JORF n°0013 du 16 janvier 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081231 du 31 décembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 31 janvier 2009, des vingt normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15662. ― Aliments d'origine végétale. ― Méthode polyvalente de détermination des résidus des pesticides par CG-SM et SL/SM/SM avec extraction/partition avec de l'acétonitrile et nettoyage par SPE dispersés. ― Méthode QuEChERS (indice de classement : V03-061).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C32-201-3/A2. ― Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V. ― Partie 3 : conducteurs pour installations fixes (indice de classement : C32-201-3/A2).
NF EN 50085-2-2. ― Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques. ― Partie 2-2 : règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol (indice de classement : C68-122).
NF EN 60512-16-14. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-14 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16n : résistance à la flexion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-14).
NF EN 60512-16-16. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-16 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16p : résistance à la torsion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-16).
NF EN 60512-16-17. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-17 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16q : résistance à la traction et à la compression des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-17).
NF EN 61076-2-104. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Exigences de produit. ― Partie 2-104 : connecteurs circulaires. ― Spécification particulière pour les connecteurs circulaires M8 à vis ou à encliquetage (indice de classement : C93-406-2-104).
NF EN 61076-2-105. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Exigences de produit. ― Partie 2-105 : connecteurs circulaires. ― Spécification particulière pour connecteurs M5 à vis (indice de classement : C93-406-2-105).

CONSTRUCTION

NF EN 196-3+A1. ― Méthodes d'essais des ciments. ― Partie 3 : détermination du temps de prise et de la stabilité (indice de classement : P15-471-3).
NF EN 13166. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (indice de classement : P75-407).
NF EN 13167. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (indice de classement : P75-408).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1032+A1. ― Vibrations mécaniques. ― Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire (indice de classement : E90-453).
NF EN 1299+A1. ― Vibrations et chocs mécaniques. ― Isolation vibratoire des machines. ― Informations pour la mise en œuvre de l'isolation des sources (indice de classement : E90-454).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 12164-3. ― Interfaces à cône creux-face. ― Partie 3 : dimensions des queues pour outils non rotatifs (indice de classement : E62-507-3).
NF ISO 12164-4. ― Interfaces à cône creux-face. ― Partie 4 : dimensions des nez de broche pour outils non rotatifs (indice de classement : E62-507-4).
NF ISO 26623-1. ― Interfaces à cône polygonal avec face d'appui. ― Partie 1 : dimensions et désignation des queues (indice de classement : E62-509-1).
NF ISO 26623-2. ― Interfaces à cône polygonal avec face d'appui. ― Partie 2 : dimensions et désignation des nez de broche (indice de classement : E62-509-2).
NF ISO 3937-1. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 1 : dimensions des cônes Morse (indice de classement : E62-511-1).
NF ISO 3937-2. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 2 : dimensions des cônes 7/24 (indice de classement : E62-511-2).
NF ISO 3937-3. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 3 : dimensions des interfaces à cône creux-face (indice de classement : E62-511-3).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 31 janvier 2009, des sept normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60068-2-30 (août 1999). ― Essais d'environnement. ― Partie 2 : essais. Essai Db et guide : essai cyclique de chaleur humide (cycle de 12 plus 12 heures) (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C20-730).

CONSTRUCTION

NF EN 196-3 (avril 2006). ― Méthodes d'essais des ciments. ― Partie 3 : détermination du temps de prise et de la stabilité (homologuée le 20 mars 2006) (indice de classement : P15-471-3).
NF EN 13166 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-407).
NF EN 13166/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-407/A1).
NF EN 13167 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-408).
NF EN 13167/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-408/A1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E62-511 (octobre 1984). ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons à queue cône Morse et à queue cône 7/24 (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : E62-511).


Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081231 du 31 décembre 2008, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 31 janvier 2009, des vingt normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15662. ― Aliments d'origine végétale. ― Méthode polyvalente de détermination des résidus des pesticides par CG-SM et SL/SM/SM avec extraction/partition avec de l'acétonitrile et nettoyage par SPE dispersés. ― Méthode QuEChERS (indice de classement : V03-061).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C32-201-3/A2. ― Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V. ― Partie 3 : conducteurs pour installations fixes (indice de classement : C32-201-3/A2).

NF EN 50085-2-2. ― Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques. ― Partie 2-2 : règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol (indice de classement : C68-122).

NF EN 60512-16-14. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-14 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16n : résistance à la flexion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-14).

NF EN 60512-16-16. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-16 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16p : résistance à la torsion des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-16).

NF EN 60512-16-17. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-17 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16q : résistance à la traction et à la compression des languettes fixes (indice de classement : C93-400-16-17).

NF EN 61076-2-104. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Exigences de produit. ― Partie 2-104 : connecteurs circulaires. ― Spécification particulière pour les connecteurs circulaires M8 à vis ou à encliquetage (indice de classement : C93-406-2-104).

NF EN 61076-2-105. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Exigences de produit. ― Partie 2-105 : connecteurs circulaires. ― Spécification particulière pour connecteurs M5 à vis (indice de classement : C93-406-2-105).

CONSTRUCTION

NF EN 196-3+A1. ― Méthodes d'essais des ciments. ― Partie 3 : détermination du temps de prise et de la stabilité (indice de classement : P15-471-3).

NF EN 13166. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (indice de classement : P75-407).

NF EN 13167. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (indice de classement : P75-408).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1032+A1. ― Vibrations mécaniques. ― Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire (indice de classement : E90-453).

NF EN 1299+A1. ― Vibrations et chocs mécaniques. ― Isolation vibratoire des machines. ― Informations pour la mise en œuvre de l'isolation des sources (indice de classement : E90-454).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 12164-3. ― Interfaces à cône creux-face. ― Partie 3 : dimensions des queues pour outils non rotatifs (indice de classement : E62-507-3).

NF ISO 12164-4. ― Interfaces à cône creux-face. ― Partie 4 : dimensions des nez de broche pour outils non rotatifs (indice de classement : E62-507-4).

NF ISO 26623-1. ― Interfaces à cône polygonal avec face d'appui. ― Partie 1 : dimensions et désignation des queues (indice de classement : E62-509-1).

NF ISO 26623-2. ― Interfaces à cône polygonal avec face d'appui. ― Partie 2 : dimensions et désignation des nez de broche (indice de classement : E62-509-2).

NF ISO 3937-1. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 1 : dimensions des cônes Morse (indice de classement : E62-511-1).

NF ISO 3937-2. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 2 : dimensions des cônes 7/24 (indice de classement : E62-511-2).

NF ISO 3937-3. ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons. ― Partie 3 : dimensions des interfaces à cône creux-face (indice de classement : E62-511-3).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 31 janvier 2009, des sept normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60068-2-30 (août 1999). ― Essais d'environnement. ― Partie 2 : essais. Essai Db et guide : essai cyclique de chaleur humide (cycle de 12 plus 12 heures) (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C20-730).

CONSTRUCTION

NF EN 196-3 (avril 2006). ― Méthodes d'essais des ciments. ― Partie 3 : détermination du temps de prise et de la stabilité (homologuée le 20 mars 2006) (indice de classement : P15-471-3).

NF EN 13166 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-407).

NF EN 13166/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse phénolique (PF). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-407/A1).

NF EN 13167 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-408).

NF EN 13167/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en verre cellulaire (CG). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-408/A1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E62-511 (octobre 1984). ― Mandrins porte-fraise à entraînement par tenons à queue cône Morse et à queue cône 7/24 (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : E62-511).