JORF n°0108 du 8 mai 2008

Avis du

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080423P du 23 avril 2008, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 23 mai 2008, des dix normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60357/A1. ― Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés). ― Prescriptions de performances (indice de classement : C72-105/A1).

SANTÉ

NF EN 285+A1. ― Stérilisation. ― Stérilisateurs à la vapeur d'eau. ― Grands stérilisateurs (indice de classement : S98-011).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 6395. ― Engins de terrassement. ― Détermination du niveau de puissance acoustique. ― Conditions d'essai dynamique (indice de classement : E58-022).
NF ISO 6396. ― Engins de terrassement. ― Détermination du niveau de pression acoustique d'émission au poste de conduite. ― Conditions d'essai dynamique (indice de classement : E58-023).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 15542. ― Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile. ― Revêtement extérieur en mortier de ciment pour tuyaux. ― Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : A48-854).

ENVIRONNEMENT

NF EN 15308. ― Caractérisation des déchets. ― Détermination de polychlorobiphényles (PCB) sélectionnés dans les déchets solides, par chromatographie en phase gazeuse capillaire avec détection par capture d'électrons ou spectrométrie de masse (indice de classement : X30-453).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10302. ― Aciers et alliage à base de nickel et de cobalt résistant au fluage (indice de classement : A35-578).
NF EN 755-8. ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Barres, tubes et profilés filés. ― Partie 8 : tubes filés à pont, tolérances sur dimensions et forme (indice de classement : A50-630-8).
NF EN ISO 26845. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires. ― Exigences générales pour les méthodes d'analyse chimique par voie humide, par spectrométrie d'absorption atomique (AAS) et par spectrométrie d'émission atomique avec plasma induit par haute fréquence (ICP-AES) (indice de classement : B40-672).
NF EN 1829-2. ― Machines à jet d'eau à haute pression. ― Prescriptions de sécurité. ― Partie 2 : tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement (indice de classement : E44-093-2).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 23 mai 2008, des cinq normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF EN 285 (juillet 2006). ― Stérilisation. ― Stérilisateurs à la vapeur d'eau. ― Grands stérilisateurs (homologuée le 20 juin 2006) (indice de classement : S98-011).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 6395 (décembre 1997). ― Acoustique. ― Mesurage du bruit émis à l'extérieur par les engins de terrassement. ― Conditions d'essai dynamiques (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : E58-022).
NF ISO 6396 (décembre 1997). ― Acoustique. ― Mesurage du bruit émis par les engins de terrassement au poste de conduite. ― Conditions d'essai dynamiques (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : E58-023).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10302 (janvier 2003). ― Aciers et alliages à base de nickel et de cobalt résistant au fluage (homologuée le 20 décembre 2002) (indice de classement : A35-578).
NF EN 755-8 (septembre 1998). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Barres, tubes et profilés filés. ― Partie 8 : tubes filés à pont, tolérances sur dimensions et forme (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : A50-637).