JORF n°0104 du 3 mai 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 14715. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Huile essentielle de thym à thymol, type Espagne (Thymus zygis [Loefl.] L.) (indice de classement : T75-349PR).
PR NF V03-741. ― Date de clôture : 23 mai 2008. Céréales et produits céréaliers. ― Produits du maïs. ― Promatest. ― Méthode d'évaluation de la dénaturation des protéines thermosensibles (indice de classement : V03-741PR).
PR NF ISO 5538. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Lait et produits laitiers. ― Echantillonnage. ― Contrôle par attributs (indice de classement : V04-145PR).
PR NF ISO 1740. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Produits à matière grasse laitière et beurre. ― Détermination de l'acidité de la matière grasse (méthode de référence) (indice de classement : V04-312PR).
PR NF ISO 7238. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Beurre. ― Détermination du pH de la phase aqueuse. ― Méthode potentiométrique (indice de classement : V04-316PR).
PR NF ISO 2911. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Laits concentrés sucrés. ― Détermination de la teneur en saccharose. ― Méthode polarimétrique (indice de classement : V04-343PR).
PR NF ISO 11868. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Lait traité thermiquement. ― Détermination de la teneur en lactulose. ― Méthode par chromatographie liquide à haute performance (indice de classement : V04-356PR).
PR NF ISO 5543. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines et caséinates. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-382PR).
PR NF ISO 5547. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines. ― Détermination de l'acidité libre (méthode de référence) (indice de classement : V04-386PR).
PR NF ISO 5548. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines et caséinates. ― Détermination de la teneur en lactose. ― Méthode photométrique (indice de classement : V04-388PR).
PR NF ISO 5544. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines. ― Détermination des « cendres fixes » (méthode de référence) (indice de classement : V04-391PR).
PR NF ISO 12082. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Fromages fondus. ― Détermination, par calcul, de la teneur en émulsifiants et substances acidifiantes/de contrôle du pH ajoutés, à base de citrate, exprimée en acide citrique (indice de classement : V04-395PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60255-1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Relais de mesure et dispositifs de protection. ― Partie 1 : prescriptions communes (indice de classement : C45-200-1PR).
PR NF EN 50131-5-3/AA. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Systèmes d'alarme. ― Systèmes d'alarme intrusion. ― Partie 5-3 : exigences pour les équipements d'alarme intrusion utilisant des techniques radio (indice de classement : C48-331-5-3/AAPR).
PR NF EN 50131-8. ― Date de clôture : 10 mai 2008. Systèmes d'alarme. ― Systèmes d'alarme contre l'intrusion et les hold-up. ― Partie 8 : générateur de fumée/système de générateurs de fumée (indice de classement : C48-331-8PR).
PR NF EN 62271-101/A1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Appareillage à haute tension. ― Partie 101 : essais synthétiques. ― Inclusion de la CEI 61633 (indice de classement : C64-471-101/A1PR).
PR NF EN 62271-208. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Méthodes de quantification des champs électromagnétiques à fréquence industrielle en régime établi générés par les ensembles d'appareillages HT et les postes préfabriqués HT/BT (indice de classement : C64-471-208PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 15269-10. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Application élargie des résultats d'essais en matière de résistance au feu et/ou d'étanchéité à la fumée des blocs-portes, blocs-fermetures et ouvrants de fenêtre, y compris leurs éléments de quincaillerie de bâtiment intégrés. ― Partie 10 : résistance au feu des rideaux à enroulement en acier (indice de classement : P92-151-10PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-2-1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Appareils électromédicaux. ― Partie 2-1 : règles particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV (indice de classement : C74-201PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN ISO 15008. ― Date de clôture : 2 mai 2008. Véhicules routiers. ― Aspects ergonomiques des systèmes de commande et d'information du transport. ― Spécifications et modes opératoires de conformité pour la présentation visuelle à bord du véhicule (indice de classement : R14-708PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF X50-784. ― Date de clôture : 16 mai 2008. Promotion de la diversité. ― Politique des ressources humaines pour la prévention des discriminations. ― Description des engagements (indice de classement : X50-784PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 17699. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Chaussures. ― Méthodes d'essai des tiges et des doublures. ― Perméabilité à la vapeur d'eau et absorption de la vapeur d'eau (indice de classement : G62-107PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 15795. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Aluminosilicates naturels non expansés (indice de classement : T94-443PR).
PR NF EN 15796. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Hypochlorite de calcium (indice de classement : T95-014PR).
PR NF EN 15797. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Coagulants à base de fer (indice de classement : T95-015PR).
PR NF EN 15798. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Médias filtrants (indice de classement : T95-016PR).
PR NF EN 15799. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Charbon actif en poudre (indice de classement : T95-017PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF E01-010. ― Date de clôture : 15 juin 2008. Mécatronique. ― Vocabulaire (indice de classement : E01-010PR).
PR NF E04-013. ― Date de clôture : 15 juin 2008. Spécification géométrique des produits (GPS). ― Symbolisation des prises de pièces (indice de classement : E04-013PR).
PR NF ISO 26909. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Ressorts. ― Terminologie et classification des termes (indice de classement : E25-909PR).
PR NF EN 14638-3. ― Date de clôture : 15 mai 2008. Bouteilles à gaz transportables. ― Récipients soudés rechargeables d'une capacité inférieure ou égale à 150 litres. ― Partie 3 : bouteilles en acier carbone soudées conçues par des méthodes expérimentales (indice de classement : E29-728-3PR).
PR NF EN 982/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2008. Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes de transmissions hydrauliques et pneumatiques et à leurs composants. ― Hydraulique (indice de classement : E48-202/A1PR).
PR NF EN 983/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2008. Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Pneumatique (indice de classement : E49-202/A1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.


Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 14715. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Huile essentielle de thym à thymol, type Espagne (Thymus zygis [Loefl.] L.) (indice de classement : T75-349PR).

PR NF V03-741. ― Date de clôture : 23 mai 2008. Céréales et produits céréaliers. ― Produits du maïs. ― Promatest. ― Méthode d'évaluation de la dénaturation des protéines thermosensibles (indice de classement : V03-741PR).

PR NF ISO 5538. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Lait et produits laitiers. ― Echantillonnage. ― Contrôle par attributs (indice de classement : V04-145PR).

PR NF ISO 1740. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Produits à matière grasse laitière et beurre. ― Détermination de l'acidité de la matière grasse (méthode de référence) (indice de classement : V04-312PR).

PR NF ISO 7238. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Beurre. ― Détermination du pH de la phase aqueuse. ― Méthode potentiométrique (indice de classement : V04-316PR).

PR NF ISO 2911. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Laits concentrés sucrés. ― Détermination de la teneur en saccharose. ― Méthode polarimétrique (indice de classement : V04-343PR).

PR NF ISO 11868. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Lait traité thermiquement. ― Détermination de la teneur en lactulose. ― Méthode par chromatographie liquide à haute performance (indice de classement : V04-356PR).

PR NF ISO 5543. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines et caséinates. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-382PR).

PR NF ISO 5547. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines. ― Détermination de l'acidité libre (méthode de référence) (indice de classement : V04-386PR).

PR NF ISO 5548. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines et caséinates. ― Détermination de la teneur en lactose. ― Méthode photométrique (indice de classement : V04-388PR).

PR NF ISO 5544. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Caséines. ― Détermination des « cendres fixes » (méthode de référence) (indice de classement : V04-391PR).

PR NF ISO 12082. ― Date de clôture : 30 mai 2008. Fromages fondus. ― Détermination, par calcul, de la teneur en émulsifiants et substances acidifiantes/de contrôle du pH ajoutés, à base de citrate, exprimée en acide citrique (indice de classement : V04-395PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60255-1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Relais de mesure et dispositifs de protection. ― Partie 1 : prescriptions communes (indice de classement : C45-200-1PR).

PR NF EN 50131-5-3/AA. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Systèmes d'alarme. ― Systèmes d'alarme intrusion. ― Partie 5-3 : exigences pour les équipements d'alarme intrusion utilisant des techniques radio (indice de classement : C48-331-5-3/AAPR).

PR NF EN 50131-8. ― Date de clôture : 10 mai 2008. Systèmes d'alarme. ― Systèmes d'alarme contre l'intrusion et les hold-up. ― Partie 8 : générateur de fumée/système de générateurs de fumée (indice de classement : C48-331-8PR).

PR NF EN 62271-101/A1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Appareillage à haute tension. ― Partie 101 : essais synthétiques. ― Inclusion de la CEI 61633 (indice de classement : C64-471-101/A1PR).

PR NF EN 62271-208. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Méthodes de quantification des champs électromagnétiques à fréquence industrielle en régime établi générés par les ensembles d'appareillages HT et les postes préfabriqués HT/BT (indice de classement : C64-471-208PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 15269-10. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Application élargie des résultats d'essais en matière de résistance au feu et/ou d'étanchéité à la fumée des blocs-portes, blocs-fermetures et ouvrants de fenêtre, y compris leurs éléments de quincaillerie de bâtiment intégrés. ― Partie 10 : résistance au feu des rideaux à enroulement en acier (indice de classement : P92-151-10PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-2-1. ― Date de clôture : 23 juin 2008. Appareils électromédicaux. ― Partie 2-1 : règles particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV (indice de classement : C74-201PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN ISO 15008. ― Date de clôture : 2 mai 2008. Véhicules routiers. ― Aspects ergonomiques des systèmes de commande et d'information du transport. ― Spécifications et modes opératoires de conformité pour la présentation visuelle à bord du véhicule (indice de classement : R14-708PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF X50-784. ― Date de clôture : 16 mai 2008. Promotion de la diversité. ― Politique des ressources humaines pour la prévention des discriminations. ― Description des engagements (indice de classement : X50-784PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 17699. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Chaussures. ― Méthodes d'essai des tiges et des doublures. ― Perméabilité à la vapeur d'eau et absorption de la vapeur d'eau (indice de classement : G62-107PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 15795. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Aluminosilicates naturels non expansés (indice de classement : T94-443PR).

PR NF EN 15796. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Hypochlorite de calcium (indice de classement : T95-014PR).

PR NF EN 15797. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Coagulants à base de fer (indice de classement : T95-015PR).

PR NF EN 15798. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Médias filtrants (indice de classement : T95-016PR).

PR NF EN 15799. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Produits utilisés pour le traitement de l'eau des piscines. ― Charbon actif en poudre (indice de classement : T95-017PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF E01-010. ― Date de clôture : 15 juin 2008. Mécatronique. ― Vocabulaire (indice de classement : E01-010PR).

PR NF E04-013. ― Date de clôture : 15 juin 2008. Spécification géométrique des produits (GPS). ― Symbolisation des prises de pièces (indice de classement : E04-013PR).

PR NF ISO 26909. ― Date de clôture : 20 juin 2008. Ressorts. ― Terminologie et classification des termes (indice de classement : E25-909PR).

PR NF EN 14638-3. ― Date de clôture : 15 mai 2008. Bouteilles à gaz transportables. ― Récipients soudés rechargeables d'une capacité inférieure ou égale à 150 litres. ― Partie 3 : bouteilles en acier carbone soudées conçues par des méthodes expérimentales (indice de classement : E29-728-3PR).

PR NF EN 982/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2008. Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes de transmissions hydrauliques et pneumatiques et à leurs composants. ― Hydraulique (indice de classement : E48-202/A1PR).

PR NF EN 983/A1. ― Date de clôture : 6 juin 2008. Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Pneumatique (indice de classement : E49-202/A1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.