JORF n°0109 du 10 mai 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080416 du 16 avril 2008, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 16 mai 2008, des quatorze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 14164. ― Produits alimentaires. ― Dosage de la vitamine B6 par CLHP (indice de classement : V03-136).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60730-2-19/A2. ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-19 : règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques (indice de classement : C47-749/A2).
NF EN 60384-4. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4 : spécification intermédiaire. ― Condensateurs électrolytiques en aluminium à électrolyte solide (MnO2) et non solide (indice de classement : C93-112-4).
NF EN 60384-4-1. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4-1 : spécification particulière cadre. ― Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium à électrolyte non solide. ― Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-4-1).
NF EN 60384-4-2. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4-2 : spécification particulière cadre. ― Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium à électrolyte solide (MnO2). ― Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-4-2).

CONSTRUCTION

NF P18-424. ― Bétons. ― Essai de gel sur béton durci. ― Gel dans l'eau. ― Dégel dans l'eau (indice de classement : P18-424).
NF P18-425. ― Bétons. ― Essai de gel sur béton durci. ― Gel dans l'air. ― Dégel dans l'eau (indice de classement : P18-425).
NF EN 15316-2-1. ― Systèmes de chauffage des bâtiments. ― Méthode de calcul des exigences énergétiques et des rendements de systèmes. ― Partie 2-1 : systèmes d'émission de chauffage des locaux (indice de classement : P52-617-2-1).

SANTÉ

NF EN 60601-2-33/A2. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-33 : règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical (indice de classement : C74-122/A2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 12080. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Roulements (indice de classement : F18-205).
NF EN 12082. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Essais de performances (indice de classement : F18-206).
NF EN 12081. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Graisses pour lubrification (indice de classement : F19-510).
NF EN 3155-070. ― Série aérospatiale. ― Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. ― Partie 070 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. ― Norme de produit (indice de classement : L53-201-070).
NF EN 3155-071. ― Série aérospatiale. ― Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. ― Partie 071 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S. ― Norme de produit (indice de classement : L53-201-071).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 16 mai 2008, des quinze normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C27-131 (novembre 1993). ― Spécifications pour liquides silicones pour usages électriques (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C27-131).
NF C27-601 (août 1978). ― Diélectriques liquides et gazeux. ― Spécifications et réception de l'hexafluorure de soufre neuf (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : C27-601).
NF EN 60998-2-4 (janvier 1994). ― Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. ― Partie 2-4 : règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : C60-004).
NF C61-203 (juin 2002). ― Fusibles basse tension. ― Partie 3-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues). ― Sections I à IV (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : C61-203).
NF EN 60439-4 (septembre 1991). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Quatrième partie : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 août 1991) (indice de classement : C63-424).
NF EN 60439-4/A1 (avril 1996). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Quatrième partie : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : C63-424/A1).
NF EN 60439-4/A11 (août 2004). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 juillet 2004) (indice de classement : C63-424/A11).
NF EN 60439-4/A2 (février 2000). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : C63-424/A2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF F18-201 (décembre 1989). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Méthode d'essais des corps de boîtes pour boîtes d'essieux à roulements. ― Essai thermique sur machine d'essais de boîtes d'essieux (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : F18-201).
NF F18-202 (décembre 1989). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Méthode d'essais des roulements pour boîtes d'essieux. ― Essai d'endurance sur machine d'essais de boîtes d'essieux (complété par l'erratum de mars 1991) (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : F18-202).
NF EN 12080 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Roulements (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F18-205).
NF EN 12082 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Essais de performance (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F18-206).
NF F18-832 (novembre 1990). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Roulements à rouleaux pour boîtes d'essieux. ― Prescriptions de qualité (homologuée le 5 octobre 1990) (indice de classement : F18-832).
NF EN 12081 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Graisses pour lubrification (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F19-510).
NF F19-813 (février 1991). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Graisses destinées à la lubrification des boîtes d'essieux à roulements à rouleaux. ― Prescriptions de qualité (homologuée le 5 janvier 1991) (indice de classement : F19-813).


Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080416 du 16 avril 2008, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 16 mai 2008, des quatorze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 14164. ― Produits alimentaires. ― Dosage de la vitamine B6 par CLHP (indice de classement : V03-136).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60730-2-19/A2. ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-19 : règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques (indice de classement : C47-749/A2).

NF EN 60384-4. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4 : spécification intermédiaire. ― Condensateurs électrolytiques en aluminium à électrolyte solide (MnO2) et non solide (indice de classement : C93-112-4).

NF EN 60384-4-1. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4-1 : spécification particulière cadre. ― Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium à électrolyte non solide. ― Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-4-1).

NF EN 60384-4-2. ― Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. ― Partie 4-2 : spécification particulière cadre. ― Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium à électrolyte solide (MnO2). ― Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-4-2).

CONSTRUCTION

NF P18-424. ― Bétons. ― Essai de gel sur béton durci. ― Gel dans l'eau. ― Dégel dans l'eau (indice de classement : P18-424).

NF P18-425. ― Bétons. ― Essai de gel sur béton durci. ― Gel dans l'air. ― Dégel dans l'eau (indice de classement : P18-425).

NF EN 15316-2-1. ― Systèmes de chauffage des bâtiments. ― Méthode de calcul des exigences énergétiques et des rendements de systèmes. ― Partie 2-1 : systèmes d'émission de chauffage des locaux (indice de classement : P52-617-2-1).

SANTÉ

NF EN 60601-2-33/A2. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-33 : règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical (indice de classement : C74-122/A2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 12080. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Roulements (indice de classement : F18-205).

NF EN 12082. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Essais de performances (indice de classement : F18-206).

NF EN 12081. ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Graisses pour lubrification (indice de classement : F19-510).

NF EN 3155-070. ― Série aérospatiale. ― Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. ― Partie 070 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. ― Norme de produit (indice de classement : L53-201-070).

NF EN 3155-071. ― Série aérospatiale. ― Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. ― Partie 071 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S. ― Norme de produit (indice de classement : L53-201-071).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 16 mai 2008, des quinze normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C27-131 (novembre 1993). ― Spécifications pour liquides silicones pour usages électriques (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C27-131).

NF C27-601 (août 1978). ― Diélectriques liquides et gazeux. ― Spécifications et réception de l'hexafluorure de soufre neuf (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : C27-601).

NF EN 60998-2-4 (janvier 1994). ― Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. ― Partie 2-4 : règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : C60-004).

NF C61-203 (juin 2002). ― Fusibles basse tension. ― Partie 3-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues). ― Sections I à IV (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : C61-203).

NF EN 60439-4 (septembre 1991). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Quatrième partie : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 août 1991) (indice de classement : C63-424).

NF EN 60439-4/A1 (avril 1996). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Quatrième partie : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : C63-424/A1).

NF EN 60439-4/A11 (août 2004). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 juillet 2004) (indice de classement : C63-424/A11).

NF EN 60439-4/A2 (février 2000). ― Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement : C63-424/A2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF F18-201 (décembre 1989). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Méthode d'essais des corps de boîtes pour boîtes d'essieux à roulements. ― Essai thermique sur machine d'essais de boîtes d'essieux (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : F18-201).

NF F18-202 (décembre 1989). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Méthode d'essais des roulements pour boîtes d'essieux. ― Essai d'endurance sur machine d'essais de boîtes d'essieux (complété par l'erratum de mars 1991) (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : F18-202).

NF EN 12080 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Roulements (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F18-205).

NF EN 12082 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Essais de performance (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F18-206).

NF F18-832 (novembre 1990). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Roulements à rouleaux pour boîtes d'essieux. ― Prescriptions de qualité (homologuée le 5 octobre 1990) (indice de classement : F18-832).

NF EN 12081 (septembre 1998). ― Applications ferroviaires. ― Boîtes d'essieux. ― Graisses pour lubrification (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : F19-510).

NF F19-813 (février 1991). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Graisses destinées à la lubrification des boîtes d'essieux à roulements à rouleaux. ― Prescriptions de qualité (homologuée le 5 janvier 1991) (indice de classement : F19-813).