Le présent avis dresse ci-après une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et qui peuvent être utilisées pour l'application de l'article 3 de l'arrêté du 12 août 1991 modifié, les appareils à gaz et équipements conformes à ces normes les concernant étant présumés satisfaire aux exigences essentielles mentionnées à cet article.
Le présent avis, qui est susceptible d'une mise à jour, remplace les avis précédents publiés au Journal officiel de la République française des 17 juin 2010 et 4 septembre 2010 (*).
(*) Une nouvelle version sera publiée courant 2011.
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| RÉFÉRENCE (indice de classement) | TITRE DES NORMES HARMONISÉES | MOIS DE PUBLICATION |
|---|---|---|
| NF EN 26 (D 35-322) NF EN 26/A1 (D 35-322/A1) NF EN 26/A2 (D 35-322/A2) NF EN 26/A3 (D 35-322/A3) | Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux | Mars 1997 Février 2001 Décembre 2004 Décembre 2006 |
| NF EN 30-1-1+A2 (D 32-321-1) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 1-1 : Sécurité ― Généralités | Janvier 2011 |
| NF EN 30-1-2 (D 32-321-2) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 1-2 : Sécurité ― Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée | Octobre 1999 |
| NF EN 30-1-3+A1 (D 32-321-3) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 1-3 : Sécurité ― Appareils comportant une table de travail vitrocéramique | Décembre 2006 |
| NF EN 30-1-4 (D 32-321-4) NF EN 30-1-4/A1 (D 32-321-4/A1) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 1-4 : Sécurité ― Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs | Décembre 2002 Février 2007 |
| NF EN 30-2-1 (D 32-322-1) NF EN 30-2-1/A1 (D 32-322-1/A1) NF EN 30-2-1/A2 (D 32-322-1/A2) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 2-1 : Utilisation rationnelle de l'énergie ― Généralités | Juin 1998 Mars 2004 Septembre 2005 |
| NF EN 30-2-2 (D 32-322-2) | Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 2-2 : Utilisation rationnelle de l'énergie ― Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée | Octobre 1999 |
| NF EN 88-1 (D 36-302-1) | Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 500 mbar | Janvier 2008 |
| NF EN 88-2 (D 36-302-2) | Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz Partie 2 : Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 500 mbar et 5 bar | Janvier 2008 |
| NF EN 89 (D 35-324) NF EN 89/A2 (D 35-324/A2) NF EN 89/A3 (D 35-324/A3) NF EN 89/A4 (D 35-324/A4) | Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux | Mars 2000 Novembre 2000 Décembre 2006 Janvier 2007 |
| NF EN 125 (D 36-304) | Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme | Août 2010 |
| NF EN 126 (D 36-305) | Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les combustibles gazeux | Octobre 2004 |
| NF EN 161 (D 36-306) | Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz | Avril 2007 |
| NF EN 203-1+A1 (D 32-725-1) | Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 1 : Règles générales de sécurité | Juillet 2008 |
| NF EN 203-2-1 (D 32-725-2-1) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-1 : Exigences particulières ― Brûleurs découverts et woks | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-2 (D 32-725-2-2) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-2 : Exigences particulières ― Fours | Octobre 2006 |
| NF EN 203-2-3 (D 32-725-2-3) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-3 : Exigences particulières ― Marmites | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-4 (D 32-725-2-4) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-4 : Exigences particulières ― Friteuses | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-6 (D 32-725-2-6) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-6 : Exigences particulières ― Générateurs d'eau chaude pour boisson | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-7 (D 32-725-2-7) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-7 : Exigences particulières ― Salamandres et rôtissoires | Septembre 2007 |
| NF EN 203-2-8 (D 32-725-2-8) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-8 : Exigences particulières ― Sauteuses et réchauds paëlla | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-9 (D 32-725-2-9) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-9 : Exigences particulières ― Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills | Mars 2006 |
| NF EN 203-2-10 (D 32-725-2-10) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-10 : Exigences particulières ― Barbecues | Juillet 2007 |
| NF EN 203-2-11 (D 32-725-2-11) | Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 2-11 : Exigences particulières ― Cuiseurs à pâtes | Septembre 2006 |
| NF EN 203-3 (D 32-725-3) | Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux Partie 3 : Matériaux et parties en contact avec les denrées alimentaires et autres aspects sanitaires | Août 2009 |
| NF EN 257 * (D 36-500) NF EN 257/A1 (D 36-500/A1) | Thermostats mécaniques équipant les appareils d'utilisation des combustibles gazeux | Août 1992 Octobre 1996 |
| NF EN 297 (D 35-330) NF EN 297/A2 (D 35-330/A2) NF EN 297/A3 (D 35-330/A3) NF EN 297/A4 (D 35-330/A4) NF EN 297/A5 (D 35-330/A5) NF EN 297/A6 (D 35-330/A6) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW | Octobre 1994 Septembre 1996 Février 1997 Février 2005 Février 1999 Août 2003 |
| NF EN 298 (D 36-510) | Systèmes automatiques de commande et de sécurité pour brûleurs et appareils avec ou sans ventilateur utilisant les combustibles gazeux | Mai 2004 |
| NF EN 303-3 (E 31-354-3) NF EN 303-3/A2 (E 31-354-3/A2) | Chaudières de chauffage Partie 3 : Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux ―- Assemblage d'un corps de chaudière et d'un brûleur à air soufflé | Mai 1999 Novembre 2004 |
| NF EN 303-7 (E 31-354-7) | Chaudières de chauffage Partie 7 : Chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant les combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW | Décembre 2006 |
| NF EN 377 (D 36-204) NF EN 377/A1 (D 36-204/A1) | Lubrifiants destinés aux appareils et équipements associés utilisant les combustibles gazeux à l'exception des appareils spécifiquement destinés à un usage industriel | Octobre 1993 Décembre 1996 |
| NF EN 416-1 (E 31-402-1) | Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux Partie 1 : Sécurité | Mai 2009 |
| NF EN 416-2 (E 31-402-2) | Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Septembre 2006 |
| NF EN 419-1 (E 31-401-1) | Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique Partie 1 : Sécurité | Avril 2009 |
| NF EN 419-2 (E 31-401-2) | Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Septembre 2006 |
| NF EN 437+A1 (D 30-500) | Gaz d'essais Pressions d'essais Catégories d'appareils | Mai 2009 |
| NF EN 449+A1 (D 35-354) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive) | Janvier 2008 |
| NF EN 461 (D 35-355) NF EN 461/A1 (D 35-355/A1) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW | Décembre 1999 Août 2004 |
| NF EN 483 (D 35-345) NF EN 483/A2 (D 35-345/A2) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW | Avril 2000 Février 2002 |
| NF EN 484 (D 32-400) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Tables de cuisson indépendantes, équipées ou non d'un grilloir, utilisées en plein air | Avril 1998 |
| NF EN 497 (D 32-325) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Brûleurs à usages multiples, avec supports intégrés, utilisés en plein air | Avril 1998 |
| NF EN 498 (D 37-200) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Barbecues utilisés en plein air | Avril 1998 |
| NF EN 509 (D 35-379) NF EN 509/A1 (D 35-379/A1) NF EN 509/A2 (D 35-379/A2) | Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux | Février 2000 Septembre 2003 Mai 2005 |
| NF EN 521 (D 35-356) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés | Juillet 2006 |
| NF EN 525 (E 31-510) | Générateurs d'air chaud à chauffage direct et à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage non domestique, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW | Août 2009 |
| NF EN 549 (D 36-205) | Matériaux à base de caoutchouc pour joints et membranes destinés aux appareils à gaz et appareillages pour le gaz | Mars 1995 |
| NF EN 613 (D 35-332) NF EN 613/A1 (D 35-332/A1) | Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux | Mars 2001 Septembre 2003 |
| NF EN 621 (E 31-511) | Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | Janvier 2010 |
| NF EN 624 (D 35-357) NF EN 624/A2 (D 35-357/A2) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux GPL Appareils de chauffage à circuit étanche fonctionnant aux GPL à installer dans les véhicules et bateaux | Novembre 2000 Mai 2007 |
| NF EN 625 (D 35-349) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Exigences spécifiques à la fonction eau chaude sanitaire des chaudières à deux services dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW | Décembre 1995 |
| NF EN 656 (D 35-347) NF EN 656/A1 (D 35-347/A1) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW | Mai 2000 Décembre 2006 |
| NF EN 676+A2 (D 35-310) | Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | Août 2008 |
| NF EN 677 (D 35-346) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Exigences spécifiques aux chaudières à condensation dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW | Octobre 1998 |
| NF EN 732 (D 38-306) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Réfrigérateurs à absorption | Février 1999 |
| NF EN 751-1 (D 36-106-1) | Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude Partie 1 : Composition d'étanchéité anaérobie | Novembre 1997 |
| NF EN 751-2 (D 36-106-2) | Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude Partie 2 : Composition d'étanchéité non durcissante | Novembre 1997 |
| NF EN 751-3 (D 36-106-3) | Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude Partie 3 : Bandes en PTFE non fritté | Novembre 1997 |
| NF EN 777-1 (E 31-404-1) | Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique Partie 1 : Système D ― Sécurité | Avril 2009 |
| NF EN 777-2 (E 31-404-2) | Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique Partie 2 : Système E ― Sécurité | Avril 2009 |
| NF EN 777-3 (E 31-404-3) | Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique Partie 3 : Système F ― Sécurité | Avril 2009 |
| NF EN 777-4 (E 31-404-4) | Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique Partie 4 : Système H ― Sécurité | Avril 2009 |
| NF EN 778 (E 31-501) | Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | Décembre 2009 |
| NF EN 1020 (E 31-513) | Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique inférieur ou égal à 300 kW (sur pouvoir calorifique inférieur), comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | Janvier 2010 |
| NF EN 1106 (D 36-360) | Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz | Juillet 2010 |
| NF EN 1196 (E 31-514) | Générateurs d'air chaud à usages domestique et non domestique utilisant les combustibles gazeux Exigences complémentaires pour les générateurs d'air chaud à condensation | Septembre 1998 |
| NF EN 1266 (D 35-372) NF EN 1266/A1 (D 35-372/A1) | Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | Mars 2003 Décembre 2005 |
| NF EN 1319 (E 31-508) | Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | Février 2010 |
| NF EN 1458-1 (D 28-400-1) | Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW Partie 1 : Sécurité | Mars 2000 |
| NF EN 1458-2 (D 28-400-2) | Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Septembre 1999 |
| NF EN 1596 (E 31-520) NF EN 1596/A1 (E 31-520/A1) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques, à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs | Août 1998 Septembre 2004 |
| NF EN 1643 (D 36-380) | Systèmes de contrôle d'étanchéité pour robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs et appareils à gaz | Janvier 2001 |
| NF EN 1854 (D 36-390) | Dispositifs de surveillance de pression pour brûleurs à gaz et appareils à gaz | Juillet 2010 |
| NF EN 12067-1 (D 36-391-1) NF EN 12067-1/A1 (D 36-391-1/A1) | Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz Partie 1 : Dispositifs pneumatiques | Décembre 1998 Octobre 2003 |
| NF EN 12067-2 (D 36-391-2) | Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz Partie 2 : Dispositifs électroniques | Novembre 2004 |
| NF EN 12078 (D 36-361) | Détendeurs à zéro pour brûleurs à gaz et appareils à gaz | Décembre 1998 |
| NF EN 12244-1 (D 28-410-1) | Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW Partie 1 : Sécurité | Août 1998 |
| NF EN 12244-2 (D 28-410-2) | Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Août 1998 |
| NF EN 12309-1 (E 35-600-1) | Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad-sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW Partie 1 : Sécurité | Décembre 1999 |
| NF EN 12309-2 (E 35-600-2) | Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad-sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI n'excédant pas 70 kW Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Août 2000 |
| NF EN 12669 (E 31-515) | Générateurs-pulseurs d'air chaud à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux pour les applications horticoles et le chauffage d'appoint des locaux à usage non domestique | Novembre 2000 |
| NF EN 12752-1 (D 28-420-1) | Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW Partie 1 : Sécurité | Avril 2000 |
| NF EN 12752-2 (D 28-420-2) | Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie | Avril 2000 |
| NF EN 12864 (D 36-307) NF EN 12864/A1 (D 36-307/A1) NF EN 12864/A2 (D 36-307/A2) NF EN 12864/A3 (D 36-307/A3) | Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges | Avril 2002 Mai 2004 Décembre 2005 Novembre 2009 |
| NF EN 13278 (D 35-373) | Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux | Mai 2003 |
| NF EN 13611 (D 36-392) | Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz Exigences générales | Janvier 2008 |
| NF EN 13785+A1 (D 36-308) | Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l'EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges | Décembre 2008 |
| NF EN 13786+A1 (D 36-310) | Inverseurs automatiques de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges | Décembre 2008 |
| NF EN 13836 (D 35-348) | Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 300 kW mais inférieur ou égal à 1 000 kW | Novembre 2006 |
| NF EN 14438 (D 35-380) | Foyers utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de plusieurs pièces | Mars 2007 |
| NF EN 14543+A1 (D 35-359) | Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés Parasols pour chauffage de terrasse Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés | Septembre 2007 |
| NF EN 14829 (D 35-381) | Appareils de chauffage domestiques non raccordés indépendants utilisant les combustibles gazeux pour un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 6 kW | Octobre 2007 |
| NF EN 15033 (D 35-361) | Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux | Juin 2007 |