En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081217P du 17 décembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 17 janvier 2009, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 14717. ― Huile essentielle d'origanum, type Espagne (Coridothymus capitatus [L.] Rchb.f.) (indice de classement : T75-354).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60335-2-60/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-60 : règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d'eau (indice de classement : C73-860/A2).
NF EN 60335-2-61/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-61 : règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation (indice de classement : C73-861/A2).
NF EN 60335-2-75/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-75 : règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement (indice de classement : C73-875/A2).
NF EN 60335-2-98/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-98 : règles particulières pour les humidificateurs (indice de classement : C73-898/A2).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1093-1. ― Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. ― Partie 1 : choix des méthodes d'essai (indice de classement : E09-081-1).
NF ISO 21278-1. ― Matériel de protection des cultures. ― Incorporateurs. ― Partie 1 : méthodes d'essai (indice de classement : U26-138-1).
NF ISO 21278-2. ― Matériel de protection des cultures. ― Incorporateurs. ― Partie 2 : exigences générales et limites de performance (indice de classement : U26-138-2).
NF EN 15166. ― Machines pour les produits alimentaires. ― Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie. ― Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-073).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 13219. ― Matériel de gymnastique. ― Trampolines. ― Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-369).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 1474-3. ― Installations et équipements de gaz naturel liquéfié. ― Conception et essais des systèmes de transfert marins. ― Partie 3 : systèmes de transfert offshore (indice de classement : M51-004-3).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 17 janvier 2009, des deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 14717 (novembre 1999). ― Huile essentielle d'origanum, type Espagne (Thymbra capitata [L.] Cav.) (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : T75-354).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 13219 (septembre 2001). ― Matériel de gymnastique. ― Trampolines. ― Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : S52-369).