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Avis du

JORF n°0098 du 26 avril 2009

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20090311R du 8 avril 2009, l'avis relatif à l'homologation et l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810048V est modifié comme suit :
Article B, retirer les normes suivantes :

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-307 (mai 2004). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 30 avril 2004) (indice de classement : P90-307).
NF P90-307/A1 (juillet 2005). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).

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Version 1

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20090311R du 8 avril 2009, l'avis relatif à l'homologation et l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810048V est modifié comme suit :

Article B, retirer les normes suivantes :

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-307 (mai 2004). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 30 avril 2004) (indice de classement : P90-307).

NF P90-307/A1 (juillet 2005). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).