JORF n°0281 du 4 décembre 2007

Dans l'avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des prothèses oculaires, publié le 23 octobre 2007 (NOR : SJSS0768372V), à la page 17401 :

  1. Au lieu du code : « 2500809 », lire : « 2520809 » ;
  2. Au code 2540829, au lieu de : « Prothèse oculaire de recouvrement, renouvellement sans prise empreinte, + reprise maître modèle » lire : « Prothèse oculaire recouvrt, renouvt sans prise empreinte, + reprise maître modèle » ;
  3. Après le code 2596439, ajouter :

| CODE | NOMENCLATURE |TARIF
(en euros) TTC|PRIX LIMITE
de vente
au public
(en euros) TTC| |-------|-----------------------------------------------------------|--------------------------|---------------------------------------------------------------| |2593257|Verre scléral perméable oxygène, LAO, SPOT, première mise. | 808,00 | 808,00 | |2590023|Verre scléral perméable oxygène, LAO, SPOT, renouvellement.| 385,00 | 385,00 |


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Version 1

Dans l'avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des prothèses oculaires, publié le 23 octobre 2007 (NOR : SJSS0768372V), à la page 17401 :

1. Au lieu du code : « 2500809 », lire : « 2520809 » ;

2. Au code 2540829, au lieu de : « Prothèse oculaire de recouvrement, renouvellement sans prise empreinte, + reprise maître modèle » lire : « Prothèse oculaire recouvrt, renouvt sans prise empreinte, + reprise maître modèle » ;

3. Après le code 2596439, ajouter :

CODE

NOMENCLATURE

TARIF

(en euros) TTC

PRIX LIMITE

de vente

au public

(en euros) TTC

2593257

Verre scléral perméable oxygène, LAO, SPOT, première mise.

808,00

808,00

2590023

Verre scléral perméable oxygène, LAO, SPOT, renouvellement.

385,00

385,00