En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080813 du 13 août 2008, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 13 septembre 2008, des quatorze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V03-741. ― Céréales et produits céréaliers. ― Produits du maïs. ― Promatest. ― Méthode d'évaluation de la dénaturation des protéines thermosensibles (indice de classement : V03-741).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60079-29-1. ― Atmosphères explosives. ― Partie 29-1 : détecteurs de gaz. ― Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables (indice de classement : C23-579-29-1).
NF EN 60079-29-2. ― Atmosphères explosives. ― Partie 29-2 : détecteurs de gaz. ― Sélection, installation, utilisation et maintenance des détecteurs de gaz inflammables et d'oxygène (indice de classement : C23-579-29-2).
NF EN 50377-3-1. ― Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. ― Spécifications de produits. ― Partie 3-1 : type SG, reliés à des fibres multimodales des catégories A1a, A1b ou équivalent de la CEI 60793-2-10, pour usage en catégorie C (indice de classement : C93-867-3-1).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 4300. ― Série aérospatiale. ― Marquage des articles moteurs. ― Norme de conception (indice de classement : L09-011).
NF EN 3685. ― Série aérospatiale. ― Vis en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286). ― Classification : 1 100 MPa/650 °C. ― Spécification technique (indice de classement : L24-176).
NF EN 3636. ― Série aérospatiale. ― Vis à tête cylindrique, réduite, à empreinte cruciforme déportée, à tige réduite, à filetage long, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286), argentées. ― Classification : 900 MPa/650 °C (indice de classement : L24-177).
NF EN 3709. ― Série aérospatiale. ― Clé et douille bihexagonale. ― Spécification technique (indice de classement : L95-001).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 3759. ― Textiles. ― Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d'étoffe et des vêtements dans les essais de détermination de la variation des dimensions (indice de classement : G07-123).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF P41-290. ― Effet des matériaux sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. ― Méthode de la mesure de la cytotoxicité (indice de classement : P41-290).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 20848-1. ― Emballages. ― Fûts en matière plastique. ― Partie 1 : fûts à ouverture totale d'une capacité nominale de 113,6 l à 220 l (indice de classement : H34-038-1).
NF EN ISO 20848-2. ― Emballages. ― Fûts en matière plastique. ― Partie 2 : fûts à ouverture non amovible (ouverture partielle) d'une capacité nominale de 208,2 l et 220 l (indice de classement : H34-038-2).
NF EN ISO 20848-3. ― Emballages. ― Fûts en matière plastique. ― Partie 3 : systèmes de fermeture à bondes pour fûts en matière plastique d'une capacité nominale de 113,6 l à 220 l (indice de classement : H34-038-3).
NF ISO 1382. ― Caoutchouc. ― Vocabulaire (indice de classement : T40-001).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 13 septembre 2008, des cinq normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C48-205 (avril 1987). ― Détection d'intrusion. ― Systèmes d'alarme. ― Règles générales (complété par le CORRIGENDUM DE FEVRIER 1999) (homologuée le 5 mars 1987) (indice de classement : C48-205).
NF C58-510 (janvier 1992). ― Batteries d'accumulateurs au plomb destinées au stockage de l'énergie électrique d'origine photovoltaïque (homologuée le 5 décembre 1991) (indice de classement : C58-510).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 3759 (août 1995). ― Textiles. ― Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d'étoffe et des vêtements dans les essais de détermination de la variation des dimensions (homologuée le 20 juillet 1995) (indice de classement : G07-123).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A48-830 (juillet 1983). ― Produits de fonderie. ― Raccords en fonte à graphite sphéroïdal pour canalisations d'eau potable en PVC avec pression (homologuée le 21 juin 1983) (indice de classement : A48-830).
NF T40-001 (décembre 1977). ― Caoutchouc. ― Vocabulaire (enregistrée le 22 octobre 1977) (indice de classement : T40-001).