JORF n°0072 du 26 mars 2008

TROIS CONVENTIONS COLLECTIVES

Commerce des articles de sports
et équipements de loisirs (n° 3049)
IDCC : 1557
14e édition. ― Octobre 2007

Convention collective nationale du 26 juin 1989 étendue par arrêté du 11 octobre 1989.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 346 p. ― 13,75 €. ― ISBN : 978-2-11-076370-9. ― Réf. : 9 782110 763709.

Distributeurs conseils hors domicile (n° 3121)
IDCC : 1536
10e édition. ― Décembre 2007

Convention collective nationale du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1988, étendue par arrêté du 2 novembre 1989.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 266 p. ― 10,60 €. ― ISBN : 978-2-11-076414-0. ― Réf. : 9 782110 764140.

Industries de la sérigraphie
et des procédés d'impression numérique connexes (n° 3137)
IDCC : 614
10e édition. ― Septembre 2007

Convention collective nationale du 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 194 p. ― 7,70 €. ― ISBN : 978-2-11-076394-5. ― Réf. : 9 782110 763945.

Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Financer le développement
Aide publique et autres flux
OCDE
Centre de développement de l'OCDE

L'émergence récente d'un large éventail d'options de financement, si elle constitue un atout pour les pays en développement, n'en pose pas moins des défis. Les auteurs de cet ouvrage font le point sur la nouvelle « architecture » du financement international du développement, en étudiant plus particulièrement les implications de cette évolution, aussi bien sur les politiques des donateurs que sur celles des bénéficiaires. L'ouvrage présente des recommandations pour la sélection des mécanismes innovants de financement, la combinaison optimale des dons et des prêts pour financer le développement, et pour surmonter les difficultés de gérer des flux financiers émanant de sources multiples au niveau des pays. Il s'agit du premier volume de la série des Perspectives du Centre de développement.
2008, OCDE, collection « Perspectives du Centre de développement », 164 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-02760-2. ― Réf. : 9 789264 027602.

Entreprendre pour le développement
Promouvoir le secteur privé
OCDE
Centre de développement de l'OCDE

Ce livre part de l'observation des activités du secteur privé dans les pays en développement et dans les économies émergentes, et montre leur interaction avec les politiques gouvernementales. Comprendre les relations public-privé est indispensable pour que le secteur privé puisse jouer pleinement son rôle dans le processus de développement d'un pays. A cette fin, plusieurs études de cas fournissent ici des exemples concrets en Afrique, en Asie et ailleurs dans le monde.
Entreprendre pour le développement est l'un des trois volets thématiques de la nouvelle série des Perspectives du Centre de Développement de l'OCDE.
2008, OCDE, collection « Perspectives du Centre de développement », 198 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-03423-5. ― Réf. : 9 789264 034235.

Prestations et salaires 2007
Les indicateurs de l'OCDE
OCDE

Lancée en 1998, la dernière édition de cette série (auparavant intitulée : Systèmes de prestations et incitations au travail) donne une description détaillée de l'ensemble des prestations en espèces accessibles aux personnes ayant un emploi et aux personnes sans emploi, et des impôts dont elles ont à s'acquitter dans les pays de l'OCDE. Un chapitre spécial donne par pays ― les coûts comparatifs de garde d'enfant, et des incitations financières au travail (temps partiel et temps plein). Les résultats permettent également de savoir dans quelle mesure les prestations sociales préviennent de la grande pauvreté. Plus précisément, ce volume présente les résultats pour 2005 et les années antérieures.
2008, OCDE, 234 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-02380-2. ― Réf. : 9 789264 023802.

II. - REVUES
PIBD
Propriété industrielle. ― Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Journal officiel de la République française :
Questions écrites. ― Assemblée nationale :
Question écrite à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur le problème de la libre production des semences de ferme et sur les conséquences de la suppression de l'article 19 de la loi sur la lutte contre la contrefaçon, et réponse.
Question écrite à M. le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes sur le projet d'accord européen sur le règlement des litiges en matière de brevets, et réponse.
Question écrite à Mme la ministre de la culture et de la communication sur les légitimes droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes, et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Sites de l'Union européenne.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
Le bilinguisme dans les brevets au Canada, d'après l'article de Frédéric Picard.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire, n° 870, 15 mars 2008, 60 p. ― 8,70 €. ― Réf. : 3 303332 308705.

Politique américaine
Institut Choiseul
L'Amérique sur tous les fronts

L'Irak : une Amérique en quête de sens (Alexandra de Hoop Scheffer).
L'action militaire en 2008 : bras de fer au Congrès (Hall Gardner).
Afghanistan, chronique d'un échec annoncé ? (Marco Vicenzino).
La lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme aux Etats-Unis (Ian Roberge).
Un siècle de domination des docks de la côte Est par la mafia (Jean-François Gayraud).
L'avenir du Midwest, de la rust belt aux start-ups ?
Canada ― Etats-Unis : l'enjeu écologique.
Livres signalés.
Politique américaine, n° 10, printemps 2008, 144 p. ― 20 €. ― Réf. : 9 782916 722252.