Conseil de l'Europe
Conseil de l'Europe
Rapport d'activité 2007

« Le Conseil de l'Europe et ses valeurs sont aussi utiles, aussi indispensables aujourd'hui qu'il y a soixante ans ; peut-être même plus. [...] En 2007, face à tous les problèmes préoccupants et aux menaces qui pèsent sur les droits et le bien-être des peuples d'Europe, le Conseil de l'Europe est là pour rappeler aux gouvernements européens leur engagement au service de la démocratie, des droits de l'homme et de l'Etat de droit, valeurs essentielles à la paix et à la stabilité. » (Terry Davis, secrétaire général du Conseil de l'Europe, devant l'Assemblée parlementaire le 22 janvier 2007.)
Ce rapport décrit l'ensemble des travaux conduits au cours de l'année 2007 par les différents organes et secteurs d'activités du Conseil de l'Europe. Un organigramme du Conseil de l'Europe est présenté en fin de volume.
2008, Conseil de l'Europe, 168 p., cartes, illustrations. ― 17 €. ― ISBN : 978-92-871-6414-8. ― Réf. : 9789287164148.

Office des publications officielles européennes (OPOCE)
Le règlement financier applicable au budget général
des Communautés européennes et ses modalités d'exécution

Présentation synoptique, complétée par une sélection de textes juridiques encadrant l'établissement et l'exécution du budget général des Communautés européennes

Commission européenne

Préface.
Règlement financier et modalités d'exécution.
Références.
Entrée en vigueur et en application. Présentation synoptique.
Première partie : Dispositions communes.
Deuxième partie : Dispositions particulières.
Troisième partie : Dispositions transitoires et finales.
Sélection de textes juridiques encadrant l'établissement et l'exécution du budget général des Communautés européennes.
Traité sur l'Union européenne :
― politique étrangère et de sécurité commune (art. 28) ;
― coopération policière et judiciaire en matière pénale (art. 41) ;
― coopération renforcée (art. 44 A).
Traité instituant la Communauté européenne :
― Cour des comptes (art. 248) ;
― exécution forcée (art. 256) ;
― dispositions financières (art. 268-280) ;
― disposition générale (art. 282) ;
― disposition générale (art. 288).
Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique :
― dispositions financières (art. 171-183 A) ;
― disposition générale (art. 185) ;
― disposition générale (art. 188).
Déclaration commune de l'Assemblée, du Conseil et de la Commission concernant l'instauration d'une procédure de concertation entre l'Assemblée et le Conseil.
Décision (CE, Euratom) n° 597/2000 du Conseil du 29 septembre 2000 relative au système des ressources propres des Communautés européennes.
Décision (CE, Euratom) n° 436/2007 du Conseil du 7 juin 2007 relative au système des ressources propres des Communautés européennes.
Accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière :
― annexes I à IV ;
― déclarations.
Décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (1999/468/CE).
2008, OPOCE, 408 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-79-01982-1. ― Réf. : 9789279019821.

Direction des Journaux officiels
Code du travail (en 3 volumes)
Brochure n° 20021
Vol. 1. ― Partie législative
Vol. 2. ― Partie réglementaire
Vol. 3. ― Tables de correspondance ;
liste des textes modificatifs ; index
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille et de la solidarité
Commission supérieure de codification

Le code du travail, remanié et complété au fil des ans, avait largement perdu en cohérence et en lisibilité. Sa recodification a précisément pour but de rendre le droit du travail plus accessible et plus compréhensible afin d'en assurer l'effectivité.
C'est donc un code du travail profondément remanié qui est entré en vigueur le 1er mai 2008. Cet ouvrage est conçu pour donner à chacun, en particulier aux non-spécialistes du droit du travail et aux non-juristes, les repères essentiels pour comprendre les choix qui ont présidé à l'élaboration de ce code. Il répond à de nombreuses questions pratiques sur la numérotation, l'emploi de certaines conventions d'écriture, les choix de plan, et sur son périmètre. Il constitue donc véritablement un ouvrage de référence. La nouvelle édition contient la version originale du code dans laquelle les numéros des nouveaux articles sont suivis des références des anciens articles. Elle comporte les tables de correspondance entre l'ancien et le nouveau code ainsi qu'un index thématique pour faciliter l'accès de tous aux règles de droit.
2008, les Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », les trois volumes vendus ensemble 65 €. ― ISBN : 978-2-11-076439-3. ― Réf. : 9782110764393.

ODIT France
Réhabilitation et remise en tourisme de l'immobilier de loisir
Comment faire ?
ODIT France
Marc Jaouen

Les « opérations de réhabilitation de l'immobilier de loisir » et les « villages résidentiels de tourisme » ont vu le jour en 2000 et 2001. L'analyse des modèles économiques des différents acteurs a montré dans quelle mesure le renouvellement durable de l'offre d'hébergement dans les stations apparaît lié tout à la fois aux dispositifs d'appui financier mis en place par l'Etat et les collectivités locales et renforcés en 2005 et 2006, au dynamisme en matière de commercialisation et aux caractéristiques de la destination, en termes de fréquentation et de saisonnalité.
Ce dernier point met en évidence l'importance que revêt l'inscription d'une politique immobilière de réhabilitation et de remise en marché dans un projet plus global de territoire et de positionnement, permettant de développer un modèle économique plus équilibré, fondé sur une saisonnalité moins marquée. Cette étude place au centre du débat un protagoniste trop souvent ignoré de l'ingénierie touristique : le propriétaire de résidence secondaire. Dans le cadre des stations touristiques françaises, son rôle est central puisqu'il contrôle les trois quarts de l'offre d'hébergement. Des politiques de partenariat originales permettant de réimpliquer les propriétaires dans l'économie locale sont ici à découvrir. Par cette publication, ODIT France poursuit sa vocation de diffuseur de doctrine et de relais des initiatives locales et des bonnes pratiques, sur un sujet à fort enjeu local, régional et national.
2008, ODIT France, collection « Ingénierie touristique » n° 21, série « Guide de savoir-faire », 144 p., cartes, illustrations. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915-45-8. ― Réf. : 9782915215458.

L'avenir de la plaisance et des activités nautiques
en Martinique et Guadeloupe
ODIT France
Bureau d'études BRli
Anne-Marie Anterrieu, Jean-Marc Beynet, Michel Cavailles

L'Arc antillais, de par sa situation géographique et les conditions de navigation très clémentes qu'il offre une bonne partie de l'année, est un cadre de navigation très attrayant avec un fort potentiel en matière de développement de plaisance et d'activités nautiques.
Afin de mieux cerner les dynamiques en cours et les perspectives du secteur de la plaisance dans les Caraïbes françaises, ODIT France, à la demande du secrétariat d'Etat en charge de l'outre-mer, a mené en 2007 une étude à la fois opérationnelle et prospective sur l'avenir de la plaisance et des activités nautiques en Martinique et en Guadeloupe.
L'étude présente, dans un premier temps, l'état des lieux de l'offre et du marché dans les deux îles, suivi d'une analyse des retombées économiques.
Elle propose ensuite une stratégie de développement pour optimiser l'impact économique et touristique de l'ensemble de la filière : ports de plaisance, location, sports nautiques.
2008, ODIT France, collection « Ingénierie touristique » n° 22, série « Guide de savoir-faire », 144 p., cartes, illustrations. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-45-8. ― Réf. : 9782915215458.

IFRI

Russie.Nei.Visions est une collection consacrée à la Russie et aux nouveaux Etats indépendants (Biélorussie, Ukraine, Moldova, Arménie, Géorgie, Azerbaïdjan, Kazakhstan, Ouzbékistan, Turkménistan, Tadjikistan et Kirghizstan). Rédigés par des experts reconnus, ces articles abordent aussi bien les questions stratégiques et politiques que les questions économiques.

Russie.Nei.Visions 2008
Understanding Russia and the New Independent States
Sous la direction de Thomas Gomart et Tatiana Kastueva-Jean
Ouvrage tout en anglais

In this year's collection from IFRI's Russia/NIS Center, four themes are explored : the EU-Russia relationship, the strategies of Russia's national champions, Russian foreign policy, and energy and strategy dimensions in Russian bilateral relations.
Avec cette nouvelle livraison de la série : Russie-NEI (Nouveaux Etats indépendants), quatre thèmes majeurs sont ici explorés : les relations Union européenne-Russie, les stratégies de quelques grands groupes industriels (Gazprom, Rosoboronexport...), la politique étrangère russe et les ressorts stratégiques et énergétiques dans les relations bilatérales de la Russie.
2008, IFRI, collection « Les Etudes de l'IFRI », 244 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-86592-269-7. ― Réf. : 9782865922697.

II. ― REVUES
Les Cahiers de l'IAURIF
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France

Contraintes énergétiques et mutations urbaines.
Les Chiers de l'IAURIF sont présentés en double version : française et anglaise.
Editorial :
Anticiper le débat climatique en Ile-de-France.
L'énergie et les grandes métropoles : métamorphoses d'hier et de demain.
La ville face au réchauffement climatique.
Contraintes énergétiques et mutations urbaines : sept ateliers pour une réflexion prospective.
Les risques énergétiques et les enjeux liés au changement climatique :
Les enjeux liés au changement climatique.
Les perspectives et risques énergétiques.
Les enseignements du débat.
L'habitat et les bâtiments tertiaires face aux enjeux énergétiques :
Facteur 4 : une stratégie « gagnant-gagnant » pour les professions du bâtiment.
Le parc francilien : les enjeux énergétiques dans l'habitat et le tertiaire.
Tendances et scénarios de la réduction énergétique dans le bâti.
Les enseignements du débat.
Les transports franciliens de personnes face aux enjeux énergétiques :
Déplacements, contrainte énergétique et effet de serre : quelques repères pour un débat.
Transports de personnes et énergie : les spécificités franciliennes.
Les Franciliens et l'automobile : deux ou trois choses à savoir pour faire face au défi climatique.
Les enseignements du débat.
Les activités économiques productives et consommatrices d'énergie :
Consommation et dépendance énergétiques en Ile-de-France.
Politique énergétique et activités économiques.
Des systèmes de production en mutation, les outils de l'écologie industrielle.
Les enseignements du débat.
La gestion de l'espace : formes urbaines, densités et enjeux énergétiques :
L'espace urbain francilien et la contrainte énergétique : questions de structure.
Localisation résidentielle et émission des gaz à effet de serre en Ile-de-France.
Energie, réseaux et formes urbaines.
Les enseignements du débat.
L'espace rural et la production locale d'énergies renouvelables :
Les perspectives de développement des énergies renouvelables en France dans et pour les territoires ruraux.
L'espace rural et la production locale d'énergies renouvelables en Ile-de-France.
Les enseignements du débat.
Opinions et comportements, les moteurs du changement :
Les médias et l'information sur le changement climatique et la contrainte énergétique.
L'évolution de l'opinion des Français et des Franciliens (2000-2007).
Le changement d'attitude face à la crise climatique : les enjeux sociologiques et psychosociologiques.
Les enseignements du débat.
Actions et décisions :
Les actions régionales en Ile-de-France pour lutter contre les contraintes énergétiques et le réchauffement climatique.
Les décisions réglementaires internationales, européennes et nationales.
Bibliographie :
English summary.
Un DVD accompagne cette revue. En écho aux ateliers, Anouchkha Dyephart a réalisé six courts métrages, dont cinq sont construits sur des interviews de Mireille Ferri et Pierre Radanne, pour alimenter la réflexion sur les enjeux énergétiques. Ce DVD présente également tous les documents présentés lors des sept ateliers : diaporamas, films, bibliographie, textes officiels, liens internet...
« Les Cahiers de l'IAURIF », n° 147, février 2008, 268 p., illustrations. ― 36 €. ― Réf. : 1304800000000.

La Documentation photographique
La Documentation française
Migrants et migrations du monde
Gildas Simon

Ce dossier poursuit plusieurs objectifs : inscrire les phénomènes migratoires dans le temps long et dans l'espace contemporain en insistant sur les recompositions spatiales en cours dans le cadre de la mondialisation ; montrer l'émergence de nouvelles figures (les femmes, les mineurs, les seniors) ; éclairer, par un choix de documents graphiques, dont beaucoup inédits, les perspectives d'un phénomène qui concerne avant tout des êtres humains.
Point sur :
Le temps long de la mondialisation migratoire.
La recomposition du paysage migratoire mondial.
Puissance et signification des dynamiques migratoires.
Marchés du travail et recomposition des dynamiques migratoires.
Le destin des migrants.
Thèmes et documents.
Prémices :
Les migrations de nos ancêtres.
Les Européens, migrants d'un long xixe siècle.
Brassage et substitution des populations dans le Médoc.
Espaces :
Le système migratoire mondial.
Les travailleurs migrants au pays de l'or noir.
Des corridors migratoires très fréquentés.
La France dans l'espace migratoire mondial.
Le retour au pays pour les vacances.
La caribéanisation de Miami : l'exemple des quartiers haïtiens.
Le camp de déplacés ou de réfugiés, un espace singulier.
Acteurs :
Déplacés, réfugiés et demandeurs d'asile.
Les mineurs isolés étrangers, des migrants en danger.
Des migrations féminines en pleine expansion.
Entrepreneurs et entreprises transnationales.
Les diasporas en question.
Mobilités estudiantines.
Les migrations résidentielles des retraités.
Politiques migratoires et enjeux :
Trois politiques migratoires très différentes.
Espace Schengen : quelles politiques migratoires ?
Multiplication des contrôles et contagion des murs.
La marchandisation des champs migratoires.
Transferts financiers et développement local.
Perspectives migratoires...
« La Documentation photographique », n° 8063, mai-juin 2008. ― Le dossier : 64 p. ― 10,80 €. ― Réf. : 3303331280637. ― Les projetables : 9,70 €. ― Le complément pédagogique du n° 8063 : 18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ; 8 pages de propositions de travaux conçues par Magali Hamm, des fonds de carte, des croquis à photocopier. ― Réf. : 3303331080633.

Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Le développement des transferts publics d'éducation et d'assurance vieillesse par génération en France : 1850-2000 (Stéphane Zuber, Antoine Bommier, Jérôme Bourdieu et Akiko Suwa-Eisenmann).
Les déterminants locaux du chômage en région parisienne (Laurent Gobillon et Harris Selod).
Taille des entreprises et salaires (Gilles Margirier).
Profils types des salariés du secteur privé : approche par une classification des carrières (Karine Briard).
Les rendements de l'éducation en comparaison internationale (Denis Maguain).
La rénovation de la Goutte d'Or est-elle un succès ? Un diagnostic à l'aide d'indices de prix immobilier (Fabrice Barthélémy, Alessandra Michelangeli et Alain Trannoy).
Mesure des interactions de prix : une analyse des modalités de substitution parmi sept vins de Bordeaux (Florine Livat).
Allotissement et rendements d'échelle. ― Application aux réseaux de transport ferroviaire (Julien Lévêque).
Encastrement social et usages de l'internet : une analyse jointe du commerce et de l'administration électronique (Raphaël Suire).
Croissance de la productivité et réallocations d'emplois au Maroc : la contribution des créations et disparitions d'entreprises (Richard Duhautois, Said El Hamine et Amin El Basri).
Impact de l'introduction d'une dose de capitalisation en Tunisie : simulations à l'aide d'un modèle à générations imbriquées (Mehdi Ben Braham).
Chocs des termes de l'échange et fluctuations du compte courant : le cas d'un pays membre de l'UEM (Zoulfikar Mehoumoud Issop).
Transmission de la politique monétaire dans les pays d'Europe centrale et orientale : que savons-nous vraiment ? (Jérôme Héricourt et Iuliana Matei).
Méthodes :
Une synthèse des tests de co-intégration sur données de panel (Christophe Hurlin et Valérie Mignon).
Résumés en français et en anglais.
« Economie et prévision », n° 180-181/2007-4-5, 284 p. ― 26 €. ― Réf. : 3303332901807.

Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Economie expérimentale, outil d'aide à la décision

Présentation générale (Laurent Denant-Boèmont, Pierre Malgrange, David Masclet et Claude Montmarquette).
L'économétrie des données expérimentales : défis et opportunités (Claude Montmarquette).
Responsabilité individuelle et fiscalité (Louis Lévy-Garboua, Claude Montmarquette et Marie-Claire Villeval).
Tolérance de la fraude et évasion fiscale : une analyse expérimentale du modèle de Greenberg (Mohamed Ali Bchir, Nicolas Daures et Marc Willinger).
Approche expérimentale de l'incidence de la fiscalité sur l'offre de travail : une étude comparative des systèmes d'imposition (David Masclet et Claude Montmarquette).
Demande active sur les marchés électriques : une analyse expérimentale de l'efficacité du mécanisme de retrait de capacités demandées (Céline Jullien, Stephen Rassenti et Abel Winn).
Marchés avec coûts d'information sur la qualité des biens : une application aux produits écolabellisés (Douadia Bougherara et Virginie Piguet).
Que vaut la flexibilité des choix individuels de transport ? Une étude de cas expérimental (Laurent Denant-Boemont et Sabrina Hammiche).
Mesurer les préférences du consommateur pour orienter les décisions des pouvoirs publics : l'apport de la méthode expérimentale (Stéphane Robin, Anne Rozan et Bernard Ruffieux).
Trésor-Eco :
Les variables financières permettent-elles de mieux connaître l'état de l'économie en temps réel ? (Othman Bouabdallah et Stélios Tselikas).
La coordination internationale des politiques macroéconomiques (Benjamin Carton et Fabrice Montagné).
Les instruments économiques au service des politiques environnementales (Christophe Wendling).
Résumés en français et en anglais.
« Economie et prévision », n° 182, 2008/1, 162 p. ― 13,00 €. ― Réf. : 3303332901821.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée.
   Dossier :
   Le pouvoir hiérarchique en matière de congés annuels.
   Statut au quotidien :
   Les décrets du 27 mars 2008 relatifs au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine.
   L'application du nouveau code du travail aux agents publics territoriaux.
   Les sources juridiques :
   L'obligation de vaccination dans les services des collectivités territoriales.
2. Actualité documentaire.
   Références :
   Textes.
   Documents parlementaires.
   Jurisprudence.
   Chronique de jurisprudence.
   Presse et livres.
   « Les informations administratives et juridiques », n° 4, avril 2008, 60 p. ― 17,00 €. ― Réf. : 3303330610893.

Maghreb Machrek
Institut Choiseul
Mondialisation et société de la connaissance
aux Emirats arabes unis
Sous la direction de Brigitte Dumortier
In memoriam Semih Vaner (Jean-François Daguzan)

Préambule. ― Les Emirats arabes unis dans la mondialisation (Abdullah Reyes).
La société de la connaissance dans une perspective arabe (Brigitte Dumortier).
Société de la connaissance et politiques de développement aux Emirats arabes unis (Philippe Cadene).
Abou Dhabi ou le désir d'une ville mondiale (Mustafa Hasan Falah).
Les Emirats arabes unis : pétrole et société de la connaissance (Brigitte Dumortier).
Les processus d'adaptation à la mondialisation aux Emirats arabes unis : des zones franches aux zones économiques spéciales (Nermine El Shimy).
La contribution des ONG à la société de la connaissance : le cas de l'Emirate's Natural History Group (Brien Holmes).
L'implantation et l'évolution d'un système éducatif national aux Emirats arabes unis (Nadia Sabri).
La politique éducative de Doubaï : effet ou moteur de la croissance ? (Lise Commandeur).
Considérations sur la question de l'éducation aux Emirats arabes unis (Frauke Heard-Bey).
Varia :
Géopolitiques de l'électricité au Machrek (Eric Verdeil).
Lectures :
Laurence Louër. ― Chiismes et politique au Moyen-Orient. Iran, Irak, Liban, monarchies du Golfe (Constance Arminjon).
Livres signalés.
Résumés en français, en anglais et en arabe.
« Maghreb Machrek », n° 195, printemps 2008, 144 p. ― 20 €. ― Réf. : 9782916722283.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Les paradoxes de l'économie indienne

Coup d'œil sur l'Inde d'aujourd'hui... et de demain (Philippe Marchat, « Revue du Marché commun et de l'Union européenne »)
La politique agricole de l'Inde (OCDE, « Politiques agricoles des pays non membres de l'OCDE »).
L'Inde et la sous-traitance internationale des services (Jean-Joseph Boillot, « Revue d'économie financière »).
La Chine et l'Inde dans le commerce international, les nouveaux meneurs de jeu (Françoise Lemoine et Deniz Ünal-Kesenci, « La lettre du CEPII »).
L'Inde et l'Asie à l'horizon 2025 (Jean-Raphaël Chaponnière, « Futuribles »).
Repères :

1. Données récentes et chiffres clés de l'économie indienne.
2. L'aide aux agriculteurs endettés dans le projet de budget 2008-2009.
3. Les classes moyennes.
4. Pauvreté, inégalités et développement.
   Pour en savoir plus :
   Démographie :
   Quelles politiques pour davantage de bébés ? (OCDE, « Synthèses »).
   Nouvelles technologies :
   Economie de l'internet : une économie d'interactions sociales (Thierry Pénard et Raphaël Suire, « Revue française d'économie »).
   Economie du travail :
   Les salariés âgés face au travail « sous pression » (Céline Mardon et Serge Volkoff, « Centre d'études de l'emploi »).
   « Problèmes économiques », n° 2948, mercredi 21 mai 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029488.

Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Démocratisation culturelle : l'intervention publique en débat
Anne Krebs, Nathalie Robatel

Les musées nationaux mettent actuellement en œuvre dans toute la France des mesures de gratuité. Cette expérimentation destinée à favoriser l'accès du plus grand nombre à la culture sera évaluée à l'été 2008 et pourrait être étendue à tous les musées nationaux.
La démocratisation, objectif affiché des politiques culturelles françaises depuis leur origine, est aujourd'hui l'objet de nombreux débats.
Ce dossier éclaire les multiples aspects qui sous-tendent le débat sur la démocratisation en replaçant dans une perspective historique l'injonction de démocratisation énoncée depuis la période révolutionnaire. De l'éducation du citoyen à la gratuité scolaire, de l'essor des mouvements associatifs au maillage du territoire en équipements culturels, on retrouve dans le discours, les politiques et les mesures initiées la même ambition.
Quels moyens se donne-t-on pour atteindre cet objectif, notamment en termes de mesure des résultats ? Comment apprécier ces derniers ? Comment analyser les effets actuels de l'évolution de la société (mondialisation, développements technologiques, modification et individualisation des comportements...) sur les capacités d'intervention de l'Etat et des acteurs publics ? Quels sont les enjeux à venir dans cette perspective ? Autant de questions auxquelles répondent les réflexions des différents intervenants (professionnels, politiques, gestionnaires ou chercheurs) dont les textes sont présentés dans ce dossier.
Les auteurs : Anne Krebs, chef du service études, évaluation et prospective au musée du Louvre, a également publié à la Documentation française (en collaboration avec Bruno Maresca) Le Renouveau des musées (« Problèmes politiques et sociaux », n° 910, mars 2005).
Nathalie Robatel est attachée d'administration à la Documentation française.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 947, avril 2008, 120 p. ― 9,90 €. ― Réf. : 3303332109470.

PIBD
Propriété industrielle. ― Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle

Première partie. ― Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite. ― Parlement européen :
Question écrite... à la Commission sur les droits de propriété intellectuelle et l'OMC, et réponse.
Questions écrites. ― Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la libre production des semences à la ferme, et réponse.
Question écrite... à M. le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes sur les pièces de rechange des automobiles, et réponse.
Question écrite... à Mme la ministre de la culture et de la communication sur le rapport qui lui a été récemment remis sur le développement et la protection des œuvres culturelles sur les nouveaux réseaux, et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Journal officiel de l'Union européenne.
Sites de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Site de l'Institut national de la propriété industrielle.
Législation étrangère.
Notification relative aux traités.
Deuxième partie. ― Doctrine :
Comptes rendus.
La valeur remise en question : le système des brevets attaqué de toutes parts, d'après l'article de Richard Taylor.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie. ― Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Quatrième partie. ― Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
Avec ce numéro : les Tables annuelles 2007, présentant, selon le même plan d'ensemble, dans les tables analytiques, chronologiques, alphabétiques auteurs, par nom des parties et des marques, l'ensemble des références des articles parus au cours de l'année écoulée.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 874, 15 mai 2008, 68 p. et 152 p. ― 8,70 €. ― Réf. : 3303332308743.