Code du sport (n° 20062)
Parties législative et réglementaire
Commission supérieure de codification
Texte mis à jour au 23 septembre 2008

Ce code fixe les règles en matière d'activités physiques et sportives. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
― l'organisation des activités physiques et sportives ;
― les acteurs du sport ;
― la pratique sportive ;
― les dispositions diverses.
Pour la partie législative, il inclut les modifications induites par l'ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 et par la loi n° 2008-650 du 3 juillet 2008.
Pour la partie réglementaire, il inclut les modifications induites par les arrêtés des 1er juillet, 17 juillet, 18 juillet et 4 août 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport.
Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), les listes de textes modificatifs et celle des textes de codification viennent faciliter les recherches.
2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 624 p., 25 €. ― ISBN : 978-2-11-076458-4. ― Réf. : 9782110764584.

II. - REVUES

Une nouvelle parution vient d'éclore à la Documentation française !

Grande Europe : nouvelle revue numérique mensuelle

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/spip/spip. php?page=ge―presentation
Son ambition est de donner les clés pour comprendre les mutations politiques, économiques et sociales des pays qui forment aujourd'hui le continent européen.
Quelle « Grande Europe » ?
Le champ géographique de « Grande Europe » couvre les 49 pays du « continent » européen, dont la définition complexe relève de registres différents : géographique, identitaire, institutionnel. Pour les conjuguer tous, c'est l'approche la plus large possible de l'Europe qui a été retenue : à savoir une aire de civilisation modelée par une histoire multiséculaire. Cette grande Europe est celle du Conseil de l'Europe (47 pays), augmentée de la Biélorussie et du Kosovo.
Grande Europe au format numérique propose :
― 4 numéros spéciaux par an, dossiers trimestriels où un thème est analysé de façon transversale dans plusieurs articles ;
― 8 numéros simples ou focus composés de quatre articles traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un pays du continent.
Le « Plus » : tous les deux jours, des brèves portant sur un fait d'actualité dans les pays concernés, consultables gratuitement sur le site.
Comment lire et s'abonner à Grande Europe pour les internautes ?
A l'occasion de ce lancement, le premier numéro est consultable gratuitement sur le site : www.ladocumentationfrancaise.fr
Pour les numéros suivants, Grande Europe est accessible par abonnement :
― pour les particuliers : 45 € TTC (prix de lancement jusqu'au 31/12/2008), puis 55 euros TTC ;
― pour les institutionnels (pour un usage multiposte) : 60 € TTC (prix de lancement jusqu'au 31/12/2008), puis 80 € TTC.
L'achat de dossiers ou d'articles à l'unité est également possible par paiement en ligne :
― dossier téléchargeable : 7 € TTC ;
― article téléchargeable : 3,5 € TTC.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée :
   Dossier :
   Les délégations de signature aux agents territoriaux.
   Veille jurisprudentielle :
   ― retenue sur rémunération pour fait de grève et congé annuel.
   Point bref sur...
   ― le bulletin n° 2 du casier judiciaire.
   Mémo statut :
   ― les cas de prise en charge.
2. Actualité documentaire :
   Références :
   ― textes ;
   ― documents parlementaires ;
   ― jurisprudence ;
   ― chronique de jurisprudence ;
   ― presse et livres.
   Les informations administratives et juridiques n° 9, septembre 2008, 52 p., 17 €. ― Réf. : 3303330610947.

Regards sur l'actualité
La Documentation française

Retraites : le rendez-vous de 2008 :
― réforme des retraites et évolutions des pensions depuis le début des années 1990 (Lucy Aproberts) ;
― la réforme des régimes spéciaux de retraite (Franck le Morvan) ;
― le Fonds de réserve pour les retraites, un levier oublié ? (Sophie Barbier) ;
― réforme des retraites : les ajustements possibles à la lumière des expériences européennes (Stéphane Hamayon) ;
― prendre en compte la pénibilité (Serge Volkoff, Annie Jolivet).
Varia :
― la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 : quelle modernisation pour les institutions ? (Francis Hamon).
Chronologie : avril 2008.
Regards sur l'actualité n° 344, octobre 2008, 112 p., 7,80 €. ― Réf. : 3303332603442.