JORF n°0229 du 1 octobre 2008

Par arrêté du directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pris le 15 septembre 2008 par délégation du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, le renouvellement de la licence d'agence de mannequins est accordé, dans les conditions prévues par les articles R. 7123-11 et suivants du code du travail, à M. Darier (Jean-Luc), gérant de l'agence MAP, sise 34, rue Vivienne, 75002 Paris.
Cette licence est renouvelée pour une durée de trois ans à compter du 30 septembre 2008.

Voie de recours

La présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa notification par voie de :
― recours hiérarchique auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, direction générale du travail, 39-43, quai André-Citroën, 75902 Paris Cedex 15 ;
― recours contentieux auprès du tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004 Paris.


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Version 1

Par arrêté du directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pris le 15 septembre 2008 par délégation du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, le renouvellement de la licence d'agence de mannequins est accordé, dans les conditions prévues par les articles R. 7123-11 et suivants du code du travail, à M. Darier (Jean-Luc), gérant de l'agence MAP, sise 34, rue Vivienne, 75002 Paris.

Cette licence est renouvelée pour une durée de trois ans à compter du 30 septembre 2008.

Voie de recours

La présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa notification par voie de :

― recours hiérarchique auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, direction générale du travail, 39-43, quai André-Citroën, 75902 Paris Cedex 15 ;

― recours contentieux auprès du tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004 Paris.