A N N E X E
| INDICE DE LA NORME | TITRE DE LA NORME |
|---|---|
| NF EN 1176-1 (octobre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales. |
| NF EN 1176-2 (juillet 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires. |
| NF EN 1176-3 (août 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans. |
| NF EN 1176-4 (octobre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques. |
| NF EN 1176-5 (octobre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges. |
| NF EN 1176-6 (septembre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements oscillants. |
| NF EN 1176-10 (septembre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 10 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements totalement fermés. |
| NF EN 1176-11 (septembre 2008). | Equipements et sol d'aires de jeux ― partie 11 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux filets à grimper tridimensionnels. Normes adoptées par les instituts nationaux de normalisation des Etats membres de l'Union européenne ou des Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen transposant les normes EN 1176-1, 2, 3, 4, 5, 6, 10 et 11. |
| Ces normes permettent de fonder une présomption de conformité au décret du 10 août 1994 susvisé dès lors qu'il y a coïncidence entre leurs spécifications, les risques que ledit décret demande de couvrir et ceux que les équipements sont susceptibles de présenter dans un usage normal ou raisonnablement prévisible. A cet égard, l'attention est appelée sur les divergences A qui complètent, à la demande de la France, quatre des normes susvisées (NF EN 1176-1, annexe F informative ; NF EN 1176-3, annexe A informative ; NF EN 1176-4, annexe C informative, et NF EN 1176-5, annexe B informative). Les produits destinés au marché français doivent donc intégrer les exigences complémentaires ainsi énoncées pour pouvoir prétendre à la présomption de conformité. | |