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Avis du

JORF n°0098 du 26 avril 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090401 du 1er avril 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663. ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de la teneur en impuretés insolubles (indice de classement : T60-202).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61008-1/A12. ― Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID). ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-150/A12).
NF EN 61009-1/A12. ― Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-440/A12).
NF EN 60204-1/A1. ― Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C79-130/A1).
NF EN 61000-4-17/A2. ― Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 4-17 : techniques d'essai et de mesure. ― Essai d'immunité à l'ondulation résiduelle sur entrée de puissance à courant continu (indice de classement : C91-004-17/A2).

CONSTRUCTION

NF P98-107. ― Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (indice de classement : P98-107).
NF P98-114-1. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-1).
NF P98-114-2. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-2).
NF P98-114-3. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à la chaux (indice de classement : P98-114-3).
NF P98-115. ― Assises de chaussées. ― Exécution des corps de chaussées. ― Constituants. ― Composition des mélanges et formulation. ― Exécution et contrôle (indice de classement : P98-115).
NF P98-125. ― Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (indice de classement : P98-125).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13001-2+A2. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Conception générale. ― Partie 2 : effets de charge (indice de classement : E52-012).
NF EN 474-1+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : E58-050-1).
NF EN 474-10+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 10 : prescriptions applicables aux trancheuses (indice de classement : E58-050-10).
NF EN 474-7+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 7 : prescriptions applicables aux décapeuses (indice de classement : E58-050-7).
NF EN 474-8+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 8 : prescriptions applicables aux niveleuses (indice de classement : E58-050-8).
NF EN 474-9+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 9 : prescriptions applicables aux poseurs de canalisations (indice de classement : E58-050-9).
NF EN 791+A1. ― Appareils de forage. ― Sécurité (indice de classement : E58-250).
NF EN 13985+A1. ― Machines-outils. ― Sécurité. ― Cisailles guillotines (indice de classement : E63-024).
NF EN 415-1+A1. ― Sécurité des machines d'emballage. ― Partie 1 : terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé (indice de classement : H94-001-1).
NF EN ISO 11681-2. ― Matériel forestier. ― Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives. ― Partie 2 : scies à chaîne pour l'élagage des arbres (indice de classement : U34-109).
NF EN ISO 11681-1. ― Matériel forestier. ― Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives. ― Partie 1 : scies à chaîne pour travaux forestiers (indice de classement : U34-110).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 19730. ― Qualité du sol. ― Extraction des éléments traces à l'aide d'une solution de nitrate d'ammonium (indice de classement : X31-445).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 1011-1. ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (indice de classement : A89-101-1).
NF EN ISO 1403. ― Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (indice de classement : T47-253).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663 (mars 2002). ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de la teneur en impuretés insolubles (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : T60-202).

CONSTRUCTION

NF P98-107 (juillet 1991). ― Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-107).
NF P98-114-1 (décembre 1992). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P98-114-1).
NF P98-114-2 (novembre 1994). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-114-2).
NF P98-114-3 (avril 2001). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à la chaux (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : P98-114-3).
NF P98-115 (janvier 1992). ― Assises de chaussées. ― Exécution des corps de chaussées. ― Constituants. ― Composition des mélanges et formulation. ― Exécution et contrôle (homologuée le 20 décembre 1991) (indice de classement : P98-115).
NF P98-125 (novembre 1994). ― Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-125).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF T73-272 (septembre 1978). ― Agents de surface non ioniques. ― Dérivés polyéthoxyles. ― Détermination de l'indice d'hydroxyle. ― Méthode à l'anhydride acétique (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : T73-272).
NF T73-273 (septembre 1978). ― Agents de surface non ioniques. ― Dérivés polyoxyalkylènes. ― Détermination de l'indice d'hydroxyle. ― Méthode à l'anhydride phtalique (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : T73-273).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A82-041 (septembre 1987). ― Transformateurs à deux enroulements secondaires séparés pour soudage multipoint utilisés dans l'automobile. ― Règles particulières (homologuée le 20 août 1987) (indice de classement : A82-041).
NF A85-020 (avril 1982). ― Matériel de soudage électrique à l'arc. ― Sources de courant. ― Vérifications et essais. ― Relève de la caractéristique externe statique. ― Détermination du rendement et du facteur de puissance. ― Essai de type (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : A85-020).
NF EN 1011-1 (août 1998). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : A89-101-1).
NF EN 1011-1/A1 (août 2002). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : A89-101-1/A1).
NF EN 1011-1/A2 (juillet 2004). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 30 juin 2004) (indice de classement : A89-101-1/A2).
NF E18-014 (octobre 1988). ― Thermomètres industriels. ― Thermomètres enregistreurs. ― Thermomètres métalliques à tension de vapeur, à dilatation de liquide ou de gaz, ou à bilame (homologuée le 20 septembre 1988) (indice de classement : E18-014).
NF E22-312 (décembre 2003). ― Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. ― Séries. ― Dimensions d'encombrement. ― Codification, tolérance (homologuée le 5 novembre 2003) (indice de classement : E22-312).
NF EN ISO 8254-1 (juillet 2003). ― Papiers et cartons. ― Mesurage du brillant spéculaire. ― Partie 1 : brillant à 75° avec un faisceau convergent, méthode TAPPI (homologuée le 5 juin 2003) (indice de classement : Q03-101-1).
NF EN ISO 1403 (décembre 1997). ― Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-253).
NF U62-161 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques verticales construites sur le site (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-161).
NF U62-162 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques verticales construites en atelier. ― Pression maximale 50 mbar (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-162).
NF U62-163 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques construites en atelier, verticales sous pression supérieure à 50 mbar, ou horizontales (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-163).
NF U62-164 (mars 1979). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves parallélépipédiques construites en atelier (homologuée le 1er février 1979) (indice de classement : U62-164).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090401 du 1er avril 2009, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663. ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de la teneur en impuretés insolubles (indice de classement : T60-202).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61008-1/A12. ― Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID). ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-150/A12).

NF EN 61009-1/A12. ― Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-440/A12).

NF EN 60204-1/A1. ― Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C79-130/A1).

NF EN 61000-4-17/A2. ― Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 4-17 : techniques d'essai et de mesure. ― Essai d'immunité à l'ondulation résiduelle sur entrée de puissance à courant continu (indice de classement : C91-004-17/A2).

CONSTRUCTION

NF P98-107. ― Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (indice de classement : P98-107).

NF P98-114-1. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-1).

NF P98-114-2. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-2).

NF P98-114-3. ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à la chaux (indice de classement : P98-114-3).

NF P98-115. ― Assises de chaussées. ― Exécution des corps de chaussées. ― Constituants. ― Composition des mélanges et formulation. ― Exécution et contrôle (indice de classement : P98-115).

NF P98-125. ― Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (indice de classement : P98-125).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13001-2+A2. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Conception générale. ― Partie 2 : effets de charge (indice de classement : E52-012).

NF EN 474-1+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : E58-050-1).

NF EN 474-10+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 10 : prescriptions applicables aux trancheuses (indice de classement : E58-050-10).

NF EN 474-7+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 7 : prescriptions applicables aux décapeuses (indice de classement : E58-050-7).

NF EN 474-8+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 8 : prescriptions applicables aux niveleuses (indice de classement : E58-050-8).

NF EN 474-9+A1. ― Engins de terrassement. ― Sécurité. ― Partie 9 : prescriptions applicables aux poseurs de canalisations (indice de classement : E58-050-9).

NF EN 791+A1. ― Appareils de forage. ― Sécurité (indice de classement : E58-250).

NF EN 13985+A1. ― Machines-outils. ― Sécurité. ― Cisailles guillotines (indice de classement : E63-024).

NF EN 415-1+A1. ― Sécurité des machines d'emballage. ― Partie 1 : terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé (indice de classement : H94-001-1).

NF EN ISO 11681-2. ― Matériel forestier. ― Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives. ― Partie 2 : scies à chaîne pour l'élagage des arbres (indice de classement : U34-109).

NF EN ISO 11681-1. ― Matériel forestier. ― Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives. ― Partie 1 : scies à chaîne pour travaux forestiers (indice de classement : U34-110).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 19730. ― Qualité du sol. ― Extraction des éléments traces à l'aide d'une solution de nitrate d'ammonium (indice de classement : X31-445).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 1011-1. ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (indice de classement : A89-101-1).

NF EN ISO 1403. ― Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (indice de classement : T47-253).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663 (mars 2002). ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de la teneur en impuretés insolubles (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : T60-202).

CONSTRUCTION

NF P98-107 (juillet 1991). ― Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-107).

NF P98-114-1 (décembre 1992). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P98-114-1).

NF P98-114-2 (novembre 1994). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-114-2).

NF P98-114-3 (avril 2001). ― Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire des matériaux traités aux liants hydrauliques. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à la chaux (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : P98-114-3).

NF P98-115 (janvier 1992). ― Assises de chaussées. ― Exécution des corps de chaussées. ― Constituants. ― Composition des mélanges et formulation. ― Exécution et contrôle (homologuée le 20 décembre 1991) (indice de classement : P98-115).

NF P98-125 (novembre 1994). ― Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-125).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF T73-272 (septembre 1978). ― Agents de surface non ioniques. ― Dérivés polyéthoxyles. ― Détermination de l'indice d'hydroxyle. ― Méthode à l'anhydride acétique (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : T73-272).

NF T73-273 (septembre 1978). ― Agents de surface non ioniques. ― Dérivés polyoxyalkylènes. ― Détermination de l'indice d'hydroxyle. ― Méthode à l'anhydride phtalique (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : T73-273).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A82-041 (septembre 1987). ― Transformateurs à deux enroulements secondaires séparés pour soudage multipoint utilisés dans l'automobile. ― Règles particulières (homologuée le 20 août 1987) (indice de classement : A82-041).

NF A85-020 (avril 1982). ― Matériel de soudage électrique à l'arc. ― Sources de courant. ― Vérifications et essais. ― Relève de la caractéristique externe statique. ― Détermination du rendement et du facteur de puissance. ― Essai de type (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : A85-020).

NF EN 1011-1 (août 1998). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : A89-101-1).

NF EN 1011-1/A1 (août 2002). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : A89-101-1/A1).

NF EN 1011-1/A2 (juillet 2004). ― Soudage. ― Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. ― Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l'arc (homologuée le 30 juin 2004) (indice de classement : A89-101-1/A2).

NF E18-014 (octobre 1988). ― Thermomètres industriels. ― Thermomètres enregistreurs. ― Thermomètres métalliques à tension de vapeur, à dilatation de liquide ou de gaz, ou à bilame (homologuée le 20 septembre 1988) (indice de classement : E18-014).

NF E22-312 (décembre 2003). ― Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. ― Séries. ― Dimensions d'encombrement. ― Codification, tolérance (homologuée le 5 novembre 2003) (indice de classement : E22-312).

NF EN ISO 8254-1 (juillet 2003). ― Papiers et cartons. ― Mesurage du brillant spéculaire. ― Partie 1 : brillant à 75° avec un faisceau convergent, méthode TAPPI (homologuée le 5 juin 2003) (indice de classement : Q03-101-1).

NF EN ISO 1403 (décembre 1997). ― Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-253).

NF U62-161 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques verticales construites sur le site (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-161).

NF U62-162 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques verticales construites en atelier. ― Pression maximale 50 mbar (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-162).

NF U62-163 (août 1978). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves cylindriques construites en atelier, verticales sous pression supérieure à 50 mbar, ou horizontales (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-163).

NF U62-164 (mars 1979). ― Cuverie vinicole en acier. ― Cuves parallélépipédiques construites en atelier (homologuée le 1er février 1979) (indice de classement : U62-164).