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Avis du

JORF n°0256 du 1 novembre 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 12871. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. Détermination du contenu en alcools aliphatiques par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capilaire (indice de classement : T60-871PR).
PR NF EN 15789. ― Date de clôture : 8 novembre 2008. Aliments des animaux. ― Isolation et dénombrement de souches probiotiques de levures (indice de classement : V18-239PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60079-29-4. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Atmosphères explosives. ― Partie 29-4 : détecteurs de gaz. ― Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert (indice de classement : C23-579-29-4PR).
PR NF EN 60034-2-2. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Machines électriques tournantes. ― Partie 2-2 : méthodes spécifiques pour déterminer les pertes séparées des machines de grande taille. ― Complément à la partie 2-1 (indice de classement : C51-112-2PR).
PR NF EN 62209-2. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Exposition humaine aux champs radio fréquence produits par les dispositifs de communications sans fils tenus à la main ou portés près du corps. ― Modèles du corps humain, instrumentation et procédures. ― Partie 2 : procédure pour la détermination du débit d'absorption spécifique produit par les dispositifs de communications sans fils utilisés très près du corps humain (gamme de fréquence de 30 MHz à 6 GHz) (indice de classement : C99-116-2PR).
PR NF EN 62479. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Evaluation de la conformité des appareils électroniques et électriques de faible puissance avec les restrictions de base pour l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (10 MHz - 300 GHz) (indice de classement : C99-129PR).
PR NF EN 50527-1. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Evaluation de l'exposition du corps humain aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques dans la gamme de fréquence de 0 Hz à 300 GHz sur les lieux de travail, applicable au cas des personnes porteuses d'un dispositif médical implantable actif (AIMD). ― Partie 1 : généralités (indice de classement : C99-130-1PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 12371. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Méthodes d'essai des pierres naturelles. ― Détermination de la résistance au gel (indice de classement : B10-620PR).
PR NF EN 14279/A1. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (indice de classement : B54-190/A1PR).
PR NF EN 12269-2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Détermination du comportement d'adhérence entre les barres d'armature et le béton cellulaire autoclavé selon la méthode d'essai de poutre. ― Partie 2 : essai de courte durée (indice de classement : P19-126-2PR).
PR NF DTU 61.1 P2/A2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 2 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions générales (indice de classement : P45-204-2/A2PR).
PR NF DTU 61.1 P3/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 3 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions particulières hors évacuation des produits de combustion (indice de classement : P45-204-3/A1PR).
PR NF DTU 61.1 P4/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 4 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions particulières à l'évacuation des produits de combustion (indice de classement : P45-204-4/A1PR).
PR NF DTU 61.1 P5/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 5 : aménagements généraux (indice de classement : P45-204-5/A1PR).
PR NF EN 1366-4/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Essais de résistance au feu des installations de service. ― Partie 4 : calfeutrements de joints linéaires (indice de classement : P92-130-4/A1PR).
PR NF P93-352. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Equipements de chantier. ― Plate-forme individuelle roulante. ― Spécifications, essais et contrôles (indice de classement : P93-352PR).
PR NF P93-353. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Equipements de chantier. ― Plate-forme individuelle roulante légère. ― Spécifications, essais et contrôles (indice de classement : P93-353PR).
PR NF S61-970/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Règles d'installation des systèmes de détection incendie (SDI) (indice de classement : S61-970/A1PR).
PR NF EN 12845/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur. ― Calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-233/A1PR).
PR NF EN 12845/A2. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur. ― Calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-233/A2PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4532. ― Date de clôture : 7 décembre 2008. Série aérospatiale. ― Câbles, optiques, fibre 200 µm/280 µm, diamètre extérieur de 2,5 mm. ― Spécification technique (indice de classement : L52-401PR).
PR NF T70-201. ― Date de clôture : 12 novembre 2008. Détermination de vitesse par barrières immatérielles et moyens Doppler. ― Généralités (indice de classement : T70-201PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 9533. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Engins de terrassement. ― Avertisseurs sonores de déplacement montés sur engins. ― Méthodes d'essai et critères de performance (indice de classement : E58-130PR).
PR NF EN 405/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Appareils de protection respiratoire. ― Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules. ― Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-016/A1PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 300220-1. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à courte portée (SRD). ― Equipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 500 mW. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V2.2.1) (indice de classement : Z84-220-1PR).
PR NF EN 300296-1. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z84-296-1PR).
PR NF EN 300296-2. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique. ― Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1). (indice de classement : Z84-296-2PR).
PR NF EN 300392-3-5. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Réseaux radio transeuropéens (TETRA). ― Voix plus données (V + D). ― Partie 3 : interfonctionnement à l'interface intersystème (ISI). ― Sous-partie 5 : fonctionnalité réseau supplémentaire pour la gestion mobilité (ANF-ISIMM) (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-3-5PR).
PR NF EN 302435-1. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Appareils à courte portée (SRD). ― Caractéristiques techniques appareils (SRD) utilisant la technologie de bande ultralarge (UWB). ― Analyse des matériaux de construction et classifications des applications relatives aux équipements opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8 GHz. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.2.1) (indice de classement : Z84-435-1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 590. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Carburants pour automobiles. ― Carburant pour moteur diesel (gazole). ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : M15-024PR).
PR NF ISO 11365. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Pétrole et produits connexes. ― Guide d'utilisation et de maintenance pour les fluides de régulation des turbines à base d'esters de triaryl phosphate (indice de classement : T60-633PR).
PR NF ISO 11366. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Pétrole et produits connexes. ― Guide pour le suivi en service des huiles lubrifiantes pour turbines à vapeur, à gaz et à cycle combiné (indice de classement : T60-634PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 15856. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Essais non destructifs. ― Emission acoustique. ― Principes généraux des contrôles par émission acoustique pour la détection de la corrosion dans une enceinte métallique remplie de liquide (indice de classement : A09-356PR).
PR NF E29-374. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Robinetterie industrielle. ― Clapets de non-retour en cuivre et alliage de cuivre. ― Spécifications (indice de classement : E29-374PR).
PR NF EN 14419. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Tuyaux de chauffage urbain. ― Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. ― Systèmes de surveillance (indice de classement : E39-015PR).
PR NF ISO 16532-2. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Papier et carton. ― Détermination de l'imperméabilité aux graisses. ― Partie 2 : essai de résistance au mouillage de surface (indice de classement : Q03-081-2PR).
PR NF EN ISO 1628-1. ― Date de clôture : 28 novembre 2008. Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (indice de classement : T51-061-1PR).
PR NF EN ISO 1628-3. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 3 : polyéthylènes et polypropylènes (indice de classement : T51-061-3PR).
PR NF EN 15865. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Adhésifs. ― Détermination des couples fonctionnels sur des fixations filetées collées avec des adhésifs anaérobies (indice de classement : T76-124PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 12871. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. Détermination du contenu en alcools aliphatiques par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capilaire (indice de classement : T60-871PR).

PR NF EN 15789. ― Date de clôture : 8 novembre 2008. Aliments des animaux. ― Isolation et dénombrement de souches probiotiques de levures (indice de classement : V18-239PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60079-29-4. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Atmosphères explosives. ― Partie 29-4 : détecteurs de gaz. ― Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert (indice de classement : C23-579-29-4PR).

PR NF EN 60034-2-2. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Machines électriques tournantes. ― Partie 2-2 : méthodes spécifiques pour déterminer les pertes séparées des machines de grande taille. ― Complément à la partie 2-1 (indice de classement : C51-112-2PR).

PR NF EN 62209-2. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Exposition humaine aux champs radio fréquence produits par les dispositifs de communications sans fils tenus à la main ou portés près du corps. ― Modèles du corps humain, instrumentation et procédures. ― Partie 2 : procédure pour la détermination du débit d'absorption spécifique produit par les dispositifs de communications sans fils utilisés très près du corps humain (gamme de fréquence de 30 MHz à 6 GHz) (indice de classement : C99-116-2PR).

PR NF EN 62479. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Evaluation de la conformité des appareils électroniques et électriques de faible puissance avec les restrictions de base pour l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (10 MHz - 300 GHz) (indice de classement : C99-129PR).

PR NF EN 50527-1. ― Date de clôture : 23 décembre 2008. Evaluation de l'exposition du corps humain aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques dans la gamme de fréquence de 0 Hz à 300 GHz sur les lieux de travail, applicable au cas des personnes porteuses d'un dispositif médical implantable actif (AIMD). ― Partie 1 : généralités (indice de classement : C99-130-1PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 12371. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Méthodes d'essai des pierres naturelles. ― Détermination de la résistance au gel (indice de classement : B10-620PR).

PR NF EN 14279/A1. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (indice de classement : B54-190/A1PR).

PR NF EN 12269-2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Détermination du comportement d'adhérence entre les barres d'armature et le béton cellulaire autoclavé selon la méthode d'essai de poutre. ― Partie 2 : essai de courte durée (indice de classement : P19-126-2PR).

PR NF DTU 61.1 P2/A2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 2 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions générales (indice de classement : P45-204-2/A2PR).

PR NF DTU 61.1 P3/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 3 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions particulières hors évacuation des produits de combustion (indice de classement : P45-204-3/A1PR).

PR NF DTU 61.1 P4/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 4 : cahier des clauses techniques. ― Dispositions particulières à l'évacuation des produits de combustion (indice de classement : P45-204-4/A1PR).

PR NF DTU 61.1 P5/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Travaux de bâtiment. ― Installation de gaz dans les locaux d'habitation. ― Partie 5 : aménagements généraux (indice de classement : P45-204-5/A1PR).

PR NF EN 1366-4/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Essais de résistance au feu des installations de service. ― Partie 4 : calfeutrements de joints linéaires (indice de classement : P92-130-4/A1PR).

PR NF P93-352. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Equipements de chantier. ― Plate-forme individuelle roulante. ― Spécifications, essais et contrôles (indice de classement : P93-352PR).

PR NF P93-353. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Equipements de chantier. ― Plate-forme individuelle roulante légère. ― Spécifications, essais et contrôles (indice de classement : P93-353PR).

PR NF S61-970/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Règles d'installation des systèmes de détection incendie (SDI) (indice de classement : S61-970/A1PR).

PR NF EN 12845/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur. ― Calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-233/A1PR).

PR NF EN 12845/A2. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Systèmes d'extinction automatiques du type sprinkleur. ― Calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-233/A2PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4532. ― Date de clôture : 7 décembre 2008. Série aérospatiale. ― Câbles, optiques, fibre 200 µm/280 µm, diamètre extérieur de 2,5 mm. ― Spécification technique (indice de classement : L52-401PR).

PR NF T70-201. ― Date de clôture : 12 novembre 2008. Détermination de vitesse par barrières immatérielles et moyens Doppler. ― Généralités (indice de classement : T70-201PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 9533. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Engins de terrassement. ― Avertisseurs sonores de déplacement montés sur engins. ― Méthodes d'essai et critères de performance (indice de classement : E58-130PR).

PR NF EN 405/A1. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Appareils de protection respiratoire. ― Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules. ― Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-016/A1PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 300220-1. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à courte portée (SRD). ― Equipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 500 mW. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V2.2.1) (indice de classement : Z84-220-1PR).

PR NF EN 300296-1. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z84-296-1PR).

PR NF EN 300296-2. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Service mobile terrestre. ― Equipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique. ― Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1). (indice de classement : Z84-296-2PR).

PR NF EN 300392-3-5. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Réseaux radio transeuropéens (TETRA). ― Voix plus données (V + D). ― Partie 3 : interfonctionnement à l'interface intersystème (ISI). ― Sous-partie 5 : fonctionnalité réseau supplémentaire pour la gestion mobilité (ANF-ISIMM) (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-3-5PR).

PR NF EN 302435-1. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Appareils à courte portée (SRD). ― Caractéristiques techniques appareils (SRD) utilisant la technologie de bande ultralarge (UWB). ― Analyse des matériaux de construction et classifications des applications relatives aux équipements opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8 GHz. ― Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.2.1) (indice de classement : Z84-435-1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 590. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Carburants pour automobiles. ― Carburant pour moteur diesel (gazole). ― Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : M15-024PR).

PR NF ISO 11365. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Pétrole et produits connexes. ― Guide d'utilisation et de maintenance pour les fluides de régulation des turbines à base d'esters de triaryl phosphate (indice de classement : T60-633PR).

PR NF ISO 11366. ― Date de clôture : 14 décembre 2008. Pétrole et produits connexes. ― Guide pour le suivi en service des huiles lubrifiantes pour turbines à vapeur, à gaz et à cycle combiné (indice de classement : T60-634PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 15856. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Essais non destructifs. ― Emission acoustique. ― Principes généraux des contrôles par émission acoustique pour la détection de la corrosion dans une enceinte métallique remplie de liquide (indice de classement : A09-356PR).

PR NF E29-374. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Robinetterie industrielle. ― Clapets de non-retour en cuivre et alliage de cuivre. ― Spécifications (indice de classement : E29-374PR).

PR NF EN 14419. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. Tuyaux de chauffage urbain. ― Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. ― Systèmes de surveillance (indice de classement : E39-015PR).

PR NF ISO 16532-2. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. Papier et carton. ― Détermination de l'imperméabilité aux graisses. ― Partie 2 : essai de résistance au mouillage de surface (indice de classement : Q03-081-2PR).

PR NF EN ISO 1628-1. ― Date de clôture : 28 novembre 2008. Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 1 : principes généraux (indice de classement : T51-061-1PR).

PR NF EN ISO 1628-3. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Plastiques. ― Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l'aide de viscosimètres à capillaires. ― Partie 3 : polyéthylènes et polypropylènes (indice de classement : T51-061-3PR).

PR NF EN 15865. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Adhésifs. ― Détermination des couples fonctionnels sur des fixations filetées collées avec des adhésifs anaérobies (indice de classement : T76-124PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.