JORF n°0057 du 8 mars 2009

Avis du

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080423R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810052V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12385-10 (juin 2004). ― Câbles en acier. ― Sécurité. ― Partie 10 : câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures (homologuée le 20 mai 2004) (indice de classement : A47-205-10).
NF EN 12385-2 (juin 2003). ― Câbles en acier. ― Sécurité. ― Partie 2 : définitions, désignation et classification (homologuée le 5 mai 2003) (indice de classement : A47-205-2).
NF EN 12385-3 (janvier 2005). ― Câbles en acier. ― Sécurité. ― Partie 3 : information sur l'utilisation et la maintenance (homologuée le 5 décembre 2004) (indice de classement : A47-205-3).
NF EN 12385-4 (décembre 2002). ― Câbles en acier. ― Sécurité. ― Partie 4 : câbles à torons pour applications de levage générales (homologuée le 20 novembre 2002) (indice de classement : A47-205-4).