Ces publications sont en vente :
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A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
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La Documentation française a mis en vente du 19 au 25 juin 2009 :
I. ― OUVRAGES
Autorité des marchés financiers
Rapport 2008 au Président de la République et au Parlement
Ce rapport couvre l'année 2008 et les premiers mois de l'année 2009 ; il présente le bilan de l'activité de l'AMF avec un tableau annuel de performance permettant de suivre les délais et les résultats de ses principales procédures dans le domaine de la gestion collective, des opérations financières des émetteurs, de la médiation, des contrôles et des sanctions. Le rapport aborde ensuite, successivement :
― l'évolution des marchés financiers, épicentre d'une crise financière globale sans précédent ;
― la régulation et la coopération internationales ;
― les opérations financières et la qualité de l'information ;
― les prestataires de services ;
― les produits d'épargne et les infrastructures de marché ;
― la surveillance et la discipline des marchés ;
― les activités de la commission des sanctions ;
― l'AMF et les épargnants ; l'AMF et les professionnels.
Les comptes de l'AMF pour 2008 sont présentés à la suite et dans le détail.
2009, la Documentation française, 308 p. ― stat. ― 37 €. ― ISBN : 978-2-11-007679-3. ― Réf. : 9782110076793.
Haute Autorité de lutte contre les discriminations
et pour l'égalité (HALDE)
Rapport annuel 2008
Après avoir présenté le bilan de ses activités en 2008 (25 % de réclamations supplémentaires par rapport à l'année 2007), la HALDE prévoit d'intensifier son action dans trois secteurs jugés prioritaires : l'emploi, qui représente la moitié des réclamations (33 % dans le secteur privé, 17 % dans le secteur public), le logement et l'éducation.
Les annexes comportent les principales délibérations, la jurisprudence, les lois et décrets et, en rappel, la Charte pour la promotion de l'égalité dans la fonction publique.
2009, la Documentation française, 90 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-9526389-3-7.― Réf. : 9782952638937.
Pour une nouvelle vision de l'innovation
Pascal Moran, Delphine Manceau
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
En France, les discours publics évoquant l'innovation sont souvent centrés sur la recherche et l'innovation technologique. Si l'innovation constitue un facteur essentiel de compétitivité économique, elle ne saurait être réduite à la recherche et aux brevets.
Ce rapport plaide pour une vision élargie de l'innovation conforme à l'approche qu'en ont les entreprises. Les auteurs définissent ici l'innovation comme étant le fruit d'un processus qui relève à la fois du développement et de la protection des technologies, de l'organisation, du marketing, du design, de la créativité, de la stratégie d'entreprise, de l'organisation, des politiques de recrutement, et de toutes les composantes du management. Compte tenu des performances jugées insuffisantes de la France en matière d'innovation, ils analysent les facteurs susceptibles de favoriser la capacité d'innovation des entreprises. Enfin, les auteurs étudient en quoi l'action publique au niveau français et européen peut stimuler cette capacité d'innovation en évoquant les mesures récentes les plus significatives et en établissant dix propositions.
Les auteurs : Pascal Moran et Delphine Manceau, sont professeurs à ESCP Europe. Pascal Morand a présidé un groupe de travail ayant donné lieu au rapport : Mondialisation : changeons de posture (2007).
Delphine Manceau est spécialiste marketing ; elle a écrit plusieurs ouvrages et articles sur l'innovation et le marketing de l'innovation.
2009, la Documentation française, 108 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-211-007752-3. ― Réf. : 9782110077523.
Propositions pour une réforme
de la formation des agents de l'Etat
Rapport au ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et au secrétariat d'Etat chargé de la fonction publique
Mission présidée par Raymond-François le Bris
C'est plus particulièrement à l'appareil public de formation des fonctionnaires que s'intéresse ce rapport. Après un état des lieux, la mission d'étude suggère d'encourager davantage la diversité dans le recrutement des agents publics, tout en inscrivant leur parcours dans le mouvement de professionnalisation engagé par les universités en France. Elle préconise ensuite d'utiliser la formation continue comme un outil du management actif de la fonction publique d'Etat, d'organiser des partenariats au niveau européen et international et de regrouper des écoles et des centres de formation continue sous la forme de " centres d'initiation et de perfectionnement professionnels ".
2009, la Documentation française, collection " Rapports officiels ", 224 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007719-6. ― Réf. : 9782110077196.
Rapport du médiateur de l'éducation nationale
et de l'enseignement supérieur
Pour une administration au service de l'évaluation : année 2008
Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur
et de la recherche
Le recours à la médiation n'est plus un acte insolite. Il existe, en France, de plus en plus de médiateurs, de services de conciliation, de dispositifs alternatifs de résolution de conflits et de règlement des litiges.
Ce sont aujourd'hui en majorité des parents d'élèves et des étudiants qui signalent aux médiateurs les dysfonctionnements du système éducatif. Leurs réclamations, dont les exemples les plus pertinents sont relatés dans le présent rapport, permettent de déterminer les domaines dans lesquels l'institution scolaire doit orienter ses efforts.
Les personnels de l'éducation nationale expriment également, à travers leurs réclamations, une attente forte en faveur d'un traitement plus humain et plus équitable de leur situation particulière.
Par le traitement des réclamations qui leur sont adressées, le médiateur de l'éducation nationale et des médiateurs académiques contribuent au rétablissement d'un certain apaisement dans les rapports entre l'administration, ses usagers et ses personnels.
Le rapport de l'année 2008, par les situations qu'il relate et par les recommandations qu'il contient, s'en fait d'ailleurs l'écho.
2009, la Documentation française, 124 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007720-2. ― Réf. : 9782110077202.
La révision des lois de bioéthique
Etude adoptée par l'assemblée générale plénière, le 9 avril 2009
Conseil d'Etat
A l'heure où se tiennent les Etats généraux de bioéthique, le Conseil d'Etat rend publics ses travaux sur la révision des lois de bioéthique.
Ce nouveau rapport fait ainsi le point sur les avancées scientifiques et les demandes sociales apparues depuis 2004, avec les préconisations du conseil. Les sujets abordés portent sur les questions éthiques émergeant au fur et à mesure de l'avancée des techniques médicales : cellules souches et " statut " de l'embryon humain ; diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire ; assistance médicale à la procréation et droits de l'enfant ; tests génétiques et droits des personnes ; dons, prélèvements et conservation d'éléments du corps humain et encadrement éthique ; accompagnement de fin de vie et soins palliatifs ; relations avec les pays en développement dans les domaines de la recherche et du soin.
Fruit de réflexions et d'échanges d'un groupe de travail réunissant, sous la direction de Philippe Bas, médecins, juristes, universitaires et chercheurs reflétant la diversité des composantes professionnelles et intellectuelles de la société, cette étude du Conseil d'Etat sur la bioéthique se révèle indispensable pour tous ceux qui veulent mieux comprendre les nouveaux enjeux des questions bioéthiques.
2009, la Documentation française, collection " Les études du Conseil d'Etat ", 146 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007712-7. ― Réf. : 9782110077127.
Précédemment parus et encore disponibles :
Fac Mémo : une série de livres de petit format qui condensent des méthodes d'apprentissage rigoureuses et des savoirs essentiels. La présentation claire, aérée et dynamique de ces ouvrages facilite la mémorisation des connaissances indispensables, sur un thème donné.
Les questions sociales aux concours
Suzanne Maury
La Documentation française
L'épreuve de " questions sociales " est présente dans plusieurs concours administratifs, notamment au concours externe d'accès aux IRA (instituts régionaux d'administration). Les jurys ne demandent pas aux candidats d'être des spécialistes du domaine, mais d'en posséder les principales connaissances et d'en comprendre les enjeux.
Le candidat trouvera dans ce manuel toutes les connaissances nécessaires pour réussir l'épreuve.
Ses chapitres courts, ponctués de rubriques synthétiques telles que " Questions et débats " et " Retenir l'essentiel " permettent de se préparer efficacement à cette épreuve.
Sommaire :
Notions de démographie.
La protection sociale.
Les politiques sociales.
Marché du travail et politique de l'emploi.
Le travail salarié.
Les QRC, conseils de méthode et exemples.
Bibliographie.
Exemples.
2009, la Documentation française, collection " Fac Mémo ", 158 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007533-8. ― Réf. : 9782110075338.
La santé des femmes en France
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Ministère de la santé et des sports
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
A partir de fiches thématiques conjuguant les approches par pathologie et par population, ce recueil dresse un tableau précis de la santé des femmes, en France : données de cadrage, santé sexuelle et reproductive, périnatalité, maladies infectieuses, maladies chroniques et vieillissement, cancers, addictions et toxicomanie, santé mentale, accidents et traumatismes, santé et travail, santé et précarité. Un éclairage particulier est porté sur trois problématiques au cœur des préoccupations actuelles de santé publique : la périnatalité, la santé sexuelle et reproductive ainsi que les violences subies par les femmes. Au-delà des constats, ce recueil de données statistiques commentées se veut un outil d'aide à la décision afin, notamment, d'anticiper et de prévoir les changements dans l'organisation des soins.
2009, la Documentation française, 288 p., stat. ― 17 €. ― ISBN : 978-2-11-007680-9.― Réf. : 9782110076809.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Codes
Code des ports maritimes (n° 20029)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 6 mai 2009
Sont rassemblées dans ce code pour la partie Législative et la partie Réglementaire les dispositions relatives :
― aux droits de port et de navigation ;
― à la police des ports maritimes ;
― aux voies ferrées portuaires ;
― au régime du travail dans les ports maritimes.
Avec également, pour la partie Législative, les dispositions relatives :
― à la création, l'organisation et l'aménagement des ports maritimes ;
― aux ports maritimes relevant des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Et, pour la partie Réglementaire, également les dispositions relatives :
― à la création, l'organisation et l'aménagement des ports maritimes civils relevant de la compétence de l'Etat ;
― à la création, l'organisation et l'aménagement des ports maritimes relevant de la compétence des collectivités territoriales et de leurs groupements.
L'annexe comprend, pour la partie Réglementaire, le règlement général de police de ports maritimes de commerce et de pêche.
Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement) et les listes de textes modificatifs pour les parties Législative et Réglementaire sont regroupées en fin de volume, suivies des listes de textes modificatifs.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur le site des Journaux officiels.
2009, Journaux officiels, collection " Codes officiels ", 234 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076521-5. ― Réf. : 9782110765215.
Code du patrimoine (n° 20053)
Partie Législative
Commission supérieure de codification
Textes mis à jour au 5 mai 2009
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives relatives :
― à l'ensemble du patrimoine culturel ;
― aux archives ;
― aux bibliothèques ;
― aux musées ;
― à l'archéologie ;
― aux monuments historiques, sites et espaces protégés ;
― à l'outre-mer.
Les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement) et la liste de textes modificatifs sont regroupées en fin de volume.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur le site des Journaux officiels.
2009, Journaux officiels, collection " Codes officiels ", 138 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076509-3. ― Réf. : 9782110765093.
CONVENTIONS COLLECTIVES
Entreprises techniques au service de la création
et de l'événement (n° 3355)
IDCC : 2717
1re édition ― Avril 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 21 février 2008, étendue par arrêté du 21 octobre 2008.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Conventions collectives ", 194 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076478-2. ― Réf. : 9782110764782.
Exploitations frigorifiques (n° 3178)
IDCC : 200
6e édition ― Mai 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 10 juillet 1956, étendue par arrêté du 15 novembre 1961.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Conventions collectives ", 250 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076508-6. ― Réf. : 9782110765086.
Négoce des matériaux de construction (n° 3154)
IDCC : 398 ― Ouvriers
IDCC : 533 ― ETAM
IDCC : 652 ― Cadres
13e édition ― Mai 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Conventions collectives nationales
Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983 (IDCC : 398), étendue par arrêtés des 12 avril 1972 et 4 novembre 1983.
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983 (IDCC : 533), étendue par arrêtés des 12 avril 1972 et 4 novembre 1983.
Convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction du 21 mars 1972 (IDCC : 652), étendue par arrêté du 7 août 1972.
Accords communs aux conventions collectives nationales.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Conventions collectives ", 320 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076510-9. ― Réf. : 9782110765109.
II. ― REVUES
Cahiers français
La Documentation française
La science politique
" La science politique ― dont la finalité même continue de nourrir le débat ― occupe une place importante parmi les sciences sociales. Son dialogue avec celles-ci est riche et elle a su mettre au point des méthodes variées et spécifiques. L'abondance et le renouvellement de ses productions et de ses thématiques attestent la vitalité de la discipline. "
Editorial
Qu'est-ce que la science politique ?
L'objet de la science politique (Jean Baudouin).
La science politique, entre le droit constitutionnel et la sociologie (Philippe Raynaud).
Les méthodes de la science politique (Sophie Duchesne).
La science politique française aujourd'hui (Yves Déloye) :
La sociologie historique du politique.
Le paysage éditorial des revues françaises de science politique.
La science politique américaine (Alan Haye, Vanessa Ruget).
Domaines de recherche
La formation et les carrières des élites (Luc Rouban).
Décentralisation, action publique et élites locales (Patrick Le Lidec).
Sociologie de la décision (Eric Phélippeau).
La démocratie et ses nouveaux fonctionnements (Florence Haegel).
Quel rôle pour les partis politiques ? (Gérard Grunberg).
Les modèles explicatifs du vote (Patrick Lehingue).
Un débat complexe et dérangeant : la volatilité électorale (Patrick Lehingue).
Le clivage gauche/droite : quelles réalités ? (Nicolas Sauger).
Les médias, la communication et la science politique (Thierry Vedel).
Les temporalités et les instances de la socialisation politique (Anne Muxel).
Y a-t-il un pouvoir européen ? (Jean-Luc Sauron).
Cahiers français, n° 350, mai-juin 2009, 96 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303330403501.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
Direction des affaires juridiques
Editorial
Etude
Quel avenir pour les directions des affaires juridiques ? Actes du colloque du 11 février 2009 :
Allocution d'ouverture du colloque par Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Première table ronde : secteur public, secteur privé : à quoi sert, aujourd'hui, une direction des affaires juridiques ?
Seconde table ronde : internaliser ou externaliser la fonction juridique : jusqu'où ?
Clôture du colloque par Mme Catherine Bergeal.
Contrats et marchés publics
Le droit de la commande publique, levier du projet de loi de relance.
Refinancement des activités bancaires et règles de la commande publique.
Droit administratif
Actualité de la distinction entre rémunérations pour services rendus et redevances domaniales.
L'assemblée du Conseil d'Etat renforce le contrôle des juridictions nationales en matière d'aides d'Etat.
Droit communautaire
Le défi de la transposition de la directive services : une chance à saisir.
Droit de la concurrence
Assouplissement des règles de la Commission européenne en matière d'aides d'Etat dans le contexte actuel de la crise financière et économique.
L'ouverture dominicale des commerces.
Droit international
Les demandes d'indemnisation relatives aux spoliations commises durant la Seconde Guerre mondiale ne peuvent être jugées aux Etats-Unis.
Le protocole à la convention HNS de 1996, nouvel espoir d'un instrument d'indemnisation des pollutions marines non pétrolières.
Droit civil
Indemnisation des victimes d'accidents corporels.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 55, janvier-février-mars 2009, 84 p. ― 10 €. ― Réf. : 3303332800551.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La crise a-t-elle du bon ?
La frugalité ou l'envie de revenir à l'essentiel ? (Stefan Theil ― Newsweek).
Vivent les combines ! (Stefano Lupieri ― Enjeux Les Echos).
Le bon moment pour créer sa " Lilo " (Josh Quittner ― Time Magazine).
Ces organismes qui rachètent les crédits immobiliers impayés (Sylvain Cypel ― Le Monde, hors série).
Des îlots de résistance dans la tourmente (Luc Peillon et Camille Février ― Le Monde Economie).
La " croissance verte ", plus actuelle que jamais (Jean Gadrey ― Alternatives économiques).
Nouveaux chemins de solidarité par temps de crise ? (Gaël Giraud ― Etudes).
Repères :
- Renault : le contrat social de crise.
- Les 50 entreprises multinationales qui ne connaissent pas la crise.
- La crise, un bon filon éditorial.
- Le FMI, grand gagnant de la crise ?
Pour en savoir plus...
Egalement dans ce numéro :
Union européenne
Gestion de la crise dans les PECO (Franck Lirzin ― Questions d'Europe).
Pauvreté et exclusion
Pauvreté : de la compassion à la culpabilisation : entretien avec Serge Paugam (Sciences humaines).
Intelligence économique
La marque comme objet de l'intelligence économique (Alain Juillet ― Accomex).
Problèmes économiques, n° 2974, mercredi 24 juin 2009, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029747.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Inégalités et santé
Didier Fassin
Aujourd'hui, en France, un ouvrier non qualifié a deux fois et demi plus de risque qu'un cadre supérieur de mourir entre trente-cinq et soixante ans. Les disparités dans la protection sociale ou les soins médicaux sont-elles en cause ? En partie, sans doute, mais le rôle du système de santé est relativement modeste. Mais toutes les études convergent vers un même constat, aussi évident qu'alarmant : les inégalités de santé coïncident le plus souvent avec des inégalités sociales. Les pays où l'on observe les écarts de revenus les plus importants sont aussi ceux où l'on observe les plus grandes disparités devant la mort. Un domaine d'étude qu'explore ce dossier avec de nouveaux éclairages.
Problèmes politiques et sociaux, n° 960, mai 2009, 136 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303332109609.
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