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Avis du

JORF n°0267 du 16 novembre 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN ISO 6887-5. ― Date de clôture : 26 décembre 2008. Microbiologie des aliments. ― Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique. ― Partie 5 : règles spécifiques pour la préparation de produits laitiers (indice de classement : V08-010-5PR).
PR NF EN ISO 12099. ― Date de clôture : 25 novembre 2008. Aliments des animaux, céréales et produits de mouture des céréales. ― Lignes directrices pour l'application de la spectrométrie dans le proche infrarouge (indice de classement : V18-310PR).

CONSTRUCTION

PR NF P18-513. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Addition pouzzolanique pour bétons. ― Métakaolin. ― Définitions, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P18-513PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 1915-1/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Equipements au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 1 : caractéristiques fondamentales de sécurité (indice de classement : E54-001-1/A1PR).
PR NF EN 1915-2/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 2 : exigences de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai (indice de classement : E54-001-2/A1PR).
PR NF EN 1915-3/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 3 : vibrations, réduction et méthodes de mesure (indice de classement : E54-001-3/A1PR).
PR NF EN 1915-4/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 4 : bruit, réduction et méthodes de mesure (indice de classement : E54-001-4/A1PR).
PR NF EN 12312-1/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 1 : escaliers passagers (indice de classement : L91-002-1/A1PR).
PR NF EN 12312-2/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 2 : camions commissariat (indice de classement : L91-002-2/A1PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 5674. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. ― Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force. ― Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (indice de classement : U02-211PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 10241-1. ― Date de clôture : 17 novembre 2008. Articles terminologiques dans les normes. ― Partie 1 : exigences générales et exemples de présentation (indice de classement : X03-001-1PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 12952-1. ― Date de clôture : 26 décembre 2008. Textiles. ― Evaluation de l'allumabilité des articles de literie. ― Partie 1 : source d'allumage : cigarette en combustion (indice de classement : G07-189-1PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302752. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Renforceurs d'échos radar actifs. ― Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-752PR).
PR NF EN 300135-2. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements radio CB. ― Equipements radio CB à modulation angulaire (équipements radio PR 27). ― Partie 2 : norme harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-135-2PR).
PR NF EN 302567. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Réseaux d'accès à transmission radio à large bande (BRAN). ― Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz. ― Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R&TTE (V0.0.8) (indice de classement : Z84-567PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 14382/A1. ― Date de clôture : 28 novembre 2008. Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-175/A1PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF ISO 5753-1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Roulements. ― Jeu interne. ― Partie 1 : jeu interne radial (indice de classement : E22-336-1PR).
PR NF EN 15871. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Ventilation des bâtiments. ― Tronçons de conduits résistants au feu (indice de classement : E51-709PR).
PR NF ISO 5351. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Pâtes. ― Détermination de l'indice de viscosité limite en utilisant une solution de cupri-éthylènediamine (CED) (indice de classement : Q50-020PR).
PR NF EN 13999-3/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Adhésifs. ― Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs à teneur faible ou nulle en solvants après application. ― Partie 3 : dosage des aldéhydes volatils (indice de classement : T76-140-3/A1PR).
PR NF EN 13999-4/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Adhésifs. ― Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs à teneur faible ou nulle en solvants après application. ― Partie 4 : dosage des diisocyanates volatils (indice de classement : T76-140-4/A1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

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Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN ISO 6887-5. ― Date de clôture : 26 décembre 2008. Microbiologie des aliments. ― Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique. ― Partie 5 : règles spécifiques pour la préparation de produits laitiers (indice de classement : V08-010-5PR).

PR NF EN ISO 12099. ― Date de clôture : 25 novembre 2008. Aliments des animaux, céréales et produits de mouture des céréales. ― Lignes directrices pour l'application de la spectrométrie dans le proche infrarouge (indice de classement : V18-310PR).

CONSTRUCTION

PR NF P18-513. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Addition pouzzolanique pour bétons. ― Métakaolin. ― Définitions, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P18-513PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 1915-1/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Equipements au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 1 : caractéristiques fondamentales de sécurité (indice de classement : E54-001-1/A1PR).

PR NF EN 1915-2/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 2 : exigences de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai (indice de classement : E54-001-2/A1PR).

PR NF EN 1915-3/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 3 : vibrations, réduction et méthodes de mesure (indice de classement : E54-001-3/A1PR).

PR NF EN 1915-4/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences générales. ― Partie 4 : bruit, réduction et méthodes de mesure (indice de classement : E54-001-4/A1PR).

PR NF EN 12312-1/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériels au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 1 : escaliers passagers (indice de classement : L91-002-1/A1PR).

PR NF EN 12312-2/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 2 : camions commissariat (indice de classement : L91-002-2/A1PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 5674. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. ― Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force. ― Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (indice de classement : U02-211PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 10241-1. ― Date de clôture : 17 novembre 2008. Articles terminologiques dans les normes. ― Partie 1 : exigences générales et exemples de présentation (indice de classement : X03-001-1PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 12952-1. ― Date de clôture : 26 décembre 2008. Textiles. ― Evaluation de l'allumabilité des articles de literie. ― Partie 1 : source d'allumage : cigarette en combustion (indice de classement : G07-189-1PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302752. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Renforceurs d'échos radar actifs. ― Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-752PR).

PR NF EN 300135-2. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements radio CB. ― Equipements radio CB à modulation angulaire (équipements radio PR 27). ― Partie 2 : norme harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-135-2PR).

PR NF EN 302567. ― Date de clôture : 29 novembre 2008. Réseaux d'accès à transmission radio à large bande (BRAN). ― Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz. ― Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R&TTE (V0.0.8) (indice de classement : Z84-567PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 14382/A1. ― Date de clôture : 28 novembre 2008. Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-175/A1PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF ISO 5753-1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Roulements. ― Jeu interne. ― Partie 1 : jeu interne radial (indice de classement : E22-336-1PR).

PR NF EN 15871. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Ventilation des bâtiments. ― Tronçons de conduits résistants au feu (indice de classement : E51-709PR).

PR NF ISO 5351. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Pâtes. ― Détermination de l'indice de viscosité limite en utilisant une solution de cupri-éthylènediamine (CED) (indice de classement : Q50-020PR).

PR NF EN 13999-3/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Adhésifs. ― Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs à teneur faible ou nulle en solvants après application. ― Partie 3 : dosage des aldéhydes volatils (indice de classement : T76-140-3/A1PR).

PR NF EN 13999-4/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Adhésifs. ― Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs à teneur faible ou nulle en solvants après application. ― Partie 4 : dosage des diisocyanates volatils (indice de classement : T76-140-4/A1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.