JORF n°0202 du 31 août 2025

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Liste des normes applicables aux équipements sportifs

Résumé Cette annexe indique toutes les normes françaises et européennes que doivent respecter les buts de football, handball, hockey et basket-ball ainsi que leurs règles de vérification.
Mots-clés : Normes sportives Sécurité Contrôle qualité

ANNEXE

| INDICE DE LA NORME | TITRE DE LA NORME | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Normes applicables aux équipements, article R. 322-22 du code du sport| | | NF EN 748+A1 Mars 2018 | Equipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | | NF EN 749 Décembre 2004 | Equipements de jeux - Buts de handball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | | NF EN 750 Décembre 2004 | Equipements de jeux - Buts de hockey - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | | NF EN 1270 Janvier 2006 | Equipements de jeux - Equipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | | NF EN 15312+A1 Octobre 2010 | Equipements sportifs en accès libre - Exigences, y compris de sécurité, et méthodes d'essai | | NF EN 16579+AC Août 2019 | Equipements de jeux - Buts mobiles et fixes - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | | Normes applicables au contrôle, article R. 322-25 du code du sport | | | NF S52-40 Avril 2005 |Equipements de jeux - Points de fixation des matériels sportifs à leurs supports - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai| | NF S52-49 Février 2024 | Equipements sportifs - Modalités de contrôle des buts sur site |


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

INDICE DE LA NORME

TITRE DE LA NORME

Normes applicables aux équipements, article R. 322-22 du code du sport

NF EN 748+A1 Mars 2018

Equipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

NF EN 749 Décembre 2004

Equipements de jeux - Buts de handball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

NF EN 750 Décembre 2004

Equipements de jeux - Buts de hockey - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

NF EN 1270 Janvier 2006

Equipements de jeux - Equipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

NF EN 15312+A1 Octobre 2010

Equipements sportifs en accès libre - Exigences, y compris de sécurité, et méthodes d'essai

NF EN 16579+AC Août 2019

Equipements de jeux - Buts mobiles et fixes - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

Normes applicables au contrôle, article R. 322-25 du code du sport

NF S52-40 Avril 2005

Equipements de jeux - Points de fixation des matériels sportifs à leurs supports - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

NF S52-49 Février 2024

Equipements sportifs - Modalités de contrôle des buts sur site