Ces publications sont en vente :
― sur place :
― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
― dans les grandes librairies régionales et parisiennes ;
― par correspondance :
― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ;
― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé, http://www.ladocumentationfrancaise.fr.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
Commandes par correspondance :
― vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis, écrivez-nous ou faxez au 01-40-15-70-01.
Service après-vente :
― vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue. Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture : écrivez-nous, appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax au 01-40-15-70-04.
― vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, un duplicata de facture : écrivez-nous ou appelez-nous au 01-72-69-62-42 ou 01-72-69-43 ou 01-72-69-62-44 ou 01-72-69-62-45.
Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous ou envoyez un fax au 01-40-15-70-06.
Information bibliographique, appelez au 01-40-15-71-03, sur le site :
www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml.
Toute commande par correspondance (à l'exception des abonnements) est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Gratuité de port pour les commandes en ligne sur notre site.
Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA, Documentation française.
La Documentation française a mis en vente du 18 au 24 septembre 2009.

I. ― OUVRAGES
Annuaire des bibliothèques universitaires
Données 2007

Résultats de l'enquête statistique générale auprès des bibliothèques et services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur

The French University Libraries ― 2007 Data
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Cet annuaire fournit aux responsables des universités comme à tous ceux qui s'intéressent à l'enseignement supérieur un ensemble d'informations très détaillées sur les bibliothèques universitaires et les services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur. Après une présentation des principaux indicateurs et des chiffres-clés pour 2007, l'annuaire présente les données statistiques qui se déclinent ainsi :
― activité et services ;
― collections et acquisitions ;
― moyens, locaux et personnel.
Les coordonnées des bibliothèques universitaires (IUFM compris) des services de documentation des établissements de l'enseignement supérieur et des CADIST (Centres d'acquisition et de diffusion de l'information scientifique et technique) sont regroupées en fin de volume.
2009, la Documentation française, 136 p., stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007808-7. ― Réf. : 9782110078087.

Deux rapports de la Cour des comptes
La Sécurité sociale
Septembre 2009
Cour des comptes

Le rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la Cour rend son avis sur « la cohérence des tableaux d'équilibre », procède à une « analyse de l'ensemble des comptes » des organismes inclus dans le champ des lois de financement de la sécurité sociale (LFSS) et examine l'incidence en trésorerie des déficits cumulés ou des dettes de l'Etat vis-à-vis de la sécurité sociale. L'examen de la mise en œuvre de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM) complète ce volet financier.
En outre, comme la loi l'a prévu, le rapport rend compte des contrôles effectués en 2008 par les organismes de contrôle intégrés au sein du réseau d'alerte ainsi que des contrôles effectués par les URSSAF ou la Cour sur le respect par l'Etat de ses obligations d'employeur.
Une deuxième partie regroupe les travaux consacrés aux dépenses hospitalières : organisation de l'hôpital, mise en œuvre de la T2A (tarification à l'activité), investissements immobiliers du plan « Hôpital 2007 ».
Les travaux effectués par la Cour sur la gestion des risques sociaux, présentés en troisième partie, portent cette année, pour la branche maladie, sur les centres d'examen de santé et sur le contrôle médical du régime général ; pour le recouvrement, sur les contrôles d'assiette des URSSAF.
La branche retraite fait l'objet d'analyses relatives à la durée d'assurance dans le calcul des droits à retraite et à la prise en compte des enfants dans la durée d'assurance pour la retraite. L'accueil et l'accompagnement des usagers dans la branche famille font également l'objet d'une insertion.
Enfin, la gestion des régimes est abordée, sous l'angle des questions liées à la gestion des personnels du régime général, ainsi que celle du régime de sécurité sociale dans les mines.
Comme les années précédentes, des recommandations ou orientations accompagnent les constats effectués.
2009, la Documentation française, 534 p. ― 18 €. ― ISBN : 978-211-007860-5. ― Réf. : 9782110078605.
La loi du 7 août 1991, complétée par celles des 4 février 1995, 28 mai et 24 juin 1996, ainsi que par l'ordonnance du 28 juillet 2005, donne compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi que doivent établir les organismes faisant appel à la générosité publique.
Ces dispositions législatives ont été reprises aux articles L. 111-8 et L. 132-2 du code des juridictions financières.
Le décret du 17 septembre 1992, complété par celui du 31 août 2007, en a fixé les conditions d'exercice.

La Société protectrice des animaux
Organisme faisant appel à la générosité publique
Rapport de septembre 2009
Cour des comptes

Ce nouveau contrôle de la Société protectrice des animaux (SPA) par la Cour porte sur les comptes d'emploi des ressources des exercices 2003 à 2007. Ont été principalement examinées les suites qui ont été données par la SPA aux observations antérieures de la Cour, et à ses mises en garde. Le projet a ensuite été examiné par le Comité du rapport public et des programmes en mars 2009, avant d'être communiqué à la présidente de l'association dont la réponse est jointe, en fin d'ouvrage. Le rapport définitif a été transmis aux trois ministres intéressés, ainsi qu'aux présidents des commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat.
2009, la Documentation française, 44 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-211-007858-2. ― Réf. : 9782110078582.
Retrouver les autres rapports de la Cour des comptes sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.
Recherche avancée/auteur : Cour des comptes.

Le droit public
Catégories A et B
André Legrand, Céline Wiener
La Documentation française

Le droit public, essentiel à connaître pour les concours administratifs. Afin de vous en assurer une approche la plus complète possible, cette nouvelle édition suit méthodiquement le programme de droit public de ces concours. Après avoir donné un aperçu de la nature et du contenu du droit public, l'ouvrage présente de manière approfondie les quatre parties du droit public :
― droit constitutionnel : fondé sur la Constitution, il définit les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Etat ;
― droit administratif : il traite des droits et obligations des autorités administratives (le gouvernement, l'administration, les collectivités locales et les établissements publics) ;
― finances publiques : cette partie s'intéresse, d'une part, au budget de l'Etat tel que l'organise la LOLF et, d'autre part, aux règles concernant les impôts et les taxes ;
― institutions européennes : ici sont décrites les institutions de l'Union européenne, leur organisation et leur fonctionnement ; on trouvera aussi de nombreux éléments sur les évolutions de l'Union.
Les auteurs ont réussi à rendre claires et accessibles des notions parfois complexes, dans un style simple et précis.
Les auteurs :
André Legrand est professeur émérite de droit public à l'université Paris-Ouest - Nanterre - La Défense.
Céline Wiener est inspectrice générale honoraire de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
2009, la Documentation française, collection « Formation, administration, concours », 232 p. ― 18 €. ― ISBN : 978-2-11-007738-7. ― Réf. : 9782110077387.
Retrouvez tous les titres de la collection FAC sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr.
Acheter en ligne/recherche avancée/collection.

La lutte contre le cancer
Surmonter les cloisonnements
Centre d'analyse stratégique
Jean-Jacques Denis

Plusieurs bilans du Plan cancer 2003-2007 ont été dressés : celui du Haut Conseil de la santé, de la Cour des comptes et celui de l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales). A la veille du lancement du deuxième Plan pour 2009-2013, il convenait de dresser un bilan du précédent dispositif. Cette étude expose, dans un premier temps, les difficultés rencontrées mais aussi les acquis de ce programme. Puis, replaçant les enjeux du Plan cancer dans le contexte médico-administratif du système de santé français, elle expose les grandes lignes du deuxième Plan cancer 2009-2013 avec comme objectif principal une meilleure coordination des soins, de la recherche et de la prévention épidémiologique.
2009, la Documentation française, collection « Rapports et documents », n° 19, 58 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-2-11-007852-0. ― Réf. : 9782110078520.
Précédemment parus sur le sujet :

La mise en œuvre du Plan cancer
Rapport public thématique : juin 2008
Cour des comptes

2008, la Documentation française, 176 p., 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007269-6. ― Réf. : 9782110072696.

La vie deux ans après le diagnostic de cancer
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille et de la solidarité
Avec le soutien de l'Institut national
du cancer et de la Ligue contre le cancer
Collection « Etudes et statistiques »

2008, la Documentation française, 408 p., stat. ― 16 €. ― ISBN : 978-2-11-007118-7. ― Réf. : 9782110071187.

Conseil supérieur de la magistrature
Rapport d'activité 2008
Les magistrats et la déontologie

L'article 20 de la loi organique du 5 février 1994 relative au Conseil supérieur de la magistrature prévoit la publication chaque année d'un rapport d'activité des formations de ce conseil. Voici publié ce rapport, pour la première fois à la Documentation française.
Outre les principaux aspects de l'exercice des attributions du conseil en matière de nomination et de discipline des magistrats, rappelés dans la première partie de l'étude, le rapport présente « le Recueil des obligations déontologiques des magistrats » et rend compte de l'état d'avancement des travaux du Conseil supérieur de la magistrature.
2009, la Documentation française, 192 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007580-2. ― Réf. : 9782110075802.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Les chiffres clés du tourisme de montagne en France
(7e édition)
Atout France

Après quelques données de cadrage sur les massifs montagneux, en France, la 7e édition de cet ouvrage présente les dernières statistiques disponibles, ventilées ainsi :
― fréquentation des massifs (déplacements, activités, tourisme des jeunes, évolution socio-culturelle) ;
― retombées économiques et emploi ;
― différentes formes d'hébergement ;
― sports d'hiver dans différents massifs.
Quelques rappels statistiques des années précédentes viennent fournir des repères comparatifs.
Les annexes comportent des adresses utiles d'organismes nationaux et régionaux.
2009, Atout France, collection « Observation touristique, chiffres clés », n° 20, 64 p., cartes, ill., sch., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-66-3. ― Réf. : 9782915215663.
Retrouvez tous les autres titres de la collection FAC sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr.
Catalogue en ligne/recherche avancée/auteur moral.

II. ― REVUES
Problèmes d'Amérique latine
Institut Choiseul
L'Uruguay gouverné à gauche

L'Uruguay gouverné à gauche, une voie singulière en Amérique latine ? (Alain Labrousse ― Denis Merklen).
Les Tupamaros : de la lutte armée à la voie électorale (1964-2009) (Alain Labrousse).
Le système et les partis politiques après la victoire du Frente Amplio (Jaime Yaffé).
Un modèle économique en mutation ? L'Uruguay dans le contexte économique régional et international (Daniel Olesker).
L'action sociale du gouvernement du Frente Amplio (Mariela Quiñones ― Marcos Supervielle).
Chili-Chine : une continuité diplomatique entre opportunisme et pragmatisme (1970-2007) (Elodie Brun).
Mouvements sociaux, matrices sociopolitiques et nouveaux contextes en Amérique latine (Maristella Svampa).
« Problèmes d'Amérique latine », n° 74, automne 2009, 144 p. ― 20 €. ― Réf. : 9782916722702.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Partager les fruits de la croissance

Partage de la valeur ajoutée : un état des lieux (Jean-Philippe Cotis ― Rapport au Président de la République).
Les entreprises ne sont pas coupables (Guillaume Varnier ― Société civile).
Les bonus sur la sellette : entretien avec Thomas Philippon (Le Monde).
Trente ans de déclassement : un débat français (Marine Boisson et al. ― Document de travail du CAS).
Le partage de la valeur ajoutée : vers un capitalisme plus juste (Gilbert Cette, Jacques Delpla et Arnaud Sylvain ― Rapport du Conseil d'analyse économique).
Une autre lecture de la crise : produire et distribuer (Jean-Marc Vittori ― Les Echos).
Repères :

1. Statistiques internationales ;
2. Partenaires sociaux : le débat autour du partage de la valeur ajoutée ;
3. Bonus : ce qui change avec la crise ;
4. Les déterminants du partage de la valeur ajoutée ;
5. Les dispositifs relatifs à l'épargne salariale.
   Pour en savoir plus...
   Egalement dans ce numéro :
   Economies étrangères
   L'économie espagnole à l'épreuve de la crise mondiale (Mathilde Clément, Mathilde Pak et Laure Turner ― Note de conjoncture de l'INSEE).
   Entreprises
   Délocalisations : nouvelles tendances (Jean-Louis Muchielli ― L'Expansion Management Review).
   Organisation du travail
   Les mutations de l'organisation du travail et de la relation salariale (Jean-Pierre Durand ― Ecoflash).
   « Problèmes économiques », n° 2979, mercredi 30 septembre 2009, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029792.

Revue française d'administration publique
Ecole nationale d'administration

Introduction
Les aspects pratiques des partenariats public-privé. De la rhétorique néolibérale... aux enjeux, défis et risques de gestion des partenariats public-privé (Bachir Mazouz).
La gestion des partenariats public-privé
Dossier coordonné par Bachir Mazouz
Les partenariats public-privé dans le secteur des services d'eau (Marianne Audette-Chapdelaine, Benoît Tremblay Jean-Paul Dupré).
Guerre d'Irak et partenariats public-privé : des partenariats public-privé controversés (Didier Danet).
Le recours aux contrats de partenariat dans le domaine de la défense en France (Renaud Bellais, Jean-Michel Oudot).
L'évaluation participative et responsabilisante : un instrument de structuration des projets de partenariat public-privé en recherche et développement (Eric Davoine, Ludger Deitmer).
La communication, un outil de gouvernance des partenariats public-privé. Quelques enseignements tirés du cas Bonjourquébec.com (Bernard Dubé, Joseph Facal, Bachir Mazouz).
Henriville, un partenariat public-privé réussi dans le secteur de la santé (Pascal Gaudron).
Etudes transversales de la gestion des partenariats public-privé
La capacité partenariale, pilier de la réussite d'un partenariat public-privé. Résultats d'une étude canadienne (Lise Préfontaine, Dorra Skander, Valéry Ramonjavelo).
Partenariats public-privé et management de la complexité : les nouveaux défis de l'Etat (Taïeb Hafsi).
L'évaluation préalable dans les contrats de partenariat (Claude Ménard, Jean-Michel Oudo).
Contribution à l'analyse des contrats de partenariat public-privé en France et au Royaume-Uni (Elisabeth Campagnac).
Synthèse des travaux européens sur la gestion des partenariats public-privé
Les difficultés de gestion des partenariats public-privé en Europe. Pour une lecture « institutionnelle » (David Giauque).
Le point sur...
La refonte de la loi sur le partenariat public-privé en Pologne (Michal Mierzwa).
Les méthodes de la Révision générale des politiques publiques (François Lafarge).
Chroniques
Chronique de l'administration
(Michel Le Clainche, Hervé Rihal, Luc Rouban, Bénédicte Delaunay).
Chronique du secteur public économique
(André G. Delion et Michel Durupty).
Notes de lecture
« Revue française d'administration publique », n° 130, 466 p., sch. ― 21,50 €. ― Réf. : 3303337901307.