JORF n°0009 du 12 janvier 2011

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La Documentation française a mis en vente du 25 décembre 2010 au 6 janvier 2011 :

I. ― OUVRAGES

La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC
Comité d'histoire de la Cour des comptes
Georges Capdeboscq, Michel-Pierre Prat
Le Comité d'histoire de la Cour des comptes a été créé le 13 octobre 2009 par Philippe Séguin, alors président de la Cour. Ce premier titre du Comité d'histoire traite du contrôle de l'ARC en 1994-1995 qui a fait date à la fois dans l'histoire de la Cour et dans celle des organismes faisant appel à la générosité publique. C'est l'histoire de ce contrôle qui nous est ici présentée par les deux magistrats qui l'ont mené à bien et dans les conditions qu'ils rapportent, en mettant l'accent sur les méthodes et les procédures utilisées dans un domaine nouveau pour la juridiction. Un modèle d'efficacité ; une écriture concise et accessible à tous.
Les auteurs : Georges Capdeboscq, conseiller maître honoraire et Michel-Pierre Prat, conseiller maître, président de la Chambre régionale de comptes de Rhône-Alpes ont reformé leur binôme pour présenter ici le déroulement de l'enquête et nous livrer leurs réflexions.
2010, la Documentation française
94 p., 12 €
ISBN : 978-2-11-008294-7
Réf. : 9782110082947
Deux nouvelles parutions du Centre d'analyse stratégique :
La France et l'Europe face à la crise économique
Actes du colloque du 20 septembre 2010, Maison de la Chimie, Paris
Organisé en partenariat avec le Centre d'analyse stratégique, le journal : les Échos et la chaîne de télévision LCP
En collaboration avec le Conseil d'analyse économique et le CEPII
Deux ans après le début de la crise économique, quel premier bilan tirer des réponses apportées à la crise par les pouvoirs publics, à l'échelon international, européen et national ? Comment les dispositifs mis en place ont-ils absorbé le choc ? Pourquoi est-on passé de l'affrontement des marchés boursiers à une menace sur la dette souveraine de certains pays ?
La crise constitue un prisme à travers lequel réexaminer les déséquilibres monétaires mondiaux et la soutenabilité des finances publiques. Aujourd'hui, la France et ses partenaires européens doivent trouver les moyens de conjuguer relance et réduction des déficits publics.
Dans le cadre de sa mission de veille et d'analyse de la société et de ses mutations, le Centre d'analyse stratégique a souhaité porter un regard approfondi sur la perception de la crise économique et financière en France et dans six pays européens : Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie, Pologne, Suède.
Le détail du sommaire sur : www.ladocumentationfrancaise.fr / Acheter en ligne / recherche avancée [mots-clés, ou auteur...]
2010, la Documentation française
Coll. : "Rapports et documents" n° 31
118 p., ill., 10 €
ISBN : 978-2-11-008438-5
Réf. : 9782110084385
Le fret mondial et le changement climatique
Rapport de la mission présidée par Michel Savy, Johanna Buba, Caroline Daude
Centre d'analyse stratégique
Depuis 1950, les échanges sur les marchés internationaux ont augmenté de près de 30 fois en volume, reflet de la croissance économique et de la mondialisation. Celle-ci a toutefois un revers : le transport de fret (domestique, intra-européen et international) est désormais responsable de 10 % des émissions mondiales de dioxyde de carbone.
En outre, ces émissions ont fortement progressé depuis quelques années : si les tendances actuelles se poursuivent, elles pourraient bien tripler d'ici à 2050.
Ce rapport du Centre d'analyse stratégique apporte donc clés de compréhension et pistes de solutions afin de résoudre une équation particulièrement difficile : comment concilier le développement du commerce international et la lutte contre le changement climatique ?
A cette fin sont envisagées de nouvelles régulations des secteurs maritime, aérien et routier, dans le but d'en réduire les émissions.
2010, la Documentation française
Coll. : "Rapports et documents" n° 30
142 p., stat., 10 €
ISBN : 978-2-11-008353-1
Réf. : 9782110083531
De la mondialisation à l'universalisation : une ambition sociale
Rapport intermédiaire au président de la République. Décembre 2010
Mission présidée par Christine Boutin
Dans ce rapport adressé au président de la République, Christine Boutin, pose les bases d'une ambition sociale avec comme fondement : "la reconnaissance d'une commune humanité", comme valeur universelle partagée.
Selon l'auteur, il s'agit là, pour le xxie siècle de faire le pari de la confiance en une humanité commune forgeant l'unité dans le respect de la pluralité des cultures et de la diversité des territoires, formant ainsi un véritable antidote à la défiance/méfiance qui conduit le monde vers les violences, les inégalités et les destructions.
De ce parti-pris politique, point de départ d'un passage de la globalisation à l'universalisation, découlent 4 types de propositions :
― reconnaître le travail comme un pilier sur lequel se construit la justice sociale ;
― accompagner la mutation des acteurs du travail en renforçant et encadrant les expériences de responsabilité sociale des entreprises (RSE) ;
― favoriser l'émergence d'un nouveau modèle entrepreneurial qui fasse référence au niveau international, prenant appui sur les initiatives encore isolées du social business ;
― promouvoir une forme remodelée de gouvernance mondiale, qui garantisse à tout homme, des conditions de vie et d'épanouissement dignes et durables.
2010, la Documentation française
Coll. : "Rapports officiels"
358 p., 18 €
ISBN : 978-2-11-008351-7
Réf. : 9782110083517
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Comme chaque année, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé fait le point sur ses travaux effectués au regard des nouveaux questionnements éthiques que suscitent les progrès de la médecine et le développement des nouvelles technologies médicales. Au cours de l'année 2009, le Comité a présenté des avis sur les questions éthiques relatifs à une possible pandémie grippale ; aux problèmes éthiques liés aux diagnostics anténataux : le diagnostic prénatal et le diagnostic préimplantatoire ; aux questions liées au développement et au financement des soins palliatifs.
Le rapport revient également sur les Journées annuelles d'éthique des 24 et 25 novembre 2009. Au niveau international, le Comité a participé au Forum des comités d'éthique nationaux de l'Union européenne, à Prague, les 4 et 5 juin, sur les thèmes de : "neuroéthique, tests génétiques et biométrie", à celui de Stockholm, les 17 et 18 septembre sur la "justice dans l'accès aux soins" et à un séminaire à Berlin, le 17 décembre dernier, consacré notamment aux législations relatives à la bioéthique et aux modalités de consultations de la société sur ces questions.
2011, La Documentation française
340 p., 23 €
ISBN : 978-2-11-008374-6
Réf. : 9782110083746
Evaluer la performance économique, le bien-être et la soutenabilité
Rapport du Conseil d'analyse économique et du Conseil allemand des experts en économie
Conseil des ministres franco-allemand : Fribourg-en-Brisgau, 10 décembre 2010
Conseil d `analyse économique
Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung
Dans le prolongement des travaux de la Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi, le Conseil d'analyse économique et son équivalent allemand, le Conseil allemand des experts en économie, s'intéressent aux dimensions du bien-être qui assurent, au-delà du confort matériel, l'épanouissement des hommes. Peut-on les résumer en un seul indicateur ? Quelles garanties avons-nous sur la soutenabilité de ce bien-être ? Peut-on disposer d'indices économétriques fiables pour corriger ―au besoin― les trajectoires de croissance actuelles ?
Les auteurs allemands et français de cet ouvrage collectif présentent leurs arguments d'économistes sur les différents choix possibles en distinguant trois domaines : la performance économique et sa contribution au bien-être matériel, la qualité de la vie et leur soutenabilité. Ils proposent des améliorations des statistiques actuelles et concluent en proposant non pas un indicateur unique, mais une sélection rigoureuse d'un nombre limité d'indicateurs permettant de retracer au mieux les différentes facettes contribuant à la réalisation du bien-être.
2010, La Documentation française
Coll. : "Rapport du CAE" n° 95
230 p., graph., 14 €
ISBN : 978-2-11-008437-8
Réf. : 9782110084378
Mécénat et fondations culturelles France-Suisse
Direction générale des médias et es industries culturelles
Organisée par le ministère de la culture et de la communication et l'Office fédéral suisse de la culture, cette rencontre a été l'occasion de proposer un dialogue fructueux entre des responsables du mécénat d'entreprises, des philanthropes et des fondations des deux pays. L'ouvrage rassemble l'ensemble des interventions :
La politique culturelle en Suisse
Le mécénat, outil fondamental du développement de l'économie culturelle en France
La question des fondations
Panorama du développement des fondations en France et grandes tendances
Présentation des enjeux des fondations dédiées à la culture en Suisse, tendances marquantes et développements récents
Un nouvel outil pour la philanthropie en France : le fonds de dotation
Le rôle des fondations privées en Suisse : l'action de la Fondation Leenaards
La Loterie romande et son engagement pour la culture
Le mécénat d'entreprise
Les grandes évolutions du mécénat d'entreprise en France depuis la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations
Un exemple de mécénat de compétence dans le domaine du patrimoine : Bouygues et l'Hôtel de la Marine à Paris
Les formes du mécénat privé en Suisse : contexte, histoire, présent
Le pour-cent culturel Migros : un engagement unique en Suisse
Mécénat et égalité des chances
Les partenariats entre public et privé en Suisse : le mécénat de la fondation de la banque Julius Baer et le partenariat avec l'Office fédéral de la culture
Collections d'entreprises ou de fondations
Soutenir la photographie contemporaine en France : mécénat et collection
Un exemple de fondation exceptionnelle en Suisse : la collection Barbier-Müller
Action culturelle internationale et mécénat
CulturesFrance : réunir les entreprises
Pro Helvetia : un peu d'égoïsme culturel
2010, la Documentation française
166 p., graph. ill., 18 €
ISBN : 978-2-11-008178-0
réf. : 9782110081780
Les systèmes d'information pour la santé publique
Haut Conseil de la santé publique
Sources d'informations dispersées ou difficiles d'accès... le Haut Conseil de la santé publique chargé du suivi des objectifs de la loi santé publique a formulé une série de recommandations ― générales et spécifiques ― pour améliorer la mesure des indicateurs.
A court terme, le Haut conseil préconise que soit engagée une réflexion juridique sur l'utilisation du numéro d'identification NIR de manière à faciliter l'appariement de diverses sources ainsi que de développer certains systèmes d'information relevant d'organismes publics, encore non couverts, comme ceux de la médecine ambulatoire. Les mesures plus générales portent notamment, sur la mise en place d'un dispositif de surveillance systématique des inégalités sociales et territoriales de santé.
2010, la Documentation française
Coll. : "Document"
48 p., 7 €
ISBN : 978-2-11-008441-5
Réf. : 9782110084415
25 ans de fonction publique territoriale [DMV = 24déc]
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
A l'occasion des 25 ans de fonction publique territoriale, la Direction générale des collectivités locales, en partenariat avec la ville de Bordeaux, le Centre national de la fonction publique territoriale, l'Université de Bordeaux IV et la Gazette des communes, a organisé un colloque, à Bordeaux le 13 octobre 2009, dont les actes sont ici publiés :
Bilan
Les origines de la loi de 1984
Anicet Le Pors, conseiller d'Etat honoraire, ministre de la fonction publique (1981-1984)
Les modifications apportées à la loi de 1984 : rupture ou continuité ?
Le contentieux de la fonction publique territoriale : regards des praticiens
― regards sur le contentieux disciplinaire
― l'attribution des contrats à durée indéterminée dans la fonction publique territoriale
Institutions
Le dialogue social et le paritarisme dans les instances consultatives de la fonction publique territoriale
Le Centre national de la fonction publique territoriale garant de l'adaptation et de la professionnalisation des agents
Perspectives
La fonction publique territoriale : du statut au contrat ?
2010, la Documentation française
Coll. : "Guides pratiques DGCL"
64 p., 8 €
ISBN : 978-2-11-008331-9
réf. : 9782110083319
Des Journaux officiels :
Commerces de gros [DMV = 23 déc]
IDCC : 573
27e édition ― Août 2010
Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972
Mise à jour du 27 septembre 1984, étendue par arrêté du 4 février 1985
2010, Journaux officiels
Coll. : Conventions collectives, brochure n° 3044
326 p., 15 €
ISBN : 978-2-11-076622-9
Réf. : 9782110766229

II. ― REVUES

Problèmes économiques
La Documentation française
L'Afrique décolle
L'Afrique à l'heure de la croissance (L'Economie politique : entretien avec Jean-Michel Severino)
Quand l'Afrique se met à faire rêver les investisseurs (Fiona Rintoul - Financial Times)
La Chinafrique, mythes et réalité (Agnès Andrésy, Jean-François Marteau et Gaël Raballand - Etudes)
Un continent riche de ses nouveaux consommateurs (Benjamin Neumann - L'Expansion)
Afrique : le dernier continent fertile (Roger Thurow - Foreign Affairs)
Egalement dans ce numéro :
Mondialisation
La marque France (Pierre-Louis Dubourdeau et Maxime Leclère - La Gazette de la société et des techniques)
Politiques publiques
L'intervention publique dans le domaine économique : quelles limites ? (Thomas Chalumeau - L'ENA hors les murs)
Economies étrangères
Les politiques de l'eau en Amérique latine : le retour du secteur public (Daniel Solano - Accomex)
Problèmes économiques n° 3009, mercredi 5 janvier 2010
48 p., 4,70 €
Réf. : 3303332030101
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
La gouvernance de la Sécurité sociale
Une institution en quête de régulation
Comment est gouvernée la Sécurité sociale ? Les acteurs politiques et sociaux qui concourent à sa "bonne administration" s'affrontent sur la forme que celle-ci doit revêtir : en effet, engagés dans un processus de comblement des déficits, les organismes de Sécurité sociale voient leur mode de fonctionnement se transformer en profondeur. Le système s'ancre de plus en plus dans l'ère de la gouvernance à travers la reconfiguration des rôles et des pouvoirs de ses différents acteurs. Les grands perdants de cette évolution sont les partenaires sociaux qui achèvent leur marginalisation.
Aujourd'hui orientée en fonction des besoins et des attentes de "clients" dans une recherche impérieuse d'efficience, la Sécurité sociale est-elle pour autant devenue une entreprise comme les autres ? Les biens qu'elle dispense (santé, retraite, etc.) sont-ils assimilables à de simples marchandises ?
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Problèmes politiques et sociaux n° 979-980, décembre 2010-janvier 2011
192 p., 12 €
Réf. 3303332109791
Questions internationales
La Documentation française
Internet à la conquête du monde
Ouverture ― Internet et la transformation du monde (Serge Sur)
La maîtrise d'Internet : des enjeux politiques, économiques et culturels (Laurent Bloch)
Avec Internet, un monde commun... mais pluriel (Dominique Boullier)
Révolution informatique et déséquilibres économiques (Michel Volle)
Le cyberespace : un nouveau théâtre de conflits géopolitiques (Alix Desforges)
Les dynamiques du "cyberjihad" (Jean-Pierre Filiu)
Un espace public de débat et de protestation sociale (Patrice Flichy)
Dix facettes d'Internet et de l'économie du numérique (Nicolas Curien et Winston Maxwell)
Les encadrés du dossier :
Internet : éléments chronologiques (Questions internationales)
internet et la presse, une révolution internationale ? (Eric Dagiral et Sylvain Parasie)
la sécurité : le talon d'Achille d'Internet (Kavé Salamatian)
le e-commerce : un marché mondial en un clic (Questions internationales)
Web 2.0 : le retour du "village global" ? (Questions internationales)
De quelques usages politiques d'Internet sur les bords du Nil (Youssef El Chazli)
L'explosion de la cybercriminalité (Daniel Martin)
Internet : le nouvel espace virtuel de peuples sans Etat. Le cas des diasporas tamoule et kurde (Christelle Capelle et Caroline Ronsin)
WikiLeaks (Patricia Camilien)
glossaire des termes d'Internet (Questions internationales)
Questions européennes
L'Islande et l'Union européenne : portrait d'une (in)décision politique (Michel Sallé)
La politique euro-méditerranéenne au point mort (Jean-Robert Henry)
Regards sur le monde
Les recompositions stratégiques au Moyen-Orient (Xavier Hautcourt)
Encadré : Un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive (André Benchtein)
Les questions internationales à l'écran
La difficile coexistence entre les Israéliens et les Palestiniens vue à travers "Les Citronniers" d'Eran Riklis (Agnès de Luget et Magalie Flores-Lonjou)
Documents de référence
Deux anticipations d'Internet : extraits de Paul Otlet (1934) et du rapport Nora-Minc (1978)
Les questions internationales sur Internet
Abstracts/Résumés
Questions internationales n° 47, janvier-février 2011
120 p., ill., 9,80 €
Réf. : 3303331600473
Territoires n° 2040 a été lancée par la DATAR en 2010.
Cette publication a pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du nouveau programme de prospective de la DATAR, Territoires 2040 ― Aménager le changement. Elle est appelée à présenter des communications à caractère scientifique apportant des éclairages originaux, voire controversés, sur les territoires les problématiques qui les caractérisent et les politiques qui y ont trait.
Le programme a pour but d'appréhender la réalité territoriale dans toute sa complexité, identifier les enjeux cruciaux et mettre en place les politiques stratégiques adéquates.
Territoires 2040
Revue d'études et de prospective
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Prospective périurbaine et autres fabriques de territoires
Editorial
Une mise "en place"
La mondialisation fait-elle un monde habitable ?
La prospective d'un tiers espace, le périurbain
Pour des périurbains assumés
Futurs périurbains : de la controverse à la prospective
Fictions périurbaines, quoique...
Les espaces périurbains en Europe
Trois cas de prospective spatiale
― Martinique 2025 : prospective pour un développement durable
― Vers de nouvelles ruralités ?
― Dijon en 2030 : la ville resserrée ou étalée ?
De nouvelles fabriques de territoires
L'avenir de la politique de cohésion
Ingénierie de projet et excellence territoriale
Les champs urbains du SCoT du pays de Rennes
Territoires 2040, n° 2
158 p., cartes, sch., 20 €
Réf. : 9782110080400
Précédemment paru :
Aménager le changement
Territoires 2040, n° 1
104 p., 20 €
Réf. : 9782110079664
Travail et Emploi
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Flexibilité de l'entreprise et implication des employés : étude de cas d'un prestataire de sport et de tourisme
La gestion des travailleurs vieillissants : l'articulation des niveaux d'action. L'exemple de la chimie et du bâtiment
Les femmes au foyer : des activités méconnues et peu valorisées en employabilité
L'écrit au travail et ses déterminants chez les salariés en France en 2005
Au-delà de l'action directe et de l'institutionnalisation, les conseillers du salarié
Résumés en français et en anglais
Travail et Emploi n° 122, avril-juin 2010
68 p., graph, 18,30 €
Réf. 3303336101227


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Version 1

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La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC

Comité d'histoire de la Cour des comptes

Georges Capdeboscq, Michel-Pierre Prat

Le Comité d'histoire de la Cour des comptes a été créé le 13 octobre 2009 par Philippe Séguin, alors président de la Cour. Ce premier titre du Comité d'histoire traite du contrôle de l'ARC en 1994-1995 qui a fait date à la fois dans l'histoire de la Cour et dans celle des organismes faisant appel à la générosité publique. C'est l'histoire de ce contrôle qui nous est ici présentée par les deux magistrats qui l'ont mené à bien et dans les conditions qu'ils rapportent, en mettant l'accent sur les méthodes et les procédures utilisées dans un domaine nouveau pour la juridiction. Un modèle d'efficacité ; une écriture concise et accessible à tous.

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2010, la Documentation française

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Deux nouvelles parutions du Centre d'analyse stratégique :

La France et l'Europe face à la crise économique

Actes du colloque du 20 septembre 2010, Maison de la Chimie, Paris

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Deux ans après le début de la crise économique, quel premier bilan tirer des réponses apportées à la crise par les pouvoirs publics, à l'échelon international, européen et national ? Comment les dispositifs mis en place ont-ils absorbé le choc ? Pourquoi est-on passé de l'affrontement des marchés boursiers à une menace sur la dette souveraine de certains pays ?

La crise constitue un prisme à travers lequel réexaminer les déséquilibres monétaires mondiaux et la soutenabilité des finances publiques. Aujourd'hui, la France et ses partenaires européens doivent trouver les moyens de conjuguer relance et réduction des déficits publics.

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2010, la Documentation française

Coll. : "Rapports et documents" n° 31

118 p., ill., 10 €

ISBN : 978-2-11-008438-5

Réf. : 9782110084385

Le fret mondial et le changement climatique

Rapport de la mission présidée par Michel Savy, Johanna Buba, Caroline Daude

Centre d'analyse stratégique

Depuis 1950, les échanges sur les marchés internationaux ont augmenté de près de 30 fois en volume, reflet de la croissance économique et de la mondialisation. Celle-ci a toutefois un revers : le transport de fret (domestique, intra-européen et international) est désormais responsable de 10 % des émissions mondiales de dioxyde de carbone.

En outre, ces émissions ont fortement progressé depuis quelques années : si les tendances actuelles se poursuivent, elles pourraient bien tripler d'ici à 2050.

Ce rapport du Centre d'analyse stratégique apporte donc clés de compréhension et pistes de solutions afin de résoudre une équation particulièrement difficile : comment concilier le développement du commerce international et la lutte contre le changement climatique ?

A cette fin sont envisagées de nouvelles régulations des secteurs maritime, aérien et routier, dans le but d'en réduire les émissions.

2010, la Documentation française

Coll. : "Rapports et documents" n° 30

142 p., stat., 10 €

ISBN : 978-2-11-008353-1

Réf. : 9782110083531

De la mondialisation à l'universalisation : une ambition sociale

Rapport intermédiaire au président de la République. Décembre 2010

Mission présidée par Christine Boutin

Dans ce rapport adressé au président de la République, Christine Boutin, pose les bases d'une ambition sociale avec comme fondement : "la reconnaissance d'une commune humanité", comme valeur universelle partagée.

Selon l'auteur, il s'agit là, pour le xxie siècle de faire le pari de la confiance en une humanité commune forgeant l'unité dans le respect de la pluralité des cultures et de la diversité des territoires, formant ainsi un véritable antidote à la défiance/méfiance qui conduit le monde vers les violences, les inégalités et les destructions.

De ce parti-pris politique, point de départ d'un passage de la globalisation à l'universalisation, découlent 4 types de propositions :

― reconnaître le travail comme un pilier sur lequel se construit la justice sociale ;

― accompagner la mutation des acteurs du travail en renforçant et encadrant les expériences de responsabilité sociale des entreprises (RSE) ;

― favoriser l'émergence d'un nouveau modèle entrepreneurial qui fasse référence au niveau international, prenant appui sur les initiatives encore isolées du social business ;

― promouvoir une forme remodelée de gouvernance mondiale, qui garantisse à tout homme, des conditions de vie et d'épanouissement dignes et durables.

2010, la Documentation française

Coll. : "Rapports officiels"

358 p., 18 €

ISBN : 978-2-11-008351-7

Réf. : 9782110083517

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Comme chaque année, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé fait le point sur ses travaux effectués au regard des nouveaux questionnements éthiques que suscitent les progrès de la médecine et le développement des nouvelles technologies médicales. Au cours de l'année 2009, le Comité a présenté des avis sur les questions éthiques relatifs à une possible pandémie grippale ; aux problèmes éthiques liés aux diagnostics anténataux : le diagnostic prénatal et le diagnostic préimplantatoire ; aux questions liées au développement et au financement des soins palliatifs.

Le rapport revient également sur les Journées annuelles d'éthique des 24 et 25 novembre 2009. Au niveau international, le Comité a participé au Forum des comités d'éthique nationaux de l'Union européenne, à Prague, les 4 et 5 juin, sur les thèmes de : "neuroéthique, tests génétiques et biométrie", à celui de Stockholm, les 17 et 18 septembre sur la "justice dans l'accès aux soins" et à un séminaire à Berlin, le 17 décembre dernier, consacré notamment aux législations relatives à la bioéthique et aux modalités de consultations de la société sur ces questions.

2011, La Documentation française

340 p., 23 €

ISBN : 978-2-11-008374-6

Réf. : 9782110083746

Evaluer la performance économique, le bien-être et la soutenabilité

Rapport du Conseil d'analyse économique et du Conseil allemand des experts en économie

Conseil des ministres franco-allemand : Fribourg-en-Brisgau, 10 décembre 2010

Conseil d `analyse économique

Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung

Dans le prolongement des travaux de la Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi, le Conseil d'analyse économique et son équivalent allemand, le Conseil allemand des experts en économie, s'intéressent aux dimensions du bien-être qui assurent, au-delà du confort matériel, l'épanouissement des hommes. Peut-on les résumer en un seul indicateur ? Quelles garanties avons-nous sur la soutenabilité de ce bien-être ? Peut-on disposer d'indices économétriques fiables pour corriger ―au besoin― les trajectoires de croissance actuelles ?

Les auteurs allemands et français de cet ouvrage collectif présentent leurs arguments d'économistes sur les différents choix possibles en distinguant trois domaines : la performance économique et sa contribution au bien-être matériel, la qualité de la vie et leur soutenabilité. Ils proposent des améliorations des statistiques actuelles et concluent en proposant non pas un indicateur unique, mais une sélection rigoureuse d'un nombre limité d'indicateurs permettant de retracer au mieux les différentes facettes contribuant à la réalisation du bien-être.

2010, La Documentation française

Coll. : "Rapport du CAE" n° 95

230 p., graph., 14 €

ISBN : 978-2-11-008437-8

Réf. : 9782110084378

Mécénat et fondations culturelles France-Suisse

Direction générale des médias et es industries culturelles

Organisée par le ministère de la culture et de la communication et l'Office fédéral suisse de la culture, cette rencontre a été l'occasion de proposer un dialogue fructueux entre des responsables du mécénat d'entreprises, des philanthropes et des fondations des deux pays. L'ouvrage rassemble l'ensemble des interventions :

La politique culturelle en Suisse

Le mécénat, outil fondamental du développement de l'économie culturelle en France

La question des fondations

Panorama du développement des fondations en France et grandes tendances

Présentation des enjeux des fondations dédiées à la culture en Suisse, tendances marquantes et développements récents

Un nouvel outil pour la philanthropie en France : le fonds de dotation

Le rôle des fondations privées en Suisse : l'action de la Fondation Leenaards

La Loterie romande et son engagement pour la culture

Le mécénat d'entreprise

Les grandes évolutions du mécénat d'entreprise en France depuis la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations

Un exemple de mécénat de compétence dans le domaine du patrimoine : Bouygues et l'Hôtel de la Marine à Paris

Les formes du mécénat privé en Suisse : contexte, histoire, présent

Le pour-cent culturel Migros : un engagement unique en Suisse

Mécénat et égalité des chances

Les partenariats entre public et privé en Suisse : le mécénat de la fondation de la banque Julius Baer et le partenariat avec l'Office fédéral de la culture

Collections d'entreprises ou de fondations

Soutenir la photographie contemporaine en France : mécénat et collection

Un exemple de fondation exceptionnelle en Suisse : la collection Barbier-Müller

Action culturelle internationale et mécénat

CulturesFrance : réunir les entreprises

Pro Helvetia : un peu d'égoïsme culturel

2010, la Documentation française

166 p., graph. ill., 18 €

ISBN : 978-2-11-008178-0

réf. : 9782110081780

Les systèmes d'information pour la santé publique

Haut Conseil de la santé publique

Sources d'informations dispersées ou difficiles d'accès... le Haut Conseil de la santé publique chargé du suivi des objectifs de la loi santé publique a formulé une série de recommandations ― générales et spécifiques ― pour améliorer la mesure des indicateurs.

A court terme, le Haut conseil préconise que soit engagée une réflexion juridique sur l'utilisation du numéro d'identification NIR de manière à faciliter l'appariement de diverses sources ainsi que de développer certains systèmes d'information relevant d'organismes publics, encore non couverts, comme ceux de la médecine ambulatoire. Les mesures plus générales portent notamment, sur la mise en place d'un dispositif de surveillance systématique des inégalités sociales et territoriales de santé.

2010, la Documentation française

Coll. : "Document"

48 p., 7 €

ISBN : 978-2-11-008441-5

Réf. : 9782110084415

25 ans de fonction publique territoriale [DMV = 24déc]

Direction générale des collectivités locales (DGCL)

A l'occasion des 25 ans de fonction publique territoriale, la Direction générale des collectivités locales, en partenariat avec la ville de Bordeaux, le Centre national de la fonction publique territoriale, l'Université de Bordeaux IV et la Gazette des communes, a organisé un colloque, à Bordeaux le 13 octobre 2009, dont les actes sont ici publiés :

Bilan

Les origines de la loi de 1984

Anicet Le Pors, conseiller d'Etat honoraire, ministre de la fonction publique (1981-1984)

Les modifications apportées à la loi de 1984 : rupture ou continuité ?

Le contentieux de la fonction publique territoriale : regards des praticiens

― regards sur le contentieux disciplinaire

― l'attribution des contrats à durée indéterminée dans la fonction publique territoriale

Institutions

Le dialogue social et le paritarisme dans les instances consultatives de la fonction publique territoriale

Le Centre national de la fonction publique territoriale garant de l'adaptation et de la professionnalisation des agents

Perspectives

La fonction publique territoriale : du statut au contrat ?

2010, la Documentation française

Coll. : "Guides pratiques DGCL"

64 p., 8 €

ISBN : 978-2-11-008331-9

réf. : 9782110083319

Des Journaux officiels :

Commerces de gros [DMV = 23 déc]

IDCC : 573

27e édition ― Août 2010

Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972

Mise à jour du 27 septembre 1984, étendue par arrêté du 4 février 1985

2010, Journaux officiels

Coll. : Conventions collectives, brochure n° 3044

326 p., 15 €

ISBN : 978-2-11-076622-9

Réf. : 9782110766229

II. ― REVUES

Problèmes économiques

La Documentation française

L'Afrique décolle

L'Afrique à l'heure de la croissance (L'Economie politique : entretien avec Jean-Michel Severino)

Quand l'Afrique se met à faire rêver les investisseurs (Fiona Rintoul - Financial Times)

La Chinafrique, mythes et réalité (Agnès Andrésy, Jean-François Marteau et Gaël Raballand - Etudes)

Un continent riche de ses nouveaux consommateurs (Benjamin Neumann - L'Expansion)

Afrique : le dernier continent fertile (Roger Thurow - Foreign Affairs)

Egalement dans ce numéro :

Mondialisation

La marque France (Pierre-Louis Dubourdeau et Maxime Leclère - La Gazette de la société et des techniques)

Politiques publiques

L'intervention publique dans le domaine économique : quelles limites ? (Thomas Chalumeau - L'ENA hors les murs)

Economies étrangères

Les politiques de l'eau en Amérique latine : le retour du secteur public (Daniel Solano - Accomex)

Problèmes économiques n° 3009, mercredi 5 janvier 2010

48 p., 4,70 €

Réf. : 3303332030101

Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

La gouvernance de la Sécurité sociale

Une institution en quête de régulation

Comment est gouvernée la Sécurité sociale ? Les acteurs politiques et sociaux qui concourent à sa "bonne administration" s'affrontent sur la forme que celle-ci doit revêtir : en effet, engagés dans un processus de comblement des déficits, les organismes de Sécurité sociale voient leur mode de fonctionnement se transformer en profondeur. Le système s'ancre de plus en plus dans l'ère de la gouvernance à travers la reconfiguration des rôles et des pouvoirs de ses différents acteurs. Les grands perdants de cette évolution sont les partenaires sociaux qui achèvent leur marginalisation.

Aujourd'hui orientée en fonction des besoins et des attentes de "clients" dans une recherche impérieuse d'efficience, la Sécurité sociale est-elle pour autant devenue une entreprise comme les autres ? Les biens qu'elle dispense (santé, retraite, etc.) sont-ils assimilables à de simples marchandises ?

Le sommaire est sur : www.ladocumentationfrancaise.fr : Acheter en ligne : recherche avancée

Problèmes politiques et sociaux n° 979-980, décembre 2010-janvier 2011

192 p., 12 €

Réf. 3303332109791

Questions internationales

La Documentation française

Internet à la conquête du monde

Ouverture ― Internet et la transformation du monde (Serge Sur)

La maîtrise d'Internet : des enjeux politiques, économiques et culturels (Laurent Bloch)

Avec Internet, un monde commun... mais pluriel (Dominique Boullier)

Révolution informatique et déséquilibres économiques (Michel Volle)

Le cyberespace : un nouveau théâtre de conflits géopolitiques (Alix Desforges)

Les dynamiques du "cyberjihad" (Jean-Pierre Filiu)

Un espace public de débat et de protestation sociale (Patrice Flichy)

Dix facettes d'Internet et de l'économie du numérique (Nicolas Curien et Winston Maxwell)

Les encadrés du dossier :

Internet : éléments chronologiques (Questions internationales)

internet et la presse, une révolution internationale ? (Eric Dagiral et Sylvain Parasie)

la sécurité : le talon d'Achille d'Internet (Kavé Salamatian)

le e-commerce : un marché mondial en un clic (Questions internationales)

Web 2.0 : le retour du "village global" ? (Questions internationales)

De quelques usages politiques d'Internet sur les bords du Nil (Youssef El Chazli)

L'explosion de la cybercriminalité (Daniel Martin)

Internet : le nouvel espace virtuel de peuples sans Etat. Le cas des diasporas tamoule et kurde (Christelle Capelle et Caroline Ronsin)

WikiLeaks (Patricia Camilien)

glossaire des termes d'Internet (Questions internationales)

Questions européennes

L'Islande et l'Union européenne : portrait d'une (in)décision politique (Michel Sallé)

La politique euro-méditerranéenne au point mort (Jean-Robert Henry)

Regards sur le monde

Les recompositions stratégiques au Moyen-Orient (Xavier Hautcourt)

Encadré : Un Moyen-Orient exempt d'armes de destruction massive (André Benchtein)

Les questions internationales à l'écran

La difficile coexistence entre les Israéliens et les Palestiniens vue à travers "Les Citronniers" d'Eran Riklis (Agnès de Luget et Magalie Flores-Lonjou)

Documents de référence

Deux anticipations d'Internet : extraits de Paul Otlet (1934) et du rapport Nora-Minc (1978)

Les questions internationales sur Internet

Abstracts/Résumés

Questions internationales n° 47, janvier-février 2011

120 p., ill., 9,80 €

Réf. : 3303331600473

Territoires n° 2040 a été lancée par la DATAR en 2010.

Cette publication a pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du nouveau programme de prospective de la DATAR, Territoires 2040 ― Aménager le changement. Elle est appelée à présenter des communications à caractère scientifique apportant des éclairages originaux, voire controversés, sur les territoires les problématiques qui les caractérisent et les politiques qui y ont trait.

Le programme a pour but d'appréhender la réalité territoriale dans toute sa complexité, identifier les enjeux cruciaux et mettre en place les politiques stratégiques adéquates.

Territoires 2040

Revue d'études et de prospective

Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

Prospective périurbaine et autres fabriques de territoires

Editorial

Une mise "en place"

La mondialisation fait-elle un monde habitable ?

La prospective d'un tiers espace, le périurbain

Pour des périurbains assumés

Futurs périurbains : de la controverse à la prospective

Fictions périurbaines, quoique...

Les espaces périurbains en Europe

Trois cas de prospective spatiale

― Martinique 2025 : prospective pour un développement durable

― Vers de nouvelles ruralités ?

― Dijon en 2030 : la ville resserrée ou étalée ?

De nouvelles fabriques de territoires

L'avenir de la politique de cohésion

Ingénierie de projet et excellence territoriale

Les champs urbains du SCoT du pays de Rennes

Territoires 2040, n° 2

158 p., cartes, sch., 20 €

Réf. : 9782110080400

Précédemment paru :

Aménager le changement

Territoires 2040, n° 1

104 p., 20 €

Réf. : 9782110079664

Travail et Emploi

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Flexibilité de l'entreprise et implication des employés : étude de cas d'un prestataire de sport et de tourisme

La gestion des travailleurs vieillissants : l'articulation des niveaux d'action. L'exemple de la chimie et du bâtiment

Les femmes au foyer : des activités méconnues et peu valorisées en employabilité

L'écrit au travail et ses déterminants chez les salariés en France en 2005

Au-delà de l'action directe et de l'institutionnalisation, les conseillers du salarié

Résumés en français et en anglais

Travail et Emploi n° 122, avril-juin 2010

68 p., graph, 18,30 €

Réf. 3303336101227