JORF n°0061 du 12 mars 2025

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Tarifs et PLV des stimulateurs cardiaques (2025‑27)

Résumé Les pacemakers coûtent moins cher chaque année après le 1ᵉʳ avril 2025.
Mots-clés : dispositifs médicaux tarification politique sanitaire

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM), les nouveaux tarifs et les nouveaux prix limites de vente (PLV) au public en euros TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

| CODE | DÉSIGNATION |TARIFS/PLV actuels en € TTC|TARIFS/PLV en € TTC au 1er avril 2025|TARIFS/PLV en € TTC au 1er avril 2027| |-------|-------------------------------------------------------------------------------|---------------------------|-------------------------------------|-------------------------------------| |3451714| Stimulateur cardiaque simple chambre, type SSI (AAI et VVI). | 1 405,54 | 1 356,35 | 1 303,64 | |3442750|Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR).| 2 322,80 | 2 241,50 | 2 154,40 | |3444364| Stimulateur cardiaque double chambre monosonde, type VDD. | 2 108,31 | 2 034,52 | 1 955,46 | |3488864|Stimulateur cardiaque double chambre monosonde à fréquence asservie, type VDDR.| 2 592,12 | 2 501,40 | 2 404,19 | |3405565| Stimulateur cardiaque double chambre, type DDD. | 2 342,56 | 2 260,57 | 2 172,72 | |3489875| Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR. | 2 781,79 | 2 684,43 | 2 580,11 |


Historique des versions

Version 1

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM), les nouveaux tarifs et les nouveaux prix limites de vente (PLV) au public en euros TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE

DÉSIGNATION

TARIFS/PLV actuels en € TTC

TARIFS/PLV en € TTC au 1er avril 2025

TARIFS/PLV en € TTC au 1er avril 2027

3451714

Stimulateur cardiaque simple chambre, type SSI (AAI et VVI).

1 405,54

1 356,35

1 303,64

3442750

Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR).

2 322,80

2 241,50

2 154,40

3444364

Stimulateur cardiaque double chambre monosonde, type VDD.

2 108,31

2 034,52

1 955,46

3488864

Stimulateur cardiaque double chambre monosonde à fréquence asservie, type VDDR.

2 592,12

2 501,40

2 404,19

3405565

Stimulateur cardiaque double chambre, type DDD.

2 342,56

2 260,57

2 172,72

3489875

Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR.

2 781,79

2 684,43

2 580,11