A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 3 juillet 2009, texte n° 62, il convient de :
Dans le paragraphe A-1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
Supprimer :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pierrefeu (Var) ; » ;
Dans le paragraphe A-2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
Ajouter :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Graçay (Cher) ; » ;
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Plougourvest (Finistère) ; » ;
« ― centre départemental de l'enfance et de la famille Les Molières, à Amiens (Somme) ; » ;
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pierrefeu (Var) ; ».
Supprimer :
« ― hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée, et maison de retraite, à L'Escarène (Alpes-Maritimes) ; » ;
« ― maison de retraite Aulagnier, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; ».
Dans le paragraphe B-1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :
Ajouter :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Contes (Alpes-Maritimes) ; » ;
« ― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Nieul (Haute-Vienne) ; » ;
« ― maison de retraite Aulagnier, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; ».
Lire :
« ― maison de retraite, à Montrevel-en-Bresse (Ain) ; »,
Au lieu de :
« ― hôpital local, à Montrevel-en-Bresse (Ain) ; ».
Dans le paragraphe B-2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :
Supprimer :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, au Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire) ; ».