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Fixation des prix de vente pour les produits ÖSSUR RHEO KNEE XC
En application, d'une part, de la convention entre le comité économique des produits de santé et :
- la société OSSUR France,
et, d'autre part, par décision du comité économique des produits de santé, en l'absence de convention entre le comité économique des produits de santé et :
- l'Union française des orthoprothésistes (UFOP),
les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession) en € HT et les tarifs et les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit et prennent effet à compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel de la République française :
| CODE  |  DÉSIGNATION  |Prix  
 de cession  
 en € HT|TARIF/PLV  
 en € TTC|Nouveau prix  
 de cession en € HT  
 au 2 janvier 2026|Nouveau TARIF/PLV  
 en € TTC  
 au 2 janvier 2026|
|-------|-----------------------------------------------------|---------------------------------------|--------------------------|-----------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|
|2760940|Genou monoaxial, microprocesseur, ÖSSUR, RHEO KNEE XC|  12 133,20  |  17 044,06  |  11 526,54  |  16 191,86  |
|2748576|  Révision biennale, ÖSSUR, RHEO KNEE XC  |  1 570,50  |  2 662,00  |  1 491,98  |  2 528,90  |
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