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Avis du

Le comité économique des produits de santé fait connaître son intention de fixer les tarifs et le cas échéant les prix limites de vente au public (PLV) des véhicules pour personnes handicapées à inscrire pour la location dans la sous-section 6, section 1, chapitre 2 et pour l'achat au titre IV comme suit :
Le tarif de prise en charge d'un VPH modulaire (VPH-M) prescrit correspond au cumul du tarif du forfait de base qui lui est associé et des tarifs des caractéristiques modulaires prescrites (dans une ou plusieurs des sous-sections correspondantes au type de VPH-M).
CODE NOMENCLATURE TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1292105 VHP, forfait de livraison 50,00 50,00
  Le forfait comprend a minima :    
  1. La préparation du véhicule de location réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  2. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation    
  Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez la même personne utilisatrice donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé    
1298680 VPH, location, forfait de location hebdomadaire, ¸ ou = 13 semaines 21,30 21,30
FMP VPH-NM FMP, fauteuil roulant non modulaire à propulsion manuelle ou à pousser 500,00 500,00
  Le tarif inclut :    
  ― un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-NM d'essai, nettoyés et désinfectés ;    
  ― la préparation du VPH-NM définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  ― la mise en service du VPH-NM, y compris à domicile    
  Le fauteuil roulant non modulaire à propulsion manuelle ou à pousser peut éventuellement comporter une ou plusieurs des 5 options suivantes, inclues dans le tarif de prise en charge de la présente référence :    
  ― un dossier inclinable ;    
  ― un coussin de dossier fixé à la toile et amovible ;    
  ― un cousin de siège fixé à la toile et amovible ;    
  ― un appui-tête réglable en hauteur et amovible ;    
  ― deux potences inclinables, escamotables et/ou amovibles, équipés de repose-jambes réglables en hauteur et pivotants    
FMPR VPH-NM FMPR, faut roul non modulaire à assise rigide à propuls manu ou à pousser 700,00 700,00
  Fauteuil roulant non modulaire à assise rigide à propulsion manuelle ou à pousser    
  Le tarif inclut :    
  ― un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-NM d'essai, nettoyés et désinfectés ;    
  ― la préparation du VPH-NM définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  ― la mise en service du VPH-NM, y compris à domicile    
4030009 Forfait de base du fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser 125,00
4030015 VPH-M FRM, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant 5,00
4030021 VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante 70,00
4030038 VPH-M FRM, PROP, propulsion podale 5,00
4030044 VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle unilatérale par levier pendulaire 388,00
4030050 VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante 270,00
4030080 VPH-M FRM, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique 2 200,00
4030140 VPH-M FRM, CHAS, syst de réglage assiette syst de sout du corps sur 4 pos. min 50,00
  Système de réglage de l'assiette du système de soutien du corps sur 4 positions minimum d'un FRM    
4030156 VPH-M FRM, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4030162 VPH-M FRM, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 300,00
4030191 VPH-M FRM, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 20,00
4030200 VPH-M FRM, CHAS, levier de basculement, l'unité 29,00
4030239 VPH-M FRM, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4030245 VPH-M FRM, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 35,00
4030251 VPH-M FRM, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4030274 VPH-M FRM, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4030280 VPH-M FRM, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 30,00
4030297 VPH-M FRM, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4030305 VPH-M FRM, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4030311 VPH-M FRM, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier 45,00
4030334 VPH-M FRM, DOS, caractère rabattable du dossier 45,00
4030340 VPH-M FRM, DOS, caractère amovible du dossier 45,00
4030357 VPH-M FRM, DOS, articulation médiane du dossier 35,00
4030363 VPH-M FRM, DOS, tendeur de dossier 30,00
4030370 VPH-M FRM, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 70,00
4030392 VPH-M FRM, DOS, rallonge de dossier 40,00
4030400 VPH-M FRM, DOS, appui-tête réglable en hauteur 40,00
4030417 VPH-M FRM, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 80,00
4030469 VPH-M FRM, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
4030475 VPH-M FRM, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 35,00
4030481 VPH-M FRM, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,00
4030498 VPH-M FRM, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4030506 VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4030512 VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 15,00
4030529 VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège 35,00
4030535 VPH-M FRM, SIEG, plot d'abduction 40,00
4030541 VPH-M FRM, SIEG, support corset siège 136,00
4030601 VPH-M FRM, MINF, potences fixes, la paire 10,00
4030618 VPH-M FRM, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4030624 VPH-M FRM, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4030630 VPH-M FRM, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRM, l'unité    
4030647 VPH-M FRM, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, l'unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRM, l'unité    
4030682 VPH-M FRM, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 5,00
4030699 VPH-M FRM, MINF, palette repose-pied monobloc 20,00
4030707 VPH-M FRM, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité 15,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRM, l'unité    
4030713 VPH-M FRM, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 15,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRM, l'unité    
4030720 VPH-M FRM, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRM, l'unité    
4030736 VPH-M FRM, MINF, repose-jambe, l'unité 30,00
4030742 VPH-M FRM, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4030759 VPH-M FRM, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
4030831 VPH-M FRM, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 5,00
4030848 VPH-M FRM, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire 70,00
  Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRM, la paire    
4030854 VPH-M FRM, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRM, l'unité    
4030860 VPH-M FRM, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRM, l'unité    
4030877 VPH-M FRM, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire 35,00
4030883 VPH-M FRM, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire 70,00
4030890 VPH-M FRM, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité 55,00
4030908 VPH-M FRM, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, l'unité 95,00
4030914 VPH-M FRM, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité 55,00
4030920 VPH-M FRM, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4030937 VPH-M FRM, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC 210,00
4031010 VPH-M FRM, SSC, ceinture de maintien (2 points) 20,00
4031026 VPH-M FRM, SSC, harnais (minimum 3 points) 35,00
4031049 VPH-M FRM, SSC, demi-tablette 40,00
4031055 VPH-M FRM, SSC, tablette 60,00
4031061 VHP-M FRM, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  Diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices, la paire    
4031078 VHP-M FRM, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  Diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices, la paire    
4031084 VPH-M FRM, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 95,00
4031090 VPH-M FRM, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire 80,00
  Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices, la paire    
4031115 VPH-M FRM, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 90,00
4031121 VPH-M FRM, RDIR, déports latéraux des pivots des roues directrices, la paire 45,00
4031150 VPH-M FRM, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRM    
4031210 VPH-M FRM, COND, jeu d'ergots pour main courante 28,00
4031227 VPH-M FRM, COND, mains courantes antidérapantes, la paire 70,00
4031233 VPH-M FRM, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
4031240 VPH-M FRM, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRM    
4040002 VPH-M FRMC, forfait de base 175,00
4040025 VPH-M FRMC, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante 70,00
4040031 VPH-M FRMC, PROP, propulsion podale 5,00
4040054 VPH-M FRMC, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante 511,00
4040083 VPH-M FRMC, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique 2 200,00
  Kit de propulsion par moteur électrique adaptable pour fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser (FRM), fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle multi configurable modulaire (FRMC) ou fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser de positionnement (FRMP)    
4040150 VPH-M FRMC, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4040166 VPH-M FRMC, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 300,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRMC    
4040195 VPH-M FRMC, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 70,00
4040203 VPH-M FRMC, CHAS, levier de basculement, l'unité 29,00
4040232 VPH-M FRMC, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4040249 VPH-M FRMC, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 35,00
4040255 VPH-M FRMC, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4040278 VPH-M FRMC, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4040284 VPH-M FRMC, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 66,00
4040290 VPH-M FRMC, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4040338 VPH-M FRMC, DOS, caractère rabattable du dossier 95,00
4040344 VPH-M FRMC, DOS, caractère amovible du dossier 95,00
4040350 VPH-M FRMC, DOS, articulation médiane du dossier 35,00
4040367 VPH-M FRMC, DOS, tendeur de dossier 38,00
4040373 VPH-M FRMC, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 140,00
4040380 VPH-M FRMC, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire 250,00
4040404 VPH-M FRMC, DOS, appui-tête réglable en hauteur 40,00
4040410 VPH-M FRMC, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 80,00
4040462 VPH-M FRMC, SIEG toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
4040479 VPH-M FRMC SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 50,00
4040485 VPH-M FRMC, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,00
4040491 VPH-M FRMC, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4040500 VPH-M FRMC, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4040516 VPH-M FRMC, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 63,00
4040539 VPH-M FRMC, SIEG, plot d'abduction 40,00
4040545 VPH-M FRMC, SIEG, support corset siège 136,00
4040605 VPH-M FRMC, MINF, potences fixes, la paire 10,00
4040611 VPH-M FRMC, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4040628 VPH-M FRMC, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4040634 VPH-M FRMC, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMC, l'unité    
4040640 VPH-M FRMC, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMC, l'unité    
4040686 VPH-M FRMC, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 5,00
4040692 VPH-M FRMC, MINF, palette repose-pied monobloc 40,00
4040700 VPH-M FRMC, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité 20,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMC, l'unité    
4040717 VPH-M FRMC, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 20,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMC, l'unité    
4040723 VPH-M FRMC, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRMC, l'unité 10,00
4040730 VPH-M FRMC, MINF, repose-jambe, l'unité 30,00
4040746 VPH-M FRMC, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4040752 VPH-M FRMC, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
4040835 VPH-M FRMC, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 55,00
4040841 VPH-M FRMC, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire 70,00
4040858 VPH-M FRMC, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRMC, l'unité    
4040864 VPH-M FRMC, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRMC, l'unité    
4040870 VPH-M FRMC, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire 35,00
4040887 VPH-M FRMC, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire 70,00
4040893 VPH-M FRMC, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité 55,00
4040901 VPH-M FRMC, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité 95,00
4040918 VPH-M FRMC, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité 55,00
4040924 VPH-M FRMC, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4040930 VPH-M FRMC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC 210,00
4040953 VPH-M FRMC, SSC, syst méca assité de régl de verticalisation assis-debout du SSC 1 050,00
  Système mécanique assitée de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC    
4040960 VPH-M FRMC, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC 2 100,00
  Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC    
4041013 VPH-M FRMC, SSC, ceinture de maintien (2 points) 20,00
4041020 VPH-M FRMC, SSC, harnais (minimum 3 points) 35,00
404103A VPH-M FRMC, SSC, barre d'appui thoracique de maintien 35,00
4041042 VPH-M FRMC, SSC, demi-tablette 40,00
4041059 VPH-M FRMC, SSC, tablette 60,00
4041088 VPH-M FRMC, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 95,00
4041094 VPH-M FRMC, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire 80,00
  Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices, la paire    
4041119 VPH-M FRMC, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 140,00
4041125 VPH-M FRMC, RDIR, déports latéraux du pivot des roues directrices, la paire 45,00
4041154 VPH-M FRMC, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRMC    
4041214 VPH-M FRMC, COND, jeu d'ergots pour main courante 28,00
4041220 VPH-M FRMC, COND, mains courantes antidérapantes, la paire 90,00
4041237 VPH-M FRMC, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
4041243 VPH-M FRMC, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMC    
4050006 VPH-M FRMS, forfait de base 175,00
4050029 VPH-M FRMS, PROP, Propulsion manuelle bilatérale par main courante 70,00
4050153 VPH-M FRMS, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4050182 VPH-M FRMS, CHAS, système anti-basculement non escamotable, l'unité 45,00
4050199 VPH-M FRMS, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 70,00
4050220 VPH-M FRMS, CHAS, châssis conçu pour la pratique du sport 700,00
4050236 VPH-M FRMS, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4050242 VPH-M FRMS, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 95,00
4050259 VPH-M FRMS, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4050271 VPH-M FRMS, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4050288 VPH-M FRMS, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 66,00
4050294 VPH-M FRMS, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4050331 VPH-M FRMS, DOS, caractère rabattable du dossier 95,00
4050348 VPH-M FRMS, DOS, caractère amovible du dossier 95,00
4050360 VPH-M FRMS, DOS, tendeur de dossier 38,00
4050466 VPH-M FRMS, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
4050472 VPH-M FRMS SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 50,00
4050489 VPH-M FRMS, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,0
4050495 VPH-M FRMS, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4050510 VPH-M FRMS, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 63,00
4050609 VPH-M FRMS, MINF, potences fixes, la paire 10,00
4050696 VPH-M FRMS, MINF, palette repose-pied monobloc 40,00
4050704 VPH-M FRMS, MINF, syst régl prof de palette repose-pied rapport potence, l'unité 20,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMS, l'unité    
4050710 VPH-M FRMS, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 20,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMS, l'unité    
4050874 VPH-M FRMS, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire 70,00
4050880 VPH-M FRMS, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire 105,00
4051017 VPH-M FRMS, SSC, ceinture de maintien (2 points) 30,00
4051081 VPH-M FRMS, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 95,00
4051098 VPH-M FRMS, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire 80,00
  Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices de FRMS, la paire    
4051112 VPH-M FRMS, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 140,00
4051224 VPH-M FRMS, COND, mains courantes antidérapantes, la paire 90,00
405123A VPH-M FRMS, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
405124B VPH-M FRMS, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMC    
4060000 VPH-M FRMP, forfait de base 200,00
4060016 VPH-M FRMP, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant 5,00
4060022 VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante 70,00
4060045 VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle unilatérale par levier pendulaire 388,00
4060051 VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante 511,00
(4060080) VPH-M FRMP, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique 2 200,00
  Kit de propulsion par moteur électrique adaptable pour fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser (FRM), fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle multi configurable modulaire (FRMC) ou fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser de positionnement (FRMP)    
4060140 VPH-M FRMP, CHAS, syst de réglage assiette du syst sout du corps sur 4 pos min 50,00
  Système de réglage de l'assiette du système de soutien du corps sur 4 positions minimum d'un FRMP    
4060157 VPH-M FRMP, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4060163 VPH-M FRMP, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 357,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRMP    
4060192 VPH-M FRMP, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 70,00
4060200 VPH-M FRMP, CHAS, levier de basculement, l'unité 29,00
4060269 VPH-M FRMP, DOS, toile de dos souple réglable en tension et équip d'un coussin 55,00
  Toile de dossier souple réglable en tension équipée d'un coussin de FRMP    
4060275 VPH-M FRMP, DOS, dossier à structure rigide 55,00
4060281 VPH-M FRMP, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 66,00
4060298 VPH-M FRMP, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4060306 VPH-M FRMP, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4060312 VPH-M FRMP, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier 77,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FRMP    
4060329 VPH-M FRMP, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier 470,00
4060335 VPH-M FRMP, DOS, caractère rabattable du dossier 95,00
4060341 VPH-M FRMP, DOS, caractère amovible du dossier 95,00
4060364 VPH-M FRMP, DOS, tendeur de dossier 38,00
4060370 VPH-M FRMP, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 140,00
4060387 VPH-M FRMP, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire 250,00
4060393 VPH-M FRMP, DOS, rallonge de dossier 40,00
4060401 VPH-M FRMP, DOS, appui-tête réglable en hauteur 40,00
4060418 VPH-M FRMP, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 80,00
4060499 VPH-M FRMP, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4060507 VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4060513 VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 63,00
4060520 VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège 35,00
4060536 VPH-M FRMP, SIEG, plot d'abduction 110,00
4060619 VPH-M FRMP, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4060625 VPH-M FRMP, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4060631 VPH-M FRMP, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMP, l'unité    
4060648 VPH-M FRMP, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMP, l'unité    
4060660 VPH-M FRMP, MINF, syst d'autoréglage de position de palette repose-pied, l'unité 300,00
  Système d'autoréglage de position de palette repose-pied de FRMP, l'unité    
4060677 VPH-M FRMP, MINF, syst réglage de posit° de l'axe d'inclin de potence, l'unité 300,00
  Système de réglage de la position de l'axe d'inclinaison de la potence de FRMP, l'unité    
4060683 VPH-M FRMP, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 5,00
4060690 VPH-M FRMP, MINF, palette repose-pied monobloc 20,00
4060708 VPH-M FRMP, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité 15,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMP, l'unité    
4060714 VPH-M FRMP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 15,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMP, l'unité    
4060720 VPH-M FRMP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRMP, l'unité    
4060737 VPH-M FRMP, MINF, repose-jambe, l'unité 40,00
4060743 VPH-M FRMP, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4060750 VPH-M FRMP, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
4060832 VPH-M FRMP, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 5,00
4060849 VPH-M FRMP, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, paire 70,00
  Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRMP, la paire    
4060855 VPH-M FRMP, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRMP, l'unité    
4060861 VPH-M FRMP, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRMP, l'unité 30,00
4060890 VPH-M FRMP, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité 50,00
4060909 VPH-M FRMP, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité 95,00
4060915 VPH-M FRMP, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité 55,00
4060921 VPH-M FRMP, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4060938 VPH-M FRMP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC 210,00
4060944 VPH-M FRMP, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC 800,00
4060980 VPH-M FRMP, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC 77,00
4060996 VPH-M FRMP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC 140,00
4061004 VPH-M FRMP, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC 500,00
4061010 VPH-M FRMP, SSC, ceinture de maintien (2 points) 28,00
4061027 VPH-M FRMP, SSC, harnais (minimum 3 points) 35,00
4061040 VPH-M FRMP, SSC, demi-tablette 40,00
4061056 VPH-M FRMP, SSC, tablette 60,00
4061062 VHPM FRMP, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices de FRMP, la paire    
4061079 VHPM FRMP, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices de FRMP, la paire    
4061085 VPH-M FRMP, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 95,00
4061091 VPH-M FRMP, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire 80,00
  Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices de FRMP, la paire    
4061116 VPH-M FRMP, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 140,00
4061151 VPH-M FRMP, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRMP    
4061211 VPH-M FRMP, COND, jeu d'ergots pour main courante 28,00
4061228 VPH-M FRMP, COND, mains courantes antidérapantes, la paire 90,00
4061234 VPH-M FRMP, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
4061240 VPH-M FRMP, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMP    
4070003 VPH-M FRE, forfait de base 200,00
4070078 VPH-M FRE, PROP, propulsion par moteur électrique 1 000,00
4070115 VPH-M FRE, USAG, plus spécialement adapté à un usage intérieur (classe A) 5,00
4070121 VPH-M FRE, USAG, adapté un usage mixte intérieur/extérieur (classe B) 105,00
4070138 VPH-M FRE, USAG, plus spécialement adapté à un usage extérieur (classe C) 210,00
4070150 VPH-M FRE, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4070167 VPH-M FRE, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 357,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRE    
4070173 VPH-M FRE, CHAS, système de monte-trottoir 133,00
4070210 VPH-M FRE, CHAS, dispositif d'éclairage 200,00
4070233 VPH-M FRE, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4070240 VPH-M FRE, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 35,00
4070256 VPH-M FRE, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4070279 VPH-M FRE, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4070285 VPH-M FRE, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 30,00
4070291 VPH-M FRE, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4070300 VPH-M FRE, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4070316 VPH-M FRE, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier 77,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FRE    
4070322 VPH-M FRE, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier 470,00
4070339 VPH-M FRE, DOS, caractère rabattable du dossier 95,00
4070345 VPH-M FRE, DOS, caractère amovible du dossier 95,00
4070351 VPH-M FRE, DOS, articulation médiane du dossier 35,00
4070368 VPH-M FRE, DOS, tendeur de dossier 30,00
4070374 VPH-M FRE, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 70,00
4070397 VPH-M FRE, DOS, rallonge de dossier 40,00
4070405 VPH-M FRE, DOS, appui-tête réglable en hauteur 40,00
4070411 VPH-M FRE, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 80,00
4070463 VPH-M FRE, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
4070470 VPH-M FRE SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 35,00
4070486 VPH-M FRE, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,00
4070492 VPH-M FRE, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4070500 VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4070517 VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 63,00
4070523 VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège 35,00
4070530 VPH-M FRE, SIEG, plot d'abduction 40,00
4070546 VPH-M FRE, SIEG, support corset siège 136,00
4070612 VPH-M FRE, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4070629 VPH-M FRE, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4070635 VPH-M FRE, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRE, l'unité    
4070641 VPH-M FRE, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, l'unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRE, l'unité    
4070687 VPH-M FRE, MINF, palette repose-pied unilatérale, unité 5,00
4070693 VPH-M FRE, MINF, palette repose-pied monobloc 20,00
4070701 VPH-M FRE, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité 15,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRE, l'unité    
4070718 VPH-M FRE, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 15,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRE, l'unité    
4070724 VPH-M FRE, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRE, l'unité    
4070730 VPH-M FRE, MINF, repose-jambe, l'unité 30,00
4070747 VPH-M FRE, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4070753 VPH-M FRE, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
4070836 VPH-M FRE, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 5,00
4070842 VPH-M FRE, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire 70,00
  Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRE, la paire    
4070859 VPH-M FRE, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRE, l'unité    
4070865 VPH-M FRE, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRE, l'unité    
4070894 VPH-M FRE, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité 55,00
4070902 VPH-M FRE, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, l'unité 95,00
4070919 VPH-M FRE, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité 55,00
4070925 VPH-M FRE, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4070948 VPH-M FRE, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC 800,00
407096A VPH-M FRE, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC 2 100,00
  Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC    
4070983 VPH-M FRE, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC 77,00
4070990 VPH-M FRE, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC 140,00
4071008 VPH-M FRE, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC 400,00
4071014 VPH-M FRE, SSC, ceinture de maintien (2 points) 28,00
4071020 VPH-M FRE, SSC, harnais (min 3 pts) 35,00
407103A VPH-M FRE, SSC, barre d'appui thoracique de maintien 35,00
4071043 VPH-M FRE, SSC, demi-tablette 40,00
4071050 VPH-M FRE, SSC, tablette 60,00
4071155 VPH-M FRE, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRE    
4071161 VPH-M FRE, COND, boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne 300,00
4071178 VPH-M FRE, COND, boîtier comm spécif (autre que manu par joystick) pour la pers 560,00
  Boîtier de commande spécifique (autre que manuelle par joystick) pour la personne de FRE    
4071184 VPH-M FRE, COND, système d'escamotage du boitier de commande pour la personne 90,00
4071190 VPH-M FRE, COND, syst déplacement boîtier de comm manu (joystick) pour la pers 28,00
  Système de déplacement du boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne sur un FRE    
4071209 VPH-M FRE, COND, boîtier de commande pour l'accompagnant 560,00
4071238 VPH-M FRE, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
4071244 VPH-M FRE, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRE    
4080007 VPH-M FREP, forfait de base 200,00
4080071 VPH-M FREP, PROP, propulsion par moteur électrique 1 000,00
4080119 VPH-M FREP, USAG, plus spécialement adapté à un usage intérieur (classe A) 5,00
4080125 VPH-M FREP, USAG, adapté à un usage mixte intérieur/extérieur (classe B) 105,00
4080131 VPH-M FREP, USAG, plus spécialement adapté à un usage extérieur (classe C) 210,00
4080154 VPH-M FREP, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4080160 VPH-M FREP, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 357,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FREP    
4080177 VPH-M FREP, CHAS, système de monte-trottoir 133,00
4080214 VPH-M FREP, CHAS, dispositif d'éclairage 200,00
4080266 VPH-M FREP, DOS, toile de dos souple réglable en tension et équip d'un coussin 55,00
  Toile de dossier souple réglable en tension équipée d'un coussin de FREP    
4080272 VPH-M FREP, DOS, dossier à structure rigide 55,00
4080289 VPH-M FREP, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 66,00
4080295 VPH-M FREP, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4080303 VPH-M FREP, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4080310 VPH-M FREP, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier 77,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FREP    
4080326 VPH-M FREP, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier 470,00
4080332 VPH-M FREP, DOS, caractère rabattable du dossier 95,00
4080349 VPH-M FREP, DOS, caractère amovible du dossier 95,00
4080361 VPH-M FREP, DOS, tendeur de dossier 30,00
4080378 VPH-M FREP, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 140,00
4080384 VPH-M FREP, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire 250,00
4080390 VPH-M FREP, DOS, rallonge de dossier 50,00
4080409 VPH-M FREP, DOS, appui-tête réglable en hauteur 50,00
4080415 VPH-M FREP, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 110,00
4080496 VPH-M FREP, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4080504 VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4080510 VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 63,00
4080527 VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège 35,00
4080533 VPH-M FREP, SIEG, plot d'abduction 110,00
4080616 VPH-M FREP, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4080622 VPH-M FREP, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4080639 VPH-M FREP, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FREP, l'unité    
4080645 VPH-M FREP, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FREP, l'unité    
4080668 VPH-M FREP, MINF, syst d'autoréglage de position de palette repose-pied, l'unité 300,00
4080674 VPH-M FREP, MINF, syst réglage de position de l'axe d'inclin de potence, l'unité 300,00
  Système de réglage de la position de l'axe d'inclinaison de la potence de FREP, l'unité    
4080680 VPH-M FREP, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 5,00
4080697 VPH-M FREP, MINF, palette repose-pied monobloc 20,00
4080705 VPH-M FREP, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité 15,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FREP, l'unité    
4080711 VPH-M FREP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 15,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FREP, l'unité    
4080728 VPH-M FREP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FREP, l'unité    
4080734 VPH-M FREP, MINF, repose-jambe, l'unité 40,00
4080740 VPH-M FREP, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4080757 VPH-M FREP, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
4080830 VPH-M FREP, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 5,00
4080846 VPH-M FREP, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire 70,00
  Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FREP, la paire    
4080852 VPH-M FREP, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière, l'unité    
4080869 VPH-M FREP, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité    
4080898 VPH-M FREP, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité 55,00
4080906 VPH-M FREP, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité 95,00
4080912 VPH-M FREP, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité 55,00
4080929 VPH-M FREP, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4080941 VPH-M FREP, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC 800,00
4080964 VPH-M FREP, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC 2 100,00
  Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FREP    
4080970 VPH-M FREP, SSC, syst élect de régl de verticalisat° assis-couché-debout du SSC 3 500,00
  Système électrique de réglage de la verticalisation assis-couché-debout du système de soutien du corps de FRMC    
4080987 VPH-M FREP, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC 77,00
4080993 VPH-M FREP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC 140,00
4081001 VPH-M FREP, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC 500,00
4081018 VPH-M FREP, SSC, ceinture de maintien (2 points) 28,00
4081024 VPH-M FREP, SSC, harnais (minimum 3 points) 35,00
4081030 VPH-M FREP, SSC, barre d'appui thoracique de maintien 35,00
4081047 VPH-M FREP, SSC, demi-tablette 40,00
4081053 VPH-M FREP, SSC, tablette 60,00
4081159 VPH-M FREP, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FREP    
4081165 VPH-M FREP, COND, boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne 450,00
4081171 VPH-M FREP, COND, boîtier comm spécif (autre que manu par joystick) pour la pers 560,00
  Boîtier de commande spécifique (autre que manuelle par joystick) pour la personne de FREP    
4081188 VPH-M FREP, COND, système d'escamotage du boitier de commande pour la personne 90,00
4081194 VPH-M FREP, COND, syst déplacement boîtier de comm manu (joystick) pour la pers 28,00
  Système de déplacement du boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne sur un FREP    
4081202 VPH-M FREP, COND, boîtier de commande pour l'accompagnant 560,00
4081231 VPH-M FREP, COND, système de poussée pour l'accompagnant 70,00
4081248 VPH-M FREP, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 35,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FREP    
4090000 VPH-M POU, forfait de base 100,00
4090017 VPH-M POU, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant 5,00
4090158 VPH-M POU, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4090164 VPH-M POU, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 300,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour une POU    
4090193 VPH-M POU, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 20,00
4090201 VPH-M POU, CHAS, levier de basculement, l'unité 29,00
4090230 VPH-M POU, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4090247 VPH-M POU, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 35,00
4090253 VPH-M POU, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4090276 VPH-M POU, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4090282 VPH-M POU, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 30,00
4090299 VPH-M POU, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4090307 VPH-M POU, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4090313 VPH-M POU, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier 45,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'une POU    
4090336 VPH-M POU, DOS, caractère rabattable du dossier 45,00
4090342 VPH-M POU, DOS, caractère amovible du dossier 45,00
4090359 VPH-M POU, DOS, articulation médiane du dossier 35,00
4090365 VPH-M POU, DOS, tendeur de dossier 30,00
4090371 VPH-M POU, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 70,00
4090394 VPH-M POU, DOS, rallonge de dossier 40,00
4090402 VPH-M POU, DOS, appui-tête réglable en hauteur 40,00
4090419 VPH-M POU, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace 95,00
4090460 VPH-M POU, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
4090477 VPH-M POU, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 35,00
4090483 VPH-M POU, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,00
4090490 VPH-M POU, SIEG, siège à structure rigide 54,00
4090508 VPH-M POU, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 105,00
4090514 VPH-M POU, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 15,00
4090520 VPH-M POU, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège 35,00
4090537 VPH-M POU, SIEG, plot d'abduction 40,00
4090603 VPH-M POU, MINF, potences fixes, la paire 10,00
4090610 VPH-M POU, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 5,00
4090626 VPH-M POU, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité 30,00
4090632 VPH-M POU, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité 30,00
  Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un POU, l'unité    
4090649 VPH-M POU, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité 60,00
  Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un POU, l'unité    
4090684 VPH-M POU, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 5,00
4090690 VPH-M POU, MINF, palette repose-pied monobloc 20,00
4090709 VPH-M POU, MINF, syst régl prof de palette repose-pied rapport potence, l'unité 15,00
  Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de la POU, l'unité    
4090715 VPH-M POU, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité 15,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal, l'unité de la POU, l'unité    
4090721 VPH-M POU, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité 10,00
  Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal, l'unité de la POU, l'unité    
4090738 VPH-M POU, MINF, repose-jambe, l'unité 30,00
4090744 VPH-M POU, MINF, repose moignon tibial, l'unité 45,00
4090750 VPH-M POU, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire 77,00
  Supports d'écartement des jambes, réglable (exemple : potence indexable) de POU, la paire    
4090827 VPH-M POU, MSUP, accoudoirs fixes, la paire 5,00
4090833 VPH-M POU, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire 5,00
4090840 VPH-M POU, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire 70,00
  Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de POU, la paire    
4090856 VPH-M POU, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité 35,00
  Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière, l'unité    
4090862 VPH-M POU, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité 30,00
  Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité    
4090922 VPH-M POU, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC 70,00
4090939 VPH-M POU, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC 210,00
4090980 VPH-M POU, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC 77,00
4090997 VPH-M POU, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC 140,00
4091011 VPH-M POU, SSC, ceinture de maintien (2 points) 20,00
4091028 VPH-M POU, SSC, harnais (minimum 3 points) 35,00
4091034 VPH-M POU, SSC, barre d'appui thoracique de maintien 35,00
4091057 VPH-M POU, SSC, tablette 60,00
4091100 VPH-M POU, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roue) 14,00
  Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de POU    
4091152 VPH-M POU, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de POU    
4091235 VPH-M POU, COND, système de poussée pour l'accompagnant 57,00
4091241 VPH-M POU, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 28,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de POU    
4100000 VPH-M CPC, forfait de base 100,00
4100017 VPH-M CPC, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant 5,00
4100023 VPH-M CPC, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante 70,00
4100158 VPH-M CPC, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4100164 VPH-M CPC, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 300,00
4100193 VPH-M CPC, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité 20,00
4100201 VPH-M CPC, CHAS, levier de basculement, l'unité 29,00
4100922 VPH-M CPC, SSC, élévation réglable du système de soutien du corps 70,00
4100939 VPH-M CPC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC 210,00
4100997 VPH-M CPC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC 240,00
4101063 VHPM CPC, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  Diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices de CPC, la paire    
4101070 VHPM CPC, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire 30,00
  Diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices de CPC, la paire    
4101086 VPH-M CPC, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 95,00
4101100 VPH-M CPC, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roue) 14,00
  Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de CPC    
4101117 VPH-M CPC, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 90,00
4101152 VPH-M CPC, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp 147,00
  Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de CPC    
4101212 VPH-M CPC, COND, jeu d'ergots pour main courante 28,00
4101229 VPH-M CPC, COND, mains courantes antidérapantes, la paire 70,00
4101235 VPH-M CPC, COND, système de poussée pour l'accompagnant 57,00
4101241 VPH-M CPC, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant 28,00
  Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de CPC    
4110004 VPH-M TRI, forfait de base 125,00
4110091 VPH-M TRI, PROP, propulsion podale et direction manuelle 385,00
4110100 VPH-M TRI, PROP, propulsion et direction manuelles 445,00
4110151 VPH-M TRI, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 385,00
4110168 VPH-M TRI, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée 300,00
  Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un tricycle    
4110234 VPH-M TRI, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 27,00
4110240 VPH-M TRI, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 35,00
4110257 VPH-M TRI, DOS, coussin pour toile de dossier souple 27,00
4110270 VPH-M TRI, DOS, dossier à structure rigide 27,00
4110286 VPH-M TRI, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 30,00
4110292 VPH-M TRI, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 35,00
4110330 VPH-M TRI, DOS, caractère rabattable du dossier 45,00
4110346 VPH-M TRI, DOS, caractère amovible du dossier 45,00
4110375 VPH-M TRI, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire 70,00
4110429 VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal simple réglable en hauteur et en antéro-postérieur 92,00
  Tuteur dorsal simple réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI    
4110435 VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal simple enveloppant réglable hauteur et antéro-post 50,00
  Tuteur dorsal simple enveloppant réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI    
4110441 VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal double enveloppant réglable hauteur et antéro-post 120,00
  Tuteur dorsal double enveloppant réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI    
4110458 VPH-M TRI, DOS, harnais de dossier 35,00
4110464 VPH-M TRI, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 27,00
  Toile de siège souple, rembourrée ou non, de tricycle modulaire    
4110470 VPH-M TRI, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège 35,00
4110487 VPH-M TRI, SIEG, coussin pour toile de siège souple 27,00
4110493 VPH-M TRI, SIEG, siège à structure rigide 27,00
4110518 VPH-M TRI, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 15,00
4110553 VPH-M TRI, SIEG, selle type vélo réglable en hauteur 20,00
4110560 VPH-M TRI, SIEG, selle type banane réglable en hauteur 50,00
4110576 VPH-M TRI, SIEG, système de réglage en antéro-postérieur de la selle 40,00
4110582 VPH-M TRI, SIEG, appui ventral 100,00
4110599 VPH-M TRI, SIEG, harnais de selle 60,00
4110760 VPH-M TRI, MINF, sabot, unité 48,00
4110777 VPH-M TRI, MINF, tuteur de jambe, l'unité 84,00
4110783 VPH-M TRI, MINF, système anti-équin, l'unité 80,00
4110790 VPH-M TRI, MINF, système de pédalage horizontal 100,00
4110808 VPH-M TRI, MINF, repose-pied remplaçant la manivelle, l'unité 50,00
4110814 VPH-M TRI, MINF, système de réglage en longueur de la manivelle, l'unité 30,00
4111015 VPH-M TRI, SOUT, ceinture de maintien (2 points) 20,00
4111104 VPH-M TRI, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roues) 14,00
  Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de TRI    
4111133 VPH-M TRI, RDIR, butée directionnelle de la ou des roues directrices 30,00
4111140 VPH-M TRI, RDIR, rappel directionnel de la ou des roues directrices 40,00
4111239 VPH-M TRI, COND, système de poussée pour l'accompagnant 57,00
4111251 VPH-M TRI, COND, guidon cadre 46,00
4111268 VPH-M TRI, COND, guidon coudé 46,00
4111274 VPH-M TRI, COND, guidon corne de bœuf 46,00
4111280 VPH-M TRI, COND, barre de guidon 23,00
4111297 VPH-M TRI, COND, poignée de guidon, l'unité 30,00
4111305 VPH-M TRI, COND, repose avant-bras, l'unité 45,00
412001A VPH-M, PROP, prop manu bilat assist électriqnt, INVACARE POIRIER, E-MOTION 2 200,00
413001A VPH-S, Fauteuil roulant électrique monte-marches, TOPCHAIR-S, HMC² Développement 5 187,44
414001A VPH-M, forfait essais livraison, niveau 1 114,00
  Le forfait comprend a minima :    
  1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et / ou paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du VPH-M à ses besoins ;    
  2. Un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;    
  3. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  4. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation    
414002B VPH-M, forfait essais livraison, niveau 2 175,00 175,00
  Le forfait comprend a minima :    
  1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et/ou les paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du matériel à ses besoins :    
  2. Un essai pratique comparatif réalisé sur le lieu de vie avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;    
  3. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  4. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation    
414003C VPH-M, forfait essais livraison, niveau 3 237,00 237,00
  Le forfait comprend a minima :    
  1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et / ou paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du matériel à ses besoins ;    
  2. Un essai pratique comparatif réalisée sur le lieu de vie avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;    
  3. Le prêt d'un VPH-M d'essai, nettoyé et désinfecté, pour validation dans l'environnement (logement, lieu de vie et accessibilité) de la personne utilisatrice pour une durée minimale de 48 heures et la reprise du VPH-M d'essai ;    
  4. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;    
  5. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation    
414004A VPH, plafond annuel, réparations roues, VPH non électrique dans la limite de 75,00
  Quel que soit le nombre de roues, dans la limite de 75,00 €    
414005B VPH, plafond annuel, réparations roues, VPH électrique dans la limite de 100,00
  Quel que soit le nombre de roues, dans la limite 100,00 €    
414006C VPH, plafond annuel, réparations composants électriques dans la limite de 300,00
  Forfait annuel autre que les batteries, dans la limite 300,00 €    
  La facture est réglée au fournisseur directement par l'organisme de prise en charge    
414007D VPH, plafond annuel, réparations autres composants dans la limite de 100,00
  Forfait annuel pour des composants autres que les roues, les composants électriques et les batteries, dans la limite de 100,00 €    
414008E VPH, plafond annuel, réparations batteries moins de 50 A/h dans la limite de 200,00
  Forfait annuel dans la limite de 200,00 €    
414008 F VPH, plafond annuel, réparations batteries supérieur ou égal à 50 A/h dans la limite de 400,00
  Forfait annuel dans la limite de 400,00 €    
Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par le comité économique des produits de santé jusqu'au 15 octobre 2010.
Avis du