En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 15928. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Engrais ― Détermination de la finesse de mouture (procédé à sec) (indice de classement : U42-155PR).
PR NF EN 15749. ― Date de clôture : 25 juin 2009. ― Engrais. ― Dosage des sulfates selon trois méthodes différentes (indice de classement : U42-502PR).
PR NF EN 15750. ― Date de clôture : 25 juin 2009. ― Engrais. ― Détermination de la teneur en azote total des engrais ne contenant l'azote que sous forme nitrique, ammoniacale et uréique, selon deux méthodes différentes (indice de classement : U42-503PR).
PR NF ISO 6731. ― Date de clôture : 3 juin 2009. ― Lait, crème et lait concentré non sucré. ― Détermination de la matière sèche (méthode de référence) (indice de classement : V04-367PR).
PR NF V08-034. ― Date de clôture : 15 juin 2009. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrements des micro-organismes par comptage des colonies obtenues à 30 °C après ensemencement par la méthode spirale. ― Elément complémentaire (indice de classement : V08-034PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60317-15/A1. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 15 : fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyesterimide, classe 180 (indice de classement : C31-665/A1PR).
PR NF EN 60317-17. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 17 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 105 (indice de classement : C31-667PR).
PR NF EN 60317-18/A1. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 18 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 120 (indice de classement : C31-668/A1PR).
PR NF EN 60317-22/A1. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 22 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester ou polyesterimide et avec surcouche polyamide, classe 180 (indice de classement : C31-672/A1PR).
PR NF EN 60317-25. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 25 : fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyester ou polyesterimide et avec surcouche polyamide-imide, classe 200 (indice de classement : C31-675PR).
PR NF EN 60317-26/A2. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. ― Partie 26 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyamide-imide, classe 200 (indice de classement : C31-676/A2PR).
PR NF EN 61167. ― Date de clôture : 24 juin 2009. ― Lampes aux halogénures métalliques. ― Spécifications de performance (indice de classement : C72-218PR).
PR NF EN 50159. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Applications ferroviaires. ― Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement. ― Communication de sécurité sur des systèmes de transmission (indice de classement : F74-159PR).

CONSTRUCTION

PR NF ISO 15686-10. ― Date de clôture : 10 juin 2009. ― Bâtiments et biens immobiliers construits. ― Prévision de la durée de vie. ― Partie 10 : quand évaluer la performance fonctionnelle (indice de classement : P00-004-10PR).
PR NF EN 13381-4. ― Date de clôture : 11 mai 2009. ― Méthode d'essai pour déterminer la contribution à la résistance au feu des éléments de construction. ― Partie 4 : produits passifs de protection appliqués aux éléments en acier (indice de classement : P92-140-4PR).
PR NF EN ISO 3822-3/A1. ― Date de clôture : 3 mai 2009. ― Acoustique. ― Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau. ― Partie 3 : conditions de montage et de fonctionnement des robinetteries et des équipements hydrauliques en ligne (indice de classement : S31-014-3/A1PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 10944. ― Date de clôture : 15 mai 2009. ― Instruments ophtalmiques. ― Synoptophores (indice de classement : S12-128PR).
PR NF EN 12183. ― Date de clôture : 30 juin 2009. ― Fauteuils roulants à propulsion manuelle. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-102PR).
PR NF EN 12184. ― Date de clôture : 30 juin 2009. ― Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs. ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-103PR).
PR NF EN 14476/A2. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Antiseptiques et désinfectants chimiques ― Essai virucide quantitatif de suspension pour les antiseptiques et désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine. ― Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-185/A2PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 9100. ― Date de clôture : 22 mai 2009. ― Système de management de la qualité. ― Exigences des organisations pour l'aviation, l'espace et la défense (indice de classement : L00-091PR).
PR NF EN 2460. ― Date de clôture : 11 mai 2009. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PM1901 (X12Cr13). ― 600 MPa ≤ Rm ≤ 800 MPa. ― Barres. ― De ≤ 70 mm (indice de classement : L10-566PR).
PR NF EN 2543. ― Date de clôture : 15 mai 2009. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― Recuit. ― Tôles et bandes ― 0,3 mm ≤ a ≤ 2 mm. ― Pour écrous à freinage interne par déformation (indice de classement : L10-571PR).
PR NF EN 3329. ― Date de clôture : 15 mai 2009. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― Recuit. ― Tôles et bandes ― 0,3 ≤ a ≤ 2 mm. ― Pour écrous à freinage interne par déformation (indice de classement : L10-572PR).
PR NF EN 3330. ― Date de clôture : 15 mai 2009. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1503 (35CrMo4). ― Recuit. ― Barres et fils. ― De 40 mm. ― Pour écrous à freinage interne par déformation (indice de classement : L10-573PR).
PR NF EN 3730. ― Date de clôture : 5 juin 2009. ― Série aérospatiale. ― Colliers du type Oméga avec serrage ou coulissants en alliage d'aluminium avec profilé en élastomère. ― Dimensions, masses (indice de classement : L46-240PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 12100. ― Date de clôture : 15 juin 2009. ― Sécurité des machines. ― Principes généraux pour la conception, l'appréciation du risque et la réduction du risque (indice de classement : E09-001PR).
PR NF EN 1127-1. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Atmosphères explosives. ― Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion. ― Partie 1 : notions fondamentales et méthodologie (indice de classement : E09-090-1PR).
PR NF ISO 17874-3. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Dispositifs de manipulation à distance pour matériaux radioactifs. ― Partie 3 : télémanipulateurs maître-esclave électriques (indice de classement : M62-204-3PR).
PR NF EN ISO 3747. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. ― Méthode de comparaison in situ (indice de classement : S31-067PR).
PR NF EN ISO 7235. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales. ― Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (indice de classement : S31-127PR).
PR NF EN ISO 11205. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Bruit émis par les machines et les équipements. ― Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (indice de classement : S31-205PR).
PR NF EN ISO 12001. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (indice de classement : S31-400PR).
PR NF EN ISO 11202. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. ― Méthode de contrôle in situ (indice de classement : S31-502PR).
PR NF EN ISO 11203. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (indice de classement : S31-503PR).
PR NF EN ISO 11204. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. ― Méthode nécessitant des corrections d'environnement (indice de classement : S31-504PR).
PR NF EN ISO 11691. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Acoustique. ― Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. ― Méthode de mesurage en laboratoire (indice de classement : S31-610PR).
PR NF EN ISO 11957. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Acoustique. ― Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines. ― Mesurages en laboratoire et in situ (indice de classement : S31-630PR).
PR NF EN 13463-5. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. ― Partie 5 : protection par sécurité de construction c (indice de classement : S66-300-5PR).
PR NF ISO 3870. ― Date de clôture : 5 juin 2009. ― Courroies transporteuses (à carcasse textile) de produits en vrac pour transporteurs jusqu'à 300 m de longueur d'entraxe. ― Course de réglage du dispositif de tension (indice de classement : T47-105PR).
PR NF X35-109. ― Date de clôture : 5 juin 2009. ― Ergonomie. ― Manutention manuelle de charge : soulever, déplacer et pousser/tirer (indice de classement : X35-109PR).
PR NF EN ISO 9241-129. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Ergonomie de l'interaction homme-systèmes. ― Partie 129 : lignes directrices relatives à l'individualisation (indice de classement : X35-122-129PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES

PR NF EN ISO 3758. ― Date de clôture : 25 juin 2009. ― Textiles. ― Code d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles (indice de classement : G08-004PR).
PR NF P90-316. ― Date de clôture : 14 juin 2009. ― Kits piscines privées. ― Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-316PR).
PR NF P90-317. ― Date de clôture : 14 juin 2009. ― Moyens d'accès pour les piscines privées. ― Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-317PR).
PR NF P90-318. ― Date de clôture : 14 juin 2009. ― Systèmes de filtration pour les piscines privées. ― Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-318PR).
PR NF P90-319. ― Date de clôture : 14 juin 2009. ― Piscines privées. ― Groupe de filtration. ― Méthode de mesure de l'efficacité de filtration, de la capacité de rétention et de la résistance mécanique (indice de classement : P90-319PR).
PR NF EN 957-6. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Appareils d'entraînement fixes. ― Partie 6 : tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires (indice de classement : S52-329-6PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN ISO 15874-3/A1. ― Date de clôture : 1er juin 2009. ― Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. ― Polypropylène (PP). ― Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-938-3/A1PR).
PR NF EN ISO 7887. ― Date de clôture : 17 juin 2009. ― Qualité de l'eau. ― Examen et détermination de la couleur (indice de classement : T90-034PR).
PR NF T90-471. ― Date de clôture : 26 mai 2009. ― Qualité de l'eau. ― Détection et quantification des Legionella et/ou Legionella pneumophila par concentration et amplification génique par réaction de polymérisation en chaîne en temps réel (RT-PCR) (indice de classement : T90-471PR).
PR NF EN ISO 5667-23. ― Date de clôture : 17 juin 2009. ― Qualité de l'eau. ― Echantillonnage. ― Partie 23 : détermination des polluants prioritaires dans les eaux de surface par échantillonnage passif (indice de classement : T90-511-23PR).
PR NF X10-970. ― Date de clôture : 17 juin 2009. ― Forage d'eau et de géothermie. ― Sonde géothermique verticale (échangeur géothermique vertical en U avec liquide caloporteur en circuit fermé). ― Réalisation, mise en œuvre, entretien, abandon (indice de classement : X10-970PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 15376/A1. ― Date de clôture : 15 juin 2009. ― Carburants pour automobiles. ― Ethanol comme base de mélange à l'essence. ― Exigences et méthodes d'essais (indice de classement : M15-028/A1PR).
PR NF ISO 16110-1. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Générateurs d'hydrogène utilisant les technologies de traitement du carburant. ― Partie 1 : sécurité (indice de classement : M58-002-1PR).
PR NF EN ISO 19906. ― Date de clôture : 4 juin 2009. ― Industries du pétrole et du gaz naturel. ― Structures arctiques en mer (indice de classement : M87-270PR).
PR NF T66-043-2. ― Date de clôture : 29 mai 2009. ― Bitumes et liants bitumineux. ― Détermination de l'adhésivité passive des liants bitumineux par l'essai d'immersion dans l'eau. ― Méthode utilisant des granulats. ― Bitumes purs et modifiés (indice de classement : T66-043-2PR).
PR NF EN 14774-2. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Biocombustibles solides. ― Détermination de la teneur en humidité. ― Méthode par séchage à l'étuve. ― Partie 2 : humidité totale. ― Méthode simplifiée (indice de classement : X34-106-2PR).
PR NF EN 15148. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Biocombustibles solides. ― éthode de détermination de la teneur en matières volatiles (indice de classement : X34-107PR).
PR NF EN 14775. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Biocombustibles solides. ― Méthode de détermination de la teneur en cendres (indice de classement : X34-108PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 10893-10. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 10 : contrôle automatisé par ultrasons sur toute la circonférence des tubes en acier sans soudure et soudés (sauf à l'arc immergé sous flux en poudre) pour la détection des imperfections longitudinales et/ou transversales (indice de classement : A49-785-10PR).
PR NF EN ISO 10893-11. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 11 : contrôle automatisé par ultrasons du cordon de soudure des tubes en acier soudés pour la détection des imperfections longitudinales et/ou transversales (indice de classement : A49-785-11PR).
PR NF EN ISO 10893-12. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 12 : contrôle automatisé de l'épaisseur par ultrasons sur toute la circonférence des tubes sans soudure et soudés (sauf à l'arc immergé sous flux en poudre) (indice de classement : A49-785-12PR).
PR NF EN ISO 10893-1. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 1 : contrôle automatisé électromagnétique pour vérification de l'étanchéité hydraulique des tubes en acier sans soudure et soudés (sauf à l'arc immergé sous flux en poudre) en remplacement de l'essai hydrostatique (indice de classement : A49-785-1PR).
PR NF EN ISO 10893-2. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 2 : contrôle automatisé par courants de Foucault pour la détection des imperfections des tubes en acier sans soudure et soudés (sauf à l'arc immergé sous flux en poudre) (indice de classement : A49-785-2PR).
PR NF EN ISO 10893-3. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 3 : contrôle automatisé par flux de fuite sur toute la circonférence des tubes en acier ferromagnétiques sans soudure et soudés (sauf à l'arc immergé sous flux en poudre) pour la détection des imperfections longitudinales et/ou transversales (indice de classement : A49-785-3PR).
PR NF EN ISO 10893-4. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 4 : contrôle par ressuage des tubes en acier sans soudure et soudés pour la détection d'imperfections de surface (indice de classement : A49-785-4PR).
PR NF EN ISO 10893-5. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 5 : contrôle par magnétoscopie des tubes en acier ferromagnétiques sans soudure et soudés pour la détection des imperfections de surface (indice de classement : A49-785-5PR).
PR NF EN ISO 10893-6. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 6 : contrôle radiographique du cordon de soudure des tubes en acier soudés pour la détection des imperfections (indice de classement : A49-785-6PR).
PR NF EN ISO 10893-7. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 7 : contrôle radiographique numérique du cordon de soudure des tubes en acier soudés pour la détection des imperfections (indice de classement : A49-785-7PR).
PR NF EN ISO 10893-8. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 8 : contrôle automatisé par ultrasons pour la détection des dédoublures des tubes en acier sans soudure et soudés (indice de classement : A49-785-8PR).
PR NF EN ISO 10893-9. ― Date de clôture : 30 mai 2009. ― Essais non destructifs des tubes en acier. ― Partie 9 : contrôle automatisé par ultrasons pour la détection des dédoublures dans les bandes/plaques utilisées pour la fabrication des tubes en acier soudés (indice de classement : A49-785-9PR).
PR NF ISO 7967-9. ― Date de clôture : 8 juin 2009. ― Moteurs alternatifs à combustion interne. ― Vocabulaire des composants et des systèmes. ― Partie 9 : systèmes de commande et de surveillance (indice de classement : E37-002-9PR).
PR NF EN ISO 14314. ― Date de clôture : 8 juin 2009. ― Moteurs alternatifs à combustion interne. ― Dispositifs de démarrage à réenrouleur. ― Exigences générales de sécurité (indice de classement : E37-219PR).
PR NF ISO 16431. ― Date de clôture : 5 juillet 2009. ― Transmissions hydrauliques. ― Systèmes assemblés. ― Modes opératoires de nettoyage d'un système et vérification de la propreté (indice de classement : E48-683PR).
PR NF EN ISO 15320. ― Date de clôture : 25 juin 2009. ― Pâtes, carton et pâtes ― Détermination du pentachlorophénol dans un extrait aqueux (indice de classement : Q03-097PR).
PR NF ISO 2004. ― Date de clôture : 2 juin 2009. ― Latex concentré de caoutchouc naturel. ― Types centrifugés ou crémés, préservés à l'ammoniaque. ― Spécifications (indice de classement : T42-100PR).
PR NF ISO 6145-7. ― Date de clôture : 20 juin 2009. ― Analyse des gaz. ― Préparation des mélanges de gaz pour étalonnage à l'aide de méthodes volumétriques dynamiques. ― Partie 7 : régulateurs thermiques de débit massique (indice de classement : X20-205-7PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis, au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76- 44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.