après une large concertation qui s'est déroulée tout au long de l'année 2010, ce premier plan de l'ONERC couvre une période de cinq ans : 2011-2015. Il expose les principes qui ont guidé l'élaboration du plan et les 84 actions qui le composent (par scénario, secteur d'activité...). Il contient également les interventions faites au cours de la table ronde : 10 ans de lutte contre le changement climatique organisée en novembre 2011 par l'ONERC et qui a permis de retracer la genèse de l'adaptation en France par les acteurs principaux de la mise en place de cette politique. En fin de recueil, la chronologie des décisions prises au niveau international, la liste des travaux du GIEC auxquels a participé l'ONERC, ainsi que des indicateurs méthodologiques, complètent ce volume.
2012, la Documentation française
128 p., cartes, illustrations, 12 €
ISBN : 978-2-11-008825-3
Réf. : 9782110088253
Le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
A l'heure où l'Etat est surtout mobilisé par des impératifs matériels et gestionnaires, il est vital qu'il puisse disposer d'une expertise indépendante pour éclairer ses choix. Les travaux du Haut Conseil tentent de répondre à cette exigence en l'inscrivant dans la continuité et la régularité depuis 2005.
Animé par le musicien Didier Lockwood, il réunit artistes, chercheurs, enseignants, responsables culturels, élus locaux, parents d'élèves, responsables administratifs pour proposer une contribution originale au débat public.
S'en dégage l'aspiration d'un nombre croissant d'acteurs en faveur d'un enseignement plus humaniste, un enseignement renouant avec les fondements de l'école républicaine et dans lequel l'art et la culture puissent à nouveau jouer un rôle essentiel.
L'art à l'école
Réconcilier le sensé et le sensible
Jean-Miguel Pire, Jonathan Bayol (et al.)
Avant-propos de Didier Lockwood
Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC)
Ce rapport ― relatif à la période couvrant 2010 et 2011 ― rend compte de travaux qui concernent trois dimensions essentielles de l'art dans l'éducation :
― le théâtre qui demeure l'un de ses pôles les plus anciens et en incarne tensions et paradoxes ;
― la mise en œuvre du nouvel enseignement d'histoire des arts, en particulier le souci de l'articuler avec l'initiation à la pratique artistique comme à la fréquentation des œuvres par les élèves ;
― l'importance croissante de la numérisation de la culture, autant comme moyen de création que de diffusion de l'art et de la culture.
Les débats, repris ici, se font l'écho d'un nombre croissant d'enseignants ou de parents d'élèves, en faveur d'un enseignement plus humaniste, où l'art et la culture feraient partie intégrante de l'école républicaine.
2012, la Documentation française
264 p., illustr., 19 €
ISBN : 978-2-11-008757-7
Réf. : 9782110087577
Asie
Une Asie toujours plus centrale
Sous la direction de Sophie Boisseau du Rocher
Préface de François Godement
La Documentation française
L'Asie se transforme. Sa part dans l'économie globale va croissant. L'impact de la crise qui sévit dans les vieux pays industrialisés n'y est que relatif. Mais cette transformation consiste aussi en une diversification, qui interdit toute généralisation.
Le sommaire est en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr
2012, la Documentation française
Collection : Mondes émergents
160 p., cartes, 14,50 €
ISBN : 978-2-11-008815-4
Réf. : 9782110088154
La gestion des âges de la vie dans la fonction publique
Pour une administration moderne et efficace
Rapport au Premier ministre
Pascal Brindeau
L'allongement de la durée de vie moyenne des Français soulève de nouveau défis pour les administrations publiques : formation des agents tout au long de la vie, diversification des parcours professionnels, pénibilité des métiers... le nouveau management public doit s'adapter aux évolutions profondes de la société. Or, en matière de gestion des âges, dans la vie professionnelle, la France accuse un retard par rapport aux pays voisins de l'Union européenne. Après avoir dressé un état des lieux de la gestion des ressources humaines publiques, ce rapport se concentre sur sept propositions concrètes, applicables dans les trois fonctions publiques (d'Etat, territoriale, hospitalière), intégrant ― outre les mesures attendues de formation continue, d'accompagnement des agents tout au long de leur carrière et de prévention des risques liés à l'âge... ― la transmission des savoirs et des compétences entre les générations.
2012, la Documentation française
Collection : Rapports officiels
80 p., 10 €
ISBN : 978-2-11-009014-0
Réf. : 9782110090140
Internationalisation du droit
Table ronde franco-chinoise
Fondation Victor Segalen
Voici les actes publiés de la Table ronde organisée sur le domaine juridique, par la Fondation Victor Segalen, en partenariat avec l'Université du peuple de Chine et avec le soutien de la direction de l'information légale et administrative (DILA), du tribunal de commerce de Paris, du groupe PPR et de ESCP Europe. Réunis pendant deux jours à Paris, des experts français et chinois, universitaires, magistrats, avocats, ont discuté d'un thème majeur : le droit et son internationalisation. La publication de ces débats, en édition bilingue (français et chinois), répond à la mission que s'est donnée la Fondation Victor Segalen : dialoguer pour apprendre mutuellement, pour inventer ensemble les règles [...] du monde de demain .
2012, la Documentation française
336 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-008869-7
Réf. : 9782110088697
Lieux de mémoire, musée d'histoire
Actes du colloque : Paris, 18 et 19 juin 2009
Institut national du patrimoine
Cité de l'architecture et du patrimoine
Sous la direction scientifique d'Hervé Lemoine
Textes réunis par Emmanuel Pénicaut et Gennaro Toscano
Actes du colloque organisé par l'Institut du patrimoine en partenariat avec le Musée des monuments français de la Cité de l'architecture et du patrimoine, qui s'est tenu à Paris les 18 et 19 juin 2009. L'objectif de ces deux journées était d'examiner si un musée d'histoire nationale peut être aujourd'hui un lieu de mémoire d'un type nouveau correspondant aux attentes de notre temps, voire, le lieu focal de tous les lieux de mémoire ; d'où le partage d'expériences de divers lieux, en France et dans d'autres pays européens. L'étude propose aussi d'agréables déambulations commentées et illustrées à travers quelques uns de ces musées, en France et à l'étranger.
2012, la Documentation française
Collection : Musées-Mondes
182 p., 19 €
ISBN : 978-2-11-008489-7
Réf. : 9782110084897
Pollution de l'air et transports terrestres
Dix ans de recherche : l'apport du programme Primequal
Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres
Cabinet Erdyn Consultants
Cet ouvrage fait le bilan des travaux réalisés par le programme Primequal. Les avancées et les enseignements issus des travaux financés sur cette période sont ici synthétisés et offrent un panorama des connaissances acquises sur la caractérisation et la quantification des émissions des transports terrestres, la pollution secondaire à proximité du trafic automobile, l'impact de ces émissions sur la santé et l'environnement ainsi que la perception qu'en ont les usagers. L'apport des évolutions technologiques et réglementaires dans ce domaine y figure également en bonne place.
2012, la Documentation française
Collection : Transports, Recherche, Innovation , série : Synthèses
86 p., 11,50 €
ISBN : 978-2-11-008782-9
Réf. : 9782110087829
La santé en France et en Europe
Convergences et contrastes
Haut Conseil de la santé publique
La France a l'un des meilleurs taux d'espérance de vie dans l'Union européenne, mais il se situe dans la moyenne haute pour la mortalité par suicide. Le poids de dépenses de santé dans le PIB est le plus élevé de l'Union européenne, mais le niveau de dépenses par habitant n'arrive qu'en sixième position. Voici quelques-uns des enseignements de ce rapport comparatif France-Union européenne. Le rapport met ainsi en exergue les atouts et les handicaps de la situation française en indiquant des pistes possibles d'amélioration.
Réalisé pour la première fois par le Haut Conseil de la santé publique, ce rapport prend appui sur l'ensemble des indicateurs de santé ECHI (European Community Health Indicators), défini par la Commission européenne en vue d'établir une cohérence dans les données statistiques à l'échelle communautaire.
2012, la Documentation française
Collection : Avis et Rapports
272 p., statistiques, 17 €
ISBN : 978-2-11-008824-6
Réf. : 9782110088246
Deux nouveaux titres de la collection : Réflexe Europe , série : Débats
La construction européenne est-elle démocratique ?
Nicolas Levrat
La Documentation française
Les institutions et les politiques de l'Union européenne sont régulièrement critiquées pour leur complexité, leur bureaucratisme, voire leur manque de légitimité. En dépit du renforcement constant des pouvoirs du Parlement européen et des efforts de démocratisation et de transparence du processus européen de décision, le sentiment d'un déficit démocratique persiste. Après une analyse des réformes entreprises ces trente dernières années pour démocratiser l'Union européenne, l'auteur analyse les facteurs qui peuvent expliquer la persistance du malaise démocratique européen. Faisant écho aux débats sur ce sujet, il s'interroge : l'Europe peut-elle vraiment être plus démocratique ? Les chantiers de démocratisation en cours sont-ils suffisants ? Existe-t-il d'autres sources de légitimation pour l'Union que la légitimité démocratique ? L'Union européenne préfigure-t-elle l'avènement d'une forme originale de démocratie, dont la grammaire ne serait pas calquée sur celle des démocraties nationales ?
Consultez le sommaire de cet ouvrage sur : www.ladocumentationfrancaise.fr
L'auteur : Nicolas Levrat est professeur de droit international et européen. Il dirige l'Institut européen de l'université de Genève. Il a notamment publié L'Europe et ses collectivités locales (PIE-Peter Lang, 2005) et, avec Frédéric Esposito, Europe : de l'intégration à la Fédération (Academia-Bruylant, 2010).
2012, la Documentation française
Collection : Réflexe Europe , série Débats
174 p., 9 €
ISBN : 978-2-11-008895-6
Réf. : 9782110088956
L'Union européenne peut-elle devenir une grande puissance ?
Maxime Lefebvre
Préface d'Elizabeth Guigou
La Documentation française
La construction européenne peut-elle permettre aux Etats membres de l'Union de retrouver collectivement l'influence qu'ils ont perdue face aux nouvelles puissances mondiales ? On pourrait en douter quand on voit l'Europe divisée sur certaines grandes questions internationales, troublée dans son identité par les perspectives d'élargissement sans fin et affaiblie par la crise de la zone euro...
Sans minimiser ces difficultés, l'auteur montre que l'Union européenne a progressivement investi toutes les dimensions de la puissance, depuis l'économie et le commerce jusqu'à la politique étrangère et même la défense, en s'appuyant sur de nouveaux leviers d'influence (réglementation, négociation, aide, outils de gestion des crises). Mais elle doit encore relever plusieurs défis si elle veut défendre sa place sur la scène internationale et œuvrer à l'édification d'un ordre multilatéral.
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L'auteur : Maxime Lefebvre est diplomate, professeur à Sciences Po et directeur des relations internationales à l'ENA. Il a notamment publié Le Jeu du droit et de la puissance. Précis de relations internationales (PUF, 2007) et La Politique étrangère européenne (PUF, 2011).
2012, la Documentation française
Collection : Réflexe Europe , série Débats
182 p., carte, 9 €
ISBN : 978-2-11-008897-0
Réf. : 9782110088970
Editions des Journaux officiels
Fleuristes, vente et services des animaux familiers
IDCC : 1978
16e édition. ― Janvier 2012
Convention collective nationale du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997
2012, Journaux officiels
426 p., 15 € (Brochure n° 3010)
ISBN : 978-2-11-076698-4
Réf. : 9782110766984
Travaux publics
Tome IV : cadres
IDCC : 2409
6e édition. ― Février 2012
Convention collective nationale du 1er juin 2004
2012, Journaux officiels
178 p., 9 € (Brochure n° 3005-IV)
ISBN : 978-2-11-076751-6
Réf. : 9782110767516
En diffusion à la Documentation française :
Atout France
Analyse du potentiel touristique de la classe moyenne chinoise
Pour l'Europe et la France
Atout France
Cabinet Roland Berger
La classe moyenne chinoise dispose, aujourd'hui, d'un niveau d'épargne et de revenus élevés lui permettant de voyager à l'étranger : d'ici 2020, on estime à près de 100 millions le nombre de Chinois qui voyageront à travers le monde.
Cette étude, réalisée avec le Cabinet Roland Berger auprès de consommateurs et d'experts du secteur, propose une approche tant quantitative que qualitative, avec :
― une évaluation du potentiel de croissance touristique de la classe moyenne chinoise au cours des prochaines années vers l'Europe et la France ;
― la compréhension des attentes propres à cette clientèle et les conditions nécessaires à son développement ;
― la perception de la destination France par ces clientèles ;
― un état des lieux précis de la desserte aérienne et du positionnement des principaux acteurs du secteur ; et
― à la suite de ces analyses, l'ouvrage présente des recommandations concrètes pour accompagner le tourisme chinois vers la France. Mise en pages attrayante, largement illustrée.
Cet ouvrage sera disponible à la vente au prix de 60 €.
Version PDF : www.atout-france.fr

Version papier : www.ladocumentationfrancaise.fr

2012, Atout France
Collection : Développement touristique , série : Analyse marketing n° 19
112 p., cartes, schémas, illustrations, 60 €
ISBN : 978-2-9-1521597-7
Réf. : 9782915215977
Conseil de l'Europe
Parmi les derniers titres parus :
Grandir dans la démocratie
Modules d'enseignement de l'éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l'homme pour le primaire
2012, Conseil de l'Europe
160 p., 29 €
ISBN : 978-92-871-7128-3
Réf. : 9789287171283
Maintenir les systèmes européens de sécurité sociale dans une économie mondialisée
2012, Conseil de l'Europe
84 p., 10 €
ISBN : 978-92-871-7259-4
Réf. : 9789287172594
Conseil économique, social et environnemental
Pour un renforcement de la coopération régionale des outre-mer
Conseil économique, social et environnemental
Avis du Conseil économique, social et environnemental, présenté par Rémy-Louis Budoc, rapporteur, au nom de la délégation de l'outre-mer
La coopération régionale doit favoriser l'intégration des territoires ultramarins dans leur zone d'influence et dans les secteurs où ils possèdent une plus-value tels que le tourisme, l'environnement, les énergies renouvelables, la santé ou les espaces maritimes et terrestres.
Dans cette perspective, quatre enjeux, au moins, doivent être particulièrement pris en compte :
― le développement économique, social, sanitaire, éducatif, environnemental (notamment la biodiversité) des collectivités ultramarines dans leur bassin de vie respectif ;
― la promotion et la sauvegarde des identités culturelles ultramarines ;
― une meilleure organisation et maîtrise des flux migratoires dans les différentes zones concernées ;
― une contribution au rayonnement de l'Union européenne (UE) et au développement de la francophonie.
2012, CESE
Collection : Les avis du Conseil économique, social et environnemental
56 p., 11,70 €
ISBN : 978-2-11-120893-3
Réf. : 9782111208933
OCDE
Parmi les derniers titres parus :
Gestion des risques en agriculture
Evaluation et conception des politiques
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE
284 p., 75 €
ISBN : 978-92-64-05909-2
Réf. : 9789264059092
Pouvons-nous encore atteindre les Objectifs du Millénaire pour le développement ?
Des coûts aux politiques
Organisation de coopération et de développement économiques
2012, OCDE
84 p., 25 €
ISBN : 978-92-64-07538-2
Réf. : 9789264075382

II. ― REVUES

Cahiers des Amériques latines
Institut des hautes études de l'Amérique latine
Le Chili déconcerté
Chronique
Désagréger l'Amérique latine. Diversité des trajectoires et groupes émergents
Dossier :
Le Chili déconcerté
Introduction
La politique extérieure du Chili : le retour aux origines
L'économie chilienne depuis la crise globale
Que sont les classes sociales devenues ? Stratification, inégalités et mobilité sociale au Chili
Los Mapuches : Historia, cultura y conflicto
Stabilité politique et crise de la représentation au Chili
Un cycle de politiques environnementales
Etudes
Prostitution adolescente et économie domestique dans le contexte portuaire de Pucallpa (Amazonie péruvienne)
Information scientifique
Lectures
Cahiers des Amériques latines n° 68, 2011/3
192 p., 18 €
Réf. : 3303332400683
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Avant-propos
Entretien avec Brigitte Masquet, rédactrice en chef de Regards sur l'actualité de 1976 à 2008
Editorial (Isabelle Flahaut-Domergue)
Instantanés
Nanomatériaux : quelle norme, pour quels risques ?
Pour un développement responsable des nanotechnologies
Le chômage des jeunes en France : un mythe ?
Deux questions à Guillaume Allègre
Dossier :
Réforme fiscale : quels enjeux ?
Une réforme fiscale pour plus de justice ? (Jacques Le Cacheux)
Vers une fiscalité plus juste ? Entretien avec Philippe Marini
Pour une révolution fiscale revalorisant le travail : entretien avec Thomas Piketty, Emmanuel Saez et Camille Landais
Le bouclier fiscal : objectifs et réalités : entretien avec Henri Sterdyniak
L'impact redistributif des impôts : une approche comparative entre pays de l'OCDE (Isabelle Joumard)
Varia
Les élections sénatoriales du 25 septembre 2011 (Pierre Martin)
La formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (Extrait d'un rapport)
Regards sur l'actualité n° 375, novembre-décembre 2011
88 p., 7,80 €
Réf. : 3303332603756
Ce n° 375 est le dernier de la revue Regards sur l'actualité. Les lecteurs de la revue pourront retrouver dans la nouvelle formule de la revue Cahiers français, notamment, la thématique de l'actualité des politiques publiques à laquelle ils sont attachés.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

  1. Statut commenté
    Statut au quotidien
    Egalité entre hommes et femmes dans l'accès aux emplois supérieurs : le décret d'application
    Le décret du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie C de la fonction publique territoriale
    Le nouveau statut particulier des assistants territoriaux d'enseignement artistique
    La prime d'intéressement à la performance collective dans la FPT : les décrets du 3 mai 2012
    Les priorités du contrôle de légalité définies par circulaire
    Veille jurisprudentielle
    Mutation des fonctionnaires récemment titularisés : les précisions du Conseil d'Etat relatives à l'indemnité représentative de formation
    L'application du principe d'égalité à l'octroi d'une mesure de faveur
  2. Actualité documentaire
    Références
    Textes
    Documents parlementaires
    Jurisprudence
    Chronique de jurisprudence
    Presse et livres
    Les informations administratives et juridiques n° 5, mai 2012
    64 p., 19 €
    Réf. : 3303330611388
    Problèmes économiques
    Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
    La Documentation française
    20 ans de développement durable
    Rio + 20 : l'heure du réalisme écologique ?
    (La note d'analyse du CAS ― Blandine Barreau)
    La mesure du développement durable
    (Responsabilité et environnement ― Didier Blanchet)
    La croissance verte, une illusion ?
    (Futuribles ― Benjamin Dessus)
    La transition écologique
    (Etudes ― Alain Grandjean)
    Environnement : des bonnes intentions aux bonnes pratiques
    (Consommation et modes de vie ― Régis Bigot et Sandra Hoibian)
    Egalement dans ce numéro :
    Mettre l'Afrique sur les rails
    (Finances et développement ― Paul Collier)
    Les économistes déroutés par nos comportements
    (La Vie des idées ― Cyril Hédoin)
    Rien ne peut remplacer l'industrie
    (Les Echos ― Entretien avec Jean-Louis Beffa)
    Problèmes économiques n° 3044, 23 mai 2012
    64 p., 4,70 €
    Réf. : 3303332030446
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Rapport au Premier ministre et au Parlement

Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)

Réalisé après une large concertation qui s'est déroulée tout au long de l'année 2010, ce premier plan de l'ONERC couvre une période de cinq ans : 2011-2015. Il expose les principes qui ont guidé l'élaboration du plan et les 84 actions qui le composent (par scénario, secteur d'activité...). Il contient également les interventions faites au cours de la table ronde : 10 ans de lutte contre le changement climatique organisée en novembre 2011 par l'ONERC et qui a permis de retracer la genèse de l'adaptation en France par les acteurs principaux de la mise en place de cette politique. En fin de recueil, la chronologie des décisions prises au niveau international, la liste des travaux du GIEC auxquels a participé l'ONERC, ainsi que des indicateurs méthodologiques, complètent ce volume.

2012, la Documentation française

128 p., cartes, illustrations, 12 €

ISBN : 978-2-11-008825-3

Réf. : 9782110088253

Le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle

A l'heure où l'Etat est surtout mobilisé par des impératifs matériels et gestionnaires, il est vital qu'il puisse disposer d'une expertise indépendante pour éclairer ses choix. Les travaux du Haut Conseil tentent de répondre à cette exigence en l'inscrivant dans la continuité et la régularité depuis 2005.

Animé par le musicien Didier Lockwood, il réunit artistes, chercheurs, enseignants, responsables culturels, élus locaux, parents d'élèves, responsables administratifs pour proposer une contribution originale au débat public.

S'en dégage l'aspiration d'un nombre croissant d'acteurs en faveur d'un enseignement plus humaniste, un enseignement renouant avec les fondements de l'école républicaine et dans lequel l'art et la culture puissent à nouveau jouer un rôle essentiel.

L'art à l'école

Réconcilier le sensé et le sensible

Jean-Miguel Pire, Jonathan Bayol (et al.)

Avant-propos de Didier Lockwood

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle (HCEAC)

Ce rapport ― relatif à la période couvrant 2010 et 2011 ― rend compte de travaux qui concernent trois dimensions essentielles de l'art dans l'éducation :

― le théâtre qui demeure l'un de ses pôles les plus anciens et en incarne tensions et paradoxes ;

― la mise en œuvre du nouvel enseignement d'histoire des arts, en particulier le souci de l'articuler avec l'initiation à la pratique artistique comme à la fréquentation des œuvres par les élèves ;

― l'importance croissante de la numérisation de la culture, autant comme moyen de création que de diffusion de l'art et de la culture.

Les débats, repris ici, se font l'écho d'un nombre croissant d'enseignants ou de parents d'élèves, en faveur d'un enseignement plus humaniste, où l'art et la culture feraient partie intégrante de l'école républicaine.

2012, la Documentation française

264 p., illustr., 19 €

ISBN : 978-2-11-008757-7

Réf. : 9782110087577

Asie

Une Asie toujours plus centrale

Sous la direction de Sophie Boisseau du Rocher

Préface de François Godement

La Documentation française

L'Asie se transforme. Sa part dans l'économie globale va croissant. L'impact de la crise qui sévit dans les vieux pays industrialisés n'y est que relatif. Mais cette transformation consiste aussi en une diversification, qui interdit toute généralisation.

Le sommaire est en ligne sur : www.ladocumentationfrancaise.fr

2012, la Documentation française

Collection : Mondes émergents

160 p., cartes, 14,50 €

ISBN : 978-2-11-008815-4

Réf. : 9782110088154

La gestion des âges de la vie dans la fonction publique

Pour une administration moderne et efficace

Rapport au Premier ministre

Pascal Brindeau

L'allongement de la durée de vie moyenne des Français soulève de nouveau défis pour les administrations publiques : formation des agents tout au long de la vie, diversification des parcours professionnels, pénibilité des métiers... le nouveau management public doit s'adapter aux évolutions profondes de la société. Or, en matière de gestion des âges, dans la vie professionnelle, la France accuse un retard par rapport aux pays voisins de l'Union européenne. Après avoir dressé un état des lieux de la gestion des ressources humaines publiques, ce rapport se concentre sur sept propositions concrètes, applicables dans les trois fonctions publiques (d'Etat, territoriale, hospitalière), intégrant ― outre les mesures attendues de formation continue, d'accompagnement des agents tout au long de leur carrière et de prévention des risques liés à l'âge... ― la transmission des savoirs et des compétences entre les générations.

2012, la Documentation française

Collection : Rapports officiels

80 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-009014-0

Réf. : 9782110090140

Internationalisation du droit

Table ronde franco-chinoise

Fondation Victor Segalen

Voici les actes publiés de la Table ronde organisée sur le domaine juridique, par la Fondation Victor Segalen, en partenariat avec l'Université du peuple de Chine et avec le soutien de la direction de l'information légale et administrative (DILA), du tribunal de commerce de Paris, du groupe PPR et de ESCP Europe. Réunis pendant deux jours à Paris, des experts français et chinois, universitaires, magistrats, avocats, ont discuté d'un thème majeur : le droit et son internationalisation. La publication de ces débats, en édition bilingue (français et chinois), répond à la mission que s'est donnée la Fondation Victor Segalen : dialoguer pour apprendre mutuellement, pour inventer ensemble les règles [...] du monde de demain .

2012, la Documentation française

336 p., 15 €

ISBN : 978-2-11-008869-7

Réf. : 9782110088697

Lieux de mémoire, musée d'histoire

Actes du colloque : Paris, 18 et 19 juin 2009

Institut national du patrimoine

Cité de l'architecture et du patrimoine

Sous la direction scientifique d'Hervé Lemoine

Textes réunis par Emmanuel Pénicaut et Gennaro Toscano

Actes du colloque organisé par l'Institut du patrimoine en partenariat avec le Musée des monuments français de la Cité de l'architecture et du patrimoine, qui s'est tenu à Paris les 18 et 19 juin 2009. L'objectif de ces deux journées était d'examiner si un musée d'histoire nationale peut être aujourd'hui un lieu de mémoire d'un type nouveau correspondant aux attentes de notre temps, voire, le lieu focal de tous les lieux de mémoire ; d'où le partage d'expériences de divers lieux, en France et dans d'autres pays européens. L'étude propose aussi d'agréables déambulations commentées et illustrées à travers quelques uns de ces musées, en France et à l'étranger.

2012, la Documentation française

Collection : Musées-Mondes

182 p., 19 €

ISBN : 978-2-11-008489-7

Réf. : 9782110084897

Pollution de l'air et transports terrestres

Dix ans de recherche : l'apport du programme Primequal

Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres

Cabinet Erdyn Consultants

Cet ouvrage fait le bilan des travaux réalisés par le programme Primequal. Les avancées et les enseignements issus des travaux financés sur cette période sont ici synthétisés et offrent un panorama des connaissances acquises sur la caractérisation et la quantification des émissions des transports terrestres, la pollution secondaire à proximité du trafic automobile, l'impact de ces émissions sur la santé et l'environnement ainsi que la perception qu'en ont les usagers. L'apport des évolutions technologiques et réglementaires dans ce domaine y figure également en bonne place.

2012, la Documentation française

Collection : Transports, Recherche, Innovation , série : Synthèses

86 p., 11,50 €

ISBN : 978-2-11-008782-9

Réf. : 9782110087829

La santé en France et en Europe

Convergences et contrastes

Haut Conseil de la santé publique

La France a l'un des meilleurs taux d'espérance de vie dans l'Union européenne, mais il se situe dans la moyenne haute pour la mortalité par suicide. Le poids de dépenses de santé dans le PIB est le plus élevé de l'Union européenne, mais le niveau de dépenses par habitant n'arrive qu'en sixième position. Voici quelques-uns des enseignements de ce rapport comparatif France-Union européenne. Le rapport met ainsi en exergue les atouts et les handicaps de la situation française en indiquant des pistes possibles d'amélioration.

Réalisé pour la première fois par le Haut Conseil de la santé publique, ce rapport prend appui sur l'ensemble des indicateurs de santé ECHI (European Community Health Indicators), défini par la Commission européenne en vue d'établir une cohérence dans les données statistiques à l'échelle communautaire.

2012, la Documentation française

Collection : Avis et Rapports

272 p., statistiques, 17 €

ISBN : 978-2-11-008824-6

Réf. : 9782110088246

Deux nouveaux titres de la collection : Réflexe Europe , série : Débats

La construction européenne est-elle démocratique ?

Nicolas Levrat

La Documentation française

Les institutions et les politiques de l'Union européenne sont régulièrement critiquées pour leur complexité, leur bureaucratisme, voire leur manque de légitimité. En dépit du renforcement constant des pouvoirs du Parlement européen et des efforts de démocratisation et de transparence du processus européen de décision, le sentiment d'un déficit démocratique persiste. Après une analyse des réformes entreprises ces trente dernières années pour démocratiser l'Union européenne, l'auteur analyse les facteurs qui peuvent expliquer la persistance du malaise démocratique européen. Faisant écho aux débats sur ce sujet, il s'interroge : l'Europe peut-elle vraiment être plus démocratique ? Les chantiers de démocratisation en cours sont-ils suffisants ? Existe-t-il d'autres sources de légitimation pour l'Union que la légitimité démocratique ? L'Union européenne préfigure-t-elle l'avènement d'une forme originale de démocratie, dont la grammaire ne serait pas calquée sur celle des démocraties nationales ?

Consultez le sommaire de cet ouvrage sur : www.ladocumentationfrancaise.fr

L'auteur : Nicolas Levrat est professeur de droit international et européen. Il dirige l'Institut européen de l'université de Genève. Il a notamment publié L'Europe et ses collectivités locales (PIE-Peter Lang, 2005) et, avec Frédéric Esposito, Europe : de l'intégration à la Fédération (Academia-Bruylant, 2010).

2012, la Documentation française

Collection : Réflexe Europe , série Débats

174 p., 9 €

ISBN : 978-2-11-008895-6

Réf. : 9782110088956

L'Union européenne peut-elle devenir une grande puissance ?

Maxime Lefebvre

Préface d'Elizabeth Guigou

La Documentation française

La construction européenne peut-elle permettre aux Etats membres de l'Union de retrouver collectivement l'influence qu'ils ont perdue face aux nouvelles puissances mondiales ? On pourrait en douter quand on voit l'Europe divisée sur certaines grandes questions internationales, troublée dans son identité par les perspectives d'élargissement sans fin et affaiblie par la crise de la zone euro...

Sans minimiser ces difficultés, l'auteur montre que l'Union européenne a progressivement investi toutes les dimensions de la puissance, depuis l'économie et le commerce jusqu'à la politique étrangère et même la défense, en s'appuyant sur de nouveaux leviers d'influence (réglementation, négociation, aide, outils de gestion des crises). Mais elle doit encore relever plusieurs défis si elle veut défendre sa place sur la scène internationale et œuvrer à l'édification d'un ordre multilatéral.

Consultez le sommaire de cet ouvrage sur : www.ladocumentationfrancaise.fr

L'auteur : Maxime Lefebvre est diplomate, professeur à Sciences Po et directeur des relations internationales à l'ENA. Il a notamment publié Le Jeu du droit et de la puissance. Précis de relations internationales (PUF, 2007) et La Politique étrangère européenne (PUF, 2011).

2012, la Documentation française

Collection : Réflexe Europe , série Débats

182 p., carte, 9 €

ISBN : 978-2-11-008897-0

Réf. : 9782110088970

Editions des Journaux officiels

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

IDCC : 1978

16e édition. ― Janvier 2012

Convention collective nationale du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

2012, Journaux officiels

426 p., 15 € (Brochure n° 3010)

ISBN : 978-2-11-076698-4

Réf. : 9782110766984

Travaux publics

Tome IV : cadres

IDCC : 2409

6e édition. ― Février 2012

Convention collective nationale du 1er juin 2004

2012, Journaux officiels

178 p., 9 € (Brochure n° 3005-IV)

ISBN : 978-2-11-076751-6

Réf. : 9782110767516

En diffusion à la Documentation française :

Atout France

Analyse du potentiel touristique de la classe moyenne chinoise

Pour l'Europe et la France

Atout France

Cabinet Roland Berger

La classe moyenne chinoise dispose, aujourd'hui, d'un niveau d'épargne et de revenus élevés lui permettant de voyager à l'étranger : d'ici 2020, on estime à près de 100 millions le nombre de Chinois qui voyageront à travers le monde.

Cette étude, réalisée avec le Cabinet Roland Berger auprès de consommateurs et d'experts du secteur, propose une approche tant quantitative que qualitative, avec :

― une évaluation du potentiel de croissance touristique de la classe moyenne chinoise au cours des prochaines années vers l'Europe et la France ;

― la compréhension des attentes propres à cette clientèle et les conditions nécessaires à son développement ;

― la perception de la destination France par ces clientèles ;

― un état des lieux précis de la desserte aérienne et du positionnement des principaux acteurs du secteur ; et

― à la suite de ces analyses, l'ouvrage présente des recommandations concrètes pour accompagner le tourisme chinois vers la France. Mise en pages attrayante, largement illustrée.

Cet ouvrage sera disponible à la vente au prix de 60 €.

Version PDF : www.atout-france.fr

Version papier : www.ladocumentationfrancaise.fr

2012, Atout France

Collection : Développement touristique , série : Analyse marketing n° 19

112 p., cartes, schémas, illustrations, 60 €

ISBN : 978-2-9-1521597-7

Réf. : 9782915215977

Conseil de l'Europe

Parmi les derniers titres parus :

Grandir dans la démocratie

Modules d'enseignement de l'éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l'homme pour le primaire

2012, Conseil de l'Europe

160 p., 29 €

ISBN : 978-92-871-7128-3

Réf. : 9789287171283

Maintenir les systèmes européens de sécurité sociale dans une économie mondialisée

2012, Conseil de l'Europe

84 p., 10 €

ISBN : 978-92-871-7259-4

Réf. : 9789287172594

Conseil économique, social et environnemental

Pour un renforcement de la coopération régionale des outre-mer

Conseil économique, social et environnemental

Avis du Conseil économique, social et environnemental, présenté par Rémy-Louis Budoc, rapporteur, au nom de la délégation de l'outre-mer

La coopération régionale doit favoriser l'intégration des territoires ultramarins dans leur zone d'influence et dans les secteurs où ils possèdent une plus-value tels que le tourisme, l'environnement, les énergies renouvelables, la santé ou les espaces maritimes et terrestres.

Dans cette perspective, quatre enjeux, au moins, doivent être particulièrement pris en compte :

― le développement économique, social, sanitaire, éducatif, environnemental (notamment la biodiversité) des collectivités ultramarines dans leur bassin de vie respectif ;

― la promotion et la sauvegarde des identités culturelles ultramarines ;

― une meilleure organisation et maîtrise des flux migratoires dans les différentes zones concernées ;

― une contribution au rayonnement de l'Union européenne (UE) et au développement de la francophonie.

2012, CESE

Collection : Les avis du Conseil économique, social et environnemental

56 p., 11,70 €

ISBN : 978-2-11-120893-3

Réf. : 9782111208933

OCDE

Parmi les derniers titres parus :

Gestion des risques en agriculture

Evaluation et conception des politiques

Organisation de coopération et de développement économiques

2012, OCDE

284 p., 75 €

ISBN : 978-92-64-05909-2

Réf. : 9789264059092

Pouvons-nous encore atteindre les Objectifs du Millénaire pour le développement ?

Des coûts aux politiques

Organisation de coopération et de développement économiques

2012, OCDE

84 p., 25 €

ISBN : 978-92-64-07538-2

Réf. : 9789264075382

II. ― REVUES

Cahiers des Amériques latines

Institut des hautes études de l'Amérique latine

Le Chili déconcerté

Chronique

Désagréger l'Amérique latine. Diversité des trajectoires et groupes émergents

Dossier :

Le Chili déconcerté

Introduction

La politique extérieure du Chili : le retour aux origines

L'économie chilienne depuis la crise globale

Que sont les classes sociales devenues ? Stratification, inégalités et mobilité sociale au Chili

Los Mapuches : Historia, cultura y conflicto

Stabilité politique et crise de la représentation au Chili

Un cycle de politiques environnementales

Etudes

Prostitution adolescente et économie domestique dans le contexte portuaire de Pucallpa (Amazonie péruvienne)

Information scientifique

Lectures

Cahiers des Amériques latines n° 68, 2011/3

192 p., 18 €

Réf. : 3303332400683

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Avant-propos

Entretien avec Brigitte Masquet, rédactrice en chef de Regards sur l'actualité de 1976 à 2008

Editorial (Isabelle Flahaut-Domergue)

Instantanés

Nanomatériaux : quelle norme, pour quels risques ?

Pour un développement responsable des nanotechnologies

Le chômage des jeunes en France : un mythe ?

Deux questions à Guillaume Allègre

Dossier :

Réforme fiscale : quels enjeux ?

Une réforme fiscale pour plus de justice ? (Jacques Le Cacheux)

Vers une fiscalité plus juste ? Entretien avec Philippe Marini

Pour une révolution fiscale revalorisant le travail : entretien avec Thomas Piketty, Emmanuel Saez et Camille Landais

Le bouclier fiscal : objectifs et réalités : entretien avec Henri Sterdyniak

L'impact redistributif des impôts : une approche comparative entre pays de l'OCDE (Isabelle Joumard)

Varia

Les élections sénatoriales du 25 septembre 2011 (Pierre Martin)

La formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (Extrait d'un rapport)

Regards sur l'actualité n° 375, novembre-décembre 2011

88 p., 7,80 €

Réf. : 3303332603756

Ce n° 375 est le dernier de la revue Regards sur l'actualité. Les lecteurs de la revue pourront retrouver dans la nouvelle formule de la revue Cahiers français, notamment, la thématique de l'actualité des politiques publiques à laquelle ils sont attachés.

Les informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

1. Statut commenté

Statut au quotidien

Egalité entre hommes et femmes dans l'accès aux emplois supérieurs : le décret d'application

Le décret du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie C de la fonction publique territoriale

Le nouveau statut particulier des assistants territoriaux d'enseignement artistique

La prime d'intéressement à la performance collective dans la FPT : les décrets du 3 mai 2012

Les priorités du contrôle de légalité définies par circulaire

Veille jurisprudentielle

Mutation des fonctionnaires récemment titularisés : les précisions du Conseil d'Etat relatives à l'indemnité représentative de formation

L'application du principe d'égalité à l'octroi d'une mesure de faveur

2. Actualité documentaire

Références

Textes

Documents parlementaires

Jurisprudence

Chronique de jurisprudence

Presse et livres

Les informations administratives et juridiques n° 5, mai 2012

64 p., 19 €

Réf. : 3303330611388

Problèmes économiques

Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité

La Documentation française

20 ans de développement durable

Rio + 20 : l'heure du réalisme écologique ?

(La note d'analyse du CAS ― Blandine Barreau)

La mesure du développement durable

(Responsabilité et environnement ― Didier Blanchet)

La croissance verte, une illusion ?

(Futuribles ― Benjamin Dessus)

La transition écologique

(Etudes ― Alain Grandjean)

Environnement : des bonnes intentions aux bonnes pratiques

(Consommation et modes de vie ― Régis Bigot et Sandra Hoibian)

Egalement dans ce numéro :

Mettre l'Afrique sur les rails

(Finances et développement ― Paul Collier)

Les économistes déroutés par nos comportements

(La Vie des idées ― Cyril Hédoin)

Rien ne peut remplacer l'industrie

(Les Echos ― Entretien avec Jean-Louis Beffa)

Problèmes économiques n° 3044, 23 mai 2012

64 p., 4,70 €

Réf. : 3303332030446

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