Cour de justice des Communautés européennes
Les juridictions des Etats membres de l'Union européenne
Structure et organisation
Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)
Destiné à offrir au lecteur une vue panoramique des juridictions et des procédures dans l'Europe de la justice, cet ouvrage propose une description des systèmes juridictionnels de chacun des 27 Etats membres de l'Union européenne. Il comporte, en outre, une présentation graphique des juridictions nationales et des indications bibliographiques spécifiques. Hier encore simple outil de travail interne à la Cour de justice des Communautés européennes, ce guide est aujourd'hui diffusé auprès du grand public afin de partager des informations n'ayant que rarement fait l'objet d'une présentation d'ensemble. Il intéressera également tout particulièrement les professionnels du droit, les universitaires ou les entreprises ainsi que les justiciables, de plus en plus confrontés à la délocalisation des contentieux.
2008, OPOCE, 720 p. ― 58 €. ― ISBN : 978-92-829-0860-0. ― Réf. : 9789282908600.
Eurostat (Commission européenne)
L'Europe en chiffres (avec cédérom)
Annuaire Eurostat 2008
Commission européenne. Eurostat
Cette nouvelle édition 2008 présente pour l'Union européenne une sélection de données statistiques sur 1996-2006 avec certains indicateurs qui portent sur d'autres pays, tels que les pays candidats à l'UE, les pays de l'AELE, le Japon et les Etats-Unis. Avec un peu plus de 500 tableaux statistiques, graphiques et cartes, l'annuaire traite des domaines suivants : l'économie, l'éducation, la santé, les conditions de vie et le bien-être, le marché du travail, l'industrie et les services, l'agriculture, la sylviculture et la pêche, le commerce international, le transport, l'environnement, l'énergie, la science et la technologie ainsi que les régions européennes. Un chapitre est consacré cette année aux défis démographiques. Cette publication inclut aussi un cédérom qui contient une version électronique de l'annuaire au format PDF, les tableaux et graphiques au format tableur ainsi que de l'information complémentaire.
2008, Commission européenne, 570 p., cartes, stat. ― 30 € (avec cédérom). ― ISBN : 978-92-79-06608-5. ― Réf. : 9789279066085.
Conseil de l'Europe
Le droit d'asile
et la Convention européenne des droits de l'homme
Conseil de l'Europe
Nuala Mole
Les bouleversements politiques, les réformes économiques, l'instabilité sociale et les guerres civiles ont contribué aux changements dans les flux migratoires mixtes tant vers l'Europe qu'au sein même de l'Europe.
La plupart de ceux qui ont besoin d'une protection internationale sont contraints de la rechercher en Europe, et les nouveaux Etats membres du Conseil de l'Europe élargi sont maintenant eux aussi confrontés à l'arrivée de demandeurs d'asile.
L'auteur a inclus dans cette nouvelle édition un éventail plus large de questions qui se posent dans le cadre de la Convention européenne des droits de l'homme.
L'édition révisée comporte trois volets :
― analyse de la jurisprudence substantielle de la Cour européenne des droits de l'homme, qui a examiné la compatibilité des mesures prises par les Etats relativement à tous les aspects de la procédure d'asile avec les dispositions de la Convention ;
― étude du rôle de protection subsidiaire offert par les instances de Strasbourg pour protéger les personnes qui risquent de faire l'objet d'un traitement prohibé ;
― l'étude porte en outre sur l'évolution du droit communautaire en matière des droits de l'homme, ainsi que sur les mesures adoptées dans le contexte des menaces terroristes ― ces deux éléments ayant des répercussions importantes sur la situation concrète des réfugiés et des demandeurs d'asile et sur le droit qui leur est applicable.
2008, Conseil de l'Europe, collection « Dossiers droits de l'homme », 164 p. ― 25 €. ― ISBN : 978-92-871-6216-8. ― Réf. : 9789287162168.
Existe-t-il des droits européens communs ? L'objectif de la collection : « Europe des droits » est de proposer une analyse comparative de la protection constitutionnelle et conventionnelle des différents droits civils et politiques garantis par la Convention européenne des droits de l'homme. Chaque volume étudie un droit individuel spécifique, en se fondant sur des exemples concrets et des décisions pertinentes de cours constitutionnelles européennes ou de la Cour européenne des droits de l'homme.
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