JORF n°0066 du 19 mars 2009

Nomenclatures des communes
Instruction M14
Plans des comptes par nature
Liste des codes fonctionnels
Liste des chapitres budgétaires
applicables au 1er janvier 2009
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique

La nomenclature M14 est une nomenclature budgétaire et comptable applicable aux communes et à leurs services publics à caractère administratif, aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale, aux caisses des écoles et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). L'instruction budgétaire et comptable M14 est mise à jour chaque année pour tenir compte de l'évolution du contexte législatif et réglementaire.
Le plan de comptes des communes présenté dans cet ouvrage s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels.
Les différents comptes : ensemble des communes, communes de moins et de plus de 500 habitants et les comptes exclusivement utilisés sous Hélios et réservés au comptable sont tous clairement identifiables grâce à un jeu de couleurs différentes.
2009, la Documentation française, 70 p. ― 5 €. ― ISBN : 978-2-11-007531-4. ― Réf. : 9782110075314.

Le patrimoine des ménages
Conseil des prélèvements obligatoires

Après avoir retracé les évolutions au cours des dix dernières années du montant et de la composition des patrimoines des ménages, le Conseil s'est attaché à examiner la fiscalité du patrimoine des ménages au travers de sa détention, de sa transmission et du revenu qu'il procure.
L'analyse synthétique à laquelle il procède, en s'appuyant sur des comparaisons internationales, confronte les prélèvements obligatoires aux objectifs traditionnellement assignés à la fiscalité : le rendement budgétaire, l'efficacité économique, l'équité sociale, la lisibilité pour le contribuable.
C'est donc un diagnostic et une méthode pour une réforme de la fiscalité du patrimoine des ménages que le Conseil des prélèvements obligatoires tente d'établir, car aucune étude de cette nature n'a été effectuée depuis 1998.
Le rapport s'appuie sur des analyses qui couvrent les années 1997 à 2007. Les données disponibles au moment où il a été rédigé (d'octobre 2008 à février 2009) ne permettaient pas d'avoir une appréciation suffisamment fine et complète de l'année 2008, le Conseil des prélèvements obligatoires, conscient de ces limites, a toutefois décidé de respecter les échéances de remise du rapport sans ignorer pour autant les événements liés à la crise économique et financière.
Les analyses historiques ont aussi cherché à replacer les observations dans une perspective plus longue que la période 1997-2007, exceptionnelle du point de vue de la valorisation des patrimoines. Les constatations, lorsque cela était nécessaire et possible, ont été adaptées pour tenir compte des effets probables de la crise économique et financière dont, en mars 2009, ni l'ampleur, ni les développements ne sont parfaitement cernés.
2009, la Documentation française, 378 p., sch., stat. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007640-3. ― Réf. : 9782110076403.

Retraites : droits familiaux et conjugaux
Conseil d'orientation des retraites
Sixième rapport : décembre 2008

Les régimes de retraite organisent une redistribution importante au bénéfice des personnes assumant la charge des enfants et tout particulièrement des femmes. Les droits familiaux et conjugaux contribuent ainsi de façon significative à réduire l'écart entre les pensions des hommes et celles des femmes. Cependant, les règles actuelles suscitent des interrogations, d'une part, sur la cohérence des différents dispositifs, d'autre part, sur leur adaptation aux transformations de la société, en particulier à l'évolution de la place des femmes. Par ailleurs, la France est confrontée au développement d'un droit et d'une jurisprudence, au niveau européen, inspirés par des principes assez différents de l'approche française de l'égalité entre les hommes et les femmes.
Dans une première partie, le présent rapport décrit les droits familiaux (majoration de durée d'assurance ou de pensions pour enfant) et conjugaux (systèmes de réversion) existant dans les différents régimes, précise les caractéristiques de leurs bénéficiaires et fournit une évaluation de leur importance économique.
Il présente, dans une deuxième partie, le contexte dans lequel s'inscrivent les évolutions de ces droits, notamment l'évolution de la place des femmes dans la société et les transformations du couple et de la famille. Il fait un point spécifique sur l'application du principe juridique d'égalité entre les hommes et les femmes aux droits familiaux et conjugaux.
Enfin, dans une troisième partie, le rapport précise les différents objectifs des droits familiaux et conjugaux, tire des enseignements d'expériences étrangères et dresse un état de l'opinion des Français sur ces questions, avant de recenser des pistes possibles d'évolution, notamment dans une perspective de long terme. Les annexes, en fin de volume, viennent synthétiser les informations importantes de cette étude.
2009, la Documentation française, 384 p., stat., tab. ― 22 €. ― ISBN : 978-2-11-007520-8. ― Réf. : 9782110075208.

Le salaire
Nouvelle édition 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville

Avantages en nature, pourboires, frais de déplacement, d'hébergement, 13e mois, participation aux résultats de l'entreprise, indemnité de licenciement ou de mise à la retraite... Que retenir sous le vocable de salaire ?
Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au processus d'application du SMIC, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies sur salaire... ; employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Des fiches détaillées le complètent et permettent de faire le point sur des questions essentielles.
Prenant en compte les dernières évolutions législatives et réglementaires (modalités de fixation du salaire minimum, possibilité de percevoir immédiatement les sommes issues de la participation, etc.), ce guide permettra à chacun de mieux appréhender une des notions clés placées au cœur de la relation de travail. En fin de volume, des fiches pratiques viennent synthétiser les informations techniques de l'ouvrage.
2008, la Documentation française, collection « Transparences », 140 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007614-4. ― Réf. : 9782110076144.
Retrouvez tous les titres de cette collection sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr/ : Acheter en ligne.
En passant par la recherche avancée du catalogue en ligne.
Une nouvelle collection à la Documentation française :

LES RÉCITS PRIMORDIAUX
Pourquoi ces récits ?

La collection des « Récits primordiaux », dont le rédacteur en chef est Dominique Borne, est née de la volonté de donner à tous, parents et enseignants, les outils pour raconter et donner sens aux récits.
Pourquoi primordiaux ? Parce qu'ils sont à la fois premiers et fondateurs, ils portent les mythes et les croyances dont les hommes se nourrissent depuis toujours.
Chaque ouvrage est organisé autour des récits eux-mêmes, écrits par des spécialistes mais dans une langue accessible aux enfants. Ils sont précédés d'une présentation qui explique le contexte de leur origine, et suivis de quelques clés de lecture indispensables. Une très belle iconographie sur des œuvres d'art, commentées, montrent que ces récits sont, depuis plus de 3 000 ans, une source d'inspiration permanente pour les artistes. Des pistes pédagogiques invitent les enseignants à redonner vie à ces textes.
Chaque volume comporte 6 récits, 18 × 24 cm, 9,50 €.
Viennent de paraître ces deux premiers titres :

Les récits de création
Khashayar Azmoudeh, Cécile Becker, Maud Lasseur (et al.)

Les récits de création nous viennent du fond des âges. Ils constituent le patrimoine commun de l'humanité. Ils imaginent un début de l'aventure humaine et fondent ainsi les grandes civilisations du monde. Ils racontent les aventures croisées des dieux et des hommes et déploient toutes les couleurs de l'imaginaire sur la question des origines, de la vie et de la mort.
Ces textes, présentés dans une mise en page soignée, avec une belle typographie et une iconographie originale et de qualité séduiront petits et grands.
En détail...
― au commencement ;
― mythes de l'Egypte ancienne ;
― la naissance des dieux chez les Grecs ;
― récits de création bibliques ;
― récits des origines dans l'Inde ancienne ;
― récit de création dans le Coran ;
― mythes du pays Dogon.
Les « plus » pédagogiques :
― une œuvre patrimoniale ;
― pistes pédagogiques.
2009, la Documentation française, collection « Les récits primordiaux », 96 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007124-8. ― Réf. 9782110071248.

Ulysse
Marella Nappi
La Documentation française

Depuis Troie jusqu'à Ithaque, son royaume où l'attend Pénélope, le héros Ulysse, l'homme aux mille ruses, met en œuvre tous les artifices pour déjouer les pièges des vents et de la mer, de la séduction mortelle des femmes, de la barbarie des Cyclopes, de l'ambition des prétendants. Chaque épisode est un roman d'aventures maritimes qui nous fait naviguer entre les dieux et les hommes, entre le réel et l'imaginaire, les mythes et la raison. Que cherche Ulysse au cœur même de la Méditerranée, sinon le sens de son humanité ?
Ces textes, présentés dans une mise en page soignée, avec une belle typographie et une iconographie originale et de qualité séduiront petits et grands.
En détail...
Introduction :
― autour de l'Odyssée... ;
Six récits :
― Ulysse chez les Phéaciens : l'histoire du cheval de Troie ;
― au pays des Lotophages ;
― Polyphème, le Cyclope ;
― Circé, la magicienne ;
― les sirènes ;
― le retour à Ithaque.
Les « plus » pédagogiques :
― une œuvre patrimoniale ;
― pistes pédagogiques ;
― sources et ressources.
2009, la Documentation française, collection « Les récits primordiaux », 80 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007248-1. ― Réf. : 9782110072481.
A paraître prochainement :
Déesses de l'Olympe, Caroline Plichon, 96 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007505-5. ― Réf. : 9782110075055.
Et les suivants :
― l'Egypte ;
― l'Inde ;
― Hésiode ;
― la Genèse ;
― le Coran ;
― les Dogons.

Statistiques de la culture
Chiffres clés 2009
Ministère de la culture et de la communication
Département des études, de la prospective
et des statistiques
Chantal Lacroix

Devenue une référence sur la vie culturelle en France, voici la dernière édition 2009 des chiffres clés des statistiques de la culture. L'étude aborde le spectre très large du champ culturel et propose une approche transversale des grands thèmes de la politique culturelle (emploi, financement, fonctionnement, moyens...) et aussi des pratiques culturelles. Clair, complet, synthétique et facile à parcourir, cet ouvrage intéressera tout autant le grand public que les acteurs de la vie culturelle locale ou nationale. Les thèmes abordés sont les suivants : patrimoine et architecture ; archéologie ; musées ; arts plastiques ; archives ; bibliothèques ; livre ; presse ; disques ; art lyrique, musique et danse ; théâtre et spectacles ; cinéma ; vidéo ; technologies de l'information ; enseignements supérieurs artistiques et culturels ; éducation artistique ; droits d'auteur et droits voisins ; équipements en région ; financement de la culture ; professions culturelles et emploi ; commerce extérieur. Des encadrés méthodologiques viennent ponctuellement préciser les sources et les définitions. Un second recueil condensé, Mini-chiffres clés 2009, accompagne l'ouvrage.
2009, la Documentation française, 242 p., stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007593-2. ― Réf. : 9782110075932.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Code forestier (n° 20030)
Parties législative et réglementaire
Textes mis à jour au 15 janvier 2009

Sont rassemblés dans ce code les dispositions législatives et réglementaires et les arrêtés relatifs :
― au régime forestier ;
― aux bois et forêts des particuliers ;
― à la conservation et à la police des bois et forêts en général ;
― aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion ;
― à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses de reboisement.
La partie réglementaire comporte en outre les dispositions relatives à l'inventaire forestier et à la recherche sur la forêt et le bois.
Ce code comporte également des tables analytiques, et pour l'une et l'autre des parties (législative et réglementaire), les tables de concordance renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.
2009, les Journaux officiels, collection « Codes officiels », 402 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076475-1. ― Réf. : 9782110764751.

Immobilier (n° 3090)
Administrateurs de biens, sociétés immobilières,
agents immobiliers...
(Anciennement cabinets d'administrateurs de biens
et des sociétés immobilières)
IDCC : 1527
22e édition. ― Décembre 2008
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville

Convention collective nationale du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989, mise à jour par avenant n° 26 du 22 mars 2004.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 234 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076465-2. ― Réf. : 9782110764652.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
UNESCO
Histoire de l'humanité
Volume VII ― Le XXe siècle de 1914 à nos jours
UNESCO

Ce septième et dernier volume de la collection éclaire les principales transformations de l'activité humaine au cours du XXe siècle. De profondes modifications dans les modes de vie s'opèrent à la suite d'innovations scientifiques, technologiques, sociales, médicales et politiques. Des avancées majeures dans les transports et communications notamment ont radicalement changé les interrelations à l'échelle mondiale. Si de nombreux mouvements nationaux de libération conduisent au démantèlement des empires coloniaux, à l'émergence d'Etats indépendants, et à de nouveaux regroupements étatiques, ce siècle est également témoin d'extrémismes dévastateurs et de confrontations militaires et idéologiques d'une ampleur sans précédent, notamment les deux guerres mondiales et la Guerre froide. Ce volume est le fruit d'une coopération internationale de plus de 450 spécialistes de par le monde.
2009, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 2 228 p. ― 28 €. ― ISBN : 9789232040831. ― Réf. : 978-92-3-204083-1.
Précédemment parus (et toujours disponibles) :
Les autres titres de la collection :
Histoire de l'humanité, volume VI ― 1789-1914, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 558 p. + 64 planches ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202815-0. ― Réf. : 9789232028150.
UNESCO :
Histoire de l'humanité, volume V ― 1492-1789, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 272 p., 27 fig., 39 cartes, 175 ill., bibliogr. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202814-3. ― Réf. : 9789232028143.
Histoire de l'humanité, volume IV ― 600-1492, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 608 p., cartes, ill., 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202813-6. ― Réf. : 9789232028136.
Histoire de l'humanité, volume III ― Du VIIe siècle av. J.-C. au VIIe siècle de l'ère chrétienne, 2005, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 454 p., cartes, ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202812-3. ― Réf. : 9789232028129.
Histoire de l'humanité, volume II ― 3000 à 700 av. J.-C. 2001, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 406 p., cartes, ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202811-2. ― Réf. : 9789232028112.
Histoire de l'humanité, volume I ― De la préhistoire aux débuts de la civilisation, 2000, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 658 p., cartes, planches... ― 26 €. ― ISBN : 978-9232028107. ― Réf. : 9789232028105.

II. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe, 1re revue mensuelle de la Documentation française, présentée intégralement en numérique, au format PDF.
Disponibles par abonnement :
― quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles ;
― huit focus : composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
Offre promotionnelle :
Du 13 mars au 13 mai 2009 : 1 € au lieu de 3,50 €, l'article en ligne des focus.
Le focus du mois de mars 2009 présente en ligne les quatre articles suivants :
Espagne : les fantômes de la guerre civile et du franquisme.
Slovaquie : l'introduction de l'euro, un succès à conforter dans la durée.
Danemark : divorce à l'amiable avec le Groenland.
Biélorussie : une politique étrangère tiraillée entre des intérêts contradictoires.
Précédemment mis en ligne :
Le focus du mois de février 2009 présente en ligne les quatre articles suivants :
Royaume-Uni : splendeurs et misères du Labour.
Grèce : les rapports Eglise-Etat en débat ?
Hongrie : un pays sous perfusion financière.
Pays-Bas : la politique en matière de drogues douces.
Le dossier trimestriel de janvier 2009 :
Portraits de familles.
Le focus du mois de décembre présente en ligne les quatre articles suivants :
Portugal : des temps difficiles.
Ukraine : « le coup d'Etat permanent ».
Turquie : une jeunesse si différente et si proche.
Finlande : le lycée à la carte, une spécificité.
Le focus du mois de novembre présente en ligne les quatre articles suivants :
Allemagne : la nouvelle Gauche, un casse-tête politique.
Russie : l'affaire TNK-BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne.
Espagne : menacée par la pénurie d'eau.
Grande-Bretagne, Irlande : « Iles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?
Retrouvez-les tous sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande―europe/focus/.

III ― REVUES
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La France aux urnes
Soixante ans d'histoire électorale
Pierre Bréchon

Cette cinquième édition, revue et augmentée, de La France aux urnes, offre une histoire électorale des grandes familles politiques françaises depuis plus de soixante ans, des élections à la première assemblée constituante du 21 octobre 1945 aux élections législatives des 10 et 17 juin 2007 et municipales des 9 et 16 mars 2008.
Les résultats des différentes consultations électorales, présidentielles, législatives, municipales, régionales, européennes et référendaires permettent de mesurer sur le long terme l'influence des formations politiques. Les nombreuses cartes des résultats dessinent les zones de forces et de faiblesses de leur implantation sur le territoire national. L'analyse des votes précise la composition sociologique des électorats et témoigne de l'état de l'opinion publique à un moment donné.
Pour l'historien, le sociologue et le politiste, pour les gouvernants et les gouvernés, les données présentées et commentées dans ce livre sont des instruments indispensables à la mise en perspective et à la compréhension, sur plus d'un demi-siècle, des transformations qui affectent les courants idéologiques structurant la société française contemporaine.
Le sommaire de l'étude est présenté en ligne sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303331952862/index.shtml
L'auteur : Pierre Bréchon est professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble, directeur honoraire de cet institut et chercheur à PACTE/CNRS, directeur honoraire de Sciences-Po Grenoble.
Les Etudes de la Documentation française n° 5286-87, 320 p. ― 19,50 €. ― Réf. : 3303331952862.

Regards sur l'actualité
La Documentation française
Ecole primaire : réforme et débats
Editorial

La réforme de l'école primaire : mode d'emploi (Isabelle Flahault).
Pour la réforme de l'école primaire : entretien avec Antoine Compagnon.
Contre la réforme de l'école primaire : entretien avec Antoine Prost.
Quelle formation pour les enseignants du primaire ? (Henri Peyronie).
L'école maternelle en débat (Henri-Georges Richon).
Faire de nos « instits » des passeurs de langue (Alain Bentolila).
Enseignement primaire : une comparaison européenne (Arlette Delhaxhe, Stéphanie Oberheidt).
Egalement dans ce numéro :
Maladie d'Alzheimer : au-delà des apparences (Alain Grand, Sandrine Andrieu).
Chronologie : septembre 2008.
Regards sur l'actualité n° 348 février 2009, 120 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332 603480.

Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Le niveau de vie des retraités

Ce dossier apporte un éclairage sur le niveau de vie des retraités. Si celui-ci s'est amélioré ces dernières années, les récentes évolutions de la législation ainsi que le poids croissant de certains postes de consommation contraints comme le logement pourraient annoncer un renversement de tendance. Les analyses proposées par les auteurs de la revue, qui intègrent les effets des différentes réformes des retraites, permettent de mesurer le taux de pauvreté chez les retraités et de mieux cerner les évolutions que leur niveau de vie pourrait connaître dans les années à venir.
Evolution de la pauvreté des personnes âgées et minimum vieillesse (N. Augris, C. Bac).
Le niveau de vie des retraités (E. Crenner).
Veuvage, pension de reversion et maintien du niveau de vie suite au décès du conjoint : une analyse sur cas types (C. Bonnet, J.-M. Hourriez).
Quelle variation du niveau de vie suite au décès du conjoint ? (C. Bonnet, J.-M. Hourriez).
Voyages organisés à la retraite et lien social (V. Caradec).
Les personnes âgées face à la dépendance culinaire : entre délégation et remplacement (P. Cardon, S. Gojard).
Retraite et société n° 56 janvier 2009, 304 p. ― 19,00 €. ― Réf. : 3303333500566.

Sécurité et stratégie
Revue des directeurs sécurité d'entreprise
Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE)

Les travaux interministériels entrepris depuis plusieurs années accordent un rôle accru aux entreprises qui fournissent les produits et les services essentiels, notamment dans les secteurs de l'énergie, de l'eau potable, de l'assainissement, de l'alimentation, des communications électroniques et de l'audiovisuel, des transports, de la banque, de la finance... A cet effet, des instances de concertation et des groupes de travail ont été mis en place. Pour ce qui le concerne directement, le Secrétariat général de la défense nationale anime un comité national des secteurs d'activité d'importance vitale, dans lequel siègent dix dirigeants de grands opérateurs privés, et un groupe de travail de directeurs de sécurité de grandes entreprises. Chaque ministère a mis en place des groupes de travail des opérateurs qui lui sont rattachés.
Dans ce contexte, Sécurité et stratégie, revue européenne des directeurs de sécurité, se veut être une revue présentant les problématiques relatives à la sécurité d'entreprises et à la gestion des risques. C'est un espace d'échanges et de réflexions pour les acteurs publics et privés.
Edito (Olivier Hassid et François Roussely) :
Réflexion :
― globalisation et sûreté d'entreprise, un enjeu entre criminalité, durabilité et bonne gouvernance (Hervé Pierre).
Zoom sur une entreprise :
― TNT Express France face aux nouveaux pirates de la route (Jean-Jacques Richard).
Technologie :
― de la surveillance vidéo à la vidéo protection (Alain Winter).
Management :
― l'utilisation de l'approche Lean Six Sigma dans l'optimisation de la sûreté (Lilian Mitchel).
Réglementation :
― la réglementation de la sécurité privée en Europe (Olivier Hassid et Julien Marcel).
Retour d'expérience :
― Bombay et Bangkok : enseignement de deux crises simultanées et spécifiques (Christophe Billan).
International :
― le nouveau monde d'Obama (Pascal Boniface et Charlotte Lepri).
Formation :
― l'IERSE (Institut d'études et de recherche pour la sécurité des entreprises), un outil de formation au management de la sécurité/sûreté des entreprises (Eric Delbecque).
Polémique :
― confusion entre sûreté d'entreprise et conformité aux règlements : libres propos sur une incompréhension au plus haut niveau (Hervé Pierre).
Lectures.
Chronologie de l'année 2008.
Réflexion.
Sécurité et stratégie n° 1, mars 2009, 88 p. ― 17 €. ― Réf. : 1390100000000.

Erratum

Vous voudrez bien noter le numéro et la date du dossier : La révolution de l'économie verte de la revue : Problèmes économiques, du mercredi 4 mars, qui avaient été mal retranscrits dans la précédente chronique.
Problèmes économiques n° 2966, mercredi 4 mars 2009, réf. : 3303332029662.
Le sommaire de l'étude est présenté en ligne sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303332029662/index.shtml


Historique des versions

Version 1

Nomenclatures des communes

Instruction M14

Plans des comptes par nature

Liste des codes fonctionnels

Liste des chapitres budgétaires

applicables au 1er janvier 2009

Ministère du budget, des comptes publics

et de la fonction publique

La nomenclature M14 est une nomenclature budgétaire et comptable applicable aux communes et à leurs services publics à caractère administratif, aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale, aux caisses des écoles et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). L'instruction budgétaire et comptable M14 est mise à jour chaque année pour tenir compte de l'évolution du contexte législatif et réglementaire.

Le plan de comptes des communes présenté dans cet ouvrage s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels.

Les différents comptes : ensemble des communes, communes de moins et de plus de 500 habitants et les comptes exclusivement utilisés sous Hélios et réservés au comptable sont tous clairement identifiables grâce à un jeu de couleurs différentes.

2009, la Documentation française, 70 p. ― 5 €. ― ISBN : 978-2-11-007531-4. ― Réf. : 9782110075314.

Le patrimoine des ménages

Conseil des prélèvements obligatoires

Après avoir retracé les évolutions au cours des dix dernières années du montant et de la composition des patrimoines des ménages, le Conseil s'est attaché à examiner la fiscalité du patrimoine des ménages au travers de sa détention, de sa transmission et du revenu qu'il procure.

L'analyse synthétique à laquelle il procède, en s'appuyant sur des comparaisons internationales, confronte les prélèvements obligatoires aux objectifs traditionnellement assignés à la fiscalité : le rendement budgétaire, l'efficacité économique, l'équité sociale, la lisibilité pour le contribuable.

C'est donc un diagnostic et une méthode pour une réforme de la fiscalité du patrimoine des ménages que le Conseil des prélèvements obligatoires tente d'établir, car aucune étude de cette nature n'a été effectuée depuis 1998.

Le rapport s'appuie sur des analyses qui couvrent les années 1997 à 2007. Les données disponibles au moment où il a été rédigé (d'octobre 2008 à février 2009) ne permettaient pas d'avoir une appréciation suffisamment fine et complète de l'année 2008, le Conseil des prélèvements obligatoires, conscient de ces limites, a toutefois décidé de respecter les échéances de remise du rapport sans ignorer pour autant les événements liés à la crise économique et financière.

Les analyses historiques ont aussi cherché à replacer les observations dans une perspective plus longue que la période 1997-2007, exceptionnelle du point de vue de la valorisation des patrimoines. Les constatations, lorsque cela était nécessaire et possible, ont été adaptées pour tenir compte des effets probables de la crise économique et financière dont, en mars 2009, ni l'ampleur, ni les développements ne sont parfaitement cernés.

2009, la Documentation française, 378 p., sch., stat. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007640-3. ― Réf. : 9782110076403.

Retraites : droits familiaux et conjugaux

Conseil d'orientation des retraites

Sixième rapport : décembre 2008

Les régimes de retraite organisent une redistribution importante au bénéfice des personnes assumant la charge des enfants et tout particulièrement des femmes. Les droits familiaux et conjugaux contribuent ainsi de façon significative à réduire l'écart entre les pensions des hommes et celles des femmes. Cependant, les règles actuelles suscitent des interrogations, d'une part, sur la cohérence des différents dispositifs, d'autre part, sur leur adaptation aux transformations de la société, en particulier à l'évolution de la place des femmes. Par ailleurs, la France est confrontée au développement d'un droit et d'une jurisprudence, au niveau européen, inspirés par des principes assez différents de l'approche française de l'égalité entre les hommes et les femmes.

Dans une première partie, le présent rapport décrit les droits familiaux (majoration de durée d'assurance ou de pensions pour enfant) et conjugaux (systèmes de réversion) existant dans les différents régimes, précise les caractéristiques de leurs bénéficiaires et fournit une évaluation de leur importance économique.

Il présente, dans une deuxième partie, le contexte dans lequel s'inscrivent les évolutions de ces droits, notamment l'évolution de la place des femmes dans la société et les transformations du couple et de la famille. Il fait un point spécifique sur l'application du principe juridique d'égalité entre les hommes et les femmes aux droits familiaux et conjugaux.

Enfin, dans une troisième partie, le rapport précise les différents objectifs des droits familiaux et conjugaux, tire des enseignements d'expériences étrangères et dresse un état de l'opinion des Français sur ces questions, avant de recenser des pistes possibles d'évolution, notamment dans une perspective de long terme. Les annexes, en fin de volume, viennent synthétiser les informations importantes de cette étude.

2009, la Documentation française, 384 p., stat., tab. ― 22 €. ― ISBN : 978-2-11-007520-8. ― Réf. : 9782110075208.

Le salaire

Nouvelle édition 2009

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille, de la solidarité et de la ville

Avantages en nature, pourboires, frais de déplacement, d'hébergement, 13e mois, participation aux résultats de l'entreprise, indemnité de licenciement ou de mise à la retraite... Que retenir sous le vocable de salaire ?

Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires au processus d'application du SMIC, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies sur salaire... ; employeurs comme salariés trouveront dans cet ouvrage toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Des fiches détaillées le complètent et permettent de faire le point sur des questions essentielles.

Prenant en compte les dernières évolutions législatives et réglementaires (modalités de fixation du salaire minimum, possibilité de percevoir immédiatement les sommes issues de la participation, etc.), ce guide permettra à chacun de mieux appréhender une des notions clés placées au cœur de la relation de travail. En fin de volume, des fiches pratiques viennent synthétiser les informations techniques de l'ouvrage.

2008, la Documentation française, collection « Transparences », 140 p. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007614-4. ― Réf. : 9782110076144.

Retrouvez tous les titres de cette collection sur :

www.ladocumentationfrancaise.fr/ : Acheter en ligne.

En passant par la recherche avancée du catalogue en ligne.

Une nouvelle collection à la Documentation française :

LES RÉCITS PRIMORDIAUX

Pourquoi ces récits ?

La collection des « Récits primordiaux », dont le rédacteur en chef est Dominique Borne, est née de la volonté de donner à tous, parents et enseignants, les outils pour raconter et donner sens aux récits.

Pourquoi primordiaux ? Parce qu'ils sont à la fois premiers et fondateurs, ils portent les mythes et les croyances dont les hommes se nourrissent depuis toujours.

Chaque ouvrage est organisé autour des récits eux-mêmes, écrits par des spécialistes mais dans une langue accessible aux enfants. Ils sont précédés d'une présentation qui explique le contexte de leur origine, et suivis de quelques clés de lecture indispensables. Une très belle iconographie sur des œuvres d'art, commentées, montrent que ces récits sont, depuis plus de 3 000 ans, une source d'inspiration permanente pour les artistes. Des pistes pédagogiques invitent les enseignants à redonner vie à ces textes.

Chaque volume comporte 6 récits, 18 × 24 cm, 9,50 €.

Viennent de paraître ces deux premiers titres :

Les récits de création

Khashayar Azmoudeh, Cécile Becker, Maud Lasseur (et al.)

Les récits de création nous viennent du fond des âges. Ils constituent le patrimoine commun de l'humanité. Ils imaginent un début de l'aventure humaine et fondent ainsi les grandes civilisations du monde. Ils racontent les aventures croisées des dieux et des hommes et déploient toutes les couleurs de l'imaginaire sur la question des origines, de la vie et de la mort.

Ces textes, présentés dans une mise en page soignée, avec une belle typographie et une iconographie originale et de qualité séduiront petits et grands.

En détail...

― au commencement ;

― mythes de l'Egypte ancienne ;

― la naissance des dieux chez les Grecs ;

― récits de création bibliques ;

― récits des origines dans l'Inde ancienne ;

― récit de création dans le Coran ;

― mythes du pays Dogon.

Les « plus » pédagogiques :

― une œuvre patrimoniale ;

― pistes pédagogiques.

2009, la Documentation française, collection « Les récits primordiaux », 96 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007124-8. ― Réf. 9782110071248.

Ulysse

Marella Nappi

La Documentation française

Depuis Troie jusqu'à Ithaque, son royaume où l'attend Pénélope, le héros Ulysse, l'homme aux mille ruses, met en œuvre tous les artifices pour déjouer les pièges des vents et de la mer, de la séduction mortelle des femmes, de la barbarie des Cyclopes, de l'ambition des prétendants. Chaque épisode est un roman d'aventures maritimes qui nous fait naviguer entre les dieux et les hommes, entre le réel et l'imaginaire, les mythes et la raison. Que cherche Ulysse au cœur même de la Méditerranée, sinon le sens de son humanité ?

Ces textes, présentés dans une mise en page soignée, avec une belle typographie et une iconographie originale et de qualité séduiront petits et grands.

En détail...

Introduction :

― autour de l'Odyssée... ;

Six récits :

― Ulysse chez les Phéaciens : l'histoire du cheval de Troie ;

― au pays des Lotophages ;

― Polyphème, le Cyclope ;

― Circé, la magicienne ;

― les sirènes ;

― le retour à Ithaque.

Les « plus » pédagogiques :

― une œuvre patrimoniale ;

― pistes pédagogiques ;

― sources et ressources.

2009, la Documentation française, collection « Les récits primordiaux », 80 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007248-1. ― Réf. : 9782110072481.

A paraître prochainement :

Déesses de l'Olympe, Caroline Plichon, 96 p. ― 9,50 €. ― ISBN : 978-2-11-007505-5. ― Réf. : 9782110075055.

Et les suivants :

― l'Egypte ;

― l'Inde ;

― Hésiode ;

― la Genèse ;

― le Coran ;

― les Dogons.

Statistiques de la culture

Chiffres clés 2009

Ministère de la culture et de la communication

Département des études, de la prospective

et des statistiques

Chantal Lacroix

Devenue une référence sur la vie culturelle en France, voici la dernière édition 2009 des chiffres clés des statistiques de la culture. L'étude aborde le spectre très large du champ culturel et propose une approche transversale des grands thèmes de la politique culturelle (emploi, financement, fonctionnement, moyens...) et aussi des pratiques culturelles. Clair, complet, synthétique et facile à parcourir, cet ouvrage intéressera tout autant le grand public que les acteurs de la vie culturelle locale ou nationale. Les thèmes abordés sont les suivants : patrimoine et architecture ; archéologie ; musées ; arts plastiques ; archives ; bibliothèques ; livre ; presse ; disques ; art lyrique, musique et danse ; théâtre et spectacles ; cinéma ; vidéo ; technologies de l'information ; enseignements supérieurs artistiques et culturels ; éducation artistique ; droits d'auteur et droits voisins ; équipements en région ; financement de la culture ; professions culturelles et emploi ; commerce extérieur. Des encadrés méthodologiques viennent ponctuellement préciser les sources et les définitions. Un second recueil condensé, Mini-chiffres clés 2009, accompagne l'ouvrage.

2009, la Documentation française, 242 p., stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007593-2. ― Réf. : 9782110075932.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Code forestier (n° 20030)

Parties législative et réglementaire

Textes mis à jour au 15 janvier 2009

Sont rassemblés dans ce code les dispositions législatives et réglementaires et les arrêtés relatifs :

― au régime forestier ;

― aux bois et forêts des particuliers ;

― à la conservation et à la police des bois et forêts en général ;

― aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion ;

― à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses de reboisement.

La partie réglementaire comporte en outre les dispositions relatives à l'inventaire forestier et à la recherche sur la forêt et le bois.

Ce code comporte également des tables analytiques, et pour l'une et l'autre des parties (législative et réglementaire), les tables de concordance renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.

2009, les Journaux officiels, collection « Codes officiels », 402 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076475-1. ― Réf. : 9782110764751.

Immobilier (n° 3090)

Administrateurs de biens, sociétés immobilières,

agents immobiliers...

(Anciennement cabinets d'administrateurs de biens

et des sociétés immobilières)

IDCC : 1527

22e édition. ― Décembre 2008

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille, de la solidarité et de la ville

Convention collective nationale du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989, mise à jour par avenant n° 26 du 22 mars 2004.

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.

2009, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 234 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076465-2. ― Réf. : 9782110764652.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

UNESCO

Histoire de l'humanité

Volume VII ― Le XXe siècle de 1914 à nos jours

UNESCO

Ce septième et dernier volume de la collection éclaire les principales transformations de l'activité humaine au cours du XXe siècle. De profondes modifications dans les modes de vie s'opèrent à la suite d'innovations scientifiques, technologiques, sociales, médicales et politiques. Des avancées majeures dans les transports et communications notamment ont radicalement changé les interrelations à l'échelle mondiale. Si de nombreux mouvements nationaux de libération conduisent au démantèlement des empires coloniaux, à l'émergence d'Etats indépendants, et à de nouveaux regroupements étatiques, ce siècle est également témoin d'extrémismes dévastateurs et de confrontations militaires et idéologiques d'une ampleur sans précédent, notamment les deux guerres mondiales et la Guerre froide. Ce volume est le fruit d'une coopération internationale de plus de 450 spécialistes de par le monde.

2009, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 2 228 p. ― 28 €. ― ISBN : 9789232040831. ― Réf. : 978-92-3-204083-1.

Précédemment parus (et toujours disponibles) :

Les autres titres de la collection :

Histoire de l'humanité, volume VI ― 1789-1914, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 558 p. + 64 planches ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202815-0. ― Réf. : 9789232028150.

UNESCO :

Histoire de l'humanité, volume V ― 1492-1789, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 272 p., 27 fig., 39 cartes, 175 ill., bibliogr. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202814-3. ― Réf. : 9789232028143.

Histoire de l'humanité, volume IV ― 600-1492, 2008, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 608 p., cartes, ill., 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202813-6. ― Réf. : 9789232028136.

Histoire de l'humanité, volume III ― Du VIIe siècle av. J.-C. au VIIe siècle de l'ère chrétienne, 2005, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 454 p., cartes, ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202812-3. ― Réf. : 9789232028129.

Histoire de l'humanité, volume II ― 3000 à 700 av. J.-C. 2001, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 406 p., cartes, ill. ― 26 €. ― ISBN : 978-92-3-202811-2. ― Réf. : 9789232028112.

Histoire de l'humanité, volume I ― De la préhistoire aux débuts de la civilisation, 2000, UNESCO, collection « Histoire plurielle », 1 658 p., cartes, planches... ― 26 €. ― ISBN : 978-9232028107. ― Réf. : 9789232028105.

II. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe, 1re revue mensuelle de la Documentation française, présentée intégralement en numérique, au format PDF.

Disponibles par abonnement :

― quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles ;

― huit focus : composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.

Présentation et conditions d'abonnement sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml

Offre promotionnelle :

Du 13 mars au 13 mai 2009 : 1 € au lieu de 3,50 €, l'article en ligne des focus.

Le focus du mois de mars 2009 présente en ligne les quatre articles suivants :

Espagne : les fantômes de la guerre civile et du franquisme.

Slovaquie : l'introduction de l'euro, un succès à conforter dans la durée.

Danemark : divorce à l'amiable avec le Groenland.

Biélorussie : une politique étrangère tiraillée entre des intérêts contradictoires.

Précédemment mis en ligne :

Le focus du mois de février 2009 présente en ligne les quatre articles suivants :

Royaume-Uni : splendeurs et misères du Labour.

Grèce : les rapports Eglise-Etat en débat ?

Hongrie : un pays sous perfusion financière.

Pays-Bas : la politique en matière de drogues douces.

Le dossier trimestriel de janvier 2009 :

Portraits de familles.

Le focus du mois de décembre présente en ligne les quatre articles suivants :

Portugal : des temps difficiles.

Ukraine : « le coup d'Etat permanent ».

Turquie : une jeunesse si différente et si proche.

Finlande : le lycée à la carte, une spécificité.

Le focus du mois de novembre présente en ligne les quatre articles suivants :

Allemagne : la nouvelle Gauche, un casse-tête politique.

Russie : l'affaire TNK-BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne.

Espagne : menacée par la pénurie d'eau.

Grande-Bretagne, Irlande : « Iles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?

Retrouvez-les tous sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande―europe/focus/.

III ― REVUES

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

La France aux urnes

Soixante ans d'histoire électorale

Pierre Bréchon

Cette cinquième édition, revue et augmentée, de La France aux urnes, offre une histoire électorale des grandes familles politiques françaises depuis plus de soixante ans, des élections à la première assemblée constituante du 21 octobre 1945 aux élections législatives des 10 et 17 juin 2007 et municipales des 9 et 16 mars 2008.

Les résultats des différentes consultations électorales, présidentielles, législatives, municipales, régionales, européennes et référendaires permettent de mesurer sur le long terme l'influence des formations politiques. Les nombreuses cartes des résultats dessinent les zones de forces et de faiblesses de leur implantation sur le territoire national. L'analyse des votes précise la composition sociologique des électorats et témoigne de l'état de l'opinion publique à un moment donné.

Pour l'historien, le sociologue et le politiste, pour les gouvernants et les gouvernés, les données présentées et commentées dans ce livre sont des instruments indispensables à la mise en perspective et à la compréhension, sur plus d'un demi-siècle, des transformations qui affectent les courants idéologiques structurant la société française contemporaine.

Le sommaire de l'étude est présenté en ligne sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303331952862/index.shtml

L'auteur : Pierre Bréchon est professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble, directeur honoraire de cet institut et chercheur à PACTE/CNRS, directeur honoraire de Sciences-Po Grenoble.

Les Etudes de la Documentation française n° 5286-87, 320 p. ― 19,50 €. ― Réf. : 3303331952862.

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Ecole primaire : réforme et débats

Editorial

La réforme de l'école primaire : mode d'emploi (Isabelle Flahault).

Pour la réforme de l'école primaire : entretien avec Antoine Compagnon.

Contre la réforme de l'école primaire : entretien avec Antoine Prost.

Quelle formation pour les enseignants du primaire ? (Henri Peyronie).

L'école maternelle en débat (Henri-Georges Richon).

Faire de nos « instits » des passeurs de langue (Alain Bentolila).

Enseignement primaire : une comparaison européenne (Arlette Delhaxhe, Stéphanie Oberheidt).

Egalement dans ce numéro :

Maladie d'Alzheimer : au-delà des apparences (Alain Grand, Sandrine Andrieu).

Chronologie : septembre 2008.

Regards sur l'actualité n° 348 février 2009, 120 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332 603480.

Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse

Le niveau de vie des retraités

Ce dossier apporte un éclairage sur le niveau de vie des retraités. Si celui-ci s'est amélioré ces dernières années, les récentes évolutions de la législation ainsi que le poids croissant de certains postes de consommation contraints comme le logement pourraient annoncer un renversement de tendance. Les analyses proposées par les auteurs de la revue, qui intègrent les effets des différentes réformes des retraites, permettent de mesurer le taux de pauvreté chez les retraités et de mieux cerner les évolutions que leur niveau de vie pourrait connaître dans les années à venir.

Evolution de la pauvreté des personnes âgées et minimum vieillesse (N. Augris, C. Bac).

Le niveau de vie des retraités (E. Crenner).

Veuvage, pension de reversion et maintien du niveau de vie suite au décès du conjoint : une analyse sur cas types (C. Bonnet, J.-M. Hourriez).

Quelle variation du niveau de vie suite au décès du conjoint ? (C. Bonnet, J.-M. Hourriez).

Voyages organisés à la retraite et lien social (V. Caradec).

Les personnes âgées face à la dépendance culinaire : entre délégation et remplacement (P. Cardon, S. Gojard).

Retraite et société n° 56 janvier 2009, 304 p. ― 19,00 €. ― Réf. : 3303333500566.

Sécurité et stratégie

Revue des directeurs sécurité d'entreprise

Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE)

Les travaux interministériels entrepris depuis plusieurs années accordent un rôle accru aux entreprises qui fournissent les produits et les services essentiels, notamment dans les secteurs de l'énergie, de l'eau potable, de l'assainissement, de l'alimentation, des communications électroniques et de l'audiovisuel, des transports, de la banque, de la finance... A cet effet, des instances de concertation et des groupes de travail ont été mis en place. Pour ce qui le concerne directement, le Secrétariat général de la défense nationale anime un comité national des secteurs d'activité d'importance vitale, dans lequel siègent dix dirigeants de grands opérateurs privés, et un groupe de travail de directeurs de sécurité de grandes entreprises. Chaque ministère a mis en place des groupes de travail des opérateurs qui lui sont rattachés.

Dans ce contexte, Sécurité et stratégie, revue européenne des directeurs de sécurité, se veut être une revue présentant les problématiques relatives à la sécurité d'entreprises et à la gestion des risques. C'est un espace d'échanges et de réflexions pour les acteurs publics et privés.

Edito (Olivier Hassid et François Roussely) :

Réflexion :

― globalisation et sûreté d'entreprise, un enjeu entre criminalité, durabilité et bonne gouvernance (Hervé Pierre).

Zoom sur une entreprise :

― TNT Express France face aux nouveaux pirates de la route (Jean-Jacques Richard).

Technologie :

― de la surveillance vidéo à la vidéo protection (Alain Winter).

Management :

― l'utilisation de l'approche Lean Six Sigma dans l'optimisation de la sûreté (Lilian Mitchel).

Réglementation :

― la réglementation de la sécurité privée en Europe (Olivier Hassid et Julien Marcel).

Retour d'expérience :

― Bombay et Bangkok : enseignement de deux crises simultanées et spécifiques (Christophe Billan).

International :

― le nouveau monde d'Obama (Pascal Boniface et Charlotte Lepri).

Formation :

― l'IERSE (Institut d'études et de recherche pour la sécurité des entreprises), un outil de formation au management de la sécurité/sûreté des entreprises (Eric Delbecque).

Polémique :

― confusion entre sûreté d'entreprise et conformité aux règlements : libres propos sur une incompréhension au plus haut niveau (Hervé Pierre).

Lectures.

Chronologie de l'année 2008.

Réflexion.

Sécurité et stratégie n° 1, mars 2009, 88 p. ― 17 €. ― Réf. : 1390100000000.

Erratum

Vous voudrez bien noter le numéro et la date du dossier : La révolution de l'économie verte de la revue : Problèmes économiques, du mercredi 4 mars, qui avaient été mal retranscrits dans la précédente chronique.

Problèmes économiques n° 2966, mercredi 4 mars 2009, réf. : 3303332029662.

Le sommaire de l'étude est présenté en ligne sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303332029662/index.shtml