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Avis du

JORF n°0006 du 8 janvier 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, Le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2007-1219 du 19 décembre 2007, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des vingt-six normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U44-551/A3. ― Supports de culture. ― Désignations, spécifications, marquage (indice de classement : U44-551/A3).
NF U47-102. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (indice de classement : U47-102).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 60064/A11. ― Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire. ― Prescriptions de performances (indice de classement : C72-100/A11).CONSTRUCTION

NF EN 1346. ― Colles à carrelage. ― Détermination du temps ouvert (indice de classement : P61-603).
NF EN 1308. ― Colles à carrelage. ― Détermination du glissement (indice de classement : P61-605).
NF DTU 54.1 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P62-206-1-1).
NF DTU 54.1 P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P62-206-1-2).
NF DTU 54.1 P2. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P62-206-2).

SANTÉ

NF EN ISO 8536-4. ― Matériel de perfusion à usage médical. ― Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (indice de classement : S93-123-4).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 15179. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Exigences concernant le système de freinage des voitures voyageurs (indice de classement : F11-179).
NF EN 13674-1+A1. ― Applications ferroviaires. ― Voie. ― Rails. ― Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (indice de classement : F50-201-1).
NF EN 3372-003. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-003).
NF EN 3372-005. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 005 : embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-005).
NF EN 3372-006. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 006 : bouchon de vol pour embase. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-006).
NF EN 3372-007. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 007 : bouchon de vol pour fiche. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-007).
NF EN 3372-009. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 009 : embase à fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-009).
NF EN 3372-011. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 011 : embase de repos. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-011).
NF EN 3660-009. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 009 : adaptateur, style J, droit, étanche, pour pièce moulée thermorétractable. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-009).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 7001. ― Symboles graphiques. ― Symboles destinés à l'information du public (indice de classement : X05-010).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF DTU 60.5 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P41-221-1-1).
NF DTU 60.5. P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P41-221-1-2).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF ISO 18213-1. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 1 : aperçu général de la procédure (indice de classement : M60-430-1).
NF ISO 18213-2. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 2 : normalisation des données pour l'étalonnage de cuve (indice de classement : M60-430-2).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10272. ― Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (indice de classement : A36-225).
NF ISO 702-2. ― Machines-outils. ― Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. ― Partie 2 : type. ― Camlock (indice de classement : E62-109-2).
NF ISO 702-3. ― Machines-outils. ― Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. ― Partie 3 : type baïonnette (indice de classement : E62-109-3).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des quinze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U47-102 (février 2005). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (homologuée le 20 janvier 2005) (indice de classement : U47-102).

CONSTRUCTION

NF EN 1346 (décembre 1998). ― Colles à carrelage. ― Détermination du temps ouvert (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-603).

NF EN 1308 (décembre 1998). ― Colles à carrelage. ― Détermination du glissement (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-605).SANTÉ

NF EN ISO 8536-4 (décembre 2004). ― Matériel de perfusion à usage médical. ― Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (homologuée le 20 novembre 2004) (indice de classement : S93-123-4).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13674-1 (avril 2004). ― Applications ferroviaires. ― Voie. ― Rails. ― Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (homologuée le 5 mars 2004) (indice de classement : F50-201-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 5673 (octobre 1997). ― Tracteurs et matériels agricoles. ― Arbres de transmission à cardans de prise de force et position de l'arbre récepteur sur la machine (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : U14-201).
NF ISO 11374 (août 1997). ― Tracteurs et instruments agricoles. ― Attelage rigide quatre points. ― Spécifications (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : U14-505).
NF ISO 5718-1 (décembre 1990). ― Matériel de récolte. ― Lames plates pour faucheuses rotatives. ― Spécifications. ― Partie 1 : lames plates du type A (homologuée le 5 novembre 1990) (indice de classement : U32-102).
NF ISO 5718-2 (décembre 1991). ― Matériel de récolte. ― Lames plates pour faucheuses rotatives. ― Partie 2 : spécifications pour lames plates du type B (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : U32-103).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF P41-221 (mai 1993). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P41-221).
NF P41-221/A1 (janvier 1999). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : P41-221/A1).
NF P41-221/A2 (octobre 2000). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : P41-221/A2).

ÉNERGIE, GAZ,
INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF M64-100 (septembre 1992). ― Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des réacteurs nucléaires Rechargement dur par fusion d'alliages à base cobalt pour matériels mécaniques de réacteurs nucléaires (homologuée le 5 août 1992) (indice de classement : M64-100).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT
ET MATÉRIAUX

NF EN 10272 (décembre 2000). ― Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : A36-225).
NF ISO 702-2 (avril 1997). ― Machines-outils. ― Nez de broche et faux-plateaux. ― Dimensions d'interchangeabilité. ― Partie 2 : type Camlock (homologuée le 5 mars 1997) (indice de classement : E62-110).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, Le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2007-1219 du 19 décembre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des vingt-six normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U44-551/A3. ― Supports de culture. ― Désignations, spécifications, marquage (indice de classement : U44-551/A3).

NF U47-102. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (indice de classement : U47-102).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60064/A11. ― Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire. ― Prescriptions de performances (indice de classement : C72-100/A11).CONSTRUCTION

NF EN 1346. ― Colles à carrelage. ― Détermination du temps ouvert (indice de classement : P61-603).

NF EN 1308. ― Colles à carrelage. ― Détermination du glissement (indice de classement : P61-605).

NF DTU 54.1 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P62-206-1-1).

NF DTU 54.1 P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P62-206-1-2).

NF DTU 54.1 P2. ― Travaux de bâtiment. ― Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. ― Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P62-206-2).

SANTÉ

NF EN ISO 8536-4. ― Matériel de perfusion à usage médical. ― Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (indice de classement : S93-123-4).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 15179. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Exigences concernant le système de freinage des voitures voyageurs (indice de classement : F11-179).

NF EN 13674-1+A1. ― Applications ferroviaires. ― Voie. ― Rails. ― Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (indice de classement : F50-201-1).

NF EN 3372-003. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-003).

NF EN 3372-005. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 005 : embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-005).

NF EN 3372-006. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 006 : bouchon de vol pour embase. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-006).

NF EN 3372-007. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 007 : bouchon de vol pour fiche. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-007).

NF EN 3372-009. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 009 : embase à fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-009).

NF EN 3372-011. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. ― Partie 011 : embase de repos. ― Norme de produit (indice de classement : L54-147-011).

NF EN 3660-009. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 009 : adaptateur, style J, droit, étanche, pour pièce moulée thermorétractable. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-009).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 7001. ― Symboles graphiques. ― Symboles destinés à l'information du public (indice de classement : X05-010).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF DTU 60.5 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P41-221-1-1).

NF DTU 60.5. P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P41-221-1-2).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF ISO 18213-1. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 1 : aperçu général de la procédure (indice de classement : M60-430-1).

NF ISO 18213-2. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 2 : normalisation des données pour l'étalonnage de cuve (indice de classement : M60-430-2).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10272. ― Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (indice de classement : A36-225).

NF ISO 702-2. ― Machines-outils. ― Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. ― Partie 2 : type. ― Camlock (indice de classement : E62-109-2).

NF ISO 702-3. ― Machines-outils. ― Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. ― Partie 3 : type baïonnette (indice de classement : E62-109-3).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des quinze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U47-102 (février 2005). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (homologuée le 20 janvier 2005) (indice de classement : U47-102).

CONSTRUCTION

NF EN 1346 (décembre 1998). ― Colles à carrelage. ― Détermination du temps ouvert (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-603).

NF EN 1308 (décembre 1998). ― Colles à carrelage. ― Détermination du glissement (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-605).SANTÉ

NF EN ISO 8536-4 (décembre 2004). ― Matériel de perfusion à usage médical. ― Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (homologuée le 20 novembre 2004) (indice de classement : S93-123-4).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13674-1 (avril 2004). ― Applications ferroviaires. ― Voie. ― Rails. ― Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (homologuée le 5 mars 2004) (indice de classement : F50-201-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 5673 (octobre 1997). ― Tracteurs et matériels agricoles. ― Arbres de transmission à cardans de prise de force et position de l'arbre récepteur sur la machine (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : U14-201).

NF ISO 11374 (août 1997). ― Tracteurs et instruments agricoles. ― Attelage rigide quatre points. ― Spécifications (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : U14-505).

NF ISO 5718-1 (décembre 1990). ― Matériel de récolte. ― Lames plates pour faucheuses rotatives. ― Spécifications. ― Partie 1 : lames plates du type A (homologuée le 5 novembre 1990) (indice de classement : U32-102).

NF ISO 5718-2 (décembre 1991). ― Matériel de récolte. ― Lames plates pour faucheuses rotatives. ― Partie 2 : spécifications pour lames plates du type B (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : U32-103).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF P41-221 (mai 1993). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P41-221).

NF P41-221/A1 (janvier 1999). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : P41-221/A1).

NF P41-221/A2 (octobre 2000). ― DTU 60.5. ― Travaux de bâtiment. ― Canalisations en cuivre. ― Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. ― Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : P41-221/A2).

ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF M64-100 (septembre 1992). ― Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des réacteurs nucléaires Rechargement dur par fusion d'alliages à base cobalt pour matériels mécaniques de réacteurs nucléaires (homologuée le 5 août 1992) (indice de classement : M64-100).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX

NF EN 10272 (décembre 2000). ― Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : A36-225).

NF ISO 702-2 (avril 1997). ― Machines-outils. ― Nez de broche et faux-plateaux. ― Dimensions d'interchangeabilité. ― Partie 2 : type Camlock (homologuée le 5 mars 1997) (indice de classement : E62-110).