JORF n°0011 du 14 janvier 2009

Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne
Conseil d'analyse économique
Rapport : Lionel Fontagné, Guillaume Gaulier
Commentaires : Philippe Bouyoux,
Michel Didier, Mathilde Lemoine
Compléments : Antoine Berthou, Angela Cheptea, Matthieu Crozet

La France et l'Allemagne sont exposées au même environnement, qu'il s'agisse des prix de l'énergie, du taux de change de l'euro, de la crise financière... Pourtant les performances à l'exportation des deux pays sont très différentes. Il apparaît que les difficultés françaises touchent aussi bien les services que les biens, confirmant l'existence d'un problème de l'offre. Ni les effets de spécialisation sectorielle, ni les effets de destination géographique n'expliquent le recul sur la période récente des exportateurs français.
Le rapport privilégie une approche micro-économique de la compétitivité et des performances à l'exportation des entreprises, avec notamment l'examen de facteurs liés à la structure et l'évolution de l'appareil exportateur français.
Les analyses comparatives sur l'orientation géographique et la spécialisation sectorielle de la France et de l'Allemagne portent sur la période 1995-2005, décomposée en deux sous-périodes : 1995-2000 et 2000-2005, afin de souligner les éléments explicatifs de ce décrochage. L`étude approfondie a été élargie aux services.
Si le soutien à la compétitivité continue de porter sur les exportateurs potentiels et les très petits exportateurs puisque l'essor des exportations passe aussi par l'accroissement du nombre d'exportateurs, les auteurs préconisent d'aider en priorité les exportateurs ayant dépassé le stade initial du premier marché d'exportation et parvenant à exporter vers plusieurs marchés ― ce qui concerne essentiellement les entreprises de taille « moyenne-grande ».
Comme pour tous les titres de cette collection, des résumés de quelques pages en français et en anglais sont proposés en fin d'ouvrage.
2008, La Documentation française, collection « Rapports du Conseil d'analyse économique », n° 81, 208 p., statistiques et tableaux. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-0074461. ― Réf. : 9782110074461.
Le Conseil d'analyse économique a été créé pour éclairer les choix économiques du Gouvernement, notamment par des rapports édités à la Documentation française pour être largement accessibles. Certains de ces rapports rencontrent un intérêt plus marqué du fait de leur thématique. De là vient le projet de cette collection de poche qui permet de reprendre avec des textes actualisés des travaux récents du Conseil en se centrant sur les points essentiels, dans un texte plus court et accessible à un plus large public.
Ci-dessous, voici les deux premiers titres au format poche :

La France dans quinze ans
Perspectives économiques
Conseil d'analyse économique

Quels sont les défis et les opportunités pour l'économie française à long terme ? Les économistes du Conseil d'analyse économique en débattent depuis une dizaine d'années. Une réflexion prospective vient d'être relancée à l'occasion de l'exercice « France 2025 ». La France dans 15 ans synthétise les échanges entre les économistes du CAE, présente différentes hypothèses et scénarios sur les évolutions possibles du monde, de l'Europe et de la France.
Les grands axes de l'étude :
L'environnement international : des tendances qui imposent des ruptures pour la France :
La démographie.
La mondialisation.
La montée de l'insécurité énergétique.
Le réchauffement climatique.
Les exigences environnementales.
Les nouveaux gisements de croissance :
La formation.
Le rôle de l'innovation.
La réforme de l'Etat pour la croissance.
Les nouveaux secteurs de croissance.
Le financement de l'économie et le rôle des PME.
Dépenses publiques et place de l'Etat dans l'économie.
La dimension sociale : entre plus d'individualisme et modernisation du contrat social.
L'avenir de l'Europe entre élargissement et approfondissement.
2008, La Documentation française, 104 p., graphiques. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-007441-6. ― Réf. 9782110074416.

Le vieillissement : une bonne nouvelle ?
Michel Godet, Marc Mousli
Conseil d'analyse économique
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)

La DIACT, dans le cadre du programme « Territoires 2030 », s'est rapprochée du CAE dès 2004 pour constituer un groupe de prospective commun chargé d'étudier les conséquences de l'évolution démographique sur les activités dans les territoires d'ici à vingt ans. En effet, seules des méthodes prospectives permettent d'explorer un système aussi complexe, où les questions de revenus et de mobilité interagissent avec les changements de structure du commerce et de l'artisanat. Le rapport devrait permettre aux décideurs de comprendre tous les enjeux des profondes transformations démographiques à venir, dans la conduite des projets territoriaux.
Les grands axes de l'étude :
Trois scénarios de vieillissement contrastés pour la France de 2030 :
Le scénario gris : la continuité.
Le scénario rose : l'âge d'or des cheveux gris.
Le scénario noir : de la guerre des âges au chacun pour soi.
Le vieillissement : tendances, incertitudes et enjeux :
Neuf tendances et incertitudes.
Cinq conséquences pour les activités et les territoires.
Deux grands enjeux et quatre objectifs.
De l'anticipation aux pistes d'actions.
Tendances et ruptures : 22 coups de projecteurs pour éclairer l'avenir.
Les auteurs : Michel Godet est professeur au Conservatoire national des arts et métiers, membre du Conseil d'analyse économique.
Marc Mousli est consultant et chercheur associé au Laboratoire d'innovation, de prospective stratégique et d'organisation (Lipsor, CNAM).
2009, La Documentation française, 268 p., cartes, statistiques. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007440-9. ― Réf. : 9782110074409.
Retrouvez tous les titres du Conseil d'analyse économique sur www.ladocumentationfrancaise.fr, Catalogue éditorial, puis allez dans « Recherche avancée » et tapez CAE en auteur.

Questions clés pour le transport en Europe
Conseil national des transports
Observatoire des politiques
et des stratégies de transport en Europe
Sous la direction de Michel Savy
Avec les contributions d'Antoine Beyer,
Sergio Bologna, Jean-Claude Boual (et al.)

Quinze spécialistes de haut niveau, originaires de pays différents mais tous membres de l'Observatoire des politiques et des stratégies de transport en Europe, se sont réunis pour dresser le portrait dynamique et varié de l'Europe des transports.
Les sujets abordés donnent les clefs des situations existantes et de leur évolution. Ils couvrent les transports routiers, ferrés, les aéroports, la logistique, le transport intermodal. Ils traitent aussi de questions plus politiques telles que les rôles respectifs de l'Etat et du marché, le service public, l'élargissement de l'Union européenne et enfin de préoccupations nouvelles mais cruciales comme la sécurité et l'environnement.
Une synthèse, une note méthodologique sur la comparaison des systèmes nationaux ainsi qu'une présentation du développement de la politique commune des transports de l'Union européenne complètent cet ouvrage de référence, à destination des responsables administratifs ou professionnels, des étudiants ou, plus largement, des citoyens.
2009, La Documentation française, 296 p., graphiques. ― 30 €. ― ISBN : 978-2-11-007258. ― Réf. : 9782110072580.

En diffusion à La Documentation française
Direction des Journaux officiels
Code des marchés publics (n° 20010)
Journaux officiels
Direction des affaires juridiques

Textes mis à jour au 22 décembre 2008.
Le code des marchés publics, réactualisé au 22 décembre 2008, constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics.
L'ouvrage comprend les dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs et aux entités adjudicatrices, ventilées thématiquement ainsi :
Champ d'application et principes fondamentaux.
Dispositions générales.
Passation des marchés.
Exécution des marchés.
Dispositions relatives au contrôle.
Dispositions diverses.
Il comprend également celles applicables aux collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) ainsi que des dispositions diverses.
Sa mise à jour est motivée par la modification du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics par les nouveaux décrets suivants :
― décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ;
― décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en œuvre du plan de relance économique dans les marchés publics ;
― décret n° 2008-1356 du 19 décembre 2008 relatif au relèvement de certains seuils du code des marchés publics.
Ce code comporte également une table analytique, un tableau de correspondance entre les codes des marchés publics 2006 et 2004 et la liste des textes modificatifs.
2009, Les Journaux officiels, collection « Codes officiels », 138 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076472-0. ― Réf. : 9782110764720.

II. - REVUES
Economie internationale
Centre d'études prospectives et d'informations internationales

Lessons from the Northern Rock Episode (David G. Mayes & Geoffrey Wood).
(A)symétrie et convergence des chocs macroéconomiques en Asie de l'Est : une analyse dynamique (Cyriac Guillaumin).
Un modèle d'alerte précoce de difficultés bancaires pour les pays émergents (Faouzi Abdennour & Siham Houhou).
Part des salaires et mondialisation : une analyse économétrique pour treize pays de l'OCDE, 1970-2002 (Arnaud Sylvain).
Productive Public Expenditure in a New Economic Geography model (Pasquale Commendatore, Ingrid Kubin & Carmelo Petraglia).
« Economie internationale », n° 114, 2008-2, 168 p. ― 20,00 €. ― Réf. : 3303336701144.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France

  1. Actualité commentée.
    Dossier :
    La rémunération des agents non titulaires.
    Statut au quotidien :
    Indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux : les nouvelles dispositions du décret du 17 novembre 2008.
    Précisions relatives à la GIPA (Garantie individuelle de pouvoir d'achat) : une circulaire du 30 octobre 2008.
  2. Actualité documentaire.
    Références :
    Textes.
    Documents parlementaires.
    Jurisprudence.
    Chronique de jurisprudence.
    Presse et livres.
    « Les informations administratives et juridiques », n° 11, novembre 2008, 56 p. ― 17,00 €. ― Réf. : 3303330610961.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française

Pays émergents, moteur de la croissance :
Puissances émergentes : incontournables et fragiles partenaires (Jean-Michel Severino et Olivier Ray).
Multinationales des pays émergents : les nouveaux champions (The Economist).
La brique des BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) ou les grands pays émergent et le commerce mondial (Jean-Frédéric Morin, Accomex).
Finance mondiale : un rééquilibrage par les pays émergents ? (Jacques de Larosière, Politique étrangère).
Gouvernance mondiale : faut-il élargir le G8 aux BRICSAM ? (BRIC + Afrique du Sud et Mexique) (Andrew F. Cooer, Timothy M. Shaw et Agata Antkiewicz, The Center for International Governance Innovation).
Les pays émergents désormais ébranlés par la crise économique (Guy Longueville, François Faure, Conjoncture BNP-Paribas).
Egalement dans ce numéro :
Commerce mondial :
L'impact de la libéralisation commerciale sur les accords de partenariat économique (Lionel Fontagné, David Laborde, Cristina Mitaritonna).
Marketing :
Les cartes de fidélité fidélisent-elles la clientèle ? (Nathalie Demoulin et Pietro Zidda, Reflets et Perspectives de la vie économique).
Economie numérique :
L'industrie musicale en pleine mutation (Isabelle Djian, Syoum Negassi, La Revue des sciences de gestion).
« Problèmes économiques », n° 2962, mercredi 7 janvier 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029624.


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Version 1

Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne

Conseil d'analyse économique

Rapport : Lionel Fontagné, Guillaume Gaulier

Commentaires : Philippe Bouyoux,

Michel Didier, Mathilde Lemoine

Compléments : Antoine Berthou, Angela Cheptea, Matthieu Crozet

La France et l'Allemagne sont exposées au même environnement, qu'il s'agisse des prix de l'énergie, du taux de change de l'euro, de la crise financière... Pourtant les performances à l'exportation des deux pays sont très différentes. Il apparaît que les difficultés françaises touchent aussi bien les services que les biens, confirmant l'existence d'un problème de l'offre. Ni les effets de spécialisation sectorielle, ni les effets de destination géographique n'expliquent le recul sur la période récente des exportateurs français.

Le rapport privilégie une approche micro-économique de la compétitivité et des performances à l'exportation des entreprises, avec notamment l'examen de facteurs liés à la structure et l'évolution de l'appareil exportateur français.

Les analyses comparatives sur l'orientation géographique et la spécialisation sectorielle de la France et de l'Allemagne portent sur la période 1995-2005, décomposée en deux sous-périodes : 1995-2000 et 2000-2005, afin de souligner les éléments explicatifs de ce décrochage. L`étude approfondie a été élargie aux services.

Si le soutien à la compétitivité continue de porter sur les exportateurs potentiels et les très petits exportateurs puisque l'essor des exportations passe aussi par l'accroissement du nombre d'exportateurs, les auteurs préconisent d'aider en priorité les exportateurs ayant dépassé le stade initial du premier marché d'exportation et parvenant à exporter vers plusieurs marchés ― ce qui concerne essentiellement les entreprises de taille « moyenne-grande ».

Comme pour tous les titres de cette collection, des résumés de quelques pages en français et en anglais sont proposés en fin d'ouvrage.

2008, La Documentation française, collection « Rapports du Conseil d'analyse économique », n° 81, 208 p., statistiques et tableaux. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-0074461. ― Réf. : 9782110074461.

Le Conseil d'analyse économique a été créé pour éclairer les choix économiques du Gouvernement, notamment par des rapports édités à la Documentation française pour être largement accessibles. Certains de ces rapports rencontrent un intérêt plus marqué du fait de leur thématique. De là vient le projet de cette collection de poche qui permet de reprendre avec des textes actualisés des travaux récents du Conseil en se centrant sur les points essentiels, dans un texte plus court et accessible à un plus large public.

Ci-dessous, voici les deux premiers titres au format poche :

La France dans quinze ans

Perspectives économiques

Conseil d'analyse économique

Quels sont les défis et les opportunités pour l'économie française à long terme ? Les économistes du Conseil d'analyse économique en débattent depuis une dizaine d'années. Une réflexion prospective vient d'être relancée à l'occasion de l'exercice « France 2025 ». La France dans 15 ans synthétise les échanges entre les économistes du CAE, présente différentes hypothèses et scénarios sur les évolutions possibles du monde, de l'Europe et de la France.

Les grands axes de l'étude :

L'environnement international : des tendances qui imposent des ruptures pour la France :

La démographie.

La mondialisation.

La montée de l'insécurité énergétique.

Le réchauffement climatique.

Les exigences environnementales.

Les nouveaux gisements de croissance :

La formation.

Le rôle de l'innovation.

La réforme de l'Etat pour la croissance.

Les nouveaux secteurs de croissance.

Le financement de l'économie et le rôle des PME.

Dépenses publiques et place de l'Etat dans l'économie.

La dimension sociale : entre plus d'individualisme et modernisation du contrat social.

L'avenir de l'Europe entre élargissement et approfondissement.

2008, La Documentation française, 104 p., graphiques. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-007441-6. ― Réf. 9782110074416.

Le vieillissement : une bonne nouvelle ?

Michel Godet, Marc Mousli

Conseil d'analyse économique

Délégation interministérielle à l'aménagement

et à la compétitivité des territoires (DIACT)

La DIACT, dans le cadre du programme « Territoires 2030 », s'est rapprochée du CAE dès 2004 pour constituer un groupe de prospective commun chargé d'étudier les conséquences de l'évolution démographique sur les activités dans les territoires d'ici à vingt ans. En effet, seules des méthodes prospectives permettent d'explorer un système aussi complexe, où les questions de revenus et de mobilité interagissent avec les changements de structure du commerce et de l'artisanat. Le rapport devrait permettre aux décideurs de comprendre tous les enjeux des profondes transformations démographiques à venir, dans la conduite des projets territoriaux.

Les grands axes de l'étude :

Trois scénarios de vieillissement contrastés pour la France de 2030 :

Le scénario gris : la continuité.

Le scénario rose : l'âge d'or des cheveux gris.

Le scénario noir : de la guerre des âges au chacun pour soi.

Le vieillissement : tendances, incertitudes et enjeux :

Neuf tendances et incertitudes.

Cinq conséquences pour les activités et les territoires.

Deux grands enjeux et quatre objectifs.

De l'anticipation aux pistes d'actions.

Tendances et ruptures : 22 coups de projecteurs pour éclairer l'avenir.

Les auteurs : Michel Godet est professeur au Conservatoire national des arts et métiers, membre du Conseil d'analyse économique.

Marc Mousli est consultant et chercheur associé au Laboratoire d'innovation, de prospective stratégique et d'organisation (Lipsor, CNAM).

2009, La Documentation française, 268 p., cartes, statistiques. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007440-9. ― Réf. : 9782110074409.

Retrouvez tous les titres du Conseil d'analyse économique sur www.ladocumentationfrancaise.fr, Catalogue éditorial, puis allez dans « Recherche avancée » et tapez CAE en auteur.

Questions clés pour le transport en Europe

Conseil national des transports

Observatoire des politiques

et des stratégies de transport en Europe

Sous la direction de Michel Savy

Avec les contributions d'Antoine Beyer,

Sergio Bologna, Jean-Claude Boual (et al.)

Quinze spécialistes de haut niveau, originaires de pays différents mais tous membres de l'Observatoire des politiques et des stratégies de transport en Europe, se sont réunis pour dresser le portrait dynamique et varié de l'Europe des transports.

Les sujets abordés donnent les clefs des situations existantes et de leur évolution. Ils couvrent les transports routiers, ferrés, les aéroports, la logistique, le transport intermodal. Ils traitent aussi de questions plus politiques telles que les rôles respectifs de l'Etat et du marché, le service public, l'élargissement de l'Union européenne et enfin de préoccupations nouvelles mais cruciales comme la sécurité et l'environnement.

Une synthèse, une note méthodologique sur la comparaison des systèmes nationaux ainsi qu'une présentation du développement de la politique commune des transports de l'Union européenne complètent cet ouvrage de référence, à destination des responsables administratifs ou professionnels, des étudiants ou, plus largement, des citoyens.

2009, La Documentation française, 296 p., graphiques. ― 30 €. ― ISBN : 978-2-11-007258. ― Réf. : 9782110072580.

En diffusion à La Documentation française

Direction des Journaux officiels

Code des marchés publics (n° 20010)

Journaux officiels

Direction des affaires juridiques

Textes mis à jour au 22 décembre 2008.

Le code des marchés publics, réactualisé au 22 décembre 2008, constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics.

L'ouvrage comprend les dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs et aux entités adjudicatrices, ventilées thématiquement ainsi :

Champ d'application et principes fondamentaux.

Dispositions générales.

Passation des marchés.

Exécution des marchés.

Dispositions relatives au contrôle.

Dispositions diverses.

Il comprend également celles applicables aux collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) ainsi que des dispositions diverses.

Sa mise à jour est motivée par la modification du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics par les nouveaux décrets suivants :

― décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ;

― décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en œuvre du plan de relance économique dans les marchés publics ;

― décret n° 2008-1356 du 19 décembre 2008 relatif au relèvement de certains seuils du code des marchés publics.

Ce code comporte également une table analytique, un tableau de correspondance entre les codes des marchés publics 2006 et 2004 et la liste des textes modificatifs.

2009, Les Journaux officiels, collection « Codes officiels », 138 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076472-0. ― Réf. : 9782110764720.

II. - REVUES

Economie internationale

Centre d'études prospectives et d'informations internationales

Lessons from the Northern Rock Episode (David G. Mayes & Geoffrey Wood).

(A)symétrie et convergence des chocs macroéconomiques en Asie de l'Est : une analyse dynamique (Cyriac Guillaumin).

Un modèle d'alerte précoce de difficultés bancaires pour les pays émergents (Faouzi Abdennour & Siham Houhou).

Part des salaires et mondialisation : une analyse économétrique pour treize pays de l'OCDE, 1970-2002 (Arnaud Sylvain).

Productive Public Expenditure in a New Economic Geography model (Pasquale Commendatore, Ingrid Kubin & Carmelo Petraglia).

« Economie internationale », n° 114, 2008-2, 168 p. ― 20,00 €. ― Réf. : 3303336701144.

Les informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée.

Dossier :

La rémunération des agents non titulaires.

Statut au quotidien :

Indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux : les nouvelles dispositions du décret du 17 novembre 2008.

Précisions relatives à la GIPA (Garantie individuelle de pouvoir d'achat) : une circulaire du 30 octobre 2008.

2. Actualité documentaire.

Références :

Textes.

Documents parlementaires.

Jurisprudence.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.

« Les informations administratives et juridiques », n° 11, novembre 2008, 56 p. ― 17,00 €. ― Réf. : 3303330610961.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Pays émergents, moteur de la croissance :

Puissances émergentes : incontournables et fragiles partenaires (Jean-Michel Severino et Olivier Ray).

Multinationales des pays émergents : les nouveaux champions (The Economist).

La brique des BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) ou les grands pays émergent et le commerce mondial (Jean-Frédéric Morin, Accomex).

Finance mondiale : un rééquilibrage par les pays émergents ? (Jacques de Larosière, Politique étrangère).

Gouvernance mondiale : faut-il élargir le G8 aux BRICSAM ? (BRIC + Afrique du Sud et Mexique) (Andrew F. Cooer, Timothy M. Shaw et Agata Antkiewicz, The Center for International Governance Innovation).

Les pays émergents désormais ébranlés par la crise économique (Guy Longueville, François Faure, Conjoncture BNP-Paribas).

Egalement dans ce numéro :

Commerce mondial :

L'impact de la libéralisation commerciale sur les accords de partenariat économique (Lionel Fontagné, David Laborde, Cristina Mitaritonna).

Marketing :

Les cartes de fidélité fidélisent-elles la clientèle ? (Nathalie Demoulin et Pietro Zidda, Reflets et Perspectives de la vie économique).

Economie numérique :

L'industrie musicale en pleine mutation (Isabelle Djian, Syoum Negassi, La Revue des sciences de gestion).

« Problèmes économiques », n° 2962, mercredi 7 janvier 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029624.