JORF n°0293 du 17 décembre 2008

EN DIFFUSION A LA DOCUMENTATION FRANCAISE

Observation, développement
et ingénierie touristiques (ODIT France)
Le marché de la plaisance en France (cédérom)
Mieux comprendre les pratiques, les besoins
et les attentes des plaisanciers
Observation, développement
et ingénierie touristiques (ODIT France)

Secteur particulièrement actif, la plaisance constitue un facteur important de dynamisation pour les destinations littorales touristiques. Cette étude couvre plusieurs problématiques :
― celles des plaisanciers : connaissance de la clientèle, pratiques de la plaisance et des usages des bateaux, attentes ;
― celles des lieux de pratique de la plaisance : positionnement et stratégie des ports de plaisance français, pratiques de plaisance en dehors des ports.
Ce document, très riche, qui se présente sous un format à la fois pratique et pédagogique, est conçu pour aider les acteurs de la filière nautique, publics et privés, à connaître et anticiper les évolutions de ces clientèles pour mieux y répondre.
Sommaire détaillé :
Principaux enseignements de l'étude sur le marché français :
― la plaisance en France aujourd'hui ;
― segmentation opérationnelle des plaisanciers ;
― perception de l'offre ;
― perspectives pour l'offre.
Résultats détaillés de l'étude :
Le marché de la plaisance en France :
― état des lieux de la plaisance en France ;
― segmentation comportementale des plaisanciers ;
― perception de l'offre ;
― perspectives pour l'offre.
2008, OFIT-France, collection « Développement touristique », série : « Analyse Marketing » n° 6. ― Le cédérom : 30 €. ― Réf. : 9782915215557.

Organisation de développement
et de coopération économiques (OCDE)
Australie
Volume 2008-18
Etudes économiques de l'OCDE
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

L'étude économique de 2008 consacrée à l'Australie porte notamment sur l'augmentation de la main-d'œuvre, les progrès dans l'éducation, le fonctionnement des marchés des produits et du travail et, enfin, sur la réforme de la gestion de l'eau.
2008, OCDE, 150 p., stat. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04899-7. ― Réf. : 9789264048997.

Irlande
Etudes économiques de l'OCDE
Volume 2008-5
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

L'Irlande a enregistré ces dix dernières années d'excellents résultats, avec un revenu par habitant qui dépasse aujourd'hui la moyenne des pays de l'OCDE. Les paramètres fondamentaux de l'économie restent bien orientés, mais l'activité s'inscrit en repli. Cette étude analyse une partie des grands défis économiques auxquels l'Irlande est actuellement confrontée : préservation de la croissance, ralentissement du marché du logement, stabilité financière, adaptation des dépenses publiques à la décélération des recettes, réforme du régime des retraites et intégration des immigrés.
2008, OCDE, 130 p., stat. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04313-8. ― Réf. : 9789264043138.

Energy Policy Review of Indonesia
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Exclusivement en anglais
This comprehensive review offers an analysis of Indonesia's energy sector, with findings and recommendations that draw on experience in IEA member countries. Six areas are suggested for priority attention, including progressive reduction in fuel and electricity subsidies, better implementation of policy, improving clarity of the investment framework, helping the energy regulators do their job more effectively, and harnessing a sustainable development agenda particularly renewable energy and energy efficiency.
2008, OCDE, 300 p. ― 100 €. ― ISBN : 978-92-64-04828-7. ― Réf. : 9789264048287.

L'enseignement supérieur à l'horizon 2030
Vol. 1. ― Démographie
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Ce volume est le premier de la série : « L'enseignement supérieur à l'horizon 2030 » ; il analyse de manière prospective l'impact des différentes tendances actuelles sur l'enseignement supérieur. L'étude couvre la plupart des pays de l'OCDE, avec les exemples spécifiques de la Corée, de la France, des Etats-Unis et du Japon.
Table des matières :
Les prévisions démographiques de long terme sont-elles possibles ? Points de retournement et tendances.
Quel est l'impact de la démographie sur les systèmes d'enseignement supérieur ? Une approche prospective pour les pays de l'OCDE.
Démographie et enseignement supérieur : impact sur la pyramide des âges du personnel et sur la formation de capital humain.
Retour vers le futur ? Les professions universitaires au xxie siècle.
Evolution des effectifs d'étudiants et du taux d'obtention de diplômes dans la zone de l'OCDE.
Quels enseignements pouvons-nous tirer des statistiques internationales ?
L'accès à l'enseignement post-secondaire aux Etats-Unis : situation passée et présente, perspectives futures.
L'avenir de l'enseignement supérieur face à une décroissance de la population étudiante : enjeux pour les pouvoirs publics japonais et coréens.
L'adaptation de l'enseignement supérieur au handicap : évolutions, enjeux et perspectives.
Immigration et accès à l'enseignement supérieur ― intégration ou marginalisation ?
L'inversion des inégalités entre les sexes dans l'enseignement supérieur : une tendance qui a de l'avenir.
2008, OCDE, 328 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-04067-0. ― Réf. : 9789264040670.

Le développement durable
A la croisée de l'économie, de la société et de l'environnement
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

La mondialisation de l'économie est-elle un atout ou un handicap pour le développement durable ? Peut-on le mesurer à l'aide des outils traditionnels de l'analyse économique ? Et comment les gouvernements, les entreprises et les citoyens peuvent-ils le promouvoir ?
Pour répondre à ces questions fondamentales, cet ouvrage s'appuie sur tout l'éventail de données, de recherches et de recommandations stratégiques qu'offre l'OCDE en matière de développement durable, dans des domaines aussi divers que le changement climatique, la coopération avec les pays en développement ou la responsabilité sociale des entreprises. Comment le développement peut-il être durable ? La réponse proposée ici est à la fois simple et riche de défis : il doit reposer simultanément sur les trois piliers que sont l'économie, la société et l'environnement.
2008, OCDE, 168 p., stat. ― 15 €. ― ISBN : 978-92-64-05576-6. ― Réf. : 9789264055766.

L'OCDE en chiffres 2008
L'Observateur de l'OCDE
Volume 2008, supplément 1
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

L'édition 2008 de L'OCDE en chiffres contient des tableaux comparatifs par pays des thèmes traités par l'OCDE : croissance économique, développement durable, fiscalité, migrations internationales. Ces tableaux sont complétés par une sélection des graphiques sur les sujets les plus significatifs de l'année.
2008, OCDE, 101 p., stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-92-64-05564-3. ― Réf. : 9789264055643.

Space Technologies and Climate Change
Implications for Water Management,
Marine Ressources and Maritime Transport
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Exclusivement en anglais
This book examines the contributions that space technologies can make in tackling some of the serious problems posed by climate change. Focusing on examples of water management, marine resources and maritime transport, it sets out the rationale for further developing satellite systems to measure and monitor climate change and help mitigate its consequences. The report underlines the need to consider satellites not just as research and development systems, but as an important component of a critical communication and information-based infrastructure for modern societies. The toolbox for decision makers that concludes the book reviews different methodological options for deciding on investments in space-based Earth observation.
2008, OCDE, 180 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-05413-4. ― Réf. : 9789264054134.

II. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe, présentée intégralement en numérique, au format PDF.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml.
S'abonner à l'offre découverte jusqu'au 31 décembre 2008.
Individuel : 45 € au lieu de 55 €.
Accès multiposte/multi-utilisateur (entreprises, organismes...) : 60 € au lieu de 80 €.
Disponibles par abonnement :
Quatre dossiers trimestriels :
Un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles.
Huit focus :
Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
Les focus du mois de décembre :
Portugal.
Des temps difficiles (Jean-Marie Pernot).
Ukraine.
« Le coup d'Etat permanent » (Agnès Bon).
Turquie.
Une jeunesse si différente et si proche (G. Demet Lüküslü).
Finlande.
Le lycée à la carte, une spécificité (Antoine Jacob).
Rappel : le focus du mois de novembre présente en ligne les articles suivants :
Allemagne : la Nouvelle Gauche, un casse-tête politique.
Russie : l'affaire TNK-BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne.
Espagne : menacée par la pénurie d'eau.
Grande-Bretagne, Irlande : « îles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?
Retrouvez-les tous sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/focus/.

III. ― REVUES
Bulletin de documentation de l'environnement
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable
et de l'aménagement du territoire

Le Bulletin de documentation de l'environnement présente thématiquement une bibliographie analytique de toutes les publications (ouvrages, revues, rapports ou projets de rapports) reçues et traitées par les différentes unités documentaires du ministère. Les textes réglementaires majeurs du domaine environnemental (circulaires, directives, bulletins officiels) sont présentés à la suite, ainsi que les dernières publications du ministère dans le domaine de l'écologie, disponibles dans le catalogue en ligne sur le site web du MEEDDAT ou sur les sites de directions ou services du ministère.
« Bulletin de documentation de l'environnement » n° 175, novembre 2008. ― 78 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303336501751.
Rappel des numéros du Bulletin de documentation de l'environnement précédemment parus :
« Bulletin de documentation de l'environnement » n° 174, juin 2008. ― 64 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303336501744.
« Bulletin de documentation de l'environnement » n° 173, mars 2008. ― 82 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303336501737.
Spécial : « Grenelle de l'environnement ».
Le « Grenelle de l'environnement », lancé par le Président de la République en mai 2007, a associé les représentants de la société civile, de l'Etat et des collectivités territoriales, dans une réflexion collective sur les enjeux écologiques majeurs de notre société. A l'issue de cette réflexion, des programmes et des plans d'action ont été mis en œuvre.
Pendant la phase de consultation, 12 000 contributions du public ont été mises en ligne sur les forums internet et plus de 350 000 connexions ont été enregistrées sur le site.
Ce numéro du Bulletin de documentation de l'environnement, spécial « Grenelle Environnement », référence l'ensemble des documents produits durant cette période, par ordre chronologique suivant la typologie ci-après :
Discours du Président de la République, du ministre en charge de l'écologie ;
Communications en conseil des ministres ;
Rapports et synthèses de groupes de travail ;
Dossiers de presse ;
Synthèses des réunions en interrégion ;
Synthèses des forums internet ;
Saisines et avis d'organismes consultatifs ;
Dossiers officiels du « Grenelle de l'environnement » remis les 24 et 25 octobre ;
Relevés de conclusions des tables rondes finales ;
Documents et synthèses grand public.
Ainsi que l'ensemble des bibliographies produites par les documentalistes du ministère.
« Bulletin de documentation de l'environnement » n° 172, décembre 2007. ― 292 p. ― 9,50 €. ― Réf. : 3303336501720.

Le Courrier des pays de l'Est

Voici le dernier numéro (n° 1067) des Courrier des pays de l'Est, qui cesse de paraître pour faire place à une nouvelle revue : Grande Europe, entièrement numérique, réalisée à Documentation française par la même équipe rédactionnelle d'analystes, revue ouverte désormais sur les autres pays de l'Europe.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml.

Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Symboles et mémoire à l'Est
29 pays, 29 regards

A nos lectrices et lecteurs : Le Courrier des pays de l'Est s'ouvre à l'Ouest.
Avant-propos :
Russie :
Eclats de mémoire (Georges Nivat).
Asie centrale :
Kazakhstan. Enjeux identitaires et nomadisme (Marlène Laruelle).
Kirghizstan. L'orme et le vent. A propos de Tchinghiz Aïtmatov (René Cagnat).
Ouzbékistan. Instrumentalisation politique de la médecine traditionnelle (Sophie Hohmann).
Tadjikistan. Ismoïl Ier et la dynastie des Samanides, des mythes fondateurs (Antoine Buisson).
Turkménistan. Histoire et mémoire autour de la bataille de Gök-Tepe (Sébastien Peyrouse).
Sud-Caucase :
Arménie. Le Haut-Karabakh au cœur du nouvel Etat (Michèle Kahn).
Azerbaïdjan. Heydar Aliev, père de la nation (Jean Perrin).
Géorgie. Que reste-t-il du stalinisme ? (Thorniké Gordadzé).
Europe orientale :
Biélorussie. Comédie, comédies... (Virginie Symaniec).
Moldavie. Lucky l'esclave (Mihai Fusu).
Ukraine. Bataille pour la reconnaissance d'un génocide (Alain Guillemoles).
Europe du Sud-Est :
Albanie. Indifférence, tolérance et albanité (Mickaël Wilmart).
Bosnie-et-Herzégovine. Les cimetières partisans : discours politiques et souvenirs privés (Cécile Jouhanneau).
Bulgarie. Usages politiques du passé et controverses historiographiques : le cas du « massacre de Batak » (Nadège Ragaru).
Croatie. Tito, une identité brouillée (Joseph Krulic).
Kosovo. Les étranges élections de décembre 1992 (Michel Roux).
Macédoine. Histoire de sa monnaie en trois actes (Bernard Lory).
Monténégro. Njegos : légende, littérature et politique (Anne Madelain).
Roumanie. Monica Lovinescu, la force d'une voix (Edith Lhomel).
Serbie. « Ko Slavu slavi tome Slava mu i pomaze » (Daniela Heimerl).
Etats baltes :
Estonie. La fête du chant, ou l'évolution d'un rite d'union nationale (Antoine Chalvin).
Lettonie. « Ligo, Ligo ! », la nuit du solstice d'été (Céline Bayou).
Lituanie. La reconstruction du Palais des grands-ducs, un projet controversé (Antoine Jacob).
Europe centrale :
Hongrie. Istvan Bibo, l'insubmersible (Paul Gradvohl).
Pologne. Charisme et arythmie du discours. Le cas d'Adam Michnik (Georges Mink).
République tchèque. Une cathédrale entre l'Etat et l'Eglise (Jaroslav Blaha).
Slovaquie. Comment célébrer la Première république ? (Etienne Boisserie).
Slovénie. France Preseren, le poète rebelle (Tatjana Globokar).
« Courrier des pays de l'Est » n° 1067. ― 160 p. ― 13 €. ― Réf. : 3303330210673.

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la Décentralisation
Débat 2009
Décentralisation, une chorégraphie en chantier

Dans le débat qui s`amorce sur la réforme de la carte territoriale, ce dossier présente les scénarios possibles pour la période 2009-2012 en les confrontant aux nombreux rapports et analyses parus depuis 2006 sur la décentralisation et la réforme de l'Etat.
Sur-le-champ :
Une Présidence française sous les auspices de la cohésion territoriale (Nicolas Gaubert).
« Le RSA est un outil pour lutter contre la pauvreté qui ne se suffit pas à lui-même » : entretien avec Patrick Mareschal.
Pouvoir local :
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale : un dynamisme atypique (Thomas Frinault).
Les collectivités locales face au dialogue social de service : entre contrastes locaux et faiblesses récurrentes (Thomas Frinault).
Economie :
La péréquation intracommunautaire est-elle efficace ? (Guy Gilbert, Alain Guengant & Matthieu Leprince).
Politiques publiques :
La décentralisation éducative entre jeux d'acteurs et conflits de légitimité (Choukri Ben Ayed).
Dossier. ― Débat 2009 : décentralisation, une chorégraphie en chantier :
De la nécessaire énergie cinétique de la décentralisation (Jean-Pierre Balligand).
Plaidoyer pour une « révolution copernicienne » (Adrien Zeller).
Du bon fonctionnement d'une France décentralisée (Michel Delebarre).
« Nous ne ferons pas l'économie d'un audit des territoires » (Pierre Morel-A-L'Huissier).
Décentralisation : éternel retour vers le futur ? (Jean-Pierre Trousset).
« L'actuel paraît renouer avec l'ancien » (Robin Degron).
« Il faut en finir avec le Concours Lépine de la réforme de la fiscalité locale » (Michel Sapin).
De la cohésion pour mettre fin à la confusion (Patrick Heintz).
Réorganisation du territoire : ne pas dissocier management public et politique (Olivier Rouquan).
Adapter le découpage administratif et politique à la réalité de la vie quotidienne (Hugues Clepkens).
« La vérité d'un territoire n'est pas forcément celle de son voisin » (Jean-Jacques Urvoas).
Parce que l'accélération du temps de la décision publique nous oblige (Alain Rousset).
« Nous abordons l'évaluation de la décentralisation comme des théoriciens, là où nous devrions être des praticiens » (Claudy Lebreton).
« Nous avons besoin d'une nouvelle division du travail territorial » (Daniel Delaveau).
Privilégier le consensus au calcul politique (Martin Malvy).
Le développement urbain de l'agglomération parisienne a-t-il besoin d'un « chef d'orchestre » ? (Marc Wiel).
Le Grand Paris, c'est l'Ile-de-France (Jacques Lévy).
Essai :
Eloge de l'anticipation, de l'échange, du désordre... et de la contradiction ! (Jean-Pierre Charbonneau).
Europe :
Le « Neue Steuerungsmodell » (le « nouveau management public ») : quelles évolutions ? (Sabine Kuhlmann).
Droit & décentralisation :
Les contrats de partenariat : un « acte II » prometteur pour les collectivités territoriales (Anne-Claire Dufour).
Livres.
« Pouvoirs locaux » n° 79, avril 2008, 140 p., cartes, ill. ― 15,00 €. ― Réf. : 9782909872551.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Quelle banque après la crise ?

Les banques : un secteur frappé par la crise (Laurent Quignon ― Conjoncture BNP-Paribas).
Où en sont les banques françaises ? (Marie-Jeanne Pasquette ― La Vie financière).
La note des subprimes se règle au guichet (Marc Michaud ― L'Expansion).
A quoi vont servir les banques d'investissement ? (Patrick Artus ― La Tribune).
Comment encadrer les risques bancaires ? (Jézabel Couppey-Soubeyran ― Conseil d'analyse économique).
Les enjeux d'avenir des banques (Michel Pébereau ― Option Finance).
Repères

  1. 2 000 milliards de dollars pour sauver les banques à travers le monde.
  2. Le plan de sauvetage français.
  3. Glossaire de la crise bancaire.
  4. La nouvelle hiérarchie mondiale des banques.
  5. Quelle structure pour la régulation financière en France ?
  6. Islande : de la faillite bancaire à la faillite d'Etat ?
    Pour en savoir plus...
    Egalement dans ce numéro :
    Gouvernance :
    Réformer l'ONU : mission impossible ? (Jean-Marc Châtaigner ― Revue française d'administration publique).
    Histoire économique :
    Soixante ans d'économie française : des mutations structurelles profondes (Gérard Bouvier et Charles Pilarski ― INSEE Première).
    Innovation :
    Brevets : quelles nouvelles stratégies ? (Nicolas Van Zeebroeck ― Reflets et perspectives de la vie économique).
    « Problèmes économiques » n° 2960, mercredi 10 décembre 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029600.

Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Les nouvelles jeunesses
Vincenzo Cicchelli, Olivier Galland

Nombre de transformations permettent aujourd'hui de parler de « nouvelles jeunesses ». Tout d'abord, parce que cette séquence de la vie s'est beaucoup allongée : la fin des études ne sanctionne plus l'entrée dans une vie professionnelle stabilisée ; la prise d'indépendance à l'égard de la cellule familiale est assortie d'un engagement plus tardif dans les responsabilités familiales. A ces caractéristiques s'ajoutent la montée des cultures juvéniles, l'individualisation des valeurs, le désengagement vis-à-vis des structures collectives, l'impact des incertitudes ou les nouvelles prises de risques...
Les analyses présentées dans ce dossier dressent un panorama de toutes les évolutions ou les difficultés que connaissent les jeunes, notamment en matière d'emploi. Elles permettent également, à travers une approche comparative, de mesurer les spécificités propres aux différents pays, qu'ils soient européens ou nord-américains.
« Problèmes politiques et sociaux » n° 955, décembre 2008, 112 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303332109555.

Regards sur l'actualité
La Documentation française
Les statistiques publiques en débat

Les statistiques publiques sont aujourd'hui au centre des débats. Elles se trouvent prises en tenailles entre les tenants d'une confiance aveugle en la scientificité des chiffres et les sceptiques qui craignent leur manipulation au service des initiatives gouvernementales. Or, les statistiques publiques ― bien public gratuit et accessible à tous ― ne peuvent jouer pleinement leur rôle dans le débat public que si elles inspirent confiance.
En France, comme ailleurs en Europe, plusieurs initiatives ont été prises qui toutes ont en commun, quelles que soient les échelles retenues, de chercher à renforcer l'indépendance professionnelle des instituts de statistique.
Sommaire :
La production des statistiques publiques en France (Bernard Guibert).
Les instituts nationaux, Eurostat et les organismes internationaux de statistiques : vers une indépendance renforcée (Michel Glaude).
La contestation des statistiques publiques : histoire, ressorts et portée (Alain Desrosieres).
Evaluation et statistiques : une coopération difficile (Bernard Perret).
A la recherche de nouveaux indicateurs de bien-être et de santé sociale (Jean Gadrey).
Varia :
Les élections sénatoriales du 21 septembre 2008 (Pierre Martin).
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail : la loi du 20 août 2008 (Guillaume Gabison).
Chronologie : juin 2008.
« Regards sur l'actualité » n° 346, décembre 2008, 112 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332603466.

Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers
Autorité des marchés financiers (AMF)

Lettres et cahiers :
Lettre Régulation et gestion d'actifs n° 7.
Consultations :
Synthèse des réponses à la consultation publique portant sur le document « Meilleure régulation : un premier bilan et programme de travail ».
Textes de l'Autorité des marchés financiers :
Recommandation en matière de valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur.
Recommandations de l'AMF relatives aux FCPE (Fonds communs de placement en entreprise) à effet de levier logés au sein de plans d'épargne entreprise.
Modification de l'article n° 411-54 du règlement général de l'AMF relatif à la périodicité de calcul de la valeur liquidative des OPCVM.
Arrêté du 29 septembre 2008 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.
Arrêté du 19 septembre 2008 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.
Positions de l'Autorité des marchés financiers :
Mise à jour des questions-réponses sur les obligations d'information financière des sociétés cotées sur Euronext Paris publiées par l'AMF le 14 février 2007.
Modèle-type de déclaration sur les positions courtes relative aux dispositions de l'AMF du 19 septembre 2008 sur les titres du secteur financier.
Questions-réponses sur le communiqué de l'AMF : ventes à découvert : interdiction des transactions non sécurisées et transparence des positions courtes sur titres du secteur financier.
Communiqués :
Communiqué conjoint : Conseil national de la comptabilité (CNC) ; Autorité des marchés financiers (AMF) ; Commission bancaire ; Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM).
Premier colloque de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers.
Publication du rapport du groupe de travail AMF sur « Alternext » : lancement d'une consultation publique.
Troisième édition du colloque du conseil scientifique de l'AMF « Produits de financement structuré : Quels enjeux pour les marchés et les régulateurs ? » en partenariat avec la Banque de France.
Précisions sur le communiqué de l'AMF du 19 septembre 2008 : ventes à découvert : interdiction des transactions non sécurisées et transparence des positions courtes sur titres du secteur financier.
Ventes à découvert : interdiction des transactions non sécurisées et transparence des positions courtes sur titres du secteur financier.
Communiqué de l'Autorité des marchés financiers.
Décisions de la Commission des sanctions.
« Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers » n° 51, 140 p. ― 16,00 €. ― Réf. : 3303333600518.
Tout récemment paru :

Recueil des décisions de la commission des sanctions de l'AMF
et des juridictions de recours : 2007
Autorité des marchés financiers (AMF)

Cet ouvrage rassemble les décisions rendues par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers et les arrêts des juridictions de recours (cour d'appel de Paris, Cour de cassation et Conseil d'Etat) de l'année 2007. Il s'inscrit dans la mission de la commission qui a vocation d'informer le marché et les professionnels en précisant la portée de la réglementation financière.
2008, la Documentation française, 440 p. ― 120 €. ― ISBN : 978-2-11-007027-2. ― Réf. : 9782110070272.